Motahareh Fathisalout Bollon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Spécialités :
Critique du droit ; Discours ; Droit de l’internet ; Droit des communications ; Droit des données ; Intelligence artificielle ; Philosophie du droit ; Responsabilité ; Sociologie du Droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-Doyen Formation
  • Directrice du Département Droit
  • THESE

    Étude sur la normativité précontractuelle : recherche à partir des fautes commises en contractant, soutenue en 2015 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Geneviève Pignarre et Sébatien Pimont, Geneviève Pignarre et Sébastien Pimont, membres du jury : Pascal Ancel (Rapp.), Mustapha Mekki (Rapp.), Christophe JAMIN ; Pascal ANCEL ; Mustapha MEKKI ; Philippe BRUN et Philippe Brun   

  • Motahareh Fathisalout Bollon, Motahareh Fathisalout, Gilbert Angénieux (dir.), À propos des méthodes de la recherche juridique: Discours théoriques et récits d’expériences, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2022, 244 p. 

    Motahareh Fathisalout Bollon, Anna Berti, Motahareh Fathisalout, Anna Berti Suman (dir.), Legal, social and ethical perspectives on health & technology, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2020, 327 p.   

  • Motahareh Fathisalout Bollon, Christophe Quézel-Ambrunaz, « La nécessité de créer un nouveau régime ? vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ? Rapport français », Responsabilité civile et intelligence artificielle: recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRECA), 2022 

    Motahareh Fathisalout Bollon, Licia Bosco Damous, « DE « L’ORIENT » À « L’OCCIDENT » : (IM)POSSIBLE SUBVERSION DU BINARISME SEXUEL À LA LUMIÈREDU DROIT INTERNATIONAL ? », Queer(s) et droit international, études du réseau Olympe, 2021 

    Motahareh Fathisalout Bollon, « Réflexions sur le sens et la portée de la protection juridique des cyberconsommateurs », in Claret Hélène, Joye Jean-François, Lima Marquès Claudia, Paisant Gilles (dir.), Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droitQuelles articulations ? Quelles convergences ? Regards franco-brésiliens, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2020 

    Motahareh Fathisalout Bollon, « Libres propos sur le digital labour », Mélanges offerts à Geneviève PignarreUn droit en perpétuel mouvement, 2018 

  • Motahareh Fathisalout Bollon, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, Manon Viglino, « Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ? », Fenêtre sur Cour, 2020, n°5, pp. 26-30   

    Motahareh Fathisalout Bollon, Vincent Rivollier, « À propos de DataJust : justesse de l’outil numérique, juste indemnisation des victimes ? », Revue Lamy Droit civil, 2020, p. 18 

    Motahareh Fathisalout Bollon, « À propos de l’arrêt du 19 décembre 2019 rendu par la grande chambre de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE, 19 déc. 2019, n° C-390/18). », Les Petites Affiches, 2020 

    Motahareh Fathisalout Bollon, Frédérick Bruneault, Licia Bosco Damous, « Comment connaître la norme légale face à la gouvernementalité algorithmique? Enjeux épistémologiques et ontologiques des innovations technologiques juridiques », Global Media Journal Canadian Edition, 2019 

    Motahareh Fathisalout Bollon, Alexis Down, « Smart contracts : Une analyse fonctionnelle des contrats intelligents », Les Petites Affiches, 2019 

    Motahareh Fathisalout Bollon, « Retour sur les conditions de détermination du montant des loyers d’un bail commercial renouvelé », Les Petites Affiches, 2018 

    Motahareh Fathisalout Bollon, « Retour sur les conditions de mise en œuvre des clauses de non-garantie (Cass. 3e civ., 21 janv. 2016, nos 14-16295 et 14-18808) », Les Petites Affiches, 2017 

  • Motahareh Fathisalout Bollon, Laurence Clerc-Renaud, Geneviève Pignarre, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier [et alii], Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat, 2018   

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