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Thibault Douville

Université de Caen Normandie
Faculté de droit
Esplanade de la paix
CS 14032
14032 Caen cedex 5

Thibault Douville

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La personne face à l’intelligence artificielle

jeudi 14 novembre 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant, Le Mans Université

La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises

jeudi 20 juin 2019

7ème Colloque international France-Chine

Colloque organisé par l’Université Paris 8, le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Forces du droit, l’Univ. de Science politique et de droit de Chine (UPEC) et Chambre des notaires de Paris

Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques

lundi 8 avril 2019

Colloque organisé sous la direction scientifique du Pr. Yvonne Flour et de M. Pierre-Louis Boyer

Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien

jeudi 4 avril 2019

Organisé par l'Université de Valenciennes, l'Université de Lille et l'Université des Antilles sous la Direction scientifique de Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt

Contrat et protection des données à caractère personnel

vendredi 22 mars 2019

Organisé sous la direction scientifique de Thibault Douville, Pr. à l'Université du Mans, Codirecteur du master droit du numérique de l'Université de Caen Normandie ; Christophe Alleaume, Pr. U de Caen Normandie et Fanny Rogue, MCF à l'U. Caen Normandie

Les entreprises locales face au droit commercial et au droit de l’entreprise 2.0

vendredi 15 mars 2019

Organisé par le M2 Droit des affaires et fiscalité et le CUREJ, sous la direction scientifique de Frédéric Douet, Professeur à l’Université de Rouen-Normandie

Risques de crédits et risques de marché

mercredi 13 février 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS de l’Université du Mans sous la direction de M. Richard Marty et M. Bruno Zabala en collaboration avec le Master 2 Droit bancaire & financier “L’École et le Palais”

Nouvelles technologies et mutations de l’assurance

mercredi 5 décembre 2018

Colloque organisé par le laboratoire Thémis-UM, sous la direction scientifique de Pierre-Grégoire Marly et Céline Béguin-Faynel

Le Règlement Général sur la Protection des Données

vendredi 16 novembre 2018

Aspects institutionnels et matériels

Sous la direction scientifique d'Alexandra Bensamoun et Brunessen Bertrand, ce colloque aura lieu le vendredi 16 novembre 2018

Justice digitale

lundi 5 novembre 2018

Échanges autour de l'ouvrage d'Antoine Garapon et Jean Lassègue

Sous la présidence du Pr. Fabrice Gréau et en présence des auteurs

Les enjeux de la santé numérique

lundi 8 octobre 2018

Matinée d’échanges organisée par Marie Bastian, Université Paris Nanterre

Droit & Assurance, Risques et enjeux des véhicules autonomes

vendredi 28 septembre 2018

Matinée organisée avec le soutien du programme régional Fil’Innov et de Covéa sous la direction scientifique de Marie-Julie Loyer-Lemercier, Maître de conférences en droit - Le Mans Université

Entreprises et données personnelles

vendredi 1 juin 2018

Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier

La justice prédictive, risques et avenir d'une justice virtuelle

vendredi 6 avril 2018

Co-organisé avec le Barreau de Laval et la Cour d’appel d’Angers dans le cadre du 20e salon des réalités virtuelle et augmentée, le Laval Virtual 2018 sous la direction scientifique de Sylvie Lebreton-Derrien, Maître de conférences, Le Mans Université

L’open data : une évolution juridique ?

vendredi 30 mars 2018

Journée des jeunes chercheurs du THEMIS-UM sous la direction scientifique d’Élise Mouriesse, Docteur en droit public, Membre associé du THEMIS-UM, Enseignante à l’UBO, Membre du Lab-LEX

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

Le droit de l’entreprise à l’ère du numérique

mercredi 21 mars 2018

Organisé par le MAJE (Master II juriste d’entreprise) de l’Université de Tours


Parutions

La réforme du droit des contrats

Commentaire article par article

Gualino, 2016

Commentaire article par article de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations



Publications

Ouvrages

Thibault Douville (dir.), La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : commentaire article par article, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, 2e éd., 522 p.

Thibault Douville (dir.), La réforme du droit des contrats : commentaire article par article de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Gualino, 2016, 534 p.

Thibault Douville, Les conflits d'intérêts en droit privé, Institut universitaire Varenne, 2016, Collection des thèses, 652 p.

Thibault Douville, Table de correspondance : anciens-nouveaux articles du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations réformé par l'ordonnance du 10 février 2016, Gualino, 2016, Droit en poche, 78 p.

Thibault Douville, Les conflits d'intérêts en droit privé, [s.n.], 2013, 660 p.

Thibault Douville, La sanction pénale de l'inexécution d'une obligation contractuelle, [l'auteur], 2005, 122 p.

Articles

Thibault Douville, « Blockchains et preuve », Recueil Dalloz, N° 40, 2018, p. 2193

Thibault Douville, « Coup d'arrêt au développement du commerce électronique de médicaments », Recueil Dalloz, N° 26, 2018, p. 1475

Thibault Douville, « Coffre-fort numérique : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 23, 2018, p. 1252

Thibault Douville et Farah Safi, « Plan de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (2018-2020) », Recueil Dalloz, N° 22, 2018, p. 1248

Thibault Douville, « Blockchain et tiers de confiance : incompatibilité ou complémentarité ? », Recueil Dalloz, N° 20, 2018, p. 1144

Thibault Douville, « Enfin un cadre juridique général pour l'identification électronique ! », Recueil Dalloz, N° 13, 2018, p. 676

Thibault Douville, « La prohibition des discriminations géographiques dans le marché intérieur en général et dans le commerce électronique en particulier », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2018, p. 221

Thibault Douville, « La preuve du dépôt d'espèces dans l'automate d'une banque », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2018, p. 195

Thibault Douville, « Prohibition des clauses instituant des présomptions irréfragables (à propos des clauses de recette ou de réception dans les contrats informatiques) », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2018, p. 37

Thibault Douville et Farah Safi, « Plan de lutte contre le racisme et l’antisémitisme (2018-2020)", Recueil Dalloz, 2018, n° 22, p. 1248 », Recueil Dalloz, 2018, p. 1248

Thibault Douville, « L'émergence d'un droit commun de la cybersécurité », Recueil Dalloz, N° 39, 2017, p. 2255

Thibault Douville, « Signature électronique : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 34, 2017, p. 1975

Thibault Douville, « Quel statut pour les prestataires de services de confiance ? », Recueil Dalloz, N° 15, 2017, p. 825

Thibault Douville, « Clause de substitution de contractant et engagement solidaire du substituant », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2017, p. 382

Thibault Douville, « Contrat de création d'un site internet « clés en main » : obligation de résultat du prestataire », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2017, p. 331

Thibault Douville, « Preuve de l'antériorité du vice affectant la chose vendue », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2017, p. 297

Thibault Douville, « Nouveau droit des contrats (fiabilité des copies) : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 43, 2016, p. 2517

Thibault Douville, « La signature électronique après le règlement européen 910/2014 du 23 juillet 2014 (eIDAS) », Recueil Dalloz, N° 36, 2016, p. 2124

Thibault Douville, « Transport aérien (retard) : annulation des vols vers les départements d'outre-mer », Recueil Dalloz, N° 36, 2016, p. 2117

Thibault Douville, « Créances entre époux : les intérêts courent du jour de l'aliénation du bien financé », Recueil Dalloz, N° 10, 2016, p. 583

Thibault Douville et Laurence Mauger-Vielpeau, « Réforme du droit de la famille : publication du décret d'application », Recueil Dalloz, N° 10, 2016, p. 544

Thibault Douville et Annick Batteur, « Présentation critique de la réforme de l'administration légale », Recueil Dalloz, N° 40, 2015, p. 2330

Thibault Douville, « Transport aérien (problème technique imprévu) : obligation d'indemniser les passagers », Recueil Dalloz, N° 33, 2015, p. 1893

Thibault Douville et Laurence Mauger-Vielpeau, « La combinaison des demandes en divorce pour altération définitive du lien conjugal et pour faute », Recueil Dalloz, N° 42, 2013, p. 2831

Thibault Douville, « Nature juridique de la valeur patrimoniale d'une licence de taxi au regard du droit des régimes matrimoniaux », Recueil Dalloz, N° 32, 2008, p. 2264


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