Motahareh Fathisalout Bollon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Spécialités :
Critique du droit ; Discours ; Droit de l’internet ; Droit des communications ; Droit des données ; Intelligence artificielle ; Philosophie du droit ; Responsabilité ; Sociologie du Droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-Doyen Formation
  • Directrice du Département Droit

Thèse

Étude sur la normativité précontractuelle : recherche à partir des fautes commises en contractant. Thèse soutenue en 2015 à Université Grenoble Alpes, sous la direction de Geneviève Pignarre et Sébatien Pimont, membre du jury : Christophe JAMIN ; Pascal ANCEL ; Mustapha MEKKI ; Philippe BRUN.


Ouvrages

Motahareh Fathisalout-Bollon et Gilbert Angénieux (dir.), À propos des méthodes de la recherche juridique : Discours théoriques et récits d’expériences, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2021, 244 p.

Motahareh Fathisalout-Bollon et Anna Berti Suman (dir.), Legal, social and ethical perspectives on health & technology, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2020, 327 p.


Articles

Motahareh Fathisalout Bollon et Christophe Quézel-Ambrunaz, « La nécessité de créer un nouveau régime ? vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ? Rapport français », Responsabilité civile et intelligence artificielle: recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRECA), 2022, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon et Licia Bosco Damous, « DE « L’ORIENT » À « L’OCCIDENT » : (IM)POSSIBLE SUBVERSION DU BINARISME SEXUEL À LA LUMIÈRE DU DROIT INTERNATIONAL ? », Queer(s) et droit international, études du réseau Olympe, 2021, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier et Manon Viglino, « Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ? », Fenêtre sur Cour, N° 5, 2020, pp. 26-30 

Motahareh Fathisalout Bollon, « Réflexions sur le sens et la portée de la protection juridique des cyberconsommateurs », in Claret Hélène, Joye Jean-François, Lima Marquès Claudia, Paisant Gilles (dir.), Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droitQuelles articulations ? Quelles convergences ? Regards franco-brésiliens, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2020, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon, « « À propos de l’arrêt du 19 décembre 2019 rendu par la grande chambre de la Cour de justice de l’Union européenne » (CJUE, 19 déc. 2019, n° C-390/18). », Les Petites Affiches, 2020, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon et Vincent Rivollier, « À propos de DataJust : justesse de l’outil numérique, juste indemnisation des victimes ? », Revue Lamy Droit civil, 2020, p. 18

Voir plus

Motahareh Fathisalout Bollon, Frédérick Bruneault et Licia Bosco Damous, « Comment connaître la norme légale face à la gouvernementalité algorithmique? Enjeux épistémologiques et ontologiques des innovations technologiques juridiques », Global Media Journal Canadian Edition, 2019, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon et Alexis Down, « Smart contracts : Une analyse fonctionnelle des contrats intelligents », Les Petites Affiches, 2019, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon, « Libres propos sur le digital labour », Mélanges offerts à Geneviève PignarreUn droit en perpétuel mouvement, 2018, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon, « « Retour sur les conditions de détermination du montant des loyers d’un bail commercial renouvelé » », Les Petites Affiches, 2018, p. NC

Motahareh Fathisalout Bollon, « Retour sur les conditions de mise en œuvre des clauses de non-garantie (Cass. 3e civ., 21 janv. 2016, nos 14-16295 et 14-18808) », Les Petites Affiches, 2017, p. NC


Autre

Motahareh Fathisalout Bollon, Laurence Clerc-Renaud, Geneviève Pignarre, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier et Manon Viglino, Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat, p. NC 

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