Mustapha Afroukh, Droits et libertés fondamentaux, Presses Universitaires de France et Cairn, 2023, Que-sais-je? ( Droit ), 126 p.
Nul ne peut y échapper : les droits et libertés fondamentaux sont partout. De fait, la référence à la fondamentalité, indissolublement liée à l'essor de l'« État de droit », s'est largement banalisée au point de devenir un passage obligé de tout discours juridique et politique. Mais ce succès grandissant ne doit pas tromper. L'expression « droits et libertés fondamentaux » ne donne pas une vision cohérente et homogène des objets qu'elle vise. Telle est son ambivalence. Ce sont ces dynamiques et ces paradoxes, parfois ces contradictions qui peuvent se faire jour entre « droits » et « libertés », que Mustapha Afroukh s'attache à comprendre. En retraçant l'origine de cette nouvelle catégorie, il analyse le rôle central qu'exerce le juge dans leur protection mais aussi les interrogations que son usage suscite encore aujourd'hui, dans un contexte où se fragilise un peu plus chaque jour le modèle de l'État de droit.
Mustapha Afroukh (dir.), En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l'homme, mare & martin, 2023, Horizons européens, 373 p.
Instrumentalisée dans le débat politique, la Cour européenne des droits de l'homme, gardienne de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, fait souvent l'objet de critiques à partir de clichés et lieux communs. Elle aurait ainsi, selon ses détracteurs, ouvert les portes de l'application de la Charia en Europe. Elle serait un obstacle à la lutte contre le terrorisme. Elle méconnaîtrait l'identité constitutionnelle des États. Autant d'affirmations qui ne procèdent pas d'une analyse de ses solutions mais de partis pris idéologiques. Sans doute, la meilleure réponse à ces idées reçues est de promouvoir la connaissance et le respect de la Convention et de souligner son apport à la protection des droits fondamentaux. C'est l'objet du présent ouvrage qui revient sur l'ensemble des raccourcis et contre-vérités véhiculées sur la Cour en montrant qu'ils ne correspondent pas à la réalité de sa jurisprudence.
Mustapha Afroukh, Julien Bonnet (dir.), Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l’homme , Anthemis / Droit & Justice, 2021, Droit & Justice, 286 p.
Mustapha Afroukh, Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme: actes du séminaire du 19 Avril 2019, Editions A. Pedone, 2020, Publications de l'Institut international des droits de l'homme (IIDH), 170 p.
Mustapha Afroukh, Christophe Maubernard, Claire Vial (dir.), La sécurité: mutations et incertitudes, Institut Universitaire Varenne, 2019, Collection Colloques & Essais, 232 p.
La 4e de couv. indique : "Depuis quelques années, la revendication des individus à la préservation de leur sécurité est croissante dans nos sociétés. Le droit français, mais aussi le droit international et le droit européen, tentent de satisfaire la revendication des individus en renforçant l'obligation de sécurité qui, d'obligation de moyen, se transforme en obligation de résultat. Parallèlement, se pose la question de la fondamentalisation d'un droit à la sécurité et des enjeux attachés à cette qualification L'objectif de cet ouvrage, qui rassemble les réflexions de magistrats et d'universitaires, est d'identifier de manière précise ce que recouvre la sécurité ainsi que les domaines dans lesquels pèse une obligation de sécurité, voire tous les domaines dans lesquels un droit à la sécurité est naissant. Il s'agit de faire l'état des lieux des outils juridiques à disposition pour garantir la sécurité mais aussi de réfléchir à leur amélioration. D'autres disciplines que le droit sont mobilisées à cette fin, une réflexion globale sur la sécurité supposant une approche pluridisciplinaire, voire comparée."
Mustapha Afroukh (dir.), L'islam en droit international des droits de l'homme, Institut universitaire Varenne, 2019, Collection Transition & justice, 300 p.
Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Bruylant, 2011, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme ( Thèses ), 622 p.
Mustapha Afroukh, Jean-Pierre Marguénaud, « La jurisprudence européenne relative à la Covid-19 dans la phase des essais cliniques », Recueil Dalloz, 2022, n°22, p. 1130
Mustapha Afroukh, Julien Bonnet, « La Cour de cassation et les droits et libertés : la revanche », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022
Mustapha Afroukh, Anne Ponseille, « La persistance de l'indignité des conditions d'accueil dans les locaux de garde à vue », Recueil Dalloz, 2021, n°36, p. 1912
Mustapha Afroukh, « Évacuation des camps de migrants : quand la liberté de presse au sens de l'article L. 521-2 du code de justice administrative n'est qu'un tigre de papier », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, n°392, p. 217
Mustapha Afroukh, Anne Ponseille, « La proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention : une avancée en trompe-l'il ? », Recueil Dalloz, 2021, n°13, p. 736
Mustapha Afroukh, Jean-Pierre Marguénaud, « Entente des juges contre l'indignité des conditions de détention provisoire : l'avènement de l'arrêt pilote dialogué ? », Recueil Dalloz, 2021, n°08, p. 432
Mustapha Afroukh, Jean-Pierre Marguénaud, « La dignité reléguée en deuxième division », Recueil Dalloz, 2020, n°03, p. 195
Mustapha Afroukh, « Le renvoi préjudiciel à l'heure de l'entrée en vigueur du protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l'homme », Revue de l'Union européenne, 2019, n°631, p. 468
Mustapha Afroukh, « Le contrôle de conventionnalité in concreto est-il vraiment dicté par la Convention européenne des droits de l’homme », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, n°4
Mustapha Afroukh, Julien Bonnet, « LA RECONFIGURATION DE L’OFFICE DU JUGE DE LA CONVENTIONNALITÉ DE LA LOI », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019
Mustapha Afroukh, « Non, la Cour européenne n’a pas reconnu l’existence d’un délit de blasphème ! », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2018, n°23
Mustapha Afroukh, « L'amélioration du sort des étrangers malades : ou quand le dialogue des juges prend une forme inversée », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, n°03, p. 463
Mustapha Afroukh, « Les critères Von Hannover n° 2 dans la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’homme : une attractivité équivoque », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2018, pp. 593-611
Mustapha Afroukh, « La liberté d'expression face aux discours haineux en ligne dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°11, p. 575
Mustapha Afroukh, « La liberté de religion dans le contentieux européen de l’éloignement des étrangers : entre réalisme et exigence d’effectivité », 2017
Un État partie à la Convention européenne des droits de l’homme peut-il éloigner un individu vers un État où l’exercice de sa liberté de religion (art. 9) risque d’être limité ? La question, bien que technique, soulève des enjeux considérables tenant aux tentatives d’arrimage du droit d’asile à la Convention européenne. La difficulté est bien connue : si la Cour européenne applique la Convention aux demandeurs d’asile et insiste tout particulièrement sur leur situation d’extrême vulnérabilité...
Mustapha Afroukh, « Référé-liberté et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, 2016, n°04, p. 685
Mustapha Afroukh, « La fermeté bienvenue du juge européen face à la publication d'une photographie motivée par la recherche du sensationnel », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, n°339, p. 344
Mustapha Afroukh, « Vie privée : confirmation de la logique tentaculaire du débat d'intérêt général au détriment du droit au prénom », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n°327, p. 291
Mustapha Afroukh, « L'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public : ou quand la subsidiarité permet la coexistence harmonieuse des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°04, p. 483
Mustapha Afroukh, « Le débat d'intérêt général au service de la liberté d'expression de l'historien », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n°323, p. 46
Mustapha Afroukh, Julien Bonnet, « La reconfiguration de l’office du juge de la conventionnalité de la loi », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015
Mustapha Afroukh, Aurélia Schahmaneche, « Le contrôle de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, 2014, n°05, p. 935
Mustapha Afroukh, « La conformité de la mesure de retenue à la Convention européenne des droits de l’homme », 2014
La mise en place de la mesure de retenue issue de la loi Valls n° 2012-1560 du 31 décembre 2012 relative « à la retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d’aide au séjour irrégulier pour en exclure les actions humanitaires et désintéressées » tire les conséquences des arrêts El Dridi et Achughbabian de la Cour de justice de l’Union européenne et de deux arrêts de la chambre civile de la Cour de cassation du 5 juillet 2012. La procédure de retenue prévue à l’article L....
Mustapha Afroukh, « La modulation des peines », Revue française de droit administratif, 2012, n°04, p. 625
Mustapha Afroukh, « L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, 2012, n°06, p. 1153
Mustapha Afroukh, « La protection de la vie privée d'un mineur en situation difficile confrontée à la liberté d'expression », Recueil Dalloz, 2011, n°29, p. 2012
Mustapha Afroukh, « Les ayants droit des personnes affiliées au titre de la CMU : la condition de résidence confrontée au contrôle de conventionnalité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, n°02, p. 322
Mustapha Afroukh, « Un nouveau conflit entre la liberté d'expression et la protection de la réputation », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, n°279, p. 50
Mustapha Afroukh, « Les honoraires d'avocat adressés à une collectivité sont des documents communicables », Actualité juridique Droit administratif, 2008, n°41, p. 2287
Mustapha Afroukh, « Les régressions jurisprudentielles de la Cour européenne des droits de l’homme : de quoi parle : de quoi parle-t-on exactement ? », le 10 octobre 2024
Colloque organisé sous la direction scientifique d’Aurélia Schahmaneche, Professeure de droit public à l’Université Lyon 2.
Mustapha Afroukh, « Contentieux européen des droits de l'homme : repenser les conditions de recevabilité », le 18 avril 2024
Colloque organisé par l'ISJPS, l’Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne - IREDIES et de la Fondation René Cassin - Institut international des droits de l’homme
Mustapha Afroukh, « En finir avec les idées reçues sur la Convention européennes des droits de l’Homme », le 19 mars 2024
Table ronde organisée par le CERCOP et la Faculté de droit, Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « Les droits fondamentaux au Royaume-Uni : entre souveraineté parlementaire et prééminence des droits », le 15 mars 2024
Conférence inaugurale organisée dans le cadre du cycle "Droit comparé et international des droits et libertés, sous la responsabilité scientifique de Jordane Arlettaz, Professeure et Mustapha Afroukh, Maître de Conférences – HDR
Mustapha Afroukh, « L’interdiction de l’abattage rituel sans étourdissement devant la Cour européenne des droits de l’homme », le 06 mars 2024
Conférence organisée par la faculté de droit, Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « Droits et libertés fondamentaux », le 23 novembre 2023
Mustapha Afroukh, « Religion et espace public », le 19 octobre 2023
Colloque anniversaire DU religions et société démocratique organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh et Eric Sales
Mustapha Afroukh, « 30 ans après « Kokkinakis contre Grèce » : la construction prétorienne d'un droit européen des religions », le 05 octobre 2023
Colloque organisé par l'UMR 7354 DRES, UNISTRA dans le cadre des "7èmes Rencontres Droit et Religion"
Mustapha Afroukh, « La France et la Cour européenne des droits de l'homme », le 09 juin 2023
Journée organisée par les Amis de la Fondation René Cassin, l’IIDH, le CRDH et l’Institut des droits de l’Homme du Barreau de Paris
Mustapha Afroukh, « Recours préventif contre l’indignité des conditions de détention : état des lieux et perspectives », le 10 mars 2023
Organisé par le Centre d’Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques (CERCOP), Faculté de droit, Université de Montpellier sous la responsabilité scientifique de Anne Ponseille et Eric Senna
Mustapha Afroukh, « La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne », le 28 octobre 2022
Organisé par l'IDEDH et le CREAM, Université de Montpellier.
Mustapha Afroukh, « Crise en Ukraine : quelle place pour le droit ? », le 20 octobre 2022
Organisée par l'EDU Montpellier
Mustapha Afroukh, « La question islamique devant le Comité des droits de l'homme des Nations Unies », le 15 septembre 2022
Organisée par le DU Religions et société démocratique et l’IDEDH, Montpellier
Mustapha Afroukh, « Le juge français et la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », le 03 juin 2022
Organisée par Laurence Burgorgue-Larsen et Romain Tinière
Mustapha Afroukh, « La France et la Cour européenne des droits de l’Homme (année 2021) », le 23 mai 2022
Organisée par l'Association des amis de la Fondation René Cassin, Le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire - Université Paris II Panthéon-Assas, La Fondation René Cassin - Institut international des droits de l'homme et l'Institut des droits de l'homme du barreau de Paris
Mustapha Afroukh, « La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme », le 13 mai 2022
Colloque annuel de la Fondation René Cassin, organisé par Marjorie Beulay et Yannick Lécuyer
Mustapha Afroukh, « L’agression de l’Ukraine par la Russie : enjeux européens et internationaux », le 31 mars 2022
Organisée par l'IDEDH, Faculté de droit, Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « Réfléchir sur les droits et libertés », le 04 février 2022
Organisée par la faculté de droit et science politique, Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « Regards croisés sur les états de crise », le 10 décembre 2021
Organisé par le CERCOP, Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « Le droit des libertés en question(s) - 3 », le 02 décembre 2021
Organisé par l'ISJPS UMR 8103, Université Paris 1, le CRJ EA 1965, Université Grenoble-Alpes, l'IDEDH et le CERCOP, Université de Montpellier.
Mustapha Afroukh, « La Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : un instrument vivant », le 04 novembre 2021
Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine, avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené, sous la direction scientifique de Marie ROTA, MCF Université de Lorraine / IRENEE
Mustapha Afroukh, « La France et la Cour européenne des droits de l’homme », le 02 juillet 2021
Organisé par les amis de la Fondation René Cassin et l’ILERI (l'Ecole des relations internationales) sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh
Mustapha Afroukh, « Les conditions d’incarcération sous le contrôle des juges : éléments d’actualité », le 29 avril 2021
Organisé sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh, Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun, Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « Religion(s) et prison », le 13 mars 2020
Organisé par le CERCOP, le CU Religions et sté démocratique, sous la dir. Sc. de Mustapha Afroukh, MCF en Droit public Dir. du DU Religions et sté démocratique, et Anne Ponseille, MCF en Droit privé Dir. du M2 sanction pénale et de l'exécution des peines.
Mustapha Afroukh, « Actualités de l’État de droit en Tunisie », le 12 décembre 2019
Conférence organisée dans le cadre des DU « Religions et société démocratique » et « Théorie et philosophie du droit », Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier.
Mustapha Afroukh, « Les mutations du droit public », le 25 octobre 2019
Colloque organisé par le CREAM.
Mustapha Afroukh, « L’abattage sans étourdissement », le 10 mai 2019
Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177) sous la responsabilité scientifique de Lucille Boisseau-Sowinski et Jean-Pierre Marguénaud
Mustapha Afroukh, « Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme », le 19 avril 2019
Organisé par l’IDEDH, Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « Le droit des libertés en question(s) », le 28 mars 2019
Mustapha Afroukh, « La loi naturelle et les droits de l’homme », le 15 novembre 2018
Organisée par la Fac de droit et de science politique de l’Université de Montpellier
Mustapha Afroukh, « L’islam en droit international des droits de l’homme », le 25 octobre 2018
Organisé par l’IDEDH et le Diplôme d’Université Religions et société démocratique sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh, Maître de Conférences en droit public à l’Université de Montpellier, Directeur du DU Religions et société démocratique
Mustapha Afroukh, « L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan », le 11 octobre 2018
Mustapha Afroukh, « Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? », le 19 janvier 2018
Mustapha Afroukh, « La radicalisation religieuse saisie par le droit », le 30 novembre 2017
Organisé par le Centre de recherche Léon Duguit sous la direction scientifique d’Olivia Bui-Xuan
Mustapha Afroukh, « Sécurité. Mutations et incertitudes », le 19 octobre 2017
Organisé par l’Institut de droit européen des Droits de l’homme
Mustapha Afroukh, « Textes religieux, textes juridiques : quelle(s) interprétation(s) ? », le 19 mai 2017
Mustapha Afroukh, « Du discours de haine en ligne au cyber-terrorisme », le 08 février 2017
Organisé dans le cadre de la participation de l’université de Montpellier au projet MANDOLA (Monitoring and Detecting OnLine Hate Speech) co-financé par l’Union européenne.
Mustapha Afroukh, « Etat d’urgence et protection des droits fondamentaux : quel bilan ? », le 27 janvier 2017
Table-ronde organisée par Jordane Arlettaz et Mustapha Afroukh
Mustapha Afroukh, « Le pouvoir constituant au XXIe siècle », le 13 mai 2016
Congrès international organisé par le Centre d’Études et de Recherches comparatives, Constitutionnelles et Politiques (CERCOP)