Yann Jurovics

Maître de conférences HDR
Droit public.

Centre de Recherche Léon Duguit
  • THESE

    Le crime contre l’humanitéTentative de définition à la lumière du droit international et des droits internes, soutenue en 2001 sous la direction de Brigitte Stern, membres du jury : Geneviève Burdeau, Mireille Delmas-Marty, Alain Pellet et Joe Verhoeven 

    THESE

    Le crime contre l'humanité : tentative de définition à la lumière du droit international et des droits internes, soutenue en 2001 à Paris 1 sous la direction de Brigitte Stern 

  • Yann Jurovics, Réflexions sur la spécificité du crime contre l’humanité, L.G.D.J., 2002, Bibliothèque de droit international et communautaire, 519 p. 

  • Yann Jurovics, « Les limites du droit international dans la lutte contre le terrorisme », in L.G.D.J - lextenso éditions (dir.), Logiques des législations antiterroristes : entre reconfiguration et défiguration du droit ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, pp. 107-119 

    Yann Jurovics, « Article 7. Crimes contre l’humanité », Statut de Rome de la Cour pénale internationale, Commentaire article par article, J. FERNANDEZ, X. PACREAU et M. UBÉDA-SAILLARD (dir.), Pedone, 2019, pp. 567-626 

    Yann Jurovics, « La radicalisation religieuse saisie par le droit international », in Olivia Bui-Xuan (dir.), La radicalisation religieuse saisie par le droit, Olivia BUI-XUAN (dir.), Institut universitaire Varenne, 2018, pp. 197-210 

    Yann Jurovics, « Individus et groupes en droit international : définir le groupe pour protéger l’individu », Anciens enjeux, nouveaux défis. Repenser le droit international des droits de l’homme, C. Husson (dir.), Presses Universitaires du Septentrion, 2018 

    Yann Jurovics, « El concepto de genocidio : entre las tensiones juridicas y politicas », La Shoá, los genocidios y crímenes de lesa humanidad : enseñanzas para los juristas, coordinado por Roxana Perel, Ministère de la justice argentin, Ministerio de Justicia y Derechos Humanos de la Nación, Secretaría de Derechos Humanos, 2011, pp. 41-49 

    Yann Jurovics, « Sur les catégories juridiques de crime contre l’humanité et de génocide, I. Delpla et M. Besson (dir.) », Peines de guerre, la justice pénale internationale et l’ex-Yougoslavie, EHESS, 2010, pp. 53-66 

    Yann Jurovics, « Le génocide dans la législation pénale française. Comparaison avec la jurisprudence internationale, L. Burgorgue Larsen (dir.) », La répression internationale du génocide rwandais, Bruylant, Bruxelles, 2003, pp. 259-268 

    Yann Jurovics, « Controverses sur la qualification du terrorisme », Le droit international face au terrorisme après le 11 septembre 2001, K. Bannelier, O. Corten, T. Christakis, B. Delcourt (dir.), Pedone, Paris, 2002, pp. 95-104 

    Yann Jurovics, « Le génocide : un crime à la croisée des ordres juridiques internes et international », Les processus d’internationalisation, M. Delmas-Marty (dir.), Maison des sciences de l’Homme, 2001, pp. 179-187 

  • Yann Jurovics, « Les poursuites pénales des responsables de la guerre en Ukraine », Confluence des droits_La revue, 2023 

    Yann Jurovics, « CRIME DE GUERRE », LexisNexis JurisClasseur, 2023 

    Yann Jurovics, « Note sur la Décision du 5 février 2021 de la 1ère Chambre préliminaire de la CPI autorisant le Procureur à enquêter en territoire palestinien occupé », Revue générale de droit international public, 2021, n°125, p. 416 

    Yann Jurovics, « Le crime contre l’humanité », LexisNexis JurisClasseur, 2020 

    Yann Jurovics, « Le crime contre l’humanité, définition et contexte », Les Cahiers de la justice, 2011, n°01, pp. 45-64   

    Yann Jurovics, « Le crime contre l'humanité, définition et contexte », Les Cahiers de la Justice , 2011, n° ° 1, pp. 45-64   

    Yann Jurovics, « O Processo internacional diante do tempo », Revista Brasileira de Ciências Criminais, 2006, pp. 181-213 

    Yann Jurovics, « L’incrimination internationale de l’esclavage », Semaine sociale Lamy, 2005 

    Yann Jurovics, « Le procès international pénal face au temps », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2001, n°04, p. 781   

  • Yann Jurovics, Complementarity in International Criminal Law: Co-author of the Report at the 2022 Lisbon Conference, 2022 

  • Yann Jurovics, « Mémoire et racisme », le 26 janvier 2023  

    Organisée par le CRLD, Université d'Evry, Université Paris-Saclay sous la direction de Yann Jurovics

    Yann Jurovics, « Le conflit en Ukraine appréhendé par le droit », le 06 avril 2022  

    Organisée par le CRLD, Université Evry-Val-d'Essonne, et l'Université Paris-Saclay

    Yann Jurovics, « La responsabilité de la France dans le génocide des Tutsi », le 31 janvier 2022  

    Colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit, Université d'Evry Val d'Essonne.

    Yann Jurovics, « Logiques des législations antiterroristes : entre reconfiguration et défiguration du droit ? », le 26 septembre 2019  

    Organisé par le Centre de recherche Léon Duguit, sous la direction scientifique de Monsieur David Fonseca

    Yann Jurovics, « Les 70 ans de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide », le 03 décembre 2018  

    Co-organisé par le CERIC, Université d’Aix-Marseille, le CRLD, Université d’Évry-Val d’Essone et le Site-Mémorial du Camp des Milles

    Yann Jurovics, « Les 20 ans du statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour pénale internationale », le 21 novembre 2018  

    Organisé par l’ISCJ, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Thomas Herran, Maître de conférences

    Yann Jurovics, « La radicalisation religieuse saisie par le droit », le 30 novembre 2017  

    Organisé par le Centre de recherche Léon Duguit sous la direction scientifique d’Olivia Bui-Xuan

    Yann Jurovics, « Anciens enjeux, nouveaux défis. Repenser le droit international des droits de l’homme », le 20 novembre 2014 

    Yann Jurovics, « Le crime de Génocide : conférence pluridisciplinaire », le 19 mars 2013 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Scott Fougère-Green, Démocratie, mémoire et droit international : l'influence du droit international sur la justice transitionnelle de l'Amérique latine à l'Espagne, thèse soutenue en 2021 à Perpignan sous la direction de Jacobo Ríos Rodríguez et Claire Picod, membres du jury : Xavier Arbós Marín (Rapp.), Éric Savarese (Rapp.), Marie-Clotilde Runavot    

    La thèse portera sur l'influence du droit international public sur la justice transitionnelle dans le Cône Sud de l'Amérique latine et en Espagne. La justice transitionnelle a pour fonction de traiter le passé criminel d'un État dans le cadre d'une transition démocratique. Elle repose sur trois principaux droits : vérité, justice, réparation. Il s'agit de montrer le rôle des conventions internationales dans la réactivation du processus judiciaire relatif aux violations des droits de l'Homme perpétrés par les régimes militaires en Argentine, au Chili et en Uruguay. Lorsque les civils sont revenus aux pouvoir à partir des années 1980, l'Amérique latine s'était inspirée de la transition démocratique espagnole. En effet, celle-ci reposait sur un oubli de la dictature au nom de la réconciliation nationale. Ce schéma avait été reproduit dans le Cône Sud latino-américain. Par conséquent, l'action de la justice avait été bloquée par les lois d'amnisties approuvées lors des transitions démocratiques durant la décennie 1980. A partir des années 1990, le droit international public a produit des conventions incriminant les faits commis par ces dictatures, notamment la disparition forcée. Par conséquent, dans le cas de l'Amérique latine, les Constitutions ont été révisées,afin d'accorder une place prépondérante aux normes internationales pour une meilleure garantie des droits fondamentaux afin d'éviter le retour à l'autoritarisme et à l'arbitraire. Ainsi, le traitement du passé criminel s'est effectué par le prisme du droit international inséré dans la Constitution.Le droit international, via le droit constitutionnel, devient le principal vecteur de réactivation du processus judiciaire. D'ailleurs, la transition démocratique espagnole, reposant sur l'oubli de la période franquiste, est remise en cause à travers les différentes expériences de justice transitionnelle en Amérique latine, notamment en Argentine