Nathalie Nevejans

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.

Centre Droit, Éthique et Procédures

Thèse

La participation des sciences de la vie et de la sante a la decision du juge civil et penal. Thèse soutenue en 2000 à Lille 2, sous la direction de Françoise Dekeuwer-Défossez.


Ouvrages

Nathalie Nevejans (dir.), Données et technologies numériques : approches juridique, scientifique et éthique, Mare & Martin, 2021, Droit & science politique, 348 p.

Nathalie Nevejans, Traité de droit et d'éthique de la robotique civile, LEH Édition, 2017, Science, éthique et société, 1229 p.

Nathalie Nevejans, Règles européennes de droit civil en robotique : étude, Union européenne, 2016, 33 p.

Nathalie Nevejans, La créativite humaine en droit : rapport de synthèse des travaux, [s.n.] , 2014, 62 p.

Nathalie Nevejans, LA PARTICIPATION DES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE A LA DECISION DU JUGE CIVIL ET PENAL, [s.n.], 2000, 675 p.


Articles

Nathalie Nevejans, « What place for AI ethics in consumer protection in the light of the AI Act and beyond ? », in Marion Ho-Dac, Cécile Pellegrini (dir.), Governance of artificial intelligence in the European Union : what place for consumer protection ?, Bruxelles, Bruylant, 2023, pp. 183-203 

Nathalie Nevejans, S. O’sullivan, M. Janssen, Andreas Holzinger, O. Eminaga, C. Meyer et Arkadiusz Miernik, « Explainable artificial intelligence (XAI): closing the gap between image analysis and navigation in complex invasive diagnostic procedures », World Journal of Urology, N° 5, 2022, pp. 1125-1134 

Nathalie Nevejans, « Le contrôle d’un robot par la pensée via une interface cerveau-machine, questions éthiques et juridiques », in Amandine Cayol, Emilie Gaillard (dir.), Transhumanisme(s) & droit(s), Paris, Mission de recherche Droit et Justice, 2022, pp. 111-122 

Nathalie Nevejans, « Les aspects juridiques et éthiques de l’utilisation de l’IA comme outil de lutte contre la Covid-19 », in Yves Poullet, David Doat (dir.), L'utilisation du numérique dans la lutte contre la COVID : enjeux techniques, éthiques et juridiques, Paris, L'Harmattan, 2022, pp. 95-128 

Nathalie Nevejans, « Données et technologies numériques : quels défis pour le XXIe siècle ? », in Nathalie Nevejans (dir.), Données et technologies numériques. Approches juridique, scientifique et éthique, Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2021, pp. 15-23 

Nathalie Nevejans, « Les automates d’Héphaïstos et l’accès à la vie juridique », in Quentin Le Pluard, Marion Talbot (dir.), Du droit dans les Mythes et Légendes, Université de Brest, Mare & Martin, 2021, pp. 129-133 

Voir plus

Nathalie Nevejans, Shane O'Sullivan, Simon Leonard, Andreas Holzinger, Colin Allen, Fiorella Battaglia, Fijs van Leeuwen, Mohammed Imran Sajid, Michael Friebe, Hutan Ashrafian, Helmut Heinsen, Dominic Wichmann, Margaret Hartnett et Anthony Gallagher, « Operational framework and training standard requirements for AI‐empowered robotic surgery », The International Journal of Medical Robotics and Computer Assisted Surgery, N° 5, 2020, pp. 1-13 

Nathalie Nevejans, « Le robot, responsable ? À propos de la Première Loi de la Robotique d’Asimov », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2020, pp. 15-29 

Nathalie Nevejans, « L’IA et l’humain », in Dominique Drillon, Daniel Bonnet (dir.), "Intelligence artificielle" : l'Humain et la Psychanalyse au sein des organisations et des institutions. : Opportunité ou menace ?, Saint-Just, Institut Psychanalyse et Management, 2020, pp. 181-186 

Nathalie Nevejans, « Hommes ou robots dans l’espace. Approches éthique et juridique », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, N° 3, 2019, pp. 135-157 

Nathalie Nevejans, Shane O'Sullivan, Ugo Pagallo, Colin Allen, Andrew Blyth, Simon Leonard, Katharina Holzinger, Andreas Holzinger, Mohammed Imran Sajid et Hutan Ashrafian, « Legal, regulatory, and ethical frameworks for development of standards in artificial intelligence (AI) and autonomous robotic surgery », The International Journal of Medical Robotics and Computer Assisted Surgery, N° 1, 2019, p. NC 

Nathalie Nevejans, « La robotisation de l’homme au regard du droit », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, N° 3, 2018, pp. 31-53 

Nathalie Nevejans, « Les problématiques juridiques et éthiques posées par les robots en santé mentale », in Serge Tisseron, Frédéric Tordo (dir.), Robots, de nouveaux partenaires de soins psychiques, Toulouse, ERES, 2018, pp. 43-56 

Nathalie Nevejans, « L’influence des logiciels d’aide à la décision sur le processus décisionnel médical à la lumière du droit et de l’éthique », in Christian Hervé, Michèle Stanton-Jean (dir.), Innovations en santé publique, des données personnelles aux données massives (Big Data), Paris, Dalloz, 2018, pp. 113-127 

Nathalie Nevejans, « L’usine connectée. L’usine à l’heure du numérique sous le prisme du droit », in Florence Chérigny, Alexandre Zollinger (dir.), Les objets connectés, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2018, pp. 33-65 

Nathalie Nevejans, « Quelle responsabilité pour le médecin face aux algorithmes prédictifs en santé ? », Revue de la gendarmerie nationale, 2018, pp. 138-143 

Nathalie Nevejans, « Comment protéger l'homme face aux robots ? », Archives de philosophie du droit, 2017, pp. 131-163 

Nathalie Nevejans, « Humain et non-humain. Réflexion juridique et éthique sur la robotique d’assistance à la personne », in Vincent Meyer (dir.), Transition digitale, handicaps et travail social, Bordeaux, LEH Éditions, 2017, pp. 155-164 

Nathalie Nevejans, Odile Pourtallier, Sylvie Icart et Jean-Pierre Merlet, « Les avancées en robotique d'assistance à la personne sous le prisme du droit et de l'éthique », Revue générale de droit médical, 2017, pp. 189-208 

Nathalie Nevejans, « Règles européennes de droit civil en robotique », Revue de la gendarmerie nationale, 2017, pp. 105-121 

Nathalie Nevejans, « La légalité des robots de guerre dans les conflits internationaux », Recueil Dalloz, N° 22, 2016, p. 1273 

Nathalie Nevejans, « Le robot qui voulait devenir un homme… ou le statut juridique de l'androïde », in Fabrice Defferrard (dir.), Le droit saisi par la science-fiction, Paris, éd. Mare & Martin, 2016, pp. 137-164 

Nathalie Nevejans, « La possibilité de mettre contractuellement le droit de suite à la charge de l’acheteur", note sous CA Paris, 3 juillet 2013, n° 11/20697 », Les Petites Affiches, 2015, pp. 7-9 

Nathalie Nevejans, « Les robots : tentative de définition », in Alexandra Bensamoun (dir.), Les robots. Objets scientifiques, objets de droits, Paris, Éditions Mare & Martin, 2015, pp. 79-117 

Nathalie Nevejans, « « La divulgation d’une œuvre artistique non achevée », note sous CA Paris, 22 mai 2013, n° 10/15508 », Les Petites Affiches, 2015, pp. 18-21 

Nathalie Nevejans, « « Retour sur la responsabilité civile du commissaire-priseur en raison des mentions du catalogue de vente aux enchères », note sous Cass. civ., 1re, 16 mai 2013, pourvoi n° 11-14.434 (1re esp.), et Cass. civ. 1re, 10 juillet 2013, pourvoi n° 12-23.773, (2nd esp.) », Les Petites Affiches, 2015, pp. 14-20 

Nathalie Nevejans, « « La constitutionnalité de la transmission du droit de suite sur les œuvres d’art », note sous Conseil constitutionnel, déc. n° 2012-276 QPC, 28 septembre 2012 », Les Petites Affiches, 2014, pp. 13-18 

Nathalie Nevejans, « « La qualité d’œuvre originale d’une fonte posthume éditée à partir d’un modèle réalisé personnellement par l’artiste », note sous Cass. civ. 1re, 4 mai 2012, pourvoi n° 11-10.763, 479 », Les Petites Affiches, 2014, pp. 8-19 

Nathalie Nevejans, « « L’interdiction de mettre contractuellement le droit de suite à la charge de l’acheteur », note sous CA Paris, 12 décembre 2012, RG n° 11/11606 », Les Petites Affiches, 2014, pp. 18-22 

Nathalie Nevejans, « « Premier jalon dans la protection du propriétaire d’un tableau dont l’authenticité est contestée dans un catalogue raisonné étranger », note sous ordonnance du juge de la mise en état, TGI Paris, 5 novembre 2012, RG n° 11/12765 », Les Petites Affiches, 2014, pp. 9-11 

Nathalie Nevejans, « L'ordonnance du 16 novembre 2011. Un encouragement au développement de la médiation ? », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, pp. 264-273 

Nathalie Nevejans, « « Le caractère commun du support matériel d’une œuvre d’art, même non divulguée », note sous Cass. civ. 1re, 12 mai 2011 », Les Petites Affiches, 2012, pp. 11-22 

Nathalie Nevejans, « « Les conséquences de la destruction d’une œuvre d’art par l’acquéreur », note sous CA Limoges, 30 mars 2011 », Les Petites Affiches, 2012, pp. 7-13 

Nathalie Nevejans, « L’indemnisation des victimes des essais nucléaires. A propos de la loi du 5 janvier 2010 », La Semaine juridique. Édition générale, 2010, p. 393 

Nathalie Nevejans, « « La responsabilité délictuelle du commissaire-priseur pour absence de vérification de l’identité du propriétaire d’une œuvre d’art », note sous CA Paris, 2 septembre 2008 », Les Petites Affiches, 2010, pp. 18-19 

Nathalie Nevejans, « « Les mentions du catalogue de vente aux enchères publiques comme mesure de la responsabilité du commissaire-priseur », note sous Cass. civ. 1ère, 17 janvier 2008 ; 30 octobre 2008, CA Paris, 17 juin 2008 ; CA Paris, 24 juin 2008 ; CA Paris, 1er juillet 2008 », Les Petites Affiches, 2010, pp. 11-18 

Nathalie Nevejans, « « L’erreur sur la substance en matière de tableau et l’aléa », note sous Cass. civ. 1re, 28 mars 2008 », Les Petites Affiches, 2010, pp. 9-10 

Nathalie Nevejans, « « L’obligation d’objectivité de l’auteur d’un catalogue raisonné le contraint à insérer une œuvre judiciairement authentifiée », note sous Cass. civ. 1re, 13 mars 2008 », Les Petites Affiches, 2010, pp. 7-12 

Nathalie Nevejans, « La protection juridique de l’enfant au cinéma », in Julie Barillet, Françoise Heitz, Patrick Louguet, Patrick Vienne (dir.), L’enfant au cinéma, Arras, Artois Presses Université, 2008, pp. 15-32 

Nathalie Nevejans, « « Caractère probatoire de la période d’essai instituée en cours de contrat », note sous Cass. soc., 30 mars 2005 (3 arrêts) », La Semaine juridique. Édition générale, 2005, p. NC 

Nathalie Nevejans, « La période d’essai instituée au cours des relations contractuelles », Droit Social, 2004, pp. 335-350 

Nathalie Nevejans, « L'établissement et la contestation de liens de famille après la mort », Les Petites Affiches, 2000, pp. 10-24

Nathalie Nevejans, « « La demande en mainlevée d’une inaliénabilité contenue dans une donation par le créancier du donataire agissant par voie oblique », note sous Cass. civ. 1re, 11 janvier 2000 », Les Petites Affiches, 2000, pp. 25-29

Nathalie Nevejans, « « L’expertise biologique obligatoire en droit de la filiation », note sous Cass. civ. 1re, 28 mars 2000 », Les Petites Affiches, 2000, pp. 8-14

Nathalie Nevejans, « Exhumation du corps du père prétendu aux fins d'une analyse génétique dans une recherche de paternité naturelle », Recueil Dalloz, N° 32, 1998, p. 296 

Nathalie Nevejans, « « Affaire Yves Montand », note sous CA Paris, 6 novembre 1997 », Recueil Dalloz, 1998, pp. 296-297 

Nathalie Nevejans, « « Condition de rupture d’un contrat à durée indéterminée en présence d’une garantie d’emploi », note sous Cass. soc., 6 mai 1997 », Les Petites Affiches, 1998, pp. 31-34


Autres

Nathalie Nevejans, Michèle Leduc, Lucienne Letellier, Antoinette Molinié, Jean-Gabriel Ganascia et Rémy Mosseri, COMETS AVIS 2017-34 - Réflexion éthique sur le plagiat dans la recherche scientifique, p. NC

Nathalie Nevejans, Jean-Paul Delahaye, Michèle Leduc, Lucienne Letellier, Patrice Debré et Jean-Gabriel Ganascia, COMETS AVIS 2018-36 - Le harcèlement sexuel dans les laboratoires : quelques considérations éthiques, p. NC

Nathalie Nevejans, Gilles Adda, Philippe Askenazy, Jean-Gabriel Ganascia, Michèle Leduc, Lucienne Letellier et Antoinette Molinié, COMETS AVIS 2019-40 - les publications à l'heure de la science ouverte, p. NC

Nathalie Nevejans, Comité Ethique, Philippe Askenazy, Patrice Debré, Jean-Gabriel Ganascia, Gourier Didier, Jeandel Catherine, Michèle Leduc, Lucienne Letellier, Frédérique Leichter-Flack, Molinié Antoinette, Rémy Mosseri et Poussin Jean-Pierre, COMETS AVIS 2021-41 - SCIENCE, RISQUES ET PRINCIPE DE PRECAUTION, p. NC

Nathalie Nevejans, Philippe Askenazy, Patrice Debré, Jean-Gabriel Ganascia, Didier Gourier, Catherine Jeandel, Michèle Leduc, Frédérique Leichter-Flack, Lucienne Letellier, Antoinette Molinié, Rémy Mosseri et Jean-Pierre Poussin, COMETS Avis 2010-41 - Science, risques et principe de précaution, p. NC

Nathalie Nevejans, Comité Ethique, Leduc Michèle, Letellier Lucienne, Molinié Antoinette, Ganascia Jean-Gabriel et Mosseri Rémy, COMETS OPINION 2017-34 - ETHICAL REFLECTION ON PLAGIARISM IN SCIENTIFIC RESEARCH, p. NC

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Nathalie Nevejans, Comité Ethique, Delahaye Jean-Paul, Leduc Michèle, Letellier Lucienne, Debré Patrice et Ganascia Jean-Gabriel, COMETS OPINION 2018-36 - SEXUAL HARASSMENT IN THE LABORATORY: SOME ETHICAL CONSIDERATIONS, p. NC

Nathalie Nevejans, Comité Ethique, Michèle Leduc, Antoinette Molinié, Gilles Adda, Philippe Askenazy, Lucienne Letellier et Jean-Gabriel Ganascia, Comets Opinion 2019-40 - Publications In The Open Science Era, p. NC

Nathalie Nevejans, IA & normes, Bulletin de l'Association Française pour l'Intelligence Artificielle, p. 100  

Nathalie Nevejans, Règles européennes de droit civil en robotique, p. 40  

Actualités Publications Communications
  • « Les élections européennes 2024 ». Douai, le 04 avril 2024

  • « Questions juridiques et éthiques autour des systèmes d’IA générative ». Paris, le 01 décembre 2023

  • « Décision humaine, décision de l'IA ». Arras, le 08 novembre 2023

  • Voir plus

  • « Towards Ethical Argumentative Persuasive Chatbots ». London, le 29 mai 2023

  • « Analyses juridiques et éthiques des systèmes d’IA générative ». Lens, le 25 avril 2023

  • « Ma première fois avec l’IA. Enjeux, défis et risques pour la société du futur ». Arras, le 01 janvier 2023

  • « Surveillance et Droit ». Douai, le 01 décembre 2022

  • « Robotique médicale, éthique et responsabilité », Technologies médicales innovantes et protection des patients. Amiens, le 10 octobre 2022

  • « Aspects éthiques et impacts sur l'humain de l'IA ». Amiens, le 01 octobre 2022

  • « La justice prédictive ». Douai, le 01 octobre 2022

  • « On the future regulation of Artificial Intelligence: Legal and ethical aspects of the AI Act ». Palerme (Italie), le 01 juin 2022

  • « Vers une IA éthique ? L’impact de l’IA sur les droits fondamentaux ». Tunis, le 11 mai 2022

  • « IA, robots, cyborgs : quel(s) droit(s) pour la société du futur ? ». Marseille, le 01 janvier 2022

  • « Le règlement européen sur les systèmes d’IA ». Distanciel, le 01 janvier 2022

  • « Transanimalisme ». en visio-conférence, le 03 décembre 2021

  • « Intelligence artificielle : quelle future réglementation européenne et quels impacts ? ». Paris, le 01 janvier 2021

  • « Intelligence artificielle, santé et droit ». Distanciel, le 01 janvier 2020

  • « Vers une IA éthique ? A propos de l'explicabilité et de l'acceptabilité ». Distanciel, le 01 janvier 2020

  • « Le robot autonome est-il une personne ? ». Sofia (Bulgaria), le 10 décembre 2019

  • « Quelle responsabilité en cas de dommage causé par un robot autonome ? ». Paris, le 21 juin 2019

  • « Policy makers: Perspective on the Regulation of AI Ethics from the European Union ». Nanjing, le 25 mai 2019

  • « Ethique, robots et intelligence artificielle ». Angers, le 01 janvier 2019

  • « Explicabilité et acceptabilité en IA : approche juridique et éthique ». Lille, le 01 janvier 2019

  • « Intelligence artificielle et droit(s) ». Caen, le 01 janvier 2019

  • « Intelligence artificielle, droit et éthique ». Lille, le 01 janvier 2019

  • « La responsabilité civile des robot autonomes ». Troyes, le 01 janvier 2019

  • « Les impacts juridiques et éthiques du développement de l'intelligence artificielle ». Bucarest, le 15 novembre 2018

  • « Transhumanisme(s) et droit(s) ». Caen, le 16 octobre 2018

  • « Vers une éthique des robots au service des personnes âgées », Regards croisés en France et au Japon sur les conséquences juridiques et sociales du vieillissement. Poitiers, le 22 mars 2018

  • « Numérique, éthique et droit ». La Rochelle, le 08 février 2018

  • « Le débat sur la personnalité juridique des robots ». Riga, le 01 janvier 2018

  • « Le robot, ami de l’homme ? ». La Rochelle, le 01 janvier 2018

  • « Les implications légales et éthiques des développements de l’intelligence artificielle ». Lens, le 01 janvier 2018

  • « Les règles éthiques et juridiques de l'utilisation des robots et bras robotisés dans le domaine de la santé en Côte d’Ivoire ». Bouaké, le 01 janvier 2018

  • « Pourquoi fallait-il signer l’Open Letter to the European Commission “Artificial Intelligence and Robotics” ? ». Gênes, le 01 janvier 2018

  • « Rapport conclusif « Algorithmes prédictifs » ». Lille, le 01 janvier 2018

  • « Robots en santé et responsabilités ». Saint-Etienne, le 01 janvier 2018

  • « Vers une éthique des robots autonomes ? ». Lille, le 01 janvier 2018

  • « Les convergences du Droit et du Numérique ». Bordeaux, le 11 septembre 2017

  • « Les conséquences sociales et juridiques du développement NTIC ». Bordeaux, le 21 juin 2017

  • « Allons-nous être remplacés par des robots ? ». Paris, le 30 mars 2017

  • « Vers de nouvelles humanités ? ». Paris, le 23 mars 2017

  • « Aspects juridiques et éthiques en robotique de rééducation ». Louvain, le 01 janvier 2017

  • « Droit et éthique de la robotique : Pourquoi s’y intéresser n’a jamais été aussi important ? ». Biarritz, le 01 janvier 2017

  • « Ethique, droit et transformation du corps par la robotique ». Arras, le 01 janvier 2017

  • « La robotique autonome face au droit et à l’éthique ». Bordeaux, le 01 janvier 2017

  • « La robotique destinée aux personnes âgées : quelles questions juridiques et éthiques ? ». Bordeaux, le 01 janvier 2017

  • « La surveillance de l’homme par le robot ». Douai, le 01 janvier 2017

  • « Les droits fondamentaux à l'épreuve de la cohabitation avec les robots ». Paris, le 01 janvier 2017

  • « Les problèmes juridiques posés par la robotique et l’IA ». Caen, le 01 janvier 2017

  • « Quel statut juridique pour les robots autonomes ? ». Coimbra, le 01 janvier 2017

  • « Quelles adaptations juridiques face au développement de l’intelligence artificielle ? ». Tokyo, le 01 janvier 2017

  • « Rapport conclusif « Quel droit pour les robots ? » ». Lille, le 01 janvier 2017

  • « Objets connectés ». Poitiers, le 23 septembre 2016

  • « Aspects juridiques et éthiques en robotique d'assistance aux personnes ». Rennes, le 01 janvier 2016

  • « La place du droit et de l'éthique en robotique ». Toulouse, le 01 janvier 2016

  • « La sécurité en robotique, un enjeu de l'acceptabilité des robots ». Paris, le 01 janvier 2016

  • « Les aspects règlementaires et normatifs de la sécurité des systèmes collaboratifs ». Paris, le 01 janvier 2015

  • « Une introduction juridique à l’Objet Intelligent ». Montpellier, le 01 janvier 2015