Portail  Laboratoires  Centre Droit, Éthique et Procédures

Centre Droit, Éthique et Procédures

CDEP EA 2471


Présentation

Créé en 1998, le CEP s'est formé à partir de la thématique originelle de la judiciarisation des rapports sociaux et de l'importance de l'éthique dans la création de la norme. Il s'est développé principalement, autour du thème de la personne et de la justice, mais aussi du droit de l'environnement et des droits fondamentaux dans une perspective de droit interne et international, public et privé. Des liens privilégiés avec des universités étrangères francophones ont permis aussi de développer des collaborations sur les thèmes des droits fondamentaux ou de l'environnement en Afrique et au Proche Orient.

Axes & Thèmes de recherche

La protection de la personne en droit interne et en droit international

La protection du patrimoine et du territoire

Coordonnées

Centre Droit, Éthique et Procédures

492 Rue d'Esquerchin
59500 Douai


Visiter le site internet

Enseignants-chercheurs

Droit public

Professeurs

Maîtres de conférences

Maîtres de conférences associés

Histoire du droit et des institutions

Maîtres de conférences

Formations



Dernières publications

Articles

Olivier Clerc et Francette Fines, « La conditionnalité économique et financière dans les politiques de l'Union européenne », Revue de l'Union Européenne, N° 625, 2019, p. 81

Dimitra Pallantza, « Les possibilités d'évolution du contrat de travail », Juristourisme, N° 219, 2019, p. 30

Olivier Clerc, Nikos Karamanos, Zoi Piperigkou, Achilleas Theocharis, Hideto Watanabe, Marco Franchi, Stéphanie Baud, Stephane Brezillon, Martin Götte, Alberto Passi, Davide Vigetti, Ralph Sanderson, Thomas Neill, Thomas Iozzo, Julien Mariethoz, Alain Rivet, Frederique Lisacek, Serge Pérez et Sylvie Ricard-Blum, « A pipeline to translate glycosaminoglycan sequences into 3D models. Application to the exploration of glycosaminoglycan conformational space », Glycobiology, N° 1, 2019, p. 36-44

Hélène Duffuler-Vialle, « La difficile articulation des libertés publiques et des politiques de la prostitution - perspective diachronique XXe-XXIe siècles », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2019, p. 89

Olivier Clerc, Madeline Deniaud, Sylvain Vallet, Alexandra Naba, Alain Rivet, Serge Pérez, Nicolas Thierry-Mieg et Sylvie Ricard-Blum, « MatrixDB: integration of new data with a focus on glycosaminoglycan interactions », Nucleic Acids Research, 2019, p. D376-D381

Guillaume Glénard, « La mobilité dans le droit de la fonction publique territoriale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2018, p. 553

Guillaume Glénard, « Dissoudre un syndicat : quel sort pour le personnel ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 6, 2018, p. 307

Guillaume Glénard, « La mobilité des agents publics dans le droit de la coopération locale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2017, p. 1318

Olivier Clerc, Juliette Jouhet, Josselin Lupette, Leonardo Magneschi, Mariette Bedhomme, Séverine Collin, Sylvaine Roy, Eric Maréchal et Fabrice Rebeille, « LC-MS/MS versus TLC plus GC methods: Consistency of glycerolipid and fatty acid profiles in microalgae and higher plant cells and effect of a nitrogen starvation », PLoS ONE, N° 8, 2017, p. 1-21

Olivier Clerc, Nicolas Kieffer, Laurent Poirel, Reto Lienhard et Patrice Nordmann, « Co-production of MCR-1 and extended-spectrum β-lactamase in Escherichia coli recovered from urinary tract infections in Switzerland. », Infection, 2017, p. Eub ahead of rint

Nathalie Nevejans, Odile Pourtallier, Sylvie Icart et Jean-Pierre Merlet, « Les avancées en robotique d'assistance à la personne sous le prisme du droit et de l'éthique », Revue générale de droit médical, 2017

Hélène Duffuler-Vialle, Thomas Alam, Rafaël Cos, Guillaume Courty, Antonio Delfini, Anne-Cécile Douillet, Camille Guénebeaud, David Guéranger, Nicolas Kaciaf, Julien Lainé, Jérémie Lefebvre, Aurore Le Mat, Julien O'Miel, Manuel Schotté et Sidonie Verhaegue, « Comment vit un « orchestre sans chef » ? Retour sur une enquête collective », ethnographiques.org, N° 32, 2016

Nathalie Nevejans, « La légalité des robots de guerre dans les conflits internationaux », Recueil Dalloz, N° 22, 2016, p. 1273

Valérie Mutelet, « La dignité et le droit des étrangers », Revue française de droit administratif, N° 6, 2016, p. 1088

Hugues Hellio, « Une convention contre la criminalité environnementale : Une révolution ? Non, une circulation ! », Criminologie, N° 2, 2016, p. 177

Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE, [2ème ch.,] 29 avril 2015, aff. C-148/14, Trapeza Eurobank Eragsias c/ Nordzucker AG », Europe,Chronique, 2016

Olivier Clerc, « Commentaire de l’arrêt CJUE [2e ch.], 28 janvier 2016, aff. C-398/14, Commission européenne c/ République portugaise », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2016

Olivier Clerc, « Commentaire de l’arrêt CJUE [8e ch.], 25 février 2016, aff. C-454/14, Commission européenne c/ Royaume d’Espagne. », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2016

Olivier Clerc, « Commentaire des arrêts Trib. UE, 26 septembre 2014, aff. T-614/13, 629/13, 630/13, 631/13, 634/13, Romonta GmbH, Molda AG, DK Recycling und Roheisen GmbH, Raffinerie Heide GmbH, Artic Paper Mochenwangen GmbH », Europe,Chronique, 2016

Olivier Clerc, « « Le règlement 882/2004 reconduit le système de financement des contrôles vétérinaires mis en place par la directive 85/73 y compris pendant la période transitoire » », Revue semestrielle de droit animalier, 2016

Dimitra Pallantza et Catherine Minet-Letalle, « Cession d'entreprise : le droit d'information préalable des salariés », Jurisassociations, N° 522, 2015, p. 25

Dimitra Pallantza, « La rémunération des artistes-interprètes salariés », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2015, p. 597

Guillaume Glénard, « La dignité de la personne humaine : un ordre de valeurs ? », Revue française de droit administratif, N° 5, 2015, p. 869

Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE , 11 décembre 2014, aff. C-977/13, Commission européenne c/ République hellénique », Europe,Chronique, 2015

Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE , 11 septembre 2014, aff. C-525/12, Commission c/Allemagne », Europe,Chronique, 2015

Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE, [9ème ch.,] 16 avril 2015, aff. C-690/13, Bundesrepublik Deutschland c/ ATE », Europe,Chronique, 2015

Hugues Hellio, Laurence Dubin, Karine Parrot, Jean Matringe, Julie Alix, Pascal Beauvais, Cyril Brami, Gilles J. Guglielmi, Nathalie Ferré, Marie-Laure Basilien-Gainche, Laurence Sinopoli, Etienne Pataut, Catherine Haguenau-Moizard, Claire Saas, Manuela Grévy, Mireille Poirier, Charlotte Girard, Charalambos Apostolidis, Isabelle Meyrat, Denis Mazeaud, Bérangère Taxil, Marie Caffin-Moi, Carlos Herrera, Cyril Wolmark, Diane Roman, Pierre Brunet, Nicolas Kada, Thomas Perroud, Christine Lazerges, Bernadette Aubert, Valérie Mutelet, Rafaëlle Maison, Thibaut Fleury-Graff, François Julien-Laferrière, Damien Roets, Camille Viennot, Niki Aloupi, Aurore Chaigneau, Stéphanie Hennette-Vauchez, Eric Millard, Sophie Robin-Olivier, Philippe Guez, Laurence Leturmy et Marjolaine Roccati, « Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire », Le Monde, 2015

Olivier Clerc, « L'instauration d'un double marché immobilier : quelle compatibilité avec le bon fonctionnement du marché intérieur ? », Le double marché foncier et immobilier en Corse, Editions L'Harmattan, 2015, p. 145-164

Guillaume Glénard, « Les clauses proprement contractuelles du contrat de fonction publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2014, p. 1592

Olivier Clerc, « Le Royaume-Uni échoue à obtenir l'annulation de l'article 28 du règlement n°236/2012 sur la vente à découvert », Journal d'actualité des droits européens, 2014

Olivier Clerc, « Les parlements nationaux et le marché intérieur », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2014, p. 21-37

Olivier Clerc et Jeanne Laleure, « Le projet de statut européen pour les fondations », Lamy Associations, N° 213, 2013, p. 1-5

Dimitra Pallantza, « Un nouveau cadre institutionnel pour l'insertion professionnelle des jeunes », Droit Social, N° 5, 2013, p. 436

Olivier Clerc, « L'arrêt Pringle ou la validation juridictionnelle des approfondissements passés, présents, et à venir de la gouvernance économique de la zone euro », Journal d'actualité des droits européens, 2013

Olivier Clerc, « Entre aristeia et hybris guerriers, l'ambivalence du symbolisme de l'animal dans l'Iliade », Revue semestrielle de droit animalier, 2012, p. 411

Olivier Clerc, « Le paquet législatif sur la gouvernance économique : plus de discipline budgétaire et de coercition pour les Etats de la zone euro », Journal d'actualité des droits européens, 2012, p. 1-10

Olivier Clerc, « Le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance dans l'Union économique et monétaire (TSCG) : une nouvelle étape vers une meilleure gouvernance économique dans la zone euro », Journal d'actualité des droits européens, 2012, p. 1-10

Olivier Clerc, « Les traités SCG et MES et la participation des Parlements nationaux à la gouvernance économique de l'Union : déclin confirmé ou potentiel renouveau ? », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2012, p. 759

Olivier Clerc, « Protection des animaux pendant le transport : les règlementations européennes se succèdent, la jurisprudence demeure stable », Revue semestrielle de droit animalier, 2011, p. 119-121

Corinne Robaczewski, « Partage de responsabilité civile dans le contexte d'une infraction pénale », Recueil Dalloz, N° 23, 2008, p. 1590

Corinne Robaczewski, « Responsabilité civile du fait d'une dénonciation téméraire », Recueil Dalloz, N° 40, 2006, p. 2780

Guillaume Glénard, « La conception matérielle de la loi revivifiée », Revue française de droit administratif, N° 5, 2005, p. 922

Guillaume Glénard, « La doctrine publiciste et la faculté d’empêcher », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2004, p. 99-118

Guillaume Glénard, « Les critères d'identification d'une liberté fondamentale au sens de l'article L. 521-12 du code de justice administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2003, p. 2008

Nathalie Nevejans, « Exhumation du corps du père prétendu aux fins d'une analyse génétique dans une recherche de paternité naturelle », Recueil Dalloz, N° 32, 1998, p. 296


Copyright © 2020 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech