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Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

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    Publications

    Articles

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L’indemnisation des Souffrances endurées au prisme de la jurimétrie », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 891, 2022, p. NC

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Une révolution dans la capitalisation des rentes indemnitaires : l’avènement d’un logiciel de capitalisation », La lettre juridique, N° 890, 2022, p. N0029BZ4

    Vincent Rivollier, « Le « service » associé au « contrat » : variations et jeux d’influence terminologiques dans le langage juridique », in Florence Serrano (dir.), Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe, Chambéry, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, N° 193, 2022, p. NC

    Philippe Brun, « Les délais applicables à l'action en garantie des vices cachés, ou le parfait casse-tête », Recueil Dalloz, N° 11, 2022, p. 585

    Vincent Rivollier, « La méthode comparative saisie par les mouvements d’uniformisation du droit. Comparer pour mieux régner », Jurisprudence. revue critique, N° 9, 2022, p. NC

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier et Manon Viglino, « Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes », Recueil Dalloz, N° 9, 2022, p. 467

    Voir plus

    Grégoire Calley, « La préférence locale à l'embauche s'applique-t-elle au recrutement dans la fonction publique de la Polynésie française ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2022, p. 464

    Vincent Rivollier, « Les limites à l'inconstance de l'ONIAM entre la phase amiable et la phase juridictionnelle : la portée de la transaction à titre provisionnel », Recueil Dalloz, N° 6, 2022, p. 336

    Philippe Brun, « Le feuilleton du délai butoir en matière de garantie des vices cachés », Recueil Dalloz, N° 5, 2022, p. 257

    Vincent Rivollier, « Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, ou l'émergence d'un nouveau régime de maladies professionnelles », Droit Social, N° 5, 2022, p. 449

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Pour une évaluation du déficit fonctionnel cohérente avec la définition du handicap », Gazette du Palais, N° 5, 2022, p. GPL431y2

    Geneviève Pignarre, « Charge de la preuve des objectifs réalisables : la chambre sociale réaffirme sa position », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2022, p. 173

    David Bailleul, « L'obligation de résidence des agents publics : en finir avec un archaïsme juridique ! », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2022, p. 9

    Grégoire Calley, « Le Conseil d’Etat face à l’obligation vaccinale en Polynésie française », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 1, 2022, p. 50

    Geneviève Pignarre, « Précisions intéressantes sur les modalités de calcul de la masse à partager en matière de pourboires », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2022, p. 46

    Philippe Brun, Olivier Gout et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2022, p. 35

    Jean-François Joye et Anouk Bonnemains, « À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des "communaux" en territoire de montagne : étude de cas en Savoie et Haute-Savoie. En ligne : https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_50/Bonnemains-Joye.pdf », Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, RDUS - Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, N° 1, 2022, pp. 67-97

    Vincent Rivollier, « Articulation entre processus transactionnel et procédure judiciaire en matière d’accidents médicaux non fautifs : la solution de la cour d’appel de Chambéry cassée par la Cour de cassation », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp. 10-12

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'indemnisation des préjudices esthétiques au prisme de la jurimétrie », Lexbase Hebdo - Edition privée, 2022, p. N0455BZU

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'indemnisation du Déficit Fonctionnel Temporaire au prisme de la jurimétrie », Lexbase Hebdo - Edition privée, 2022, p. N1190BZ4

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'indemnisation du préjudice d'affection au prisme de la jurimétrie », Lexbase Hebdo - Edition privée, 2022, p. N0818BZC

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Nicolas Estienne et Anne Guégan, « La réparation intégrale maltraitée par les barèmes de capitalisation à 0% », Responsabilité civile et assurance, 2022, p. 7

    Vincent Rivollier, « Le contrôle par le juge judiciaire des mesures administratives de quarantaine imposée pour des motifs sanitaires », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp. 28-30

    Jean-François Joye et Flora Vern, « Les communs fonciers au défi de l'aménagement et de la construction, n° 6, juin 2022, Etude 6, pp. 14-21 », Construction-Urbanisme, 2022, p. NC

    Grégoire Calley, « Mobilité dans la fonction publique d'Etat et régionalisation des recrutements », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2022, p. 2052

    Vincent Rivollier, « Le droit commun de la responsabilité civile comme fondement résiduel et subversif à la réparation des atteintes subies dans le cadre professionnel », Recueil Dalloz, N° 21, 2021, p. 1140

    Jean-François Joye et Philippe Yolka, « Sui generis », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 14, 2021, p. 2103

    Geneviève Pignarre, « Prescription de la créance de salaire : la chambre sociale précise le domaine de la prescription triennale », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2021, p. 721

    Geneviève Pignarre, « Questions de preuve : la Chambre sociale s'inscrit dans le droit fil du droit civil », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2021, p. 591

    Yann Favier, Michel Fargetton, Adeline Gouttenoire, Marie Lamarche et Muriel Rebourg, « Droit de la famille », La Semaine juridique - édition générale, N° 7, 2021, p. 202

    Guillaume Kessler, « Entre innovation et avant-garde, le droit de la famille ontarien préfigure-t-il la législation française de demain ? », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2021, p. 423

    Geneviève Pignarre, « Bonus ou preuve des heures supplémentaires : le contrôle décalé de la chambre sociale », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2021, p. 394

    Vincent Rivollier et Manon Viglino, « Le contentieux des soins sans consentement devant la Cour d'appel de Chambéry », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, N° 6, 2021, pp. 18-25

    Guillaume Kessler, « Application du principe de « compétence-compétence » et arbitrabilité du litige en matière successorale », Actualité juridique. Famille, N° 5, 2021, p. 315

    Guillaume Kessler, « La divulgation par les parents de la vie privée de leurs enfants sur les réseaux sociaux : quel encadrement pour la pratique du sharenting ? », Actualité juridique. Famille, N° 5, 2021, p. 292

    Geneviève Pignarre, « Forfait annuel en jours irrégulier et journées de RTT : l'employeur peut agir sur le fondement de la répétition de l'indu », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2021, p. 254

    Geneviève Pignarre, « Frédéric Géa (dir.), Retour sur les ordonnances Macron. Un nouveau droit du travail ?, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », avant-propos d'Yves Struillou, 2020, 552 pages », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2021, p. 278

    Grégoire Calley, « Prévention des risques de pollution maritime : le référé conservatoire au secours de la Polynésie française. Note sous Conseil d’Etat,19 novembre 2020, n° 440644. », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 4, 2021, p. 318

    Grégoire Calley, « Reprise d'activité par une entité publique, transfert du personnel par voie de titularisation : la Polynésie française, un laboratoire ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2021, p. 200

    Guillaume Kessler et Georgette Salamé, « Séparation parentale et déménagement international de l'enfant », Revue Critique de Droit International Privé, N° 3, 2021, p. 563

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Jérémy Antippas, Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, Essai », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 495

    Yann Favier, Hubert Bosse-Platière, Hugues Fulchiron, Adeline Gouttenoire et Olivier Matocq, « Jacqueline Rubellin-Devichi à la Trimestrielle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 65

    Grégoire Calley, « La préférence locale à l'embauche en Polynésie française », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2021, p. 374

    Philippe Brun, Olivier Gout et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2021, p. 46

    Grégoire Calley, « À propos de la prise imposée de congés annuels en cas d'obligation sanitaire d'isolement ou de confinement », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2021, p. 36

    Jean-François Joye et Laurent Matthey, « Développer les coopératives d'habitat dans le Grand Genève », Les coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière (coord. Joye, Matthey). Interreg V DEVCOOP, pp. 9-17, 2021, pp. 9-17

    Jean-François Joye, « La coopération intra-communale. Réflexion sur la (ré)inscription des propriétés collectives dans l’action territoriale », in Jean-François Joye (dir.), Les « communaux » au XXIè siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Grenoble, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021, pp. 501-518

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le corps humain dans la construction de la responsabilité civile », Mélanges en l'honneur du Professeur Suzanne Carval, IRJS éditions, 2021, pp. 771-779

    Christophe Quézel-Ambrunaz et Rodolphe Bigot, « Le principe de délicatesse de l'avocat », LEXBASE, 2021, p. N6978BY4

    Grégoire Calley, « Le « sourcing » et le « background check » face au droit de la fonction publique », Horizons publics, 2021, p. NC

    Vincent Rivollier, « Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L’expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels », Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Luxembourg, Larcier|LexisNexis, 2021, p. 523

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