Antoine Hontebeyrie

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.

Centre de Recherche Léon Duguit
Responsable de la formation :

Thèse

Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français. Thèse soutenue en 2002 à Paris 1, sous la direction de Laurent Aynès.


Ouvrages

Antoine Hontebeyrie, Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français, Economica, 2004, Recherches juridiques, 474 p.

Antoine Hontebeyrie, Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français, 2002, 514 p.


Articles

Antoine Hontebeyrie, « La délégation incertaine et l’inopposabilité des exceptions ?, note sous Cass. 3e civ., 23 nov. 2023, n° 22-17.027 », Revue des contrats, 2024, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Le resserrement de la force majeure, in Le renouveau de la force obligatoire du contrat », Revue des contrats, 2024, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « La date d'extinction des obligations par compensation légale, note sous Cass. 2e civ., 30 juin 2022, n° 21-10272 », Revue des contrats, 2023, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « La question de la rétroactivité et des restitutions in La caducité du contrat – Une alternative à la force majeure, à l’imprévision et aux autres mécanismes de fin anticipée du contrat », Revue des contrats, 2023, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Le co-emprunteur non intéressé à la dette et la nullité pour défaut de contrepartie, note sous Cass. 1re civ., 29 juin 2022, n° 21-15082 », Revue des contrats, 2023, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Sauver l'obligation in solidum », Recueil Dalloz, N° 31, 2022, p. 1563 

Voir plus

Antoine Hontebeyrie, « La renonciation à la condition suspensive qui a défailli : encore … et toujours ? note sous Cass. 1re civ., 5 janv. 2022, n° 19-17200 », Revue des contrats, 2022, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « L’article 2234 du Code civil se distancie de l’adage Contra non valentem …, note sous Cass. 3e civ., 16 sept. 2021 », Revue des contrats, 2022, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « L’autonomie de la compensation judiciaire, note sous Cass. 1re civ., 11 mai 2022, n° 21-16600 », Revue des contrats, 2022, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Quelques suggestions pour la version modernisée de Légifrance », Recueil Dalloz, N° 7, 2021, p. 358 

Antoine Hontebeyrie, « La transmission de l’action directe par l’effet de la subrogation, note sous Cass. 3e civ., 5 nov. 2020 », Revue des contrats, 2021, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Le futur subrogé peut-il interrompre la prescription ?, note sous Cass. 3e civ., 5 nov. 2020 », Revue des contrats, 2021, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « L’action oblique « en nature », note sous Cass. 3e civ., 8 avr. 2021 », Revue des contrats, 2021, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « L’assurance emprunteur de l’autre codébiteur solidaire, note sous Cass. 2e civ., 20 mai 2021 », Revue des contrats, 2021, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « L’opposabilité de la nouvelle cession de créance : à propos de la saisie-attribution pratiquée par le cessionnaire à l’encontre le débiteur cédé », Revue des contrats, 2021, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Quand l’effet interruptif de prescription attaché à une demande en justice « s’étend » à une action seulement différente par son fondement », Revue des contrats, 2021, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Le point de départ de la prescription commerciale et l’incidence de la facturation sur le cours du délai en général, note sous Cass. com., 26 févr. 2020 », Revue des contrats, 2020, p. NC

Antoine Hontebeyrie, « Une échappatoire pour l’obligation in solidum ?, note sous Cass. 3e civ, 19 mars 2020 », Revue des contrats, 2020, p. NC

Antoine Hontebeyrie et Hélène Hoepffner, « Les avant-contrats », Contrats de droit privé et contrats administratifs, Lextenso - LGDJ, 2019, Hors collection

Antoine Hontebeyrie, « Les restitutions », in Sarah Bros (dir.), Les innovations de la réforme du droit des contrats, Institut universitaire Varenne, 2018, p. NC

Antoine Hontebeyrie et Maxime Julienne, « Juin 2016-mars 2017 : Droit nouveau et droit ancien, tournant et dialogue », Droit & Patrimoine, N° 273, 2017, pp. 54-65 

Antoine Hontebeyrie, « Brèves observations sur l'éventuel futur article 1304-4 du code civil », Recueil Dalloz, N° 38, 2017, p. 2211 

Antoine Hontebeyrie, « 1171 contre L. 442-6, I, 2° : la prescription dans la balance », Recueil Dalloz, N° 37, 2016, p. 2180 

Antoine Hontebeyrie, « La compensation », in Lionel Andreu, Valerio Forti (dir.), Le nouveau régime général des obligations, Dalloz, 2016, p. 151

Antoine Hontebeyrie, « Quelle solidarité passive dans le code civil de demain ? », Recueil Dalloz, N° 2, 2015, p. 89 

Antoine Hontebeyrie, « L'adage Contra non valentem... a-t-il survécu à la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ? », Recueil Dalloz, N° 4, 2014, p. 244 

Antoine Hontebeyrie, « La garantie des vices cachés barricadée : halte aux clauses limitatives de réparation », Recueil Dalloz, N° 28, 2013, p. 1947 

Antoine Hontebeyrie, « La délégation de créance souscrite par une société anonyme nécessite-t-elle l'autorisation du conseil d'administration ? », Recueil Dalloz, N° 17, 2013, p. 1183 

Antoine Hontebeyrie, « Un invité mystère dans la présomption de solidarité en matière commerciale ? », Recueil Dalloz, N° 38, 2012, p. 2580 

Antoine Hontebeyrie, « Du risque de double-paiement couru par le débiteur cédé en cas d'annulation de la cession de créance », Recueil Dalloz, N° 17, 2012, p. 1107 

Antoine Hontebeyrie, « La clause pénale et la caducité du contrat », Recueil Dalloz, N° 31, 2011, p. 2179 

Antoine Hontebeyrie, « Sous la subrogation légale : l'unicité de cause de l'obligation plurale », Recueil Dalloz, N° 13, 2010, p. 802 

Antoine Hontebeyrie, « Perte ou vol d'une carte bancaire : quel régime probatoire ? », Recueil Dalloz, N° 22, 2009, p. 1492 

Antoine Hontebeyrie, « Un cas d'enrichissement dans la responsabilité civile délictuelle : à propos de la vétusté dans l'évaluation du dommage aux biens », Recueil Dalloz, N° 10, 2007, p. 675 

Antoine Hontebeyrie et Laurent Aynès, « Pour une réforme du code civil, en matière d'obligation conjointe et d'obligation solidaire », Recueil Dalloz, N° 5, 2006, p. 328 

Antoine Hontebeyrie, « La responsabilité des cliniques du fait des médecins », Recueil Dalloz, N° 2, 2004, p. 81 

Antoine Hontebeyrie, « Sauver l’obligation in solidum », Recueil Dalloz, 2002, p. NC

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