Pauline Marcantoni

Maître de conférences
Droit public.

Centre de Recherche Léon Duguit
  • THESE

    Recherche sur les évolutions du droit administratif sous la contrainte environnementale : l'exemple de la lutte contre la pollution, soutenue en 2015 à Paris 1 sous la direction de Maryse Deguergue, membres du jury : Laurent Fonbaustier (Rapp.), Agathe Van Lang (Rapp.), Philippe Billet 

  • Pauline Marcantoni, « Fonctionnement », Droit des ICPE 2023, Le Moniteur, 2023, pp. 115 

    Pauline Marcantoni, « Fonctionnement », Droit des ICPE 2022, 2022, pp. 47 

    Pauline Marcantoni, « Masques sanitaires, droit au respect de la liberté personnelle et liberté d'aller et de venir », in Institut francophone pour la Justice et la démocratie (dir.), Masques sanitaires et droit(s), O. Bui Xuan (dir.), 2021 

    Pauline Marcantoni, « Perspectives du contentieux climatique administratif français. La difficile identification d’une obligation juridique préalable à la charge de l’Etat », Mobilisation du droit dans la cause climatique : étude du contentieux, 2021 

  • Pauline Marcantoni, « Espèces protégées : précision sur le champ d’application de la dérogation », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°03, p. 161   

    Pauline Marcantoni, « Le champ d’application de la dérogation de l’article L. 411-2 du code de l’environnement », Complément urbanisme aménagement, 2023, n°2 

    Pauline Marcantoni, « Conclusions reconventionnelles et falsification : précisions sur les sanctions pour dopage prononcées par l’AFLD », Droit administratif, 2022, n°11, p. 41 

    Pauline Marcantoni, « Les opérateurs du ministère de l’environnement », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, n°1, p. 41 

    Pauline Marcantoni, « Les principes généraux du code de l’environnement », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2020, n°11, p. 572   

    Pauline Marcantoni, « La protection de la santé face aux pollutions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, p. 99   

    Pauline Marcantoni, « Les contraintes juridiques entourant l’implantation des éoliennes terrestres et maritimes », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2018, n°09, p. 425   

    Pauline Marcantoni, « Le non examen de la recevabilité du recours principal ou la priorité renforcée de la QPC », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°04, p. 569   

    Pauline Marcantoni, « Le contrôle des études d’impact ou les ambiguïtés de la distinction des causes juridiques dans le contentieux de l’annulation », Revue juridique de l'environnement, 2018, n°1, pp. 93-109    

    Le contentieux très dense relatif aux études d’impact suscite de nombreuses questions, dont celle de l’intégration des vices susceptibles d’affecter ces documents dans le champ de la légalité externe. Ce classement théorique se révèle en effet souvent en décalage avec le contrôle opéré par le juge administratif en pratique. Si la souplesse qu’offre le régime de la légalité externe pour contrôler l’activité administrative explique que le juge continue de l’appliquer strictement aux vices affectant les études d’impact, elle traduit également le paradoxe qui entoure le développement de ce type de formalités.

    Pauline Marcantoni, « Précisions sur les conditions de la résiliation pour faute des contrats de concession et de sous-concession », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°16, p. 911   

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