Dimitri Houtcieff, Moussa Thioye, Nicolas Damas, Joël Monéger, Frédéric Planckeel [et alii], Code des baux 2024 : annoté & commenté, 35e éd., Dalloz, 2024, Les Codes Dalloz, 2486 p.
Cette 35e édition est à jour des dernières jurisprudences et des derniers textes, notamment :- décret " aide en faveur de l'habitat collectif résidentiel face à l'augmentation du prix de l'électricité pour 2023 " du 17 novembre 2023 - décret du 25 août 2023 modifiant le champ d'application de la taxe annuelle sur les logements vacants ; - décret du 18 août 2023 relatif au logement décent et aux contrats types; - décret "règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation" du 29 juillet 2023; - loi "anti-squat" du 27 juillet 2023 ; - loi du 19 juillet 2023 renforçant la protection des familles d'enfants malades ou handicapés ou victimes d'un accident grave ; - loi du 7 juillet 2023 maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs; - décret et arrêté du 22 mars 2023 sur les dark stores et les dark kitchens ; - loi " accélération de la production d'énergies renouvelables " du 10 mars 2023.
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 9e éd., Bruylant, 2024, Collection Paradigme ( Manuels ), 878 p.
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la jurisprudence et des textes les plus récents. On y trouvera en outre des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 8e éd., Bruylant, 2023, Collection Paradigme ( Manuels ), 850 p.
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la jurisprudence et des textes les plus récents. On y trouvera en outre des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
Dimitri Houtcieff, Droit commercial: actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, contrats commerciaux, concurrence, instruments de paiement et de crédit, 5e éd., Dalloz, 2022, Université ( Droit privé ), 1028 p.
Cet ouvrage présente le droit commercial et des affaires de manière synthétique et complète. Il s'attache à donner une vision claire et pratique du droit positif, sans négliger pour autant les questions fondamentales ou controversées. Il propose ainsi l'étude des actes de commerce, des commerçants et du fonds de commerce, des contrats commerciaux et de la concurrence, ainsi que celle des instruments de paiement et de crédit. Destiné aux étudiants des facultés de droit comme aux élèves d'écoles de commerce ou d'IEP, cet ouvrage sera également utile aux avocats, aux praticiens et aux juristes d'entreprise. À jour de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et de ses décrets d'application, cette nouvelle édition a été intégralement refondue.
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 7e éd., Bruylant, 2022, Collection Paradigme ( Manuels ), 814 p.
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la jurisprudence et des textes les plus récents. On y trouvera en outre des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 6e éd., Bruylant, 2021, Collection Paradigme ( Manuels ), 794 p.
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
Dimitri Houtcieff, Michel Grimaldi, Manuella Bourassin, Augustin Aynès, Charles Gijsbers [et alii], La réforme du droit des sûretés par l'ordonnance du 15 septembre 2021, Lextenso, 2021, 92 p.
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 5e éd., Bruylant, 2020, Collection Paradigme ( Manuels ), 774 p.
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence la plus récente. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 4e édition, 4e éd., Bruylant, 2018, Collection Paradigme ( Manuels ), 703 p.
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 3e édition, 3e éd., Bruylant, 2017, Collection Paradigme ( Manuels ), 649 p.
Dimitri Houtcieff, Droit commercial, 4e édition: actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, contrats commerciaux, concurrence, instruments de paiement et de crédit, 4e éd., Sirey, 2016, Université ( Droit privé ), 863 p.
Dimitri Houtcieff, Droit commercial: actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, contrats commerciaux, concurrence, instruments de paiement et de crédit, Sirey et, 2016, Université
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, 2e éd., Larcier, 2016, Paradigme ( Manuels ), 569 p.
Dimitri Houtcieff, Droit des contrats, Larcier, 2015, Paradigme ( Manuels ), 511 p.
Dimitri Houtcieff, Droit commercial: actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, instruments de paiement et de crédit, 3e éd., Sirey et Dalloz, 2011, Université ( Droit privé ), 681 p.
Dimitri Houtcieff, Droit commercial, 2e éd., Sirey, 2008, Université, 613 p.
Dimitri Houtcieff, Droit commercial: actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, instruments de paiement et de crédit, A. Colin, 2005, Collection U ( Série Droit privé ), 527 p.
Dimitri Houtcieff, Horatia Muir Watt, Le principe de cohérence en matière contractuelle, Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique, 2001, Institut de droit des affaires, 1134 p.
Dimitri Houtcieff, « Opposabilité des clauses limitatives de responsabilité aux tiers : le nœud gordien », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°32, p. 1607
Dimitri Houtcieff, « Double délai pour agir en garantie des vices cachés : clarifications bienvenues et soumission au droit commun », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2023, n°11, p. 788
Dimitri Houtcieff, « Chronique d'une censure salutaire : l'irresponsabilité du propriétaire de l'immeuble en cas d'occupation illicite », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2023, n°09, p. 574
Dimitri Houtcieff, « Loyers et Covid-19 : la délivrance des bailleurs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°28, p. 1445
Dimitri Houtcieff, « Pour un retour aux bonnes mœurs contractuelles », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2021, n°04, p. 757
Dimitri Houtcieff, « Réforme des sûretés et droit des sociétés », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°12, p. 677
Dimitri Houtcieff, « La mise en oeuvre du bénéfice de disproportion : en attendant la réforme », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°09, p. 497
Dimitri Houtcieff, « Clôture de la liquidation de la caution : le cofidéjusseur solvens sans recours », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°30, p. 1612
Dimitri Houtcieff, « Devoir de mise en garde du banquier : l'appréciation mesurée du risque d'endettement excessif », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°0708, p. 434
Dimitri Houtcieff, « Présomption de proportionnalité du cautionnement et devoir de mise en garde du créancier : en attendant la réforme ! », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°03, p. 174
Dimitri Houtcieff, « Le créancier ne peut invoquer la force majeure : qui ne profite pas paye quand même ! », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2021, n°02, p. 118
Dimitri Houtcieff, « L'appréciation subjective de la disproportion manifeste », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°01, p. 50
Dimitri Houtcieff, « La caution réglant spontanément une dette annulable peut être partiellement déchue de son recours après paiement », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°12, p. 574
Dimitri Houtcieff, « Quand la renonciation à la rétractation ressuscite le contrat », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°10, p. 442
Dimitri Houtcieff, « La renonciation ne se présume pas (mais peut être tacite) », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°0809, p. 384
Dimitri Houtcieff, « Cautionnement : l'accessoriété suppose la dualité », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°07, p. 344
Dimitri Houtcieff, « La constitutionnalité du plafonnement du déplafonnement en question », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°06, p. 294
Dimitri Houtcieff, « Des conséquences de l'extinction des effets d'une clause d'inaliénabilité sur la promesse portant sur le bien qu'elle affecte », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°05, p. 248
Dimitri Houtcieff, « De la subjectivation de la proportionnalité du cautionnement », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°05, p. 293
Dimitri Houtcieff, « Motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation : sans commentaire ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°12, p. 662
Dimitri Houtcieff, « Retour sur la notion d'exception purement personnelle au débiteur », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°02, p. 101
Dimitri Houtcieff, « L'étendue du recours du codébiteur solvens contre le coobligé », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°01, p. 48
Dimitri Houtcieff, « L'influence du contexte judiciaire sur l'intensité de la lettre d'intention », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°01, p. 25
Dimitri Houtcieff, « Sous-loyer : le fruit défendu au locataire est recueilli par le propriétaire », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2019, n°11, p. 796
Dimitri Houtcieff, « L'ouverture de la procédure collective prive le créancier de la sûreté consentie lors de la conciliation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°11, p. 498
Dimitri Houtcieff, « Lettre d'intention : le contexte judiciaire peut emporter une obligation de résultat », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°10, p. 452
Dimitri Houtcieff, « Analyse et prospective des différentes réformes impactant le bail commercial », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2019, n°07, p. 522
Dimitri Houtcieff, « Le cessionnaire n'a pas qualité pour défendre à une demande de résolution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°07, p. 355
Dimitri Houtcieff, « L'article L. 145-16-2 du code de commerce ne répond pas à un motif impérieux d'intérêt général justifiant son application immédiate », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°06, p. 306
Dimitri Houtcieff, « Le propriétaire d'un immeuble est tenu dès l'acquisition de réaliser les travaux nécessaires à la délivrance conforme du bien loué », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°05, p. 254
Dimitri Houtcieff, « La suspension de la prescription à l'égard d'un codébiteur produit ses effets à l'égard de tous », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°03, p. 129
Dimitri Houtcieff, « La levée de l'option par le bénéficiaire d'une promesse unilatérale postérieurement à la rétractation du promettant exclut la rencontre de volontés », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°02, p. 94
Dimitri Houtcieff, « La proportionnalité du cautionnement s'apprécie sans tenir compte de la garantie antérieure déclarée nulle », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°01, p. 43
Dimitri Houtcieff, « Même en matière commerciale, la solidarité active ne se présume pas », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°12, p. 547
Dimitri Houtcieff, « L'appréciation de la proportionnalité du cautionnement tient compte des revenus versés par le débiteur à la caution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°11, p. 493
Dimitri Houtcieff, « Le cautionnement administratif s'inspire du code de la consommation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°0809, p. 391
Dimitri Houtcieff, « La disproportion du cautionnement dans tous ses états matrimoniaux », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°07, p. 323
Dimitri Houtcieff, « Le cautionnement réel n'est pas un cautionnement », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°05, p. 241
Dimitri Houtcieff, « Ce qui ne se cautionne pas s'énonce clairement », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°04, p. 190
Dimitri Houtcieff, « Cautionnement : durée déterminée, durée indéterminée ou durée précise ? », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°03
Dimitri Houtcieff, « La preuve de la disproportion pèse sur la caution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°11, p. 494
Dimitri Houtcieff, « L'article L. 650-1 du code de commerce n'est pas applicable à l'action en responsabilité de la caution contre le fournisseur de crédit manquant à son devoir de mise en garde », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°10, p. 433
Dimitri Houtcieff, « Le formalisme du code de la consommation ne s'applique pas à l'engagement de caution solidaire d'une décision judiciaire et constaté par acte authentique », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°07, p. 344
Dimitri Houtcieff, « L'exécution fait obstacle à la perpétuité de l'exception de nullité, indépendamment de la personne qui l'effectue », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°05, p. 224
Dimitri Houtcieff, « Par la loi, mais au-delà de la loi », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°04, p. 175
Dimitri Houtcieff, « L'incompressible casuistique de la protection du consentement de la caution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°03, p. 122
Dimitri Houtcieff, « La demande d'exécution n'écarte pas la perpétuité de l'exception de nullité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°13, p. 738
Dimitri Houtcieff, « Toute faute contractuelle n'est pas nécessairement délictuelle à l'égard du tiers », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°21, p. 1225
Dimitri Houtcieff, « Le cautionnement à l'épreuve de la réforme du droit des contrats », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°37, p. 2183
Dimitri Houtcieff, « Lionel ANDREU, Du changement de débiteur », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2011, n°02, p. 422
Dimitri Houtcieff, « Quand tout ce qui est disproportionné devient insignifiant », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°30, p. 1985
Dimitri Houtcieff, « La perte d'une chance de ne pas cautionner ou l'indemnisation du hasard et des coïncidences », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°44, p. 2971
Dimitri Houtcieff, « L'importance d'être constant : vers une consécration du principe de cohérence », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°29, p. 2008
Dimitri Houtcieff, « La demi-consécration de l'interdiction de se contredire au préjudice d'autrui », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°18, p. 1245
Dimitri Houtcieff, « Obligation d'information du banquier : quand les documents publicitaires désinforment », Recueil Dalloz, Dalloz , 2008, n°38, p. 2697
Dimitri Houtcieff, « Les exceptions inhérentes à la dette n'ont rien de personnel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°31, p. 2201
Dimitri Houtcieff, « Vers l'obligation du créancier d'exercer une faculté conformément aux intérêts de la caution », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°22, p. 1572
Dimitri Houtcieff, « L'édifiante histoire d'un intermédiaire médiatisé qui n'était pas mandataire... », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°42, p. 2933
Dimitri Houtcieff, « Une extension du champ d'application du bénéfice de subrogation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°24, p. 1693
Dimitri Houtcieff, « Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2006, n°02, p. 191
Dimitri Houtcieff, Frédéric Rolin, « Blogs juridiques contre Edition juridique traditionnelle », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°09, p. 596
Dimitri Houtcieff, « La nullité, sanction des pratiques anticoncurrentielles à la croisée du droit de la concurrence et du droit des contrats », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2005, pp. 3-15
Houtcieff Dimitri. La nullité, sanction des pratiques anticoncurrentielles à la croisée du droit de la concurrence et du droit des contrats. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-1. pp. 3-15.
Dimitri Houtcieff, « Contribution à l'étude de l'intuitus personae », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2003, n°01, p. 3
Dimitri Houtcieff, « Le sort de la créance du délégant sur le délégué dans la délégation imparfaite », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°34, p. 2673
Dimitri Houtcieff, « Pour une indemnisation mesurée du préjudice subi par le sous-traitant en cas de manquement du maître de l'ouvrage à l'article 14-1 de la loi du 31 décembre 1975 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°19, p. 1506
Dimitri Houtcieff, « Vers une application de la règle contra non valentem agere non currit praescriptio au délai de l'article 340-4 du code civil ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°41, p. 846