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Hugues Rabault, « Nécessité épistémologique de la sociologie juridique selon Niklas Luhmann », in Olivier Jouanjan, Elisabeth Zoller (dir.), Le ‘moment 1900’. Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux Etats-Unis, Editions Panthéon-Assas, 2015
Hugues Rabault, « Les apports d’une approche fonctionnaliste du droit », in Lukas K. Sosoe (dir.), Le droit – un système social. Law as a Social System. Un commentaire coopératif de Niklas Luhmann, Georg Olms Verlag, 2015
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Hugues Rabault, « Théorie juridique de l’Etat », in Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, Berger-Levrault, 2014
Hugues Rabault, « Etat total », in Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, Berger-Levrault, 2014
Hugues Rabault, « Le droit comme sémantique : Sens d’une approche fonctionnaliste du droit », in Magdalena Tzaneva (dir.), Nachtflug der Eule : 150 Stimmen zum Werk von Niklas Luhmann ; Gedenkbuch zum 15. Todestag von Niklas Luhmann (8. Dezember 1927 Lüneburg - 6. November 1998 Oerlinghausen), LiDi Europe Verlagshaus, 2013, pp. 431-470
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Hugues Rabault, « Le droit fiscal connaît-il le principe de ‘non-discrimination’ ? Egalité, rationalité et politiques fiscales », in Laurence Potvin-Solis (dir.), Septièmes Journées d’Etudes du Pôle Européen Jean Monnet (27, 28 et 29 novembre 2006). Le principe de non-discrimination face aux inégalités de traitement entre les personnes dans l’Union Européenne, Bruylant, 2010
Hugues Rabault, « Constitution économique et politique des territoires. De l’Etat démiurge de l’économie à l’économie décentralisée post-totalitaire », in Pierre Tifine, Sergei Maroshkin, Hugues Rabault (dir.), Les évolutions de la politique économique territoriale : approche comparatiste à partir de l’étude des systèmes territoriaux russe et français, Presses de l’Université d’Etat de Tioumen, 2009
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Hugues Rabault, « Le nouveau visage de l’état d’exception », Revue française de droit constitutionnel, 2022, pp. 1019-1033
Hugues Rabault, « Le droit public financier allemand. Un aperçu comparatiste », Revue française de finances publiques, 2021, n°155, pp. 183-200
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Hugues Rabault, « L’ordolibéralisme : vers un constitutionnalisme économique ? », Revue française de droit constitutionnel, 2019, n°120, pp. 91-101
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Hugues Rabault, « La confiance comme mécanisme social et l’approche fonctionnaliste du droit », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2007, n°67, pp. 741-758
Hugues Rabault, « Sens et portée de l’œuvre de Niklas Luhmann : un libéralisme désenchanté ? », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2007, n°65, pp. 175-188
Hugues Rabault, « La compétence du juge judiciaire dans le cadre du contentieux du recouvrement par voie d’avis à tiers détenteur d’un impôt relevant de la compétence du juge administratif, Chronique – CAA Nancy, 8 février 2007, M. Roland Thiel, n° 04NC01089 », Les petites affiches, 2007, n°231, pp. 4-13
Hugues Rabault, « Le champ d’application du taux réduit de TVA en ce qui concerne les livres, Chronique – CAA Nancy, 14 décembre 2006, SARL Bibliothèque du grand prieuré, n° 03NC00956 », Les petites affiches, 2007, n°231, pp. 14-20
Hugues Rabault, « Le contentieux de l’assiette de la taxe professionnelle, conséquence d’une technique complexe d’imposition, Chronique – CAA Nancy, 29 juin 2006, Ministre de l’économie, des finances et de l’industrie c/ commune de Valdoie, n° 03NC00584 », Les petites affiches, 2007, n°116, pp. 5-11
Hugues Rabault, « Le contentieux du financement de la collecte des ordures ménagère, Chronique – CAA Nancy, 4 août 2006, Interaction associative de Rhodes et autres, n° 04NC00807 », Les petites affiches, 2007, n°116, pp. 11-18
Hugues Rabault, « La question de la preuve dans le contentieux de la taxation d’office, chronique – CAA Nancy, 9 mars 2006, Société de fait Marchal-Nicaise Le Saint-Hubert, n° 03NC00421 », Les petites affiches, 2007, n°61, pp. 5-11
Hugues Rabault, « Le principe de la réclamation préalable dans le contentieux fiscal : la situation du gérant d’une SARL, chronique – CAA Nancy, 15 décembre 2005, M. Christian Pinot, n° 04NC00404 », Les petites affiches, 2007, n°61, pp. 12-16
Hugues Rabault, « L’illusion de la réalité : la construction sociale de la réalité par les médias de masse », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2006, n°62, pp. 276-291
Hugues Rabault, « Le principe du contradictoire dans les procédures fiscales de redressement, chronique – CAA Nancy, 30 juin 2005, SARL Ageba Design, n° 01NC00334 », Les petites affiches, 2006, n°151, pp. 15-21
Hugues Rabault, « Le délai raisonnable avant une vérification de comptabilité, Chronique – CAA Nancy, 30 juin 2005, Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie c/ SARL Tapas de la Cité, n° 01NC1123 », Les petites affiches, 2006, n°151, pp. 22-25
Hugues Rabault, « Le caractère contradictoire du redressement fiscal, Chronique – CAA Nancy, 10 février 2005, SA Weil Besançon, n° 99NC00699 », Les petites affiches, 2006, n°101, pp. 4-10
Hugues Rabault, « Le problème de l’interprétation de la loi : la spécificité de l’herméneutique juridique, Le Portique. Philosophie et sciences humaines, n°15, 2005, p. 43-56 », Le Portique : Revue de Philosophie et de sciences Humaines, 2005
Hugues Rabault, « Le problème de l’interprétation de la loi : la spécificité de l’herméneutique », Le Portique : Revue de Philosophie et de sciences Humaines, 2005, n°15, pp. 43-56
Hugues Rabault, « La prescription des opérations d’établissement de l’impôt : le contrôle par l’administration fiscale portant sur une période prescrite, Chronique – CAA Nancy, 1er avril 2004, Société Diager, n° 01NC01003 », Les petites affiches, 2005, n°236, pp. 6-10
Hugues Rabault, « L’opposabilité de la pratique administrative à l’administration fiscale : la normativité de fait de l’action administrative, chronique – CAA Nancy, 5 août 2004, SARL L’Alsacienne de portage-DNA, n° 00NC00364 », Les petites affiches, 2005, n°236, pp. 6-10
Hugues Rabault, « L’application jurisprudentielle des conventions fiscales internationales, Chronique – CAA Nancy, 27 novembre 2003, Ministre de l’Economie, des finances et de l’industrie c/ Christiane Metzger, n° 99NC01153 », Les petites affiches, 2005, n°116, pp. 7-11
Hugues Rabault, « La vérification de comptabilité opérée dans une autre entreprise que l’entreprise concernée, Chronique – CAA Nancy, 3 juillet 2003, Jean Tilly, n° 99NC00524 », Les petites affiches, 2005, n°116, pp. 5-7
Hugues Rabault, « Le problème de l’interprétation de la loi : », 2005
Le problème de l’interprétation de la loi fait de l’herméneutique l’élément central de l’épistémologie juridique. La spécificité de l’herméneutique juridique tient à sa fonction pragmatique, à sa pratique quotidienne pour les juristes. L’herméneutique philosophique, au xxe siècle, a mis l’accent sur l’aspect subjectif de l’herméneutique (Heidegger, Sein und Zeit, 1927 ; Hans-Georg Gadamer, Wahrheit und Methode, 1960). On peut parler d’une critique de l’herméneutique comme méthodologie, ou d’u...
Hugues Rabault, « L'antisémitisme de Schmitt », Cités , 2004, n° ° 17, pp. 165-171
Hugues Rabault, « L’antisémitisme de Schmitt », Cités : Philosophie, politique, Histoire, 2004, n°17, pp. 165-171
Hugues Rabault, « La sociologie politique de Niklas Luhmann: Etat, théorie sociale et sémantique du pilotage », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2004, n°58, pp. 706-731
Hugues Rabault, « La clause d’éternité : la recevabilité des recours contre les lois de révision constitutionnelle », Les petites affiches, 2004, n°173, pp. 3-9
Hugues Rabault, « Le contrôle fiscal des entreprises : vérification de comptabilité et droit de communication, Chronique – CAA Nancy, 24 avril 2003, Société 134 La chaîne d’or, n° 98NC02145, et Société Le Santa Maria, n° 98 NC 02143 », Les petites affiches, 2004, n°88, pp. 10-15
Hugues Rabault, « Le système de la déclaration : les prérogatives de l’administration fiscale vis-à-vis des entreprises, Chronique – CAA Nancy, 13 février 2003, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie c/ SARL Agence française d’intérim », Les Petites Affiches, 2004, n°8, pp. 10-13
Hugues Rabault, « L’épistémologie de Niklas Luhmann: de la phénoménologie de la conscience à la phénoménologie de la communication », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2003, n°54, pp. 537-546
Hugues Rabault, « Le concept d’Etat entre déconstruction et reconstruction », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2003, n°54, pp. 523-537
Hugues Rabault, « Contentieux fiscal et compétence juridictionnelle, Chronique – CAA Nancy, 7 novembre 2002, M. Daniel Levasseur, n° 01NC00946 », Les petites affiches, 2003, n°94, pp. 11-14
Hugues Rabault, « La théorie fiscale du revenu à travers l’exemple des frais de double résidence, Chronique – CAA Nancy, 7 novembre 2002, M. Monschau, n° 00NC00608 », Les petites affiches, 2003, n°94, pp. 4-6
Hugues Rabault, « La fonction psychique du droit : l'imaginaire juridique entre individu et collectif », Droit et société , 2002, n° °50, pp. 121-153
Si l’on considère que la réalité humaine repose sur des mécanismes psychiques, il est possible d’analyser le droit sous un angle original. En tant que phénomène psychique, il implique des représentations relatives à l’image du juriste. Dans cette perspective, la fonction psychique du droit est, notamment, de garantir la satisfaction du narcissisme des juristes dans l’accomplissement de leur fonction. C’est vrai des juristes comme communauté dans la société, dévouée au bien commun, aussi bien que comme individus (juges, avocats, bureaucrates?). En ce sens, il est possible de montrer que la « science du droit » contribue aussi à remplir le rôle de satisfaire les besoins narcissiques des juristes.
Hugues Rabault, Christopher Pollmann, « La fonction psychique du droit : l’imaginaire juridique entre individu et collectif », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2002, n°50, pp. 121-150-50050-10
Hugues Rabault, « Etat, globalisation et théorie de la communication : la fonction de la procédure », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2002, n°5152, pp. 513-539
Hugues Rabault, « Le paradigme de la machine : politique et cybernétique sociale », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2002, n°50, pp. 209-232
Hugues Rabault, « L’engouement pour Carl Schmitt : un contresens français », Cités : Philosophie, politique, Histoire, 2002, n°10, pp. 177-182
Hugues Rabault, « Le problème de l’abus de droit en droit fiscal, Chronique - CAA Nancy, 4 avril 2002, Ministre de l’économie, des finances et de l’industrie c/ S.A. Maximo, n° 00NC01182 », Les petites affiches, 2002, n°235, pp. 5-7
Hugues Rabault, « L’application de la théorie du fait générateur de l’impôt, Chronique – CAA Nancy, 30 mai 2002, Commune de Vesoul, n° 98NC00451 », Les petites affiches, 2002, n°235, pp. 8-11
Hugues Rabault, « La nature et la fonction de la théorie du droit dans la sociologie de Niklas Luhmann : Vers une rénovation de l’epistémologie du droit ? », Droits , 2001, n° ° 33, pp. 191-203
Hugues Rabault, « Carl Schmitt et la mystique de l’Etat total, Critique, n° 654, 2001, p. 863-879 », Critique : revue générale des publications françaises et étrangères, 2001
Hugues Rabault, « La nature et la fonction de la théorie du droit dans la sociologie de Niklas Luhmann : vers une rénovation de l’épistémologie du droit ? », Droits : Revue française de théorie juridique, 2001, n°33, pp. 191-203
Hugues Rabault, « La constitution économique de la France, Revue française de droit constitutionnel, n° 44, 2000, p. 707-745 », Revue française de droit constitutionnel, 2000
Hugues Rabault, « La société américaine et son droit », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2000, n°4445, pp. 293-301
Hugues Rabault, « L'apport épistémologique de la pensée de Niklas Luhmann: un crépuscule pour l'Aufklärung? », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 1999, pp. 449-465
Hugues Rabault, « Le libertarianisme américain : le droit contre l’Etat ? », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 1999, n°4445, pp. 282-292
Hugues Rabault, « Droit et économie en Allemagne », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 1999, n°41, pp. 151-161
Hugues Rabault, « La place de l'économie dans le droit », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 1999, n°41, pp. 161-168
Hugues Rabault, « La conscience inquiète d'un juriste », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 1998, n°38, pp. 150-156
Hugues Rabault, « La notion de droit public en droit administratif allemand », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1997, pp. 111-142
Hugues Rabault, « Les conditions d'une participation de l'Armée fédérale allemande dans le cadre d'opérations militaires internationales (La décision de la Seconde Chambre de la Cour constitutionnelle fédérale du 12 juillet 1994) », Revue française de droit constitutionnel, 1994, n°20, pp. 859-871
Hugues Rabault, Hommage à Niklas Luhmann. L'apport épistémologique de la pensée de Niklas Luhmann : un crépuscule pour l'Aufklärung ?, Librairie générale de droit et de jurisprudence, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 449-465
Rabault Hugues. Hommage à Niklas Luhmann. L'apport épistémologique de la pensée de Niklas Luhmann : un crépuscule pour l'Aufklärung ?. In: Droit et société, n°42-43, 1999. Justice et Politique (II) pp. 449-465.
