Olivier Clerc

Professeur
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales
  • THESE

    La gouvernance économique de l'Union européenne après l'établissement de la zone euro : recherches sur l'intégration par la différenciation dans la construction européenne, soutenue en 2009 à Bordeaux 4 sous la direction de Loïc Grard 

  • Olivier Clerc, Éthique et droit de la préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne, Bruylant, 2021, Collection Droit de l'Union européenne ( Monographies ), 435 p.  

    La 4e de couverture indique : "À l'heure de l'anthropocène et de l'effondrement de la biodiversité, l'humanité peut-elle encore préserver la nature sauvage ? Est-elle capable, pour la sauvegarder, de s'émanciper d'une tradition philosophique dualiste qui, en séparant l'humanité de la nature, érige la première en entité la plus significative de l'univers et, au contraire, enferme la seconde dans une condition d'objet inerte ? Une telle vision du monde légitime en effet la domination et la maîtrise par l'humanité des éléments naturels et explique que les objectifs du droit de l'environnement se contentent, le plus souvent, de promouvoir une gestion soutenable des ressources naturelles. À rebours de cet héritage dualiste, cet ouvrage propose d'étudier les fondements éthiques permettant, en redéfinissant la relation humanité/nature, de concevoir une politique de préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne. La première partie de l'ouvrage décrit comment une tradition de pensée naturaliste – fondée sur les croyances païennes puis sur les systèmes épicurien et spinoziste – s'est toujours maintenue en Occident. Elle démontre la rémanence d'un naturalisme éthique selon lequel la nature est naturante et l'humanité se doit de vivre en harmonie avec elle. Aux États-Unis, l'éthique de la wilderness – qui reprend ces thèses – a conduit à l'adoption d'une véritable politique de préservation. Sur ce modèle, au début du XXe siècle, les États européens ont pareillement créé de nombreux parcs nationaux qui ont – ponctuellement – permis de sauvegarder des espaces de nature sauvage. La deuxième partie de l'ouvrage retrace l'émergence, dans les années 1970, des écosophies contemporaines. Ces éthiques naturalistes prônent un nouveau rapport humanité/nature en affirmant, d'une part, la valeur intrinsèque de la nature sauvage et en se focalisant, d'autre part, sur l'interconnexion des formes de vie au sein d'un tout complexe et harmonieux. Jusqu'à présent et malgré quelques initiatives récentes, cette résurgence de la nature sauvage n'a eu qu'un impact modéré sur le fonctionnement du réseau Natura 2000 qui - obéissant à une logique de développement durable - ne protège qu'indirectement la naturalité des sites qu'il abrite."

    Olivier Clerc, Pascal Kauffmann, L’Union économique et monétaire européenne. Des origines aux crises contemporaines: des origines aux crises contemporaines, Éditions A. Pedone, 2016, Études Internationales, 360 p.    

    La 4e de couverture indique : "Après dix années de fonctionnement apparemment satisfaisant, l'Union économique et monétaire européenne a connu récemment une période de turbulences sévères. Celle-ci débute avec la crise financière mondiale des années 2007-2008, suivie de la grande récession. Par-delà la trop célèbre crise de l'endettement public, la zone euro souffre simultanément de problèmes bancaires, de problèmes de gouvernance économique, et d'une insufficante capacité d'ajustement aux chocs. Cet ouvrage propose, dans un premier temps, un diagnostic de l'origine des crises, fondé sur l'analyse de l'union monétaire originelle et de ses spécificités. Il montre, dans un deuxième temps, comment ces crises ont conduit à revoir la surveillance macroéconomique dans la zone euro, et à accepter le principe novateur d'un soutien financier entre Etats membres. Il identifie dans un troisième temps de persistances déficiences, telles que l'absence de tout fédéralisme budgétaire, que la zone euro devra impérativement corriger pour prétendre être viable à long terme"

    Olivier Clerc, La gouvernance économique de l'Union européenne: recherches sur l'intégration par la différenciation, Bruylant, 2012, Collection Droit de l'Union européenne ( Thèses ), 773 p. 

    Olivier Clerc, La gouvernance économique de l'Union Européenne après l'établissement de la zone Euro: recherches sur l'intégration par la différenciation dans la construction européenne, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses 

    Olivier Clerc, La gouvernance économique de la zone euro, 2004 

  • Olivier Clerc, « « Le contentieux de la protection des poules pondeuses s’intensifie », commentaire des arrêts CJUE, 4 septembre 2014, Commission européenne c/ République hellénique, aff. C-351/13 et CJUE, 10 juillet 2014, Lars Ivansson et autres, aff. C 307/13 », in Ninon Maillard, Xavier Perrot (dir.) (dir.), Ad bestias… Regards sur le droit animalier, Neta Vania Edizioni, 2023 

    Olivier Clerc, « La protection des milieux marins : un instrument primordial de la lutte contre le réchauffement climatique en Corse », in Nicolas Kada (dir.) (dir.), Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, 2022, pp. 61 

    Olivier Clerc, « La légitimité philosophique du droit privé de l’environnement : une approche axiologique », in Lagoutte, Julien (dir.), L'apport du droit privé à la protection de l'environnement, mare & martin, 2022, pp. 27 

    Olivier Clerc, « Héraclite, Epicure et Spinoza aux fondements d’une philosophie naturaliste de l’affirmation », in Florence Jean, Claude Saint-Didier (dir.), Mélanges en hommage à Jean-Yves Coppolani, Editions La Mémoire du Droit, 2018, pp. 683-700 

    Olivier Clerc, « "L'instauration d'un double marché immobilier : quelle compatibilité avec le bon fonctionnement du marché intérieur ?" », Le double marché foncier et immobilier en Corse, Editions L'Harmattan, 2015, pp. 145-164 

  • Olivier Clerc, « Communs ou droits de la nature : la fin justifie les moyens ! », Revue juridique de l'environnement, 2023, n°22, pp. 49-56   

    Olivier Clerc, « Plus de cinq ans après l’affaire de la forêt de Białowieska, la Pologne est à nouveau condamnée pour la gestion de ses forêts . A propos de l’affaire CJUE, 2ème ch., 2 mars 2023, Commission européenne c/ République de Pologne, aff. C-432/21 », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, pp. 128-132   

    Olivier Clerc, « La Cour de justice interprète les dispositions du droit de l’Union européenne en matière de paiements compensatoires accordés au titre deNatura 2000. A propos des affaires CJUE, 3ème ch., 27 janvier 2022, Sātiņi-S SIA, aff. C-234/20 et C-238/20. », Revue semestrielle de droit animalier, 2022, pp. 138-143   

    Olivier Clerc, « La pratique de la chasse traditionnelle à la glu ne colle pas aux exigences de la directive oiseaux . CJUE, 17 mars 2021, One Voice et Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)/ Ministre de la Transition écologique et solidaire, aff. C-900/19, ECLI:EU:C:2021:211 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2021, pp. 235-243 

    Olivier Clerc, « L’état de conservation favorable d’une espèce protégée ne dispense pas de respecter les interdictions posées aux articles 5 et 12 des directives oiseaux et habitats . CJUE (deuxième chambre), 4 mars 2021, Föreningen Skydda Skogen (C-473/19) Naturskyddsföreningen i Härryda, Göteborgs OrnitologiskaFörening (C-474/19) contre Länsstyrelsen i Västra Götalands län, B.A.B.(C-473/19), U.T.B. (C-474/19). », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, pp. 150-154   

    Olivier Clerc, « L’Union européenne face au défi de l’anthropocène : du droit du développement durable aux droits de la Nature ? », Revue québécoise de droit international, 2020, pp. 55-73 

    Olivier Clerc, « L’Union européenne face à la chimère du gouvernement économique européen », Revue québécoise de droit international, 2020, pp. 75-95 

    Olivier Clerc, « La Belgique autorisée à prolonger l’exploitation de deux centrales nucléaires en violation de la directive habitats . CJUE, gr. ch., 29 juillet 2019, Inter-Environnement Wallonie ASBL et Bond Beter Leefmilieu Vlaanderen ASBL c/ Conseil des ministres, aff. C-411/17 », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, pp. 136-141   

    Olivier Clerc, « Liberté religieuse, abattages rituels, agriculture biologique et bien‑être animal : une quadrature du cercle éthique et juridique. CJUE, gde ch., 26 février 2019, Œuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs, aff. C‑497/17 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2019, pp. 173-184 

    Olivier Clerc, « Le conditionnement des budgets locaux par les règles européennes de gouvernance économique : l’exemple italien », Revue de l'Union européenne, 2019 

    Olivier Clerc, Francette Fines, « La conditionnalité économique et financière dans les politiques de l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, 2019, n°625, p. 81   

    Olivier Clerc, « Le paradoxe du barbier appliqué au Réseau Natura 2000 : un arrêté de désignation d’une zone spéciale de conservation n’a pasobligatoirement à faire l’objet d’une évaluation environnementale. CJUE, 12 juin 2019, CFE SA c/ Région de Bruxelles-Capitale, aff. C43/18 », Revue semestrielle de droit animalier, 2019, pp. 103-107   

    Olivier Clerc, « Les fondements éthiques du statut juridique de l’animal », Annales Méditerranéennes d'Economie, 2018 

    Olivier Clerc, « L’Union Economique et Monétaire et la dynamique fonctionnaliste de l’intégration européenne : 60 ans de vicissitudes », Revue de l'Union européenne, 2018, pp. 149-156 

    Olivier Clerc, « Les zones d’habitat du busard Saint-Martin en Irlande préservées de la construction d’un parc éolien (CJUE, 25 juillet 2018, Edel Grace, PeterSweetman c/ An Bord Pleanála, C-164/17) Förening (C-474/19) contre Länsstyrelsen i Västra Götalands län, B.A.B. (C-473/19), U.T.B. (C-474/19). », Revue semestrielle de droit animalier, 2018, pp. 114-116   

    Olivier Clerc, « L’Union européenne face au défi de l’anthropocène : du droit du développement durable aux droits de la nature ? », 2018, pp. 55-73    

    Au commencement de la construction européenne, le droit des communautés européennes apparaissait largement anthropocentré. La protection de l’environnement ne figurait en effet pas dans les traités qui étaient essentiellement tournés vers l’objectif d’assurer les libertés de circulation et, au-delà, de la réalisation d’un marché intérieur. Depuis, face à l’anthropocène, les fondements éthiques du législateur de l’Union européenne ont évolué en ce qu’il retranscrit, aujourd’hui, en droit, des considérations propres à une éthique pathocentrée, en protégeant le «bien-être animal », voire écocentrée en luttant contre la disparition des espèces et de leurs habitats menacés. Force est toutefois de constater que, tant les règlementations européennes que la jurisprudence qui en est issue, continuent à largement sacrifier les intérêts des entités naturelles au profit des intérêts humains lorsque, immanquablement, se produisent des conflits d’intérêts. Le droit de l’Union européenne est ainsi encore très éloigné des avancées réalisées dans de nombreuses régions du monde, notamment dans certains États d’Amérique latine, dans lesquelles une refondation écocentrée du droit de l’environnement semble être en cours de réalisation. La nature n’y est en effet plus considérée comme un objet de droit, mais a été érigée, quelquefois dans des textes de valeur constitutionnelle, en sujet de droit.

    Olivier Clerc, « L’Union européenne face à la chimère du gouvernement économique européen », 2018, pp. 75-95    

    Les crises financières, économiques et des dettes publiques des États de la zone euro ont révélé les carences du dispositif européen de gouvernance économique. Pour les circonscrire, des réformes de grande ampleur ont été menées et ont indéniablement mené à une plus grande intégration du pilier économique de l’Union économique et monétaire. Son fonctionnement demeure toutefois largement fondé sur une logique intergouvernementale qui ne permet pas aux États de dépasser la défense de leurs intérêts nationaux. Pour y remédier, nombre de projets sur l’avenir de la zone euro proposent la constitution d’un gouvernement économique de la zone euro qui apparaît comme une véritable chimère de la construction européenne. Elle se concrétiserait, d’une part, par la création d’une union de transferts budgétaires et, d’autre part, par l’institutionnalisation de la zone euro et notamment de l’Eurogroupe.

    Olivier Clerc, Francesco Martucci, Sébastien Adalid, « Chroniques de l'UEM », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2017 

    Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE, [2ème ch.,] 29 avril 2015, aff. C-148/14, Trapeza Eurobank Eragsias c/ Nordzucker AG », Europe,Chronique , 2016, n°40 

    Olivier Clerc, « Commentaire des arrêts Trib. UE, 26 septembre 2014, aff. T-614/13, 629/13, 630/13, 631/13, 634/13, Romonta GmbH, Molda AG, DK Recycling und Roheisen GmbH, Raffinerie Heide GmbH, Artic Paper Mochenwangen GmbH », Europe,Chronique , 2016, n°5 

    Olivier Clerc, « Le règlement 882/2004 reconduit le système de financement des contrôles vétérinaires mis en place par la directive 85/73 y compris pendant la période transitoire », Revue semestrielle de droit animalier, 2016, n°1 

    Olivier Clerc, « Commentaire de l’arrêt CJUE [8e ch.], 25 février 2016, aff. C-454/14, Commission européenne c/ Royaume d’Espagne. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°1 

    Olivier Clerc, « Commentaire de l’arrêt CJUE [2e ch.], 28 janvier 2016, aff. C-398/14, Commission européenne c/ République portugaise », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°2 

    Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE, [9ème ch.,] 16 avril 2015, aff. C-690/13, Bundesrepublik Deutschland c/ ATE », Europe,Chronique , 2015, n°40 

    Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE, 11 décembre 2014, aff. C-977/13, Commission européenne c/ République hellénique », Europe,Chronique , 2015, n°22 

    Olivier Clerc, « Commentaire de l'arrêt CJUE, 11 septembre 2014, aff. C-525/12, Commission c/Allemagne », Europe,Chronique , 2015, n°5 

    Olivier Clerc, « Le Royaume-Uni échoue à obtenir l'annulation de l'article 28 du règlement n°236/2012 sur la vente à découvert », Journal d'actualité des droits européens, 2014 

    Olivier Clerc, « Les parlements nationaux et le marché intérieur », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2014, pp. 21-37 

    Olivier Clerc, Hubert Delzangles, « Question préjudicielle. Système français de financement du rachat de l’électricité d’origine éolienne. Article 87 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité. Obligation d’achat à un prix supérieur au prix du marché. Qualification d’aide d’État. Cour de Justice de l’Union européenne (deuxième chambre), 19 décembre 2013, Association Vent de Colère !, aff. C 262/12. Avec commentaire », 2014, pp. 539-546    

    Clerc Olivier, Delzangles Hubert. Question préjudicielle. Système français de financement du rachat de l’électricité d’origine éolienne. Article 87 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité. Obligation d’achat à un prix supérieur au prix du marché. Qualification d’aide d’État. Cour de Justice de l’Union européenne (deuxième chambre), 19 décembre 2013, Association Vent de Colère !, aff. C 262/12. Avec commentaire. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2014. pp. 539-546.

    Olivier Clerc, Jeanne Laleure, « Le projet de statut européen pour les fondations », Lamy Associations, 2013, n°213, pp. 1-5 

    Olivier Clerc, « L'arrêt Pringle ou la validation juridictionnelle des approfondissements passés, présents, et à venir de la gouvernance économique de la zone euro », Journal d'actualité des droits européens, 2013 

    Olivier Clerc, « Entre aristeia et hybris guerriers, l'ambivalence du symbolisme de l'animal dans l'Iliade », Revue semestrielle de droit animalier, 2012, p. 411 

    Olivier Clerc, « Les traités SCG et MES et la participation des Parlements nationaux à la gouvernance économique de l'Union : déclin confirmé ou potentiel renouveau ? », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2012, p. 759 

    Olivier Clerc, « Le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance dans l'Union économique et monétaire (TSCG) : une nouvelle étape vers une meilleure gouvernance économique dans la zone euro  », Journal d'actualité des droits européens, 2012, pp. 1-10 

    Olivier Clerc, « Le paquet législatif sur la gouvernance économique : plus de discipline budgétaire et de coercition pour les Etats de la zone euro », Journal d'actualité des droits européens, 2012, pp. 1-10 

    Olivier Clerc, « Protection des animaux pendant le transport : les règlementations européennes se succèdent, la jurisprudence demeure stable », Revue semestrielle de droit animalier, 2011, n°22011, pp. 119-121 

  • Olivier Clerc, « La Nature a-t-elle des droits ? », le 05 juin 2024  

    Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Catherine Le Bris et Marta Torre-Schaub (ISJPS, GDR ClimaLex) et parrainé par le Barreau de Paris, la SFDE nationale et la SFDE Ile-de-France

    Olivier Clerc, « Vers un contrôle juridique des politiques publiques environnementales ? », le 05 avril 2024  

    Journée d'étude organisée par le CTAD-CREDOF et le CRJ, Université de Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Claire Cuvelier, UGA/CRJ et Jeanne de Gliniasty, Université Nanterre/CREDOF

    Olivier Clerc, « Les élections européennes 2024 », le 04 avril 2024  

    Journée organisée sous la direction scientifique de Marion Ho-Dac, Université d’Artois, CDEP, Nicolas Bué, Université d’Artois, Ceraps et Olivier Clerc, Université d’Artois, CDEP

    Olivier Clerc, « Arbre(s) et droit(s) : défis et perspectives », le 17 octobre 2023  

    Journée d'étude CDEP (UR2471) Artois -Centre de droit éthique et procédures - sous la direction scientifique de Olivier Clerc, Maître de conférences HDR, Université d’Artois, CDEP EA 2471 et Hugues Hellio, Professeur de droit public, Université d’Artois, CDEP EA 2471

    Olivier Clerc, « Les 30 ans de la directive "Habitats" : bilan et perspectives », le 08 décembre 2022  

    Organisées par la SFDE, l'AFEE, le CRDEI et le CDEP sous la direction scientifique de Olivier Clerc, Mcf HDR, Université d’Artois et Hubert Delzangles, Pr. droit public, Sciences Po Bordeaux

    Olivier Clerc, « L'intercommunalité de projet », le 04 mars 2022  

    Organisée à l'occasion des 30 ans de la loi ATR par le Master Droit des collectivités territoriales de la Faculté de Droit de Douai et son association d'étudiants sous la direction scientifique de Patricia Demaye-Simoni

    Olivier Clerc, « Le(s) commun(s) en droit de l'environnement : droit commun, droit des communs et droit hors du commun », le 27 octobre 2021  

    Colloque national 2021 de la SFDE organisé sous la direction scientifique des professeurs Hubert Delzangles et Alexandre Zabalza.

    Olivier Clerc, « Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ? », le 21 octobre 2021  

    Quatrième journée annuelle de la Jeune Recherche de l'Ass° Française d'Etudes Européennes, organisée sous la direction de Mathieu Rouy, doctorant à l'Université Lyon 3, Barbara Thibault et Laura Walz, doctorantes à l'Université de Bordeaux.

    Olivier Clerc, « Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux », le 15 avril 2021  

    Organisé par le CDEP, Université d'Artois sous la responsabilité scientifique de Madame Patricia Demaye-Simoni, MCF

    Olivier Clerc, « L'apport du droit privé à la protection de l'environnement », le 24 septembre 2020  

    Organisé par l’Institut des sciences criminelles et de la justice, Université de Bordeaux sous la Direction scientifique de Carlos Manuel Alves et Julien Lagoutte, Maîtres de conférences, Université de Bordeaux

    Olivier Clerc, « Les élections européennes et après ? », le 07 novembre 2019  

    Organisé par l'IRM-CMRP et le CRDEI Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Carlos Manuel Alves, CRDEI, Bordeaux ; Nathalie Blanc-Nöel, IRM-CMRP, Bordeaux et Thierry Dominici, IRM-CMRP, Bordeaux

    Olivier Clerc, « Rights of Nature : Opening the Academic Debate in the European Legal Context », le 14 octobre 2019  

    Organisé par l'Institut d’Études Judiciaires de l'Urbanisme de la Construction et de l'environnement (IEJUC), la Swedish University of Agricultural Sciences (SLU), et le soutien de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE) Midi-Pyrénée

    Olivier Clerc, « L’intégration nationale du droit européen de l’environnement au XXIème siècle », le 26 septembre 2019  

    Organisé par la SFDE, l'AFÉE, et le Centre de recherche des Études Juridiques et Politiques de la Rochelle Université sous la direction des Professeurs Francette Fines et Hubert Delzangles

    Olivier Clerc, « L’Union européenne et la Paix. Quelles avancées vers une fédération Européenne ? », le 21 novembre 2018  

    Organisées dans le cadre des Journées d’études Jean Monnet, Université Caen-Normandie sous la direction scientifique de la professeure Laurence Potvin-Solis

    Olivier Clerc, « Ethiques naturalistes et droit de l’environnement : d’une révolution conceptuelle à une refondation juridique ? », le 20 septembre 2018  

    Organisé par l’UMR CNRS 6240 LISA

    Olivier Clerc, « Les défis constitutionnels au sein de l’UEM : les nouveaux instruments de la gouvernance économique européenne », le 29 mars 2018  

    Organisée par l’Université Libre de Bruxelles, l’Université Saint-Louis – Bruxelles et l’Amicale des Référendaires et anciens Référendaires de la Cour de justice de l’Union européenne, avec le soutien du FNRS, Fonds national de la recherche scientifique

    Olivier Clerc, « Europe, minorités et droits linguistiques », le 20 mars 2018 

    Olivier Clerc, « Les défis constitutionnels au sein de l’Union économique et monétaire », le 01 février 2018 

    Olivier Clerc, « « Le conditionnement des budgets locaux par les règles européennes de gouvernance économique : l’exemple italien » », Workshop La conditionnalité économique et financière dans les politiques de l’Union européenne, Corte, le 29 septembre 2016 

    Olivier Clerc, « « Les fondements éthiques du statut juridique de l’animal » », L’animal modèle ou objet d’étude ? Une perspective euro-méditerranéenne, Bordeaux, le 09 juin 2016 

    Olivier Clerc, « Gouvernance économique et déficit démocratique », Quelle démocratie européenne ?, Bordeaux, le 15 septembre 2014 

    Olivier Clerc, « La genèse du fédéralisme économique américain. Quel enseignement pour l'Europe contemporaine ? », Colloque CEDECE, le 20 juin 2013 

    Olivier Clerc, Pascal Kauffmann, « Vers la désunion monétaire », Colloque interdisciplinaire organisé par le CRDEI, Université Montesquieu-Bordeaux IV, L'Union européenne et la crise des dettes souveraines, Bordeaux, le 14 juin 2012 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Hélène Barbry, Le réseau écologique européen Natura 2000, thèse en cours depuis 2021 en co-direction avec Francesco Martucci  

    La Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel en Europe (1979) s’est traduite par la mise en place de deux réseaux écologiques européens : le Réseau Natura 2000 au sein de l’Union européenne, et le Réseau Émeraude en Europe (en dehors du territoire couvert par l’Union européenne) et en Afrique du nord. Le Réseau écologique Natura 2000 se tisse donc sur le territoire de l’Union européenne via – du fait notamment du principe de subsidiarité – un éventail de mesures prises à différentes échelles (internationales, nationales, locales). De ce mille-feuille normatif et administratif découle une diversité de mise en œuvre (théorique et pratique) dudit réseau plus ou moins efficace et effective. Une analyse approfondie du cadre global et de la mise en œuvre pratique du Réseau Natura 2000 permettrait de mettre en avant les déficiences dudit réseau et par là même de penser des clés et outils pour pallier ces lacunes. L’étude de la jurisprudence du Conseil d’État et de la Cour de justice de l’Union européenne et le suivi de cas d’espèces (passés ou en cours de procédure) aideront à cette analyse. Par ailleurs, les cas – fréquents – de zones classées Natura 2000 mais à la biodiversité pourtant « abimée » par des projets postérieurs à leur classement, méritent d’être étudiés afin de prévenir la reproduction de cas similaires. Enfin, le cas de certains territoires – tels que par exemple les marais de la Dives (dans le Calvados) – non classés au titre du Réseau Natura 2000 malgré la volonté des acteurs locaux, soulève des interrogations. Là aussi, des solutions à ces obstacles pourraient être proposées à travers une analyse concrète de certains de ces cas particuliers.

  • Lamia El Bouchtioui, Le cadre réglementaire des déchets d'équipements électriques et électroniques : de la conception à la fin de vie des équipements électriques et électroniques, thèse soutenue en 2023 à Bordeaux sous la direction de Hubert Delzangles, membres du jury : Raphaël Romi (Rapp.), Nicolas de Sadeleer  

    Les déchets d’équipements électriques et électroniques (D.E.E.E.) sont un défi pour l’ensemble de la société dans la mesure où leur gestion est devenue très rapidement un enjeu à la fois économique, politique, social, environnemental et sanitaire. Ainsi, ils représentent un poids dont cherchent à se débarrasser à moindre coût les pays développés. Un trafic international a vu le jour autour de leur exportation vers des pays en développement ou émergents principalement marqués par des faiblesses juridiques en matière environnementale. Plusieurs textes internationaux et régionaux viennent limiter les mouvements transfrontaliers des déchets afin d’empêcher les méthodes économiquement profitables d’envoi de déchets dangereux. Au sein de l’Union européenne, une règlementation spécifique vise à encadrer la thématique des D.E.E.E. Elle préconise une gestion durable des D.E.E.E. afin de protéger et d’améliorer la qualité de l’environnement. Elle prévoit de contribuer à une production et consommation durable, en priorité, par la prévention des D.E.E.E. et, en outre, par le réemploi et le recyclage des matières de manière à réduire la quantité de déchets à éliminer. Les modifications récentes en droit européen mettent en exergue la volonté d’une transition vers une économie circulaire. Néanmoins, il apparaît encore quelques difficultés dans l’atteinte des objectifs fixés. Ces travaux se proposent d’aborder la manière dont le droit en vigueur aujourd’hui intègre une approche globale du sujet en tenant compte de l’ensemble du cycle de vie des D.E.E.E. conciliant les objectifs environnementaux et économiques. Cette étude permet de mettre en avant les avancées mais aussi les difficultés persistantes que la société doit confronter.

  • Sophie Duthoit-Lulov, La transmission d'animaux à distance, thèse soutenue en 2021 à Artois sous la direction de Fanny Vasseur-Lambry, membres du jury : Patrick Meunier (Rapp.), Fabien Marchadier (Rapp.), Gaëtan Guerlin  

    Aujourd’hui, tout peut se trouver à distance : des biens, mais également un repas, un voyage et bien sûr des animaux. Pour certains animaux, comme ceux transmis entre les parcs zoologiques, la transmission à distance est la norme. Pour d’autres, comme ceux destinés à la compagnie, le phénomène est plus récent. Amplifié par la crise de la Covid-19, le nombre d’animaux transmis à distance n’a cessé d’augmenter réduisant l’animal à simple bien de consommation, et parfois même à une simple apparence. En prenant en considération les enjeux sanitaires et de bien-être animal engagés, mais également les trafics en découlant, il serait tentant d’interdire la transmission d’animaux à distance. Pourtant, ce ne sera pas la proposition ici faite. En effet, une telle interdiction générale et absolue irait à l’encontre des principes fondateurs du droit de l’Union européenne et notamment du principe de Marché intérieur et de libre circulation. Deuxièmement, une telle interdiction risquerait de ne pas faire diminuer le nombre d’animaux transmis à distance, mais de faire tout simplement basculer ces transmissions dans la clandestinité ou le marché noir, où plus aucun contrôle ne peut être exercé. Sera donc proposé un contrat sui generis visant à encadrer cette transmission à distance, afin de réduire son accès, par la professionnalisation des pollicitants, mais également par la responsabilisation des acquéreurs, dont certains seront reconnus inaptes ou interdits d’acquisition d’animaux à distance. Afin de contrôler tant l’application des règles proposées que de maîtriser les risques en termes de santé et de bien-être animal, une réelle traçabilité de tous les animaux et de leurs différents propriétaires ou détenteurs sera imposée en prérequis. Le contrat de transmission d’animaux à distance proposé se voudra sui generis et présentera plusieurs originalités, parmi lesquelles se démarquera l’obligation de réaliser un essai préalable des animaux transmis, au bénéfice tant du pollicitant que de l’acquéreur. Une fois la formation du contrat de transmission d’animaux à distance approfondie viendra l’étude des effets de ce dernier. Tout d’abord, seront étudiés les effets vis-à-vis des animaux transmis, à savoir la reconnaissance juridique indispensable de deux droits fondamentaux pour ces derniers : le droit à la vie et le droit au bien-être en cours de transport. Puis se posera la question des effets vis-à-vis des acquéreurs à distance. Ces effets se traduiront en pratique par la naissance d’obligations visant à responsabiliser fermement l’acquéreur à distance qui souhaiterait se séparer de l’animal acquis, pour des raisons non sérieuses. Enfin seront étudiés les effets du contrat de transmission d’animaux à distance vis-à-vis du pollicitant à distance. Ainsi, lorsque la requête de l’acquéreur visant à annuler la transmission à distance se fonde sur des motifs sérieux et justifiés, se posera la question des mécanismes possibles de restitution d’un animal, en respect de son bien-être, en cas d’acquisition à distance malheureuse. Seront ainsi traités des moyens curatifs de protéger l’animal victime d’une transmission malheureuse.


Cours UNJF

[trailer_box style="2" image="docs/cours/illustration/30292/histoireconstruction-europeenesite.jpg" background="#000000" radius="5" url="/unjf-cours/30292-histoire-de-la-construction-europeenne?layout=shaper_helixultimate:massonery-ec" title="Histoire de la construction européenne depuis 1951" class="cours-trailer-box"]

Proposer un cours sur les perspectives historiques du droit de l’Union européenne correspond à un besoin autant qu’à une demande.Un besoin, car...

[/trailer_box]