mardi30mai2023
09:0017:30
La rémunération des auteurs et des artistes

Colloque

La rémunération des auteurs et des artistes

Le juste prix dans les contrats d’exploitation en droit de la propriété littéraire et artistique


Programme

 

9h15 : Accueil des participants

9h30 : Allocution d'ouverture
Carine Bernault, Présidente de Nantes Université

 

La garantie d'une rémunération appropriée

Sous la présidence d'André Lucas, Professeur émérite de Nantes Université

10h00 : L'équilibre économique du contrat : le juste prix
Marie-Anne Daillant, Maître de conférences, Nantes Université

10h20 : La rémunération proportionnée et appropriée des auteurs et artistes-interprètes
Alexandra Bensamoun, Professeur, Université Paris-Saclay

10h40 : La rémunération appropriée dans les contrats internationaux
Paul Torremans, Professeur, Université de Nottingham

11h00 : Pause

11h30 : La négociation et la défense de la rémunération appropriée par la voie collective
Fabrice Siiriainen, Professeur, Université Côte d'Azur

11h50 : Table ronde et questions
Stéphanie Le Cam, Maître de conférences, Université de Rennes
Denis Goulette, Avocat au barreau de Nantes

 

12h30 : Pause Déjeuner

 

La rémunération des auteurs et artistes interprètes sur les plateformes

Sous la présidence de Pierre Sirinelli, Professeur émérite de l'Université Paris I, Panthéon Sorbonne

14h10 : En Espagne
Pilar Camara, Professeur, Université Autonome de Madrid (Espagne)

14h30 : En Allemagne
Silke von Lewinski, Professeur, Institut Max-Planck de Munich (Allemagne)

14h50 : En Belgique
Bernard Vanbrabant, Professeur, Université de Liège (Belgique)

15h10 : Pause

15h40 : Pratiques contractuelles dans le secteur musical et audiovisuel
David El-Sayeg, Directeur-Adjoint, SACEM
Gilles Vercken, Avocat au barreau de Paris

16h20 : Questions

16h45 : Conclusion
André Lucas, Professeur émérite de Nantes Université

17h15 : Cocktail

 

 

Renseignements et réservations www.irdp.univ-nantes.fr

Inscriptions sur www.sciencesconf.org


Organisé par l'IRDP, Nantes Université sous la direction scientifique de Agnès Lucas-Schloetter



Faculté de droit
Bâtiment 7 - Amphi F
Chemin de la Censive du Tertre
44300 Nantes