Programme

Jeudi 17 Octobre 2024

10h00 : Introduction
Laetitia Janicot, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, CERAP, ISJPS, Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)
Maxence Chambon, Professeur, Université d'Artois, CDEP, Centre Droit Ethique et Procédures (EA 2471)

1. L'appréhension du risque

Sous la direction de Maxence Chambon

10h20 : La perception du risque. Facteurs psychologiques et implications juridiques
Laurent Seurot, Professeur, Université de Lorraine, IRENEE, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'Etat (EA 7303)

10h40 : L'appréhension du risque sanitaire
Stéphanie Renard, Maître de conférences HDR, Université Bretagne Sud, Lab-LEX, Laboratoire de recherche en droit (UR 7480)

11h00 : Pause

11h20 : L'appréhension du risque en finances publiques
Jérôme Charpentier, Maître de conférences, Université de Lorraine, IRENEE, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'Etat (EA 7303)

11h40 : L'appréhension du risque environnemental
Laurent Fonbaustier, Professeur, Université Paris-Saclay, IEDP, Institut d'études de droit public (EA 2715)

12h00 : Le droit comme risque
Philippe Coleman, Professeur, Université Bretagne Sud, Lab-LEX, Laboratoire de recherche en droit (UR 7480)

12h20 : Déjeuner

2. La diffusion de la précaution

Sous la direction de Laetitia Janicot

Le renforcement de la coercition ou de la prescription

14h00 : Police et risque en matière pénale
Olivier Cahn, Professeur, CY Cergy Paris Université, CESDIP, Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (UMR 8183)

14h20 : Les infractions obstacles
Nicolas Jeanne, Professeur, Université de Tours, IRJI, Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais (UR 7496)

14h40 : Les mutations affectant les polices administratives
Fanny Grabias, Maître de conférences, Université de Lorraine, IRENEE, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'Etat (EA 7303)

15h00 : L'approche par le risque en matière d'intelligence artificielle
Lucie Cluzel-Métayer, Professeur, Université Paris Nanterre, CRDP, Centre de recherches en droit public (EA 381)

Le déploiement de la responsabilisation

16h00 : L'obligation de vigilance et les entreprises
Morgane Tirel, Maître de conférences, Université d'Evry, CRLD, Centre de recherche Léon Duguit (EA 4107)

16h20 : L'obligation de vigilance de l'administration : maîtriser les risques intrinsèques au comportement personnel des agents
Béatrice Guillaumin, Maître de conférences, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, CERAP, ISJPS, Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)

16h40 : La prévention du risque déontologique dans l'exercice de fonctions publiques
Cédric Meurant, Maître de conférences, Université Jean Moulin Lyon 3, IEA, EDPL, Equipe de droit public de Lyon (EA 666)

17h00 : Le droit souple de la prévention des risques
Olivier Renaudie, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, CERAP, ISJPS, Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)

17h20 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 18 Octobre 2024

3. Les mutations du contrôle

Sous la direction de Maxence Chambon

9h00 : Les devoirs de surveiller autrui pesant sur les personnes privées
Pierre Lequet, Maître de conférences, Université Polytechnique Hauts-de-France, LARSH, Laboratoire de recherche Sociétés & Humanités

9h20 : Le juge administratif face au risque
Ariane Meynaud-Zeroual, Maître de conférences, Université Paris-Panthéon-Assas, CRDA, Centre de recherche en droit administratif (EA 1477)

9h40 : Le contrôle de la trajectoire dans le contentieux environnemental
Hugues Hellio, Professeur, Université d'Artois, CDEP, Centre Droit Ethique et Procédures (UR 2471)

10h00 : Conclusion
Benoît Plessix, Professeur, Université Paris-Panthéon-Assas, CRDA, Centre de recherche en droit administratif (EA 1477)

11h00 : Clôture

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