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Parution : 10/2022
Editeur : L'Epitoge
ISBN : 979-1-0926-8443-8
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Intelligence artificielle & droits fondamentaux

Sous la direction de Stéphanie Mauclair, Vanessa Barbé

Présentation de l'éditeur

L’intelligence artificielle, en tant que révolution technologique, est un sujet de fascination et de curiosité. Depuis que Gary Kasparov a été battu aux échecs par l’ordinateur Deeper Blue en 1997, il est acquis que cet outil peut égaler, voire dépasser le cerveau humain. Aujourd’hui, les robots, les véhicules autonomes, la justice prédictive, les algorithmes sont autant d’innovations qui peuvent changer la vie quotidienne et professionnelle. Mais l’intelligence artificielle est également devenue un objet juridique. Après la multiplication de chartes éthiques de l’intelligence artificielle et de nombreux autres instruments de soft law, notamment internationaux et européens, le droit de l’intelligence artificielle devient progressivement contraignant. Les droits du travail, de la santé, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, des finances publiques, mais aussi les droits pénal, international, fiscal, bancaire etc. sont affectés par le développement de cette technologie. L’intelligence artificielle n’est pas un outil réservé aux entreprises privées : la plupart des administrations, même régaliennes, utilisent aujourd’hui l’intelligence artificielle notamment pour traiter de grands volumes de données. Si cette imprégnation des diverses branches du droit par l’intelligence artificielle semble inéluctable, elle s’est accompagnée de nombreuses inquiétudes, face à l’utilisation jugée préjudiciable de certains outils technologiques. On craint non seulement le remplacement de l’homme par la machine, mais également la violation de ses droits. Le droit à la non-discrimination est ainsi évidemment au cœur des interrogations sur la compatibilité des outils d’intelligence artificielle avec les droits fondamentaux. Néanmoins, ces outils peuvent affecter la plupart des droits fondamentaux, et non seulement la non-discrimination. Le développement de la reconnaissance faciale, la question de l’être humain « augmenté », l’utilisation des réseaux sociaux par l’administration fiscale afin de lutter contre la fraude etc. sont autant de questions d’actualité qui confrontent l’intelligence artificielle aux droits fondamentaux. Il s’agit du droit au respect de la dignité humaine, du droit d’accès aux soins, du droit à la sûreté, de la liberté d’expression, du droit au respect de la vie privée, des droits du citoyen et des libertés politiques etc. L’ouvrage a donc vocation à s’intéresser aux conséquences du développement de ces nouveaux outils technologiques sur les droits fondamentaux, au travers des diverses branches du droit.

 

Sommaire

Vers un droit de l’intelligence artificielle fondamentaliste ?

par Alexandra Bensamoun

Intelligence artificielle & éthique

par Grégoire Loiseau

Intelligence Artificielle

& droit au respect de la dignité humaine

par Aline Cheynet de Beaupré

Les grands principes protecteurs de la personne en santé publique numérique

par Bénédicte Bévière-Boyer

L’Intelligence Artificielle doit-elle être aveugle aux différences ?

par Marie Peyronnet

Intelligence Artificielle, droits fondamentaux & personnes vulnérables :

une cohabitation sous tension

par Stéphanie Mauclair

Intelligence Artificielle & liberté de circulation

par Caroline Boiteux-Picheral

Intelligence Artificielle & droit à la sûreté

par Claudia Ghica-Lemarchand

Intelligence Artificielle & droit au procès équitable

par Aurore Hyde

Intelligence Artificielle & liberté religieuse

par Hélène Hurpy

L’Unité du Droit , Vol. 32 , 140 pages.  25 €

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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