Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Pratique notariale et droits étrangers : rechercher-conseiller-expli...
3mars2022
Deuxième journée de la pratique notariale internationale organisée par l’ACENODE, l’INEI, l’INFN et l’IRDAP (Université de Bordeaux)
1oct.2021
2ème Journée de la pratique notariale internationale organisée par l’ACENODE, l’INEI, l’INFN et L’IRDAP, Université de Bordeaux
L'autonomie de la volonté dans les relations familiales
31janv.2020
1er Colloque franco-italien
Colloque organisé par l’Université d'Artois et l’Université de la Calabre sous la responsabilité scientifique de Madame Fanny...
La mutation immobilière dans l'ordre international
27mars2018
XVe Rencontres Notariat Université
Colloque de l’Association Rencontres Notariat-Université Montpellier, Nîmes, Avignon, Perpignan
L'indétermination de l'objet pécuniaire des contrats engendrant vente de marchandises : contribution à la notion d'objet dans la théorie générale des obligations, soutenue en 1994 à Lille 2 sous la direction de Jean-Jacques Taisne
David Boulanger, Isabelle Baudinaud, Jacques Buisson, La loi Élan, LexisNexis, 2019, Actualité, 386 p.
"Synthèse des nouvelles mesures en matière de droit immobilier adoptées dans le cadre de la loi n° 2018-1021 datée du 23 novembre 2018. Elles portent notamment sur les normes de construction, l'accès au logement, la rénovation des bâtiments et le bail mobilité" [Electre-2019]
David Boulanger, Les diagnostics immobiliers: état des risques, diagnostics & responsabilité du diagnostiqueur, LexisNexis, 2016, Actualité, 109 p.
La 4e de couv. indique : "Nul ne peut plus vendre ou louer un immeuble bâti, voire non bâti, sans avoir fait réaliser un certain nombre de diagnostics destinés à informer l’acquéreur ou le locataire futur de l’état du bien et des risques qu’il présente pour la santé ou la sécurité. Ce phénomène, qui s’est développé depuis la fin du xxe siècle, est venu en réaction contre l’usage des clauses de non-garantie des vices cachés et de vente en l’état, systématiquement prévues par les praticiens dans leurs actes. Ainsi, le vendeur qui ne respecterait pas ces obligations serait impérativement tenu à garantie ou pourrait engager sa responsabilité vis-à-vis de l’acquéreur non informé selon les modalités légalement prévues. En effet, l’établissement des diagnostics est strictement réglementé et passe par l’intervention d’un opérateur professionnel certifié et assuré. Cet ouvrage pratique – dont l’objectif est d’aider les professionnels de l’immobilier fait le point sur ces différentes règles techniques, évolutives, éparpillées au sein des parties législatives et réglementaires de différents codes, complétées par des arrêtés et des circulaires.Tenus d’une obligation de conseil et d’efficacité, ces professionnels se doivent donc d’être parfaitement informés des dernières dispositions impératives, afin de préparer des contrats irréprochables les mettant à l’abri du risque de responsabilité professionnelle. L’ouvrage sera également fort utile aux propriétaires d’immeubles, mais aussi à tout vendeur, bailleur, acquéreur ou locataire potentiel, naturellement soucieux de connaître précisément ce que regroupe l'obligation de diagnostic."
David Boulanger, William Altide, Marie-Odile Gain, Damien Dutrieux, Le photovoltaïque, Ed. CRIDON Nord-Est, 2011, 136 p.
David Boulanger, Jacques Bellon, Patrice Cornille, La loi SRU et le droit de l'immobilier, Litec, 2002, Litec immo, 421 p.
David Boulanger, Joël-Luc Bourgeois (dir.), Notariat, relations communautaires et internationales: Conférence de La Haye de droit international privé, [du 20 au 24 septembre 1993], Bruylant, 1994, 202 p.
David Boulanger, Francis Delhay, Joël-Luc Bourgeois, Règles légales et stipulations contractuelles dans les ventes d'immeubles et cessions de fonds de commerces, CRIDON, 1994, 140 p.
David Boulanger, « L'entrée en vigueur de la Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux », Recueil Dalloz, 1993, n°02, p. 11
David Boulanger, « Pratique notariale et droits étrangers : rechercher-conseiller-expliquer », le 03 mars 2022
David Boulanger, « Pratique notariale et droits étrangers : rechercher-conseiller-expliquer », le 01 octobre 2021
David Boulanger, « L'autonomie de la volonté dans les relations familiales », le 30 janvier 2020
Colloque organisé par l’Université d'Artois et l’Université de la Calabre sous la responsabilité scientifique de Madame Fanny Vasseur-Lambry, MCF HDR en droit privé et Doyen de la Faculté
David Boulanger, « La mutation immobilière dans l'ordre international », le 27 mars 2018
