Patricia Demaye-Simoni

Maître de conférences
Droit public.

Centre Droit, Éthique et Procédures
Spécialités :
Décentralisation ; Démocratie ; Droit de l'aménagement ; Dynamiques territoriales ; Gouvernance ; Institutions administratives ; Territoire.
Responsable de la formation :

Thèse

Le renouveau du droit de l'intercommunalité en France. Un enjeu de la réforme territoriale ?. Thèse soutenue en 2000 à Université de Picardie-Jules Verne, sous la direction de François Rangeon, membre du jury : Jacques Caillosse. Jacques Chevallier. Marie-José Guédon ; Yves Jégouzo. François Rangeon.


Ouvrages

Patricia Demaye-Simoni, Valérie Mutelet et Fanny Vasseur-Lambry (dir.), Explorer le champ lexical de l'égalité femme-homme : déclinaisons pluridisciplinaires d'un même principe juridique, Artois Presses Université, 2022, Droit et sciences économiques, 401 p.

Patricia Demaye-Simoni (dir.), La cohésion des territoires : de nouveaux mots pour panser les maux, Berger-Levrault, 2022, Au fil du débat, 283 p.

Patricia Demaye-Simoni (dir.), Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions : regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014, Artois presses université, 2016, Droit et sciences économiques, 206 p.

Patricia Demaye-Simoni, Le renouveau du droit de l'intercommunalité en France : un enjeu de la réforme territoriale ?, [s.n.], 2000, 687 p.


Articles

Patricia Demaye-Simoni, « Les alliances territoriales, nouveau design de l'action publique », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 122, 2023, pp. 30-35 

Patricia Demaye-Simoni, « Les alliances territoriales, nouveau design de l’action publique face aux défis actuels. Notion, classification et enjeux des alliances territoriales », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 122, 2023, pp. 30-35 

Patricia Demaye-Simoni, « Les alliances territoriales, procédés de l'action publique solidaire », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 9, 2023, pp. 567-579 

Patricia Demaye-Simoni, « Les pôles : des outils pour une métropolisation rayonnante. Variations autour de l'interterritorialité institutionnelle », Métropolisation et grands ensembles urbains (dir. Sébastien Saunier), L'harmattan, 2023, pp. 163-176 

Patricia Demaye-Simoni, « Regard sur l'évolution de la déconcentration de 1992 à 2022. Quel État territorial au soutien de l'action publique ? », in L'Harmattan, Florence Lerique (dir.) (dir.), Les fondements de l'administration territorialiséeLes éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République, Florence Lerique (dir.), L'Harmattan, 2023, pp. 75-97 

Patricia Demaye-Simoni, « Avant-propos : contexte et problématique de la manifestation », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 7, 2022, pp. 479-481 

Voir plus

Patricia Demaye-Simoni, « De l'aménagement à la cohésion des territoires en France : une évolution de l'action publique ? », in Berger-Levrault (dir.), La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux (Patricia DEMAYE-SIMONi (dir.)), Boulogne-Billancourt, Berger-Levrault, 2022, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Introduction générale à l'ouvrage sur La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux. », in Patricia Demaye-Simoni (dir.), La cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux, Berger-Levrault, coll. Au fil du débat, 2022, pp. 9-20 

Patricia Demaye-Simoni, « L'intercommunalité de projet, 30 ans après la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République : Avant-propos - contexte et problématique de la manifestation », Bulletin juridique des collectivités locales, 2022, pp. 479-481 

Patricia Demaye-Simoni, « Les réformes territoriales à l'aune du droit de l'intercommunalité : l’irrésistible ascension de l'intercommunalité de projet depuis 1992 », Bulletin juridique des collectivités locales, 2022, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Stratégies normatives et institutionnelles ? Synthèse table-ronde », in Artois presses Université (dir.), Explorer le champ lexical de l'égalité femme/homme (dir. Patricia Demaye-Simoni, Valérie Mutelet et Fanny Vasseur-Lambry), Artois Presses Université (APU), 2021, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Méli-mélo dans le bloc communal : la gouvernance de l'eau et de assainissement à l'épreuve de la standardisation », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Ordre et désordres territoriaux : de nouvelles voies de gouvernances pour des intercommunalités rurales renouvelées », in Institut Universitaire Varenne (dir.), Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale. Quel impact sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe ( L. Malikova, F. Deneuville, M. Giba et S. Guérard (dir.), 2018, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Avant- propos », Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions, Arras, Artois Ptresses Université (APU), 2016, pp. 13-16 

Patricia Demaye-Simoni, « L'inscription du mandat intercommunal dans la législation sur le cumul », in Artois Presses Université (dir.), Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions. regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014 (Patricia Demaye-Simoni (dir.)), Université d'aRTOIS, 2016, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Les sociétés publiques locales, une modalité de coopération entre les collectivités territoriales », Les sociétés publiques locales. Entre volonté politique, esprit d'entreprise et concurrence (P. Meunier, M.-A. Vanneaux, T. Delavenne (dir.)), L'Harmattan, 2016, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Le développement durable et l'environnement dans la loi NOTRE », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 237, 2015, pp. 308-313 

Patricia Demaye-Simoni, « Le développement durable et l'environnement dans la loi NOTRe », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 237, 2015, pp. 308-313 

Patricia Demaye-Simoni, « Retrait d'une commune d'une intercommunalité : une désunion à l'aune de la jurisprudence constitutionnelle », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Vers un optimum dimensionnel en matière de planification du développement durable », in Bruylant (dir.), Loi Grenelle II. Implications pratiques (Hugues Hellio (dir.)), 2014, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Le principe de libre administration autorise la modulation des aides financières entre collectivités territoriales », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, p. 51 

Patricia Demaye-Simoni, « Le principe de libre administration autorise la modulation des aides tarifaires entre collectivités territoriales », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2012, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Actualité des directives CFF : les schémas départementaux de l'éolien », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2011, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, Gandet Stéphanie et David Deharbe, « Énergies renouvelables 2009-2011 », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2011, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Collectivités locales », Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai, in Pierre-Jean Baralle (dir.), Arras, Artois Presses Université (APU), 2006, pp. 178-224 

Patricia Demaye-Simoni, « Le développement de l'éolien en questions. remarques sur le rôles des collectivités territoriales et des intercommunalités », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2006, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « « Collectivités locales » », Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai, Pierre-Jean Baralle (dir.),, Arras, Artois Presses Université (APU), 2005, pp. 213-245 

Patricia Demaye-Simoni, « Les interventions des communes et des intercommunalités dans le domaine de l'assainissement », Collectivités territoriales - Intercommunalité, 2004, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « « Collectivités locales » », Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai in Pierre-Jean Baralle (dir.), Arras, Artois Presses Université (APU), 2004, pp. 233-277 

Patricia Demaye-Simoni, « Collectivités locales », Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d’Appel de Douai (Pierre-Jean Baralle dir.), Arras, Artois Presses Université (APU), 2003, pp. 230-270 

Patricia Demaye-Simoni, « Les communes face aux déchets ultimes. La gestion intercommunale des déchets ménagers après la loi du 13 juillet 1992 », Environnement : actualité du droit public, privé et pénal de l'environnement, 2003, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Une nouvelle catégorie de personnes morales de droit public : les groupements d'intérêt public », Les Petites Affiches, 2001, p. NC

Patricia Demaye-Simoni, « Le juge administratif et les directives communautaires : regards sur l'état de la jurisprudence administrative depuis l'arrêt Cohn-Bendit », Les Petites Affiches, 2000, p. NC

Patricia Demaye-Simoni, « La recherche de la démocratie intercommunale », in PUF (dir.), in CURAPP/CRAPS, La démocratie locale. Représentation, participation et espace public, PUF, 1999 

Patricia Demaye-Simoni, « Quelle application de la loi sur l'Administration territoriale de la République dans le département de l'Oise ? », in CURAPP, L'intercommunalité. Bilan et perspectives, PUF, 1997, p. NC 


Autres

Patricia Demaye-Simoni, Actes de journée d'étude (direction) L'intercommunalité de projet, 30 ans après la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, Bulletin juridique des collectivités locales, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, Interview sur la différenciation territoriale, p. NC 

Patricia Demaye-Simoni, « Responsabiliser les intercommunalités intégrées : la question de la responsabilité politique », CEP, p. NC 

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