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Thibault Douville

Université de Caen Normandie
Faculté de droit
Esplanade de la paix
CS 14032
14032 Caen cedex 5

Thibault Douville

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Directeur, Institut Demolombe (EA 967)
  • Directeur du DU "Droit, justice et numérique"
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Numérique, droit et société

jeudi 4 mars 2021

Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation sous la direction scientifique de Mme Dorothée Dibie et Mme Bénédicte Boyer-Bévière

Le numérique dans tous ses droits

mardi 9 février 2021

Legal Perspectives on Digital Activities

Organisé par le Pr. Valère Ndior, Université de Bretagne occidentale, Lab-Lex

La spécialisation de la responsabilité civile

vendredi 13 novembre 2020

Organisé par le LARJ, ULCO, en partenariat avec l’ordre des Avocats de Boulogne-sur-Mer

L’émergence d'un droit des plateformes

mercredi 21 octobre 2020

Organisé par l’Equipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Xavier Delpech, Professeur associé, Université́ Jean Moulin Lyon 3, Centre de droit de l’entreprise

Le notaire à distance des parties ?

vendredi 2 octobre 2020

Journée nationale de l’Association Henri Capitant, organisée sous la présidence de Marie Goré, Vice-Présidente de l’Association.

L’algorithmisation de la justice

vendredi 6 mars 2020

Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, sous la responsabilité de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes.

L’assurance du risque « cyber »

mardi 3 mars 2020

Conférence organisée en association avec le master 2 droit des assurances, Université de Caen, par Amandine Cayol et Mathias Couturier.

Blockchains : entre mystères et fantasmes

jeudi 27 février 2020

Cycle 2020

Deuxième année du cycle organisé par l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et la Cour de Cassation

Vulnérabilités et droit, regards croisés

vendredi 7 février 2020

Journée organisée par le CRDFED et l’Institut Demolombe, Université de Caen, dans le cadre du programme « Vulnérabilités, Santé et Société ».

L’identité numérique

jeudi 12 décembre 2019

Quelle définition pour quelle protection ?

Organisée par Jessica Eynard, Maître de conférences en Droit privé, IDP - UT1 Capitole pour l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole

Les approches de précaution comme outil de gouvernance : Contribution au droit de l'innovation

vendredi 29 novembre 2019

Organisé par le THEMIS, Université du Mans sous la direction scientifique de Sarah Cassella, Professeur de Droit Public & Valérie Lasserre, Professeur de Droit Privé

La personne face à l’intelligence artificielle

jeudi 14 novembre 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant, Le Mans Université

La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises

jeudi 20 juin 2019

7ème Colloque international France-Chine

Colloque organisé par l’Université Paris 8, le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Forces du droit, l’Univ. de Science politique et de droit de Chine (UPEC) et Chambre des notaires de Paris

Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques

lundi 8 avril 2019

Colloque organisé sous la direction scientifique du Pr. Yvonne Flour et de M. Pierre-Louis Boyer

Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien

jeudi 4 avril 2019

Organisé par l'Université de Valenciennes, l'Université de Lille et l'Université des Antilles sous la Direction scientifique de Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt

Contrat et protection des données à caractère personnel

vendredi 22 mars 2019

Organisé sous la direction scientifique de Thibault Douville, Pr. à l'Université du Mans, Codirecteur du master droit du numérique de l'Université de Caen Normandie ; Christophe Alleaume, Pr. U de Caen Normandie et Fanny Rogue, MCF à l'U. Caen Normandie

Les entreprises locales face au droit commercial et au droit de l’entreprise 2.0

vendredi 15 mars 2019

Organisé par le M2 Droit des affaires et fiscalité et le CUREJ, sous la direction scientifique de Frédéric Douet, Professeur à l’Université de Rouen-Normandie

Risques de crédits et risques de marché

mercredi 13 février 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS de l’Université du Mans sous la direction de M. Richard Marty et M. Bruno Zabala en collaboration avec le Master 2 Droit bancaire & financier “L’École et le Palais”


Parutions

Droit des données à caractère personnel

Droit de l'union européenne - Droit français

Gualino, 2020

Cet ouvrage opère une présentation globale du droit des données à caractère personnel, tant dans ses aspects européens qu'internes.

La réforme du droit des contrats

Commentaire article par article

Gualino, 2016

Commentaire article par article de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations



Publications

Thèse

Les conflits d'intérêts en droit privé. Thèse soutenue en 2013 à Caen, sous la direction de Christophe Alleaume.

Articles

Thibault Douville, « Notaire (Covid-19) : autorisation des actes notariés à distance », Recueil Dalloz, N° 14, 2020, p. 773

Thibault Douville, « Les errements de la Cour de cassation à propos de la confirmation tacite du contrat de mandat d'un agent sportif », Actualité juridique. Contrat, N° 12, 2020, p. 577

Thibault Douville et Hélène Gaudin, « Service de la société de l'information, Airbnb bénéficie de la libre circulation », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-Classeur, N° 12, 2020

Thibault Douville, « Invalidation du Privacy Shield et insuffisance des clauses-types : fin (temporaire ?) des transferts de données à caractère personnel vers les États-Unis », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2020, p. 436

Thibault Douville, « Les variations du droit au déréférencement », Recueil Dalloz, N° 9, 2020, p. 515

Thibault Douville, « Parcoursup : transparence des algorithmes locaux limitée à raison pour le Conseil constitutionnel », Dalloz IP/IT, N° 9, 2020, p. 516

Thibault Douville, « Bouton « J'aime » et responsabilité conjointe de traitement », Dalloz IP/IT, N° 2, 2020, p. 126

Thibault Douville, « Données personnelles (transfert en dehors de l'UE) : clauses contractuelles types », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 13

Thibault Douville, « Communication par voie électronique : publication d'un décret », Recueil Dalloz, N° 19, 2019, p. 1058

Thibault Douville, « Le fonds de commerce électronique : de sa reconnaissance à sa marginalisation », Dalloz IP/IT, N° 12, 2019, p. 670

Thibault Douville, « Parcoursup et le secret des algorithmes », Dalloz IP/IT, N° 12, 2019, p. 700

Thibault Douville et Hélène Gaudin, « Service de la société de l'information, Airbnb bénéficie de la libre circulation », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-Classeur, N° 12, 2019

Thibault Douville, « La dématérialisation des relations contractuelles en droit des assurances », Dalloz IP/IT, N° 11, 2019, p. 609

Thibault Douville, « Blockchain et protection des données à caractère personnel », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2019, p. 316

Thibault Douville, « Parcoursup à l'épreuve de la transparence des algorithmes », Dalloz IP/IT, N° 6, 2019, p. 390

Thibault Douville, « L'erreur de graphie d'un nom conduit le Conseil d'État à intensifier son contrôle des décisions de la CNIL », Dalloz IP/IT, N° 2, 2019, p. 115

Thibault Douville, « Données non personnelles (libre flux) : publication d'un règlement européen », Recueil Dalloz, N° 1, 2019, p. 10

Thibault Douville, « Résolution d'un contrat aux torts réciproques des parties en l'absence de volonté sérieuse de celles-ci d'en poursuivre l'exécution », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2019, p. 35

Thibault Douville, « Compétence internationale des juridictions françaises en cas d'atteinte au droit d'auteur en ligne fondée sur le lieu du fait dommageable : l'accessibilité du contenu suffit », Légipresse, N° 356, 2018, p. 25

Thibault Douville, « Blockchains et preuve », Recueil Dalloz, N° 40, 2018, p. 2193

Thibault Douville, « Coup d'arrêt au développement du commerce électronique de médicaments », Recueil Dalloz, N° 26, 2018, p. 1475

Thibault Douville, « Coffre-fort numérique : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 23, 2018, p. 1252

Thibault Douville, « Blockchain et tiers de confiance : incompatibilité ou complémentarité ? », Recueil Dalloz, N° 20, 2018, p. 1144

Thibault Douville, « Enfin un cadre juridique général pour l'identification électronique ! », Recueil Dalloz, N° 13, 2018, p. 676

Thibault Douville, « La prohibition des discriminations géographiques dans le marché intérieur en général et dans le commerce électronique en particulier », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2018, p. 221

Thibault Douville, « La preuve du dépôt d'espèces dans l'automate d'une banque », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2018, p. 195

Thibault Douville, « Prohibition des clauses instituant des présomptions irréfragables (à propos des clauses de recette ou de réception dans les contrats informatiques) », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2018, p. 37

Thibault Douville, « Plan de lutte contre le racisme et l’antisémitisme (2018-2020)", Recueil Dalloz, 2018, n° 22, p. 1248 », Recueil Dalloz, 2018, p. 1248

Thibault Douville, « Qui doit supporter le coût des mesures de blocage et de déréférencement des sites proposant des contenus contrefaisants ? », Légipresse, N° 353, 2017, p. 489

Thibault Douville, « L'émergence d'un droit commun de la cybersécurité », Recueil Dalloz, N° 39, 2017, p. 2255

Thibault Douville, « Signature électronique : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 34, 2017, p. 1975

Thibault Douville, « Quel statut pour les prestataires de services de confiance ? », Recueil Dalloz, N° 15, 2017, p. 825

Thibault Douville, « Clause de substitution de contractant et engagement solidaire du substituant », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2017, p. 382

Thibault Douville, « Contrat de création d'un site internet « clés en main » : obligation de résultat du prestataire », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2017, p. 331

Thibault Douville, « Preuve de l'antériorité du vice affectant la chose vendue », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2017, p. 297

Thibault Douville, « Liens hypertextes profonds et droits voisins des entreprises de communication audiovisuelle », Légipresse, N° 339, 2016, p. 360

Thibault Douville, « Nouveau droit des contrats (fiabilité des copies) : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 43, 2016, p. 2517

Thibault Douville, « La signature électronique après le règlement européen 910/2014 du 23 juillet 2014 (eIDAS) », Recueil Dalloz, N° 36, 2016, p. 2124

Thibault Douville, « Transport aérien (retard) : annulation des vols vers les départements d'outre-mer », Recueil Dalloz, N° 36, 2016, p. 2117

Thibault Douville, « Créances entre époux : les intérêts courent du jour de l'aliénation du bien financé », Recueil Dalloz, N° 10, 2016, p. 583

Thibault Douville, « Réforme du droit de la famille : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 10, 2016, p. 544

Thibault Douville, « Présentation critique de la réforme de l'administration légale », Recueil Dalloz, N° 40, 2015, p. 2330

Thibault Douville, « Transport aérien (problème technique imprévu) : obligation d'indemniser les passagers », Recueil Dalloz, N° 33, 2015, p. 1893

Thibault Douville, « La combinaison des demandes en divorce pour altération définitive du lien conjugal et pour faute », Recueil Dalloz, N° 42, 2013, p. 2831

Thibault Douville, « Nature juridique de la valeur patrimoniale d'une licence de taxi au regard du droit des régimes matrimoniaux », Recueil Dalloz, N° 32, 2008, p. 2264


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Conférence des Doyens
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