Présentation
La radicalisation religieuse est, depuis peu, devenue une catégorie juridique. A la suite des attentats de 2015, une véritable politique publique de prévention de la radicalisation religieuse et de « déradicalisation » a en effet émergé en France. Les rapports sur la question ne cessent de se multiplier et on observe une vigilance accrue à l'égard de la radicalisation religieuse au sein même de l'organisation administrative. Le paradoxe : le droit s'est saisi de ce fait social difficilement saisissable. La radicalisation religieuse connaît en effet de multiples définitions et tend parfois à être amalgamée à d'autres notions comme l'intégrisme religieux ou le communautarisme. Le risque est de voir de la radicalisation là où il n'y en a pas forcément et donc de restreindre certaines libertés là où il n'y a pas de danger avéré pour la société.
Comment le droit appréhende-t-il la radicalisation religieuse ? Les textes et la jurisprudence ont-ils expressément intégré cette notion ou s'y réfèrent-ils de manière indirecte ? Les personnes radicalisées sont-elles considérées comme des victimes ou des coupables ? En s'intéressant à cette question, le droit ne cherche-t-il pas à influer sur les normes (sociales) de comportement ?
Ce colloque tentera de répondre à ces interrogations de façon transversale, en réunissant aussi bien des juristes publicistes que privatistes.
Programme
8h45 : Accueil des participants
9h00 : Propos introductifs
Olivia Bui-Xuan, Université d'Evry
Clarification des notions
Sous la présidence d'Olivia Bui-Xuan
9h15 : La radicalisation religieuse définie par le sociologue
Bartolomeo Conti, EHESS
9h35 : Présentation de l'avis de la CNCDH sur la prévention de la radicalisation religieuse
Diane Roman, Université de Tours
9h55 : Radicalisation religieuse et ordre public
Vincent Valentin, IEP de Rennes
10h15 : Radicalisation religieuse et état d'urgence
Serge Slama, Université de Grenoble
Débats
Pause
L'appréhension juridique assumée de la radicalisation religieuse
Sous la présidence de François Colly
11h10 : La radicalisation religieuse saisie par le droit pénal
Claire Saas, Université Paris-Sud
11h30 : La radicalisation religieuse saisie par le juge administratif
Frédéric Dieu, Maître des requêtes au Conseil d'Etat
11h50 : La radicalisation religieuse saisie par le droit de l'Union européenne
Vincent Bouhier, Université d'Evry
12h10 : La radicalisation religieuse saisie par le droit du numérique
Elise Letouzey, Université de Picardie
Débats
12h30 : Déjeuner libre
L'appréhension juridique détournée de la radicalisation religieuse
Sous la présidence de Frédéric Rolin
14h30 : La radicalisation religieuse saisie par le juge constitutionnel
Julien Bonnet, Université de Montpellier
14h50 : La radicalisation religieuse saisie par la Cour européenne des droits de l'homme
Mustapha Afroukh, Université de Montpellier
15h10 : La radicalisation religieuse saisie par le droit international
Yann Jurovics, Université d'Evry
Débats
16h00 : Radicalisation religieuse et droit d'asile
Florian Poulet, Université d'Evry
16h20 : La radicalisation religieuse en droit du travail
Yannick Pagnerre, Université d'Evry
16h40 : Radicalisation religieuse et droit privé
Dimitri Houtcieff, Université d'Evry
17h00 : Rapport de synthèse
Jacques Chevallier, Université Panthéon-Assas (Paris II)
Cocktail
Entrée libre - Inscription préalable obligatoire : https://www.eventbrite.fr/o/universite-evry-val-dessonne-ufr-droit-science-politique-13005906486
Colloque validé au titre de la formation continue des avocats
Organisé par le Centre de recherche Léon Duguit sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan