Morgane Tirel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Centre de Recherche Léon Duguit

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice adjointe de la Graduate School Droit de l'Université Paris-Saclay (en charge de la valorisation)
  • Membre du Conseil de la Graduate School Droit de l'Université Paris-Saclay
  • Membre du jury du concours externe d'agrégation en économie-gestion (session 2020-2021)
  • THESE

    L'effet de plein droit, soutenue en 2016 à Nantes sous la direction de Philippe Briand 

  • Morgane Tirel, L'effet de plein droit, Dalloz, 2018, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 382 p.  

    Présentation de l'éditeur : "[...] À l'origine de la thèse était la question de savoir s'il fallait appréhender l'effet de plein droit plutôt comme une notion latente à révéler, et à systématiser à travers un régime juridique ordonné, en ses diverses applications (nullité, caducité, compensation, clause résolutoire, déchéance du terme, etc.). Une pensée classique le donnait plutôt à croire qui attachait à l'effet de plein droit un crédit conceptuel et le bénéfice d'une force quasi absolue ; mais cette vision est clairement démentie par l'analyse, longue, du droit positif. Ainsi, trop de contradictions, de distorsions et de disharmonie dans le spectre positif du plein droit ont convaincu Mme Tirel de l'impossibilité d'en exhumer une notion unitaire convaincante. Foin, donc, de conceptualisation, l'effet de plein droit n'est, à sa réflexion aiguisée, qu'un procédé, mais remarquable, de réalisation du droit, auquel l'histoire, la doxa et la pratique auront conféré la vigueur, surfaite, d'un mythe. La tension démonstrative de la thèse est ainsi nouée : l'effet de plein droit est une construction de l'esprit largement sollicitée qui ne repose pas, en réalité, sur un fond théorique avéré, ni sur une positivité affirmée. C'est cette tension que l'auteur s'emploie à résoudre, classiquement, en deux parties successivement relatives à « la réalité de l'effet de plein droit », et « au mythe de l'effet de plein droit » : elles sont vouées, la première, à la caractérisation, nécessaire, de l'effet de plein droit, si présent en droit positif et si longtemps délaissé par la doctrine ; puis, la seconde, à la révélation de la part d'artifice, de mythe, que recouvre son efficacité prétendue : où cette efficience supposée se résout en une image renforcée de la force du droit. La thèse de Mme Tirel est une oeuvre originale, méditée, maîtrisée et achevée : partant de l'hypothèse d'une notion de l'effet de plein droit, elle en recense les manifestations apparentes, les confronte à un permanent examen critique et parvient à la conclusion que la supposition de départ n'était qu'un mythe. La boucle est ainsi bouclée, au mérite d'un travail remarquable d'investigation, d'analyse, d'identification, de classification, de comparaison et de prise de position. La démarche scientifique est, ici, conduite selon les meilleurs canons du genre et sous-tendue d'une impeccable tenue formelle : rigueur de la construction, balancement du plan, richesse des notes de bas-depage, agrément d'un style fluide, alerte et précis, relevé d'une orthographe et d'une syntaxe sans faille. Un modèle de réflexion, nourrie d'une impressionnante bibliographie, et des soins minutieux d'un artisanat de luxe. [.. .] "

  • Morgane Tirel, Marc-Olivier Barbaud, « Droit des obligations », in Benoit Blottin and Charles Vautrot-Schwarz (dir.), Culture juridique générale, LexisNexis, 2020 

    Morgane Tirel, « La notion d'usage commercial en droit privé », in dir. Jean Lapousterle et Arnaud Latil (dir.), L'usage commercial des biens intellectuels, Mare & Martin, 2020, pp. 19 

  • Morgane Tirel, « Durabilité et devoir de vigilance », Droit des sociétés , 2024, n°1, p. 34 

    Morgane Tirel, « La RSE, force créatrice du droit des contrats », Recueil Dalloz, 2023, n°15, p. 742   

    Morgane Tirel, « RSE, ESG, compliance : éléments pour une distinction », Revue Lamy Droit des affaires, 2023, n°2, p. 22   

    Morgane Tirel, « Prendre le droit de la RSE au sérieux », Bulletin Joly Sociétés, 2022, n°11, p. 41 

    Morgane Tirel, « L’unité de la procédure de résiliation de plein droit du bail commercial pour défaut de paiement de créances postérieures au jugement d’ouverture », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, n°05, p. 250   

    Morgane Tirel, « Option procédurale du bailleur en cas de résiliation du bail lors d'une liquidation judiciaire : fin de la controverse », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, n°01, p. 45   

    Morgane Tirel, « Le nouvel intérêt social, un changement de modèle normatif », Archives de philosophie du droit, 2020, p. 401 

    Morgane Tirel, « Résiliation de contrats en cours interdépendants : effets à l'égard des tiers », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, n°12, p. 539   

    Morgane Tirel, « La réforme de l'intérêt social et la ponctuation signifiante », Recueil Dalloz, 2019, n°42, p. 2317   

    Morgane Tirel, « Loi de 1948 : précisions sur le droit au maintien dans les lieux du sous-locataire », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, n°0809, p. 395   

    Morgane Tirel, « L'acte extrajudiciaire, condition d'efficacité de la clause résolutoire du bail commercial », Recueil Dalloz, 2018, n°19, p. 1057   

    Morgane Tirel, « Le nouvel encadrement légal de l’assurance emprunteur », Les petites affiches, 2018, n°110, p. 43 

    Morgane Tirel, « Précisions sur la mise en uvre de la clause résolutoire de plein droit », Recueil Dalloz, 2017, n°27, p. 1595   

    Morgane Tirel, « La responsabilité civile du dirigeant pour ses actes de concurrence envers la société », Bulletin Joly Sociétés, 2017, n°2, p. 150 

    Morgane Tirel, « Précisions sur la mise en œuvre de la clause résolutoire de plein droit », Recueil Dalloz, 2017, n°27, p. 1595   

    Morgane Tirel, « La prévention des risques concurrentiels encourus par le dirigeant », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, n°2, p. 14 

  • Morgane Tirel, « L’associé et les parties prenantes », L’associé. Cinquante ans du Centre de Droit des Affaires de Rennes, Rennes, le 30 novembre 2023  

    Colloque des 50 ans du CDA organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes sous la responsabilité scientifique de Renaud Mortier, Directeur du CDA, Président de la FNDP

    Morgane Tirel, « La contractualisation du droit - Acte II », le 19 juin 2023  

    Colloque organisé par la SLC, Section Amérique latine, le PGE Rio de Janeiro, la Faculté de droit de l'Université Côte d'Azur, le LEJEP, le GREDEG, le CHROME, UNîmes et le CIEC

    Morgane Tirel, « Quelle place pour le droit des contrats dans la responsabilité sociétale des entreprises ? », Rencontres de Droit privé et économique de l’environnement. Université Côte d'Azur, Nice, le 23 janvier 2023  

    Conférence organisée dans le cadre des "Rencontres de droit privé et économique de l’environnement" par l'Université de Côte d'Azur, la Faculté de droit, le GREDEG, la SFDE et le CERDP

    Morgane Tirel, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022  

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Morgane Tirel, « Le procès médiatique », La justice à l’épreuve de la communication médiatique, Paris, le 22 octobre 2020 

    Morgane Tirel, « L'usage commercial des biens intellectuels », le 01 juin 2018 

    Morgane Tirel, « Le crédit immobilier : état des lieux un an après la transposition de la directive du 4 février 2014 », le 22 septembre 2017  

    Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Nicolas Eréséo

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