Pauline Marcantoni

Maître de conférences
Droit public.
UFR Droit et Science politique

Centre de Recherche Léon Duguit
CONFÉRENCE ET CYCLE

Espèces protégées. Actualités de l’article L. 411-2 du Code de ...

16mars2023

Organisée par le SERDEAUT et l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne


Paris

Paris

JOURNÉE D'ÉTUDE

Masques sanitaires et droit(s)

4fév.2021

Journée d'étude organisée par le Centre de recherche Léon Duguit, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan


COLLOQUE

Santé et Environnement

23mai2019

Colloque organisé par l'AFDS avec le soutien de l'IDS (Université Paris-Descartes) et l'ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)


Paris

Paris

  • THESE

    Recherche sur les évolutions du droit administratif sous la contrainte environnementale : l'exemple de la lutte contre la pollution, soutenue en 2015 à Paris 1 sous la direction de Maryse Deguergue, membres du jury : Laurent Fonbaustier (Rapp.), Agathe Van Lang (Rapp.), Philippe Billet   

  • Pauline Marcantoni, « Fonctionnement », Droit des ICPE 2023, Le Moniteur, 2023, pp. 115 

    Pauline Marcantoni, « Fonctionnement », Droit des ICPE 2022, 2022, pp. 47 

    Pauline Marcantoni, « Masques sanitaires, droit au respect de la liberté personnelle et liberté d'aller et de venir », in Institut francophone pour la Justice et la démocratie (dir.), Masques sanitaires et droit(s), O. Bui Xuan (dir.), 2021 

    Pauline Marcantoni, « Perspectives du contentieux climatique administratif français. La difficile identification d’une obligation juridique préalable à la charge de l’Etat », Mobilisation du droit dans la cause climatique : étude du contentieux, 2021 

  • Pauline Marcantoni, « Espèces protégées : précision sur le champ d’application de la dérogation », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2023, n°03, p. 161   

    Pauline Marcantoni, « Le champ d’application de la dérogation de l’article L. 411-2 du code de l’environnement », Complément urbanisme aménagement, Le Moniteur, 2023, n°2 

    Pauline Marcantoni, « Conclusions reconventionnelles et falsification : précisions sur les sanctions pour dopage prononcées par l’AFLD », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°11, p. 41 

    Pauline Marcantoni, « Les opérateurs du ministère de l’environnement », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2022, n°1, p. 41 

    Pauline Marcantoni, « Les principes généraux du code de l’environnement », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2020, n°11, p. 572   

    Pauline Marcantoni, « La protection de la santé face aux pollutions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2019, p. 99   

    Pauline Marcantoni, « Les contraintes juridiques entourant l’implantation des éoliennes terrestres et maritimes », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2018, n°09, p. 425   

    Pauline Marcantoni, « Le non examen de la recevabilité du recours principal ou la priorité renforcée de la QPC », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2018, n°04, p. 569   

    Pauline Marcantoni, « Le contrôle des études d’impact ou les ambiguïtés de la distinction des causes juridiques dans le contentieux de l’annulation », Revue juridique de l'environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2018, n°1, pp. 93-109    

    Le contentieux très dense relatif aux études d’impact suscite de nombreuses questions, dont celle de l’intégration des vices susceptibles d’affecter ces documents dans le champ de la légalité externe. Ce classement théorique se révèle en effet souvent en décalage avec le contrôle opéré par le juge administratif en pratique. Si la souplesse qu’offre le régime de la légalité externe pour contrôler l’activité administrative explique que le juge continue de l’appliquer strictement aux vices affectant les études d’impact, elle traduit également le paradoxe qui entoure le développement de ce type de formalités.

    Pauline Marcantoni, « Précisions sur les conditions de la résiliation pour faute des contrats de concession et de sous-concession », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°16, p. 911   

  • Pauline Marcantoni, « Espèces protégées. Actualités de l’article L. 411-2 du Code de l’environnement », le 16 mars 2023  

    Organisée par le SERDEAUT et l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Pauline Marcantoni, « Masques sanitaires et droit(s) », le 04 février 2021  

    Journée d'étude organisée par le Centre de recherche Léon Duguit, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan

    Pauline Marcantoni, « Santé et Environnement », le 23 mai 2019  

    Colloque organisé par l'AFDS avec le soutien de l'IDS (Université Paris-Descartes) et l'ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Hugo Vangrevelynghe-Rivet, Les risques d'érosion et de submersion dans l'adaptation juridique de l'environnement littoral : Analyse et perspectives de l'action des collectivités locales, thèse soutenue en 2024 à Littoral sous la direction de Franck Waserman, membres du jury : François Benchendikh (Rapp.), Frédéric Bouin (Rapp.), Sébastien Lefebvre  

    La notion de risque s'infiltre et transcende l'ensemble des branches du droit. Pour faire face aux enjeux climatiques côtiers, croissants et évolutifs, tels que l'érosion et la submersion marine, la recherche d'une matérialité d'un bloc juridique propre à l'adaptation côtière est opportune. Cette étude vise à éclaircir le traitement du risque littoral en analysant les rapports qu'il entretien avec les nombreuses normes applicables à l'environnement littoral et les circonstances matérielles. Des événements littoraux dommageables ont pu dégager une pratique territoriale palliative à un émiettement normatif du littoral, malmenant l'identification d'un droit suffisamment global pour assurer une résilience effective des espaces menacés. La quête d'un droit des risques littoraux opérant doit permettre de dégager les influences étatique, locale puis prétorienne à l'égard des conséquences et dimensions nouvelles des menaces côtières notamment sur la population métropolitaine et ultramarine. Une fois assurée la défaillance dans la saisie juridique du littoral à l'égard du risque, il faut insuffler les conditions et dégager les outils d'une action globale maîtrisable par les décideurs littoraux soucieux de s'adapter à l'urgence ou à des échéances plus lointaines. L'identification des caractères d'un projet de territoire, comme motif d'émancipation d'un droit de l'adaptation côtière, requiert un renforcement du cadre juridique en phase avec les réalités des territoires et les prévisions scientifiques. Tenant compte du mouvement de réformes à l'égard de la gestion du trait de côte et d'un travail d'observation et d'application à l'échelle d'une collectivité littorale du Nord de la France (Ambleteuse), plusieurs axes d'amélioration seront exploités autour des piliers suivants : la recherche d'une assise locale transversale en appui de solutions foncières d'adaptation et la résolution de l'épineux partage du coût de la prévention-gestion des risques.