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Morgane Tirel

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Évry Paris Saclay · UFR Droit et Science politique Centre de Recherche Léon Duguit — CRLD
Université d'Évry-Val d'EssonneCentre de Recherche Léon Duguit
morgane.tirel@u-psud.fr IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Conférence
De quoi la transition écologique est-elle le nom ?
23 mars 2026 · Paris
Colloque
Vers un droit des industries vertes ?
23 fév. 2026 · Lyon
Colloque
Le notaire conseil de l’entrepreneur engagé
7 nov. 2025 · Montpellier
Conférence
La fin du devoir conjugal !
5 mars 2025 · Evry Cedex
Parution
La contractualisation du droit
10 oct. 2024
Colloque
Les maltraitances captées par le droit
18 sept. 2024 · Evry
Parution
Culture juridique générale
21 août 2024
Colloque
L'associé
30 nov. 2023 · Rennes
Colloque
La réputation de l'entreprise
30 nov. 2023 · Angers
Colloque
La contractualisation du droit - Acte II
19 juin 2023 · Paris

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directrice adjointe de la Graduate School Droit de l'Université Paris-Saclay (en charge de la valorisation)
  • Membre du Conseil de la Graduate School Droit de l'Université Paris-Saclay
  • Membre du jury du concours externe d'agrégation en économie-gestion (session 2020-2021)

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'effet de plein droit, soutenue en 2016 à Nantes sous la direction de Philippe Briand 

    La formule « de plein droit » est récurrente en droit privé, tant sous la plume de la doctrine que dans la loi et la jurisprudence. Sa signification tient assurément de l’énigme, dès lors qu’elle n’a quasiment jamais fait l’objet de recherches, et sans doute du trésor caché, en ce que la doctrine la considère depuis longtemps comme étant étroitement liée à un régime juridique spécifique. Au premier abord, ces termes ne renvoient qu’à une expression dont le sens varie selon la situation à laquelle la formule est rattachée. Elle trouve néanmoins un dénominateur commun dans le fait de désigner un renforcement de l’efficacité du processus de réalisation des effets juridiques. Il y a plus : l’expression fait l’objet d’une conceptualisation latente dans la science juridique depuis plusieurs siècles, qui conduit à analyser les termes « de plein droit » comme une véritable notion juridique. En vertu de celle-ci, les mécanismes de plein droit sont automatiques et déploient leurs effets selon le mode de réalisation le plus efficace. Cette notion permet alors de dégager l’existence jusque-là implicite d’un régime de plein droit, applicable à certains mécanismes contractuels. Cependant, la mise en lumière des principes de ce régime démontre que le postulat de l’existence d’une efficacité de plein droit tient du mythe. Les principes découverts se révèlent en effet en décalage avec les réalités du droit positif. In fine, l’effet de plein droit s’analyse comme une image de la force du droit et non comme la pierre angulaire du régime de certains mécanismes, manifestant ainsi tant les excès du raisonnement conceptualiste que l’ampleur du phénomène d’assouplissement du droit.

  • Ouvrages

    Morgane Tirel, L'effet de plein droit, Dalloz, 2018, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 382 p.   

    Présentation de l'éditeur : "[...] À l'origine de la thèse était la question de savoir s'il fallait appréhender l'effet de plein droit plutôt comme une notion latente à révéler, et à systématiser à travers un régime juridique ordonné, en ses diverses applications (nullité, caducité, compensation, clause résolutoire, déchéance du terme, etc.). Une pensée classique le donnait plutôt à croire qui attachait à l'effet de plein droit un crédit conceptuel et le bénéfice d'une force quasi absolue ; mais cette vision est clairement démentie par l'analyse, longue, du droit positif. Ainsi, trop de contradictions, de distorsions et de disharmonie dans le spectre positif du plein droit ont convaincu Mme Tirel de l'impossibilité d'en exhumer une notion unitaire convaincante. Foin, donc, de conceptualisation, l'effet de plein droit n'est, à sa réflexion aiguisée, qu'un procédé, mais remarquable, de réalisation du droit, auquel l'histoire, la doxa et la pratique auront conféré la vigueur, surfaite, d'un mythe. La tension démonstrative de la thèse est ainsi nouée : l'effet de plein droit est une construction de l'esprit largement sollicitée qui ne repose pas, en réalité, sur un fond théorique avéré, ni sur une positivité affirmée. C'est cette tension que l'auteur s'emploie à résoudre, classiquement, en deux parties successivement relatives à « la réalité de l'effet de plein droit », et « au mythe de l'effet de plein droit » : elles sont vouées, la première, à la caractérisation, nécessaire, de l'effet de plein droit, si présent en droit positif et si longtemps délaissé par la doctrine ; puis, la seconde, à la révélation de la part d'artifice, de mythe, que recouvre son efficacité prétendue : où cette efficience supposée se résout en une image renforcée de la force du droit. La thèse de Mme Tirel est une oeuvre originale, méditée, maîtrisée et achevée : partant de l'hypothèse d'une notion de l'effet de plein droit, elle en recense les manifestations apparentes, les confronte à un permanent examen critique et parvient à la conclusion que la supposition de départ n'était qu'un mythe. La boucle est ainsi bouclée, au mérite d'un travail remarquable d'investigation, d'analyse, d'identification, de classification, de comparaison et de prise de position. La démarche scientifique est, ici, conduite selon les meilleurs canons du genre et sous-tendue d'une impeccable tenue formelle : rigueur de la construction, balancement du plan, richesse des notes de bas-depage, agrément d'un style fluide, alerte et précis, relevé d'une orthographe et d'une syntaxe sans faille. Un modèle de réflexion, nourrie d'une impressionnante bibliographie, et des soins minutieux d'un artisanat de luxe. [.. .] "

    Morgane Tirel, Philippe Briand, L'effet de plein droit,, 2016, 440 p. 

    La formule « de plein droit » est récurrente en droit privé, tant sous la plume de la doctrine que dans la loi et la jurisprudence. Sa signification tient assurément de l’énigme, dès lors qu’elle n’a quasiment jamais fait l’objet de recherches, et sans doute du trésor caché, en ce que la doctrine la considère depuis longtemps comme étant étroitement liée à un régime juridique spécifique. Au premier abord, ces termes ne renvoient qu’à une expression dont le sens varie selon la situation à laquelle la formule est rattachée. Elle trouve néanmoins un dénominateur commun dans le fait de désigner un renforcement de l’efficacité du processus de réalisation des effets juridiques. Il y a plus : l’expression fait l’objet d’une conceptualisation latente dans la science juridique depuis plusieurs siècles, qui conduit à analyser les termes « de plein droit » comme une véritable notion juridique. En vertu de celle-ci, les mécanismes de plein droit sont automatiques et déploient leurs effets selon le mode de réalisation le plus efficace. Cette notion permet alors de dégager l’existence jusque-là implicite d’un régime de plein droit, applicable à certains mécanismes contractuels. Cependant, la mise en lumière des principes de ce régime démontre que le postulat de l’existence d’une efficacité de plein droit tient du mythe. Les principes découverts se révèlent en effet en décalage avec les réalités du droit positif. In fine, l’effet de plein droit s’analyse comme une image de la force du droit et non comme la pierre angulaire du régime de certains mécanismes, manifestant ainsi tant les excès du raisonnement conceptualiste que l’ampleur du phénomène d’assouplissement du droit.

  • Communications

    Morgane Tirel, « De quoi la transition écologique est-elle le nom ? », le 23 mars 2026 

    Conférence organisée par l'IEA Paris, sous la direction scientifique de Pauline Abadie, MCF en droit privé à l’Université Paris-Saclay et Benoît Blottin, MCF en droit public à l’Université Paris-Saclay

    Morgane Tirel, « Vers un droit des industries vertes ? », le 23 février 2026 

    Colloque organisé par l'Unité de recherches "Transversales", Université Lyon 2 Lumière sous la direction scientifique d'Alexandre Quiquerez et Aurélien Rocher

    Morgane Tirel, « La durabilité : regard juridique sur un impératif contrarié », le 08 décembre 2025 

    Colloque organisé par l'École Universitaire de Recherche LexSociété, Université de Côte d'Azur sous la direction scientifique de Grégoire Leray, Professeur de droit privé, CERDP, Université Côte d’Azur

    Morgane Tirel, « Le Notaire conseil de l’entrepreneur engagé. Entreprendre autrement », le 07 novembre 2025 

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique d'Emma Durand, Diplômée Notaire, Doctorante contractuelle - Université de Montpellier ; Nadège Jullian, Professeur - Université de Toulouse et Mélanie Jaoul, MCF - Université de Montpellier

    Morgane Tirel, « Le fonctionnement de l’entreprise à l’ère de la RSE », le 07 mars 2025 

    Colloque organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Aïda Bennini, MCF en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Caen Normandie et Solène Ringler, MCF HDR en droit privé à l’Université d’Angers

    Morgane Tirel, « La fin du devoir conjugal ! », le 05 mars 2025 

    Conférence organisée par le CRLD, Université d'Evry, dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes

    Morgane Tirel, « La conjuration du risque. Quand gouverner, c'est prédire », le 17 octobre 2024 

    Colloque organisé par l'ISJPS (CERAP), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et le CDEP, Université d’Artois.

    Morgane Tirel, « Les maltraitances captées par le droit », le 18 septembre 2024 

    Colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit - CRLD, Université d’Évry Paris-Saclay, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan.

    Morgane Tirel, « La réputation de l'entreprise », le 30 novembre 2023 

    Colloque des 50 ans du CDA organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes sous la responsabilité scientifique de Renaud Mortier, Directeur du CDA, Président de la FNDP

    Morgane Tirel, « La contractualisation du droit - Acte II », le 19 juin 2023 

    Colloque organisé par la SLC, Section Amérique latine, le PGE Rio de Janeiro, la Faculté de droit de l'Université Côte d'Azur, le LEJEP, le GREDEG, le CHROME, UNîmes et le CIEC

    Morgane Tirel, « Quelle place pour le droit des contrats dans la responsabilité sociétale des entreprises ? », le 23 janvier 2023 

    Conférence organisée dans le cadre des "Rencontres de droit privé et économique de l’environnement" par l'Université de Côte d'Azur, la Faculté de droit, le GREDEG, la SFDE et le CERDP

    Morgane Tirel, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022 

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Morgane Tirel, « L'usage commercial des biens intellectuels », le 01 juin 2018 

    Morgane Tirel, « Le crédit immobilier : état des lieux un an après la transposition de la directive du 4 février 2014 », le 22 septembre 2017 

    Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Nicolas Eréséo