Guillaume Glénard

Professeur
Droit public.

Centre Droit, Éthique et Procédures
  • THESE

    L'exécutif et la Constitution de 1791, soutenue en 1999 à Paris 2 sous la direction de Stéphane Rials

  • Guillaume Glénard, Organiser le transfert de personnel à une intercommunalité, Territorial éditions, 2016, Dossier d'experts, 92 p. 

    Guillaume Glénard, L'exécutif et la Constitution de 1791, Cairn et Presses Universitaires de France, 2015, Léviathan  

    La Constitution de 1791, première constitution écrite française, quelques années après le grand moment de Philadelphie, souffre rétrospectivement de la comparaison. Établissant un régime appelé à rapidement sombrer, elle n'a pas non plus suscité, comme la Constitution de 1793, un durable mythe constitutionnel. Émanant d'une assemblée qui avait su rédiger la Déclaration de 1789, elle n'a pas su profiter du rayonnement toujours si actuel de celle-ci. Sa rédaction a pourtant soulevé toute une série de questions fondamentales auxquelles, au fil de l'évolution des rapports de forces du temps, des réponses souvent intéressantes ont été apportées, au terme de débats qui furent souvent de haute tenue. La valeur comme les difficultés de ces réponses purent encore être éprouvées au cours d'une pratique brève mais dense. La question centrale, alors qu'il s'agissait de « constituer » une monarchie immémoriale, ne pouvait bien entendu manquer d'être celle de ce qui ne pouvait pas ne pas devenir « l'exécutif » mais qui ne pouvait être cantonné, pour autant, à une fonction exécutive étroitement entendue. Sans doute la Constitution de 1791 demeure-t-elle ici très en deçà de celle de la Ve République telle qu'interprétée par sa pratique. Du moins pose-t-elle en des termes malheureux mais intéressants la question de la participation de l'exécutif à la fonction législative. Le discrédit historique dans lequel le veto, pourtant utilisé avec bonheur ailleurs, est tombé, nous masque l'équilibre du montage d'ensemble, simplement impraticable dans les circonstances politiques du moment et de toute façon peu justifiable aux yeux de beaucoup dès lors qu'il émanait d'un organe non élu

    Guillaume Glénard, Recruter dans la fonction publique territoriale: modalités juridiques, Territorial éditions, 2013, L' essentiel sur, 72 p.   

    Guillaume Glénard, Éric Landot, Jean-Luc Bally, Guide juridique de la période préélectorale: enjeux et marges de manoeuvre, Territorial éd., 2013, Dossier d'experts, 91 p.   

    Guillaume Glénard, Éric Landot, Fonction publique territoriale et intercommunalité, Territorial éditions, 2011, Dossier d'experts, 210 p. 

    Guillaume Glénard, L’exécutif et la Constitution de 1791, Presses Universitaires de France, coll. Léviathan, 2010, Léviathan, 503 p. 

  • Guillaume Glénard, « Quelle définition de l’esclave ? », in T. Le Marc’hadour et M. Carius (dir.), Esclavage et droit. Du Code noir à nos jours, actes du colloque de Douai du 20 décembre 2006, Arras, Artois Presses Université, 2010, pp. 151-156 

  • Guillaume Glénard, « Les deux faces d’un vieux débat : l’article 11 de la Constitution est-il une voie de révision constitutionnelle ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2023, n°4, pp. 1545-1578 

    Guillaume Glénard, « Note de lecture de l’ouvrage de J. Maloir, Les ministres en Révolution (1789-1794). Du gouvernement à l’administration (L’Harmattan, 2021) », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2023, n°29, pp. 275-278 

    Guillaume Glénard, G. Glénard, « La notion de pouvoir dans l’œuvre de l’Assemblée constituante de 1789 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, pp. 785-812 

    Guillaume Glénard, « L’intercommunalité et la mutualisation des personnels », Bulletin juridique des collectivités locales, 2022, pp. 38-41 

    Guillaume Glénard, « La doctrine constitutionnelle de l’égalité et la parité », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, pp. 489-518 

    Guillaume Glénard, « La loi du 6 août 2019 : transformation ou réforme de la fonction publique territoriale ? », Bulletin juridique des collectivités locales, 2019   

    Guillaume Glénard, « Handicap et aménagement de poste : quelles sont les obligations de l’administration ? », Territoires du social, 2019, p. 11 

    Guillaume Glénard, « Dissoudre un syndicat : quel sort pour le personnel ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2018, n°06, p. 307   

    Guillaume Glénard, « La mobilité dans le droit de la fonction publique territoriale », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°10, p. 553   

    Guillaume Glénard, « La mobilité des agents publics dans le droit de la coopération locale », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°23, p. 1318   

    Guillaume Glénard, « La dignité de la personne humaine : un ordre de valeurs ? », Revue française de droit administratif, 2015, n°05, p. 869   

    Guillaume Glénard, « Les clauses proprement contractuelles du contrat de fonction publique », Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°28, p. 1592   

    Guillaume Glénard, « L’émergence du pouvoir réglementaire », Journal of Constitutional History - Giornale di Storia Costituzionale, 2014, n°5166 

    Guillaume Glénard, « Sanctionner : parfaire la loi », 2013  

    La Révolution ne connaît pas l’expression « parfaire la loi ». Se demander si sanctionner revient à parfaire la loi, conduit donc d’emblée à répondre à la question : qu’est-ce que parfaire la loi ? Au sens commun, parfaire signifie « achever une chose d’une manière qu’il n’y manque rien » (Littré). Parfaire la loi serait donc compléter la loi pour qu’elle soit vraiment loi, ou plus précisément compléter le texte de loi pour qu’il devienne une loi. C’est en ce sens que l’a compris la doctrine ...

    Guillaume Glénard, « Sanctionner : parfaire la loi », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2013, n°6 

    Guillaume Glénard, « Une mesure complexe : la mutation d’office dans l’intérêt du service », Droit administratif, 2008, pp. 13-17 

    Guillaume Glénard, « La fin de détachement sur emploi fonctionnel », La Gazette des communes, des départements, des régions, 2007, pp. 64-67 

    Guillaume Glénard, « Les transferts de contrats de travail », La Gazette des communes, des départements, des régions, 2007, pp. 54-58 

    Guillaume Glénard, « La conception matérielle de la loi revivifiée », Revue française de droit administratif, 2005, n°05, p. 922   

    Guillaume Glénard, « La notion d’agent public : entre vie et trépas », Droit administratif, 2005, pp. 7-11 

    Guillaume Glénard, « La doctrine publiciste et la faculté d’empêcher », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2004, pp. 99-118 

    Guillaume Glénard, « Les critères d'identification d'une liberté fondamentale au sens de l'article L. 521-12 du code de justice administrative », Actualité juridique Droit administratif, 2003, n°38, p. 2008   

    Guillaume Glénard, « La notion de délégation dans le droit de la délégation de service public », Droit administratif, 2002, n°49, pp. 11-16 

    Guillaume Glénard, « Pour une analyse contextualiste du droit constitutionnel (l’exemple de la Constitution de 1791) », Droits : Revue française de théorie juridique, 2000, n°32, pp. 67-87 

    Guillaume Glénard, « Note de lecture sur l’ouvrage de L. Boroumand, La guerre des principes », Droits : Revue française de théorie juridique, 2000, n°32, p. 191 

  • Guillaume Glénard, Pourquoi promulguer la loi ?, 2020 

    Guillaume Glénard, Le statut de l’égalité dans les Déclarations de 1789 et 1793, 2017, pp. 121-135 

    Guillaume Glénard, Les rapports entre les pouvoirs administratifs locaux selon la Constituante de 1789, 2014, pp. 13-30 

    Guillaume Glénard, La République des origines (10 août 1792-21 janvier-6 avril 1793), 2013, pp. 23-35 

    Guillaume Glénard, Les établissements publics de coopération intercommunale sont-ils des collectivités territoriales ?, 2011, pp. 137-148 

    Guillaume Glénard, Changement de mode de gestion et personnel, 2009, pp. 749-753 

    Guillaume Glénard, Droit d’accès au service public de l’eau, 2009, pp. 971-980 

    Guillaume Glénard, Les périmètres de protection des captages, 2009, pp. 881-891 

    Guillaume Glénard, Redevances des agences de l’eau : déclaration, contrôle, recouvrement, contentieux, 2009, pp. 85-109 

  • Guillaume Glénard, « L'après jugement, régularisation et exécution », le 09 février 2024  

    Septièmes rencontres interrégionales du droit public organisée par le CRDP, le LERDP, Faculté de droit, Université de Lille

    Guillaume Glénard, « Xe Congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel », le 22 juin 2017  

    Congrès organisé en association avec la Fondation Charles de Gaulle

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