Centre de Recherche Léon Duguit

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    Enseignants-chercheurs


    Droit privé et sciences criminelles

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    Science politique

    Publications

    Morgane Tirel, « Salariés et gouvernance durable : des résolutions climatiques aux résolutions sociales ? », Droit Social, 2024, n°12, p. 950   

    Tanguy Pasquiet-Briand, « Roundtable: Pasquiet-Briand on Craiutu », tocqueville21.com, 2024, pp. 21----   

    Dimitri Houtcieff, « Opposabilité des clauses limitatives de responsabilité aux tiers : le nœud gordien », Recueil Dalloz, 2024, n°32, p. 1607   

    Yannick Pagnerre, « Réflexions ontologiques sur la formation professionnelle - (Seconde partie) », Droit Social, 2024, n°09, p. 719   

    Hugues Rabault, « Le gouvernement dispose d’un arsenal puissant pour imposer son budget », Le Monde.fr, 2024, n°24785, p. 34 

    Aloïse Quesne, « Le respect de l’animal inscrit pour la première fois dans les programmes scolaires français à la rentrée 2024 : une avancée à encourager pour une protection interspécifique », Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp. 92-98 

    Aloïse Quesne, « Respect for animals to be included in French school curriculums for the first time at the start of the 2024 academic year: a step forward to be encouraged for interspecific protection », Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp. 92-98 

    Yannick Pagnerre, « Réflexions ontologiques sur la formation professionnelle - (Première partie) », Droit Social, 2024, n°07, p. 646   

    Aloïse Quesne, « Plaidoyer pour la création d'un ministère One Health », La Revue du Trombinoscope, 2024, p. 33 

    Aloïse Quesne, « L'animal aux côtés de la personne en fin de vie et après la mort », Droit, Santé et Société , 2024, n°20234, pp. 48-53 

    Olivia Bui-Xuan, « Pas de #MeToo dans l'enseignement supérieur… », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°17, p. 929   

    Alexandra Bensamoun, Pierre-François Cuif, Thibault Douville, « [Notaire et intelligence artificielle] Le notar'IA à l'assaut de l'intelligence artificielle », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2024, n°121061, pp. 29-36 

    Aloïse Quesne, « La notion de santé commune et le lien entre droits de la Nature, droits de l’Animal et droits de l'Homme », Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp. 1-8 

    Jean Lapousterle, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Pauline Léger [et alii], « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2024, n°08, p. 392   

    Caroline Lacroix, « Quelles avancées pour les droits des victimes ? », Actualité juridique Pénal, 2024, n°01, p. 16   

    Hugues Rabault, « ‘Global Bukovina’: Gunther Teubner’s Homage to Eugen Ehrlich », Zeitschrift für Rechtssoziologie, 2024, n°1, pp. 48-67 

    Hugues Rabault, « La fonction sociale des droits fondamentaux », Revue française de droit constitutionnel, 2024, n°137, pp. 229-243 

    Hugues Rabault, « Le traitement extra-juridictionnel des litiges en droit fiscal français et allemand », Revue de planification fiscale et financière, 2024, n°3, pp. 425-446 

    Antoine Hontebeyrie, « La délégation incertaine et l’inopposabilité des exceptions ?, note sous Cass. 3e civ., 23 nov. 2023, n° 22-17.027 », Revue des contrats, 2024 

    Morgane Tirel, « Durabilité et devoir de vigilance », Droit des sociétés , 2024, n°1, p. 34 

    Antoine Hontebeyrie, « Le resserrement de la force majeure, in Le renouveau de la force obligatoire du contrat », Revue des contrats, 2024 

    Alexandra Bensamoun, « La rémunération proportionnée et appropriée des auteurs et artistes-interprètes : des mots et des maux… », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, n°69, p. 19   

    Yann Jurovics, « Les poursuites pénales des responsables de la guerre en Ukraine », Confluence des droits_La revue, 2023 

    Florian Poulet, « L'organisation du procès administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°42, p. 2264   

    Vincent Bouhier, « Information et rapports entre les parties : approche théorique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023 

    Aloïse Quesne, « Aspects juridiques des méthodes alternatives à l’expérimentation animale », Biologie Aujourd'hui, 2023, n°34, pp. 207-211 

    Dimitri Houtcieff, « Double délai pour agir en garantie des vices cachés : clarifications bienvenues et soumission au droit commun », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2023, n°11, p. 788   

    Dimitri Houtcieff, « Chronique d'une censure salutaire : l'irresponsabilité du propriétaire de l'immeuble en cas d'occupation illicite », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2023, n°09, p. 574   

    Olivia Bui-Xuan, « Les avancées mesurées de la loi du19 juillet 2023 », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°29, p. 1551   

    Yannick Pagnerre, « Les relations collectives de travail et les auteurs », Droit Social, 2023, n°09, p. 667   

    Caroline Lacroix, « Relevé de forclusion devant la CIVI », Actualité juridique Pénal, 2023, n°07, p. 336   

    Olivia Bui-Xuan, « Le tribunal administratif de Paris rejette la demande de retrait de plaques commémoratives gravées en écriture inclusive apposées dans l'enceinte de l'hôtel de ville », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, n°0708, p. 426   

    Antoine Hontebeyrie, « La question de la rétroactivité et des restitutions in La caducité du contrat – Une alternative à la force majeure, à l’imprévision et aux autres mécanismes de fin anticipée du contrat », Revue des contrats, 2023 

    Aloïse Quesne, « Le contrat portant sur le corps humain », Gestions hospitalières : la revue du management hospitalier, 2023, n°625228 

    Yannick Pagnerre, Bernard Teyssié, Bernard Bossu, Jean-François Cesaro, Lydie Dauxerre [et alii], « Droit du travail », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, pp. 41-51 

    Pauline Marcantoni, « Espèces protégées : précision sur le champ d’application de la dérogation », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°03, p. 161   

    Yann Jurovics, « CRIME DE GUERRE », LexisNexis JurisClasseur, 2023 

    Antoine Hontebeyrie, « Le co-emprunteur non intéressé à la dette et la nullité pour défaut de contrepartie, note sous Cass. 1re civ., 29 juin 2022, n° 21-15082 », Revue des contrats, 2023 



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