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Parution : 06/2022
Editeur : LexisNexis
ISBN : 978-2-7110-3625-7
Notice SUDOC

Conscience de la création et droit d'auteur

Noémie Enser

Présentation de l'éditeur

La conscience psychologique, cette capacité qu'a l'être humain de comprendre son existence et le monde qui l'entoure, ne cesse d'interroger, notamment dans ses rapports avec le droit.

Le présent ouvrage aborde ce sujet sous un prisme bien spécifique : celui du droit d'auteur, cette branche romantique, personnaliste, humaniste du droit, pensée autour de la personne centrale de l'auteur, dans laquelle la doctrine recherche, à travers la conscience de l'auteur, tantôt son discernement, tantôt une volonté de créer, tantôt encore une véritable maîtrise du processus créatif afin de leur faire jouer un rôle discriminant dans l'accès à la protection.

La conscience de l'auteur apparaît, au fil de l'analyse, non pas comme une véritable condition, mais comme un correctif, appelé à jouer à la marge pour exclure la protection par le droit d'auteur de certaines créations lorsque les conditions « classiques » que sont la forme et l'originalité ne jouent pas leur rôle de filtre.

L'enfant prodige de la musique, du haut de ses cinq ans et tout dépourvu de discernement soit-il, n'est-il pas en mesure de créer une œuvre de l'esprit? Et que dire du poète trouvant l'inspiration dans des paradis artificiels ? La volonté de créer et la maîtrise du processus créatif peuvent-elles seulement être appréhendées d'un point de vue juridique ?

L'analyse des points d'émergence de la conscience de la création en droit d'auteur permet de systématiser cette condition, afin de mieux la questionner en replaçant la notion fondamentale de création - et le lien qui l'unit à l'être humain - au centre de l'analyse.

Alors que le développement de l'intelligence artificielle et l'accueil que lui réserve le milieu artistique remettent en cause la place de l'humain dans la création, s'interroger sur la condition de la conscience de l'auteur participe d'une recherche de l'essence du droit d'auteur.

Préface de Alexandra Bensamoun.

Avant-propos de Gilles Vercken.

Prix de thèse CEIPI Vercken & Gaullier.

Collection du C.E.I.P.I. , 328 pages.  50,00 €

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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