Portail universitaire du droit

Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur. Thèse soutenue en 2005 à Paris 11, sous la direction de Pierre Sirinelli.

Alexandra Bensamoun, Maryline Boizard et Sandrine Turgis (dir.), Le profilage en ligne : entre libérations et régulation, Mare & Martin, 2020, Libre droit, 238 p.

Alexandra Bensamoun et Brunessen Bertrand (dir.), Le règlement général sur la protection des données : aspects institutionnels et matériels, Mare & martin, 2020, Droit & science politique, 258 p.

Alexandra Bensamoun et Françoise Labarthe (dir.), Culture et numérique : rencontre franco-québécoise [actes du colloque "Culture et numérique" du 9 novembre 2018 à Paris-Saclay], mare & martin, 2019, Presses universitaires de Sceaux, 221 p.

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau (dir.), Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Les intégrales, 439 p.

Alexandra Bensamoun (dir.), "Bon anniversaire à la loi de 1957", Association française pour la diffusion du droit d'auteur national et international, 2018, 262 p.

Alexandra Bensamoun (dir.), La réforme du droit d'auteur dans la société de l'information, Éditions mare & martin, 2018, Presses Universitaires de Sceaux, 234 p.

Alexandra Bensamoun, Rafael Encinas de Muñagorri, Estelle Brosset et Marie-Anne Cohendet (dir.), Sciences et droits de l’homme : [actes du colloque organisé le 22 octobre 2015 à l'Université Paris 1], Mare & Martin, 2017, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 292 p.

Alexandra Bensamoun (dir.), Les robots : objets scientifiques, objets de droits, Éditions Mare & Martin, 2016, Collection des presses universitaires de Sceaux, 236 p.

Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe et Agnès Tricoire (dir.), L'œuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification actes de colloque, Mare & Martin, 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 252 p.

Alexandra Bensamoun et Arnaud Latil (dir.), Propriété littéraire et artistique et humanités numériques : [actes du colloque, Paris, 6 décembre 2013], Mare & Martin, 2015, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 256 p.

Alexandra Bensamoun et Françoise Labarthe (dir.), L'art en mouvement : regards de droit privé [actes du colloque, 9 mai 2012, Paris, Institut national d'histoire de l'art], Mare & Martin, 2013, Droit privé & sciences criminelles, 219 p.

Alexandra Bensamoun, André Lucas et Pierre Sirinelli (dir.), Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne [actes du colloque du 21 mars 2011, Paris], Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 166 p.

Alexandra Bensamoun, Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008, Collection de l'Institut de droit des affaires, 668 p.

Alexandra Bensamoun, « Covid-19 (déconfinement) : avis de la CNIL sur l'application StopCovid », Recueil Dalloz, N° 17, 2020, p. 934

Alexandra Bensamoun, « StopCovid : sortir des postures ! Point de vue sur l'avis de la CNIL », Dalloz IP/IT, N° 5, 2020, p. 280

Alexandra Bensamoun, « Les créations générées par une intelligence artificielle ou la tentation du droit d’auteur », in Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun (dir.), Culture et numérique. Rencontre franco-québécoise, Paris, Mare & Martin, 2020, p. NC

Alexandra Bensamoun, « Prolégomènes », Le règlement général pour la protection des données à caractère personnel : aspects institutionnels et matériel, mare & martin, 2020, pp. 11-17

Alexandra Bensamoun, « Les stratégies de lutte contre la piraterie des contenus culturels et sportifs », Recueil Dalloz, N° 22, 2019, p. 1237

Alexandra Bensamoun, « La régulation du droit d’auteur dans l’environnement numérique », Annales des Mines - Enjeux Numériques, N° 5, 2019, pp. 103-107

Alexandra Bensamoun, « Responsabilité du titulaire d'un accès à internet en cas de contrefaçon : « Si ce n'est toi, c'est donc ton... » ? », Dalloz IP/IT, N° 1, 2019, pp. 40-43

Alexandra Bensamoun, « L'article 17 de la directive « Digital Single Market » ou comment la légitimité d'un droit se pare des atours de la valse », Légipresse, 2019, p. 89

Alexandra Bensamoun, « Propriété intellectuelle et intelligence artificielle », in Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau (dir.), Droit de l'intelligence artificielle, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2019, pp. 235-268

Alexandra Bensamoun, « Soft law: a plural right, open to universality? The example of the fight against counterfeiting », in Tatiana Eleni Synodinou (dir.), Pluralism or universalism in international copyright law, Alphen aan den Rijn, Wolters Kluwer, 2019, pp. 609-617

Alexandra Bensamoun, « Bon anniversaire à la loi ! », Revue internationale du droit d'auteur, N° 256, 2018, pp. 7-23

Alexandra Bensamoun, « Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ? », Télécom‎ : revue de l'association TELECOM Paristech ALUMNI, N° 190, 2018, pp. 50-51 (Dossier « Intelligence artificielle et cybersécurité »)

Alexandra Bensamoun, « Stratégie européenne sur l'intelligence artificielle : toujours à la mode éthique », Recueil Dalloz, N° 19, 2018, pp. 1022-1023

Alexandra Bensamoun, « Le value gap ou le partage de la valeur dans la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique », Entertainment & Law, N° 4, 2018, pp. 278-287

Alexandra Bensamoun, « Value gap : une adaptation du droit d'auteur au marché unique numérique », Recueil Dalloz, N° 3, 2018, pp. 122-123

Alexandra Bensamoun, « Création et données : différence de notions = différence de régime ? », Dalloz IP/IT, N° 2, 2018, pp. 85-89 (Ce dossier fait suite au colloque "Propriété intellectuelle et données dans l'environnement numérique", organisé par l'IODE (UMR CNRS 6262) qui s'est tenu le 6 octobre 2017 à Rennes.)

Alexandra Bensamoun, « Rapport de la CNIL sur l’intelligence artificielle : une réflexion éthique », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, N° 1, 2018, pp. 33-37

Alexandra Bensamoun, « La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information : une histoire de norme(s) », in Alexandra Bensamoun (dir.), La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 15-28

Alexandra Bensamoun, « Persécutions et Internet », in François Jankowiak et Boris Bernabé (dir.), Les persécutions, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 109-127

Alexandra Bensamoun, « Value gap : une adaptation du droit d'auteur au marché unique numérique », Revue internationale du droit d'auteur, N° 254, 2017, pp. 5-11

Alexandra Bensamoun, « L'intelligence artificielle à la mode éthique », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, pp. 1371-1372

Alexandra Bensamoun, « Intelligence artificielle et santé : l’intégration en droit de l’IA médicale », Le Journal de droit de la Santé et de l'Assurance Maladie, N° 17, 2017, pp. 30-33

Alexandra Bensamoun, « L'intelligence artificielle : faut-il légiférer ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2017, pp. 581-582

Alexandra Bensamoun, « L'intégration de l'intelligence artificielle dans certains droits spéciaux », Dalloz IP/IT, N° 5, 2017, pp. 294-298

Alexandra Bensamoun, « L'intégration de l'intelligence artificielle dans l'ordre juridique en droit commun : questions de temps », Dalloz IP/IT, N° 4, 2017, pp. 239-243

Alexandra Bensamoun, « La gestion des risques de l’intelligence artificielle. De l’éthique à la responsabilité », La semaine juridique - édition générale, 2017, pp. 2063-2072, doctrine 1203

Alexandra Bensamoun, « Numérique et droits de l’homme. Propos introductifs », in Alexandra Bensamoun, Rafael Encinas de Munagorri, Estelle Brosset et Marie-Anne Cohendet (dir.), Sciences et droits de l’homme, Paris, Mare & Martin, 2017, pp. 49-51

Alexandra Bensamoun, « Réflexion méthodologique sur la norme : l’exemple de la « République numérique » », in Florence Gaullier (dir.), Liber Amicorum en l’honneur de Gilles Vercken, Paris, Cabinet Vercken et Gaullier, 2017, pp. 65-77

Alexandra Bensamoun, « Des robots et du droit », Dalloz IP/IT, N° 6, 2016, p. 281

Alexandra Bensamoun, « Droit souple et lutte contre la contrefaçon en ligne », Dalloz IP/IT, N° 4, 2016, p. 182

Alexandra Bensamoun, « Pour une évolution des textes applicables à certains prestataires de services ? », Dalloz IP/IT, N° 4, 2016, p. 186

Alexandra Bensamoun, « Robot : de l’objet pluridisciplinaire à l’objet juridique », in Alexandra Bensamoun (dir.), Les robots. Objets scientifiques, objets de droits, Paris, Mare & Martin, 2016, pp. 13-16

Alexandra Bensamoun, « Droit d'auteur vs liberté d'expression : suite et pas fin... », Recueil Dalloz, N° 29, 2015, p. 1672

Alexandra Bensamoun, « Les créations salariées : véritable oxymore du droit d'auteur ? », Recueil Dalloz, N° 41, 2014, p. 2351

Alexandra Bensamoun, « La personne morale en droit d'auteur : auteur contre-nature ou titulaire naturel ? », Recueil Dalloz, N° 6, 2013, p. 376

Alexandra Bensamoun, « La promotion du droit négocié en propriété intellectuelle : consécration d'une conception dialogique du droit », Recueil Dalloz, N° 26, 2011, p. 1773

Alexandra Bensamoun, « La protection de l'œuvre de l'esprit par le droit d'auteur : « qui trop embrasse mal étreint » », Recueil Dalloz, N° 44, 2010, p. 2919

Alexandra Bensamoun, « La loi du 1er août 2006 : nouvelle manifestation du dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 5, 2007, p. 328

Alexandra Bensamoun, « Précisions sur la place du silence en droit », Recueil Dalloz, N° 15, 2006, p. 1025

Alexandra Bensamoun, « AI and data privacy », p. NC, UNESCO, Mobile Learning Week, plénière Safeguarding transparente and auditable use of education data, Paris, 04 mars 2019

Alexandra Bensamoun, « IA et culture : enjeux de propriété intellectuelle et politique de la donnée », p. NC, UNESCO, Créer | 2030 : L’intelligence artificielle pour la créativité ?, Paris, 05 mars 2019

Alexandra Bensamoun, « IA et culture : entre tentation de la réservation et aspiration au partage », p. NC, CERDI, IA et culture, Sceaux, 28 novembre 2019

Alexandra Bensamoun, « La création artistique “intelligente” saisie par le droit », p. NC, Marsouin, Marsouin Digital Society Conference, Rennes, 24 mai 2019

Alexandra Bensamoun, « Les communs en droit : entre partage et réservation », p. NC, semaine de créativité pluridisciplinaire, Rennes, 05 février 2019

Alexandra Bensamoun, « Les injonctions judiciaires ou administratives de blocage », p. NC, Hadopi, Stratégies internationales de lutte contre le piratage des contenus culturels et sportifs, Paris, 07 février 2019

Alexandra Bensamoun, « Les jeux vidéo : objets complexes et pluralité des droits », p. NC, CERDI, Les enjeux juridiques des jeux vidéo, Paris, 15 mai 2019

Alexandra Bensamoun, « Profilage et « prédiction » : de la justice prédictive à la prédiction par l’intelligence artificielle », p. NC, Sandrine TURGIS, IODE UMR CNRS 6262, Université de Rennes 1, Le profilage en ligne : Construction d'une approche globale à l'intersection du droit, de l'informatique et de la sociologie, Rennes, 27 septembre 2019

Alexandra Bensamoun, « Proposition de régime pour la création algorithmique », p. NC, CECOJI, Les industries culturelles et créatives à l’heure de l’intelligence artificielle, Poitiers, 05 avril 2019

Alexandra Bensamoun, « Protection de la création de l’intelligence artificielle par la propriété intellectuelle. L’intelligence artificielle comme source d’objets protégés ? », p. NC, Intelligence artificielle et créations, Malakoff, 10 septembre 2019

Alexandra Bensamoun, « The protectability of AI creations: a legal and ethical issue », p. NC, Global Forum on AI for Humanity, Paris, 28 octobre 2019

Alexandra Bensamoun, « Éthique et intelligence artificielle », p. NC, L’intelligence artificielle et le droit français : quel avenir pour les acteurs du processus juridique, Paris, 17 avril 2019

Alexandra Bensamoun, « Approche du droit d’auteur dans le monde de l’IA », p. NC, Maître Ingrid MERY-HAZIOT, Avocat IP-IT, département création et innovation, Atelier ADIJ : Droit de l’intelligence artificielle et de la robotisation, PARIS, 13 novembre 2018

Alexandra Bensamoun, « Artificial intelligence and creativity », p. NC, UNESCO’s Create 2030 Talks Artificial intelligence: pushing the boundaries of creativity ?, PARIS, 13 décembre 2018

Alexandra Bensamoun, « L'impact de l'intelligence artificielle sur le droit », p. NC, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Conférence IP/IT, Rennes, 27 mars 2018

Alexandra Bensamoun, « Le droit s’applique-t-il à l’IA ? », p. NC, Conférence Intelligence artificielle et droit, une question incontournable trop souvent ignorée, PARIS, 28 juin 2018

Alexandra Bensamoun, « Le value gap ou le partage de la valeur dans la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique », p. NC, Centre de droit des affaires et de gestion de l’Université Paris Descartes, Conférence : La réforme du droit d’auteur en Europe à l’aune du copyright : regards croisés, PARIS, 07 février 2018

Alexandra Bensamoun, « Les créations générées par une intelligence artificielle : du rêve à la réalité », p. NC, Faculté Jean Monnet à Sceaux, Colloque international Culture et numérique, SCEAUX, 09 novembre 2018

Alexandra Bensamoun, « L’intelligence artificielle en pratique : état de la réglementation et autorégulation », p. NC, Conférence L’intelligence artificielle en pratique, PARIS, 14 juin 2018

Alexandra Bensamoun, « L’émergence de nouveaux modèles de partage de la valeur », p. NC, Valeur et valorisation des données et des contenus dans l’environnement numérique, Laval, Canada, 22 mars 2018

Alexandra Bensamoun, « Numérique + intelligence artificielle. Une autre idée du bonheur », p. NC, conférence CRDP (UdM) et CIPP (McGill), Montréal, Canada, 21 mars 2018

Alexandra Bensamoun, « Regard juridique sur l’évolution du droit d’auteur », p. NC, Sacem Université, l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay (CERDI – Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel), Colloque Bon anniversaire à la loi de 1957 !, NEUILLY-SUR-SEINE, 06 avril 2018

Alexandra Bensamoun, « Soft law: a plural right, open to universality? The example of the fight against counterfeiting », p. NC, Pluralism or universalism in international copyright law, Nicosia, Cyprus, 31 mai 2018

Alexandra Bensamoun, « Table ronde : Les robots sont-ils des créateurs comme les autres ? », p. NC, Conseil Constitutionnel, La Nuit du Droit, PARIS, 04 octobre 2018

Alexandra Bensamoun, « Trademarks and Fashion. A love story », p. NC, IÉSEG School of Management, Colloque Trademarks and Fashion. A comparative and interdisciplinary perspective, PARIS, 16 mars 2018

Alexandra Bensamoun, « « IA : éthique, confiance et responsabilité » et table ronde « Le droit comme outil de sécurisation » », p. NC, Association Cyberlex, Colloque Cyberlex La sécurité dans un monde de transformation numérique, PARIS, 15 janvier 2018

Alexandra Bensamoun, « Éthique, droit souple et intelligence artificielle », p. NC, Conférence nationale des présidents de juridictions administratives Le juge administratif et l’intelligence artificielle, RENNES, 20 avril 2018

Alexandra Bensamoun, « Donnée et création : approche juridique théorique », p. NC, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Propriété intellectuelle et données dans l’environnement numérique, Rennes, 06 octobre 2017

Alexandra Bensamoun, « Hyperliens et droit d’auteur. Analyse de la jurisprudence de la CJUE », p. NC, Conférence, Lyon, 16 février 2017

Alexandra Bensamoun, « Intelligence artificielle et musique : quels enjeux ? », p. NC, Printemps de Bourges et Sacem Université, Rendez-vous demain !, cycle de conférences à destination exclusive des professionnels, Bourges, 20 avril 2017

Alexandra Bensamoun, « Intelligence artificielle et santé : rapport de synthèse », p. NC, Université Paris Descartes, Intelligence artificielle et santé, Paris, 07 juin 2017

Alexandra Bensamoun, « La traçabilité, garante de la protection de l’œuvre d’art », p. NC, ADAGP (Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques), La Traçabilité de l’œuvre d’art ou la force de son histoire, Paris, 28 septembre 2017

Alexandra Bensamoun, « Le partage de la valeur dans la proposition de directive Droit d’auteur dans le marché unique numérique », p. NC, Sacem Université - Festival Les Nuits de Fourvière, à Lyon., Europe, culture, numérique, Premières Journées de la création de la SACEM, Lyon, 29 juin 2017

Alexandra Bensamoun, « Les propositions du rapport #France IA », p. NC, Master 1 Droit de la propriété intellectuelle/Droit du numérique PIDN, L’intelligence artificielle, Sceaux, 19 juin 2017

Alexandra Bensamoun, « Pour une régulation adaptée de l’usage de robots humanoïdes dotés d’IA par l’enfant et sa famille », p. NC, Université Le Havre Normandie - Pôle de recherches en sciences humaines - EA 969 NIMEC, Mon robot, ma famille et moi, Le Havre, 07 décembre 2017

Alexandra Bensamoun, « Propositions de réformes en réaction à la jurisprudence de la CJUE sur le droit de communication au public », p. NC, ALAI (Association littéraire et artistique internationale), L’évolution du droit d’auteur en Europe,, Paris, 17 février 2017

Alexandra Bensamoun, « Valuing the work of creators in a fast changing digital environment (panel discussion). Fairly remunerating creators in the digital environment. The challenge of the transfer of value », p. NC, UNESCO et Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), Conférence des parties à la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturellesl, Paris, 12 juin 2017

Alexandra Bensamoun, « El concepto de comunicación al público, posiciones francesas », p. NC, Ministerio de Educación, Cultura y Deporte, Congreso internacional, Madrid, Spain, 13 octobre 2016

Alexandra Bensamoun, « La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information : une histoire de norme(s) », p. NC, Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel (CERDI), La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Sceaux, 02 décembre 2016

Alexandra Bensamoun, « Les atteintes 2.0 à la personne et à la vie personnelle », p. NC, Université de Rennes 1 - Faculté de droit et de science politique, Colloque Les données personnelles face aux libertés fondamentales, RENNES, 30 septembre 2016

Alexandra Bensamoun, « L’exception de panorama : petite leçon de conjugaison », p. NC, Association française pour la protection internationale du droit d'auteur, Les réformes françaises récentes du droit de la propriété littéraire et artistique, Paris, 08 décembre 2016

Alexandra Bensamoun, Mission du CSPLA sur les enjeux juridiques et économiques de l’intelligence artificielle dans les secteurs de la création culturelle, p. NC