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Mustapha Afroukh

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme. Thèse soutenue en 2009 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Levinet.


Ouvrages

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme : acts du séminaire du 19 Avril 2019, Editions A. Pedone, 2020, Publications de l'Institut international des droits de l'homme (IIDH), 170 p.

Mustapha Afroukh (dir.), L'islam en droit international des droits de l'homme, Institut universitaire Varenne, 2019, Collection Transition & justice, 300 p.

Mustapha Afroukh, Christophe Maubernard et Claire Vial (dir.), La sécurité : mutations et incertitudes, Institut Universitaire Varenne, 2019, Collection Colloques & Essais, 232 p.

Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme , Bruylant, 2011, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 622 p.

Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme, 2009, 603 p.


Articles

Mustapha Afroukh, « Évacuation des camps de migrants : quand la liberté de presse au sens de l'article L. 521-2 du code de justice administrative n'est qu'un tigre de papier », Légipresse, N° 392, 2021, p. 217

Mustapha Afroukh et Anne Ponseille, « La persistance de l'indignité des conditions d'accueil dans les locaux de garde à vue », Recueil Dalloz, N° 36, 2021, p. 1912

Mustapha Afroukh et Anne Ponseille, « La proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention : une avancée en trompe-l'œil ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2021, p. 736

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud, « Entente des juges contre l'indignité des conditions de détention provisoire : l'avènement de l'arrêt pilote dialogué ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 432

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud, « La dignité reléguée en deuxième division », Recueil Dalloz, N° 3, 2020, p. 195

Mustapha Afroukh, « Le renvoi préjudiciel à l'heure de l'entrée en vigueur du protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l'homme », Revue de l'Union Européenne, N° 631, 2019, p. 468

Voir plus

Mustapha Afroukh, « L'amélioration du sort des étrangers malades : ou quand le dialogue des juges prend une forme inversée », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 463

Mustapha Afroukh, « La liberté d'expression face aux discours haineux en ligne dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », Dalloz IP/IT, N° 11, 2017, p. 575

Mustapha Afroukh, « La fermeté bienvenue du juge européen face à la publication d'une photographie motivée par la recherche du sensationnel », Légipresse, N° 339, 2016, p. 344

Mustapha Afroukh, « Référé-liberté et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 4, 2016, p. 685

Mustapha Afroukh, « Vie privée : confirmation de la logique tentaculaire du débat d'intérêt général au détriment du droit au prénom », Légipresse, N° 327, 2015, p. 291

Mustapha Afroukh, « Le débat d'intérêt général au service de la liberté d'expression de l'historien », Légipresse, N° 323, 2015, p. 46

Mustapha Afroukh, « L'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public : ou quand la subsidiarité permet la coexistence harmonieuse des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 483

Mustapha Afroukh et Aurélia Schahmaneche, « Le contrôle de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, p. 935

Mustapha Afroukh, « L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 6, 2012, p. 1153

Mustapha Afroukh, « La modulation des peines », Revue française de droit administratif, N° 4, 2012, p. 625

Mustapha Afroukh, « Un nouveau conflit entre la liberté d'expression et la protection de la réputation », Légipresse, N° 279, 2011, p. 50

Mustapha Afroukh, « La protection de la vie privée d'un mineur en situation difficile confrontée à la liberté d'expression », Recueil Dalloz, N° 29, 2011, p. 2012

Mustapha Afroukh, « Les ayants droit des personnes affiliées au titre de la CMU : la condition de résidence confrontée au contrôle de conventionnalité », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2011, p. 322

Mustapha Afroukh, « Les honoraires d'avocat adressés à une collectivité sont des documents communicables », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2008, p. 2287

Actualités Publications Communications
  • « La Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : un instrument vivant »
    Nancy, le 04 novembre 2021

  • « La France et la Cour européenne des droits de l’homme »
    Paris, le 02 juillet 2021

  • « Les conditions d’incarcération sous le contrôle des juges : éléments d’actualité »
    en visio-conférence, le 29 avril 2021

  • « Religion(s) et prison »
    Montpellier, le 13 mars 2020

  • « Actualités de l’État de droit en Tunisie »
    Montpellier, le 12 décembre 2019

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  • « Les mutations du droit public »
    Montpellier, le 25 octobre 2019

  • « L’abattage sans étourdissement »
    Brive-la-Gaillarde, le 10 mai 2019

  • « Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme »
    Montpellier, le 19 avril 2019

  • « Le droit des libertés en question(s) »
    Paris, le 28 mars 2019

  • « La loi naturelle et les droits de l’homme »
    Montpellier, le 15 novembre 2018

  • « L’islam en droit international des droits de l’homme »
    Montpellier, le 25 octobre 2018

  • « L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan »
    Nantes, le 11 octobre 2018

  • « Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? »
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  • « La radicalisation religieuse saisie par le droit »
    Évry, le 30 novembre 2017

  • « Sécurité. Mutations et incertitudes »
    Montpellier, le 19 octobre 2017

  • « Textes religieux, textes juridiques : quelle(s) interprétation(s) ? »
    Montpellier, le 19 mai 2017

  • « Du discours de haine en ligne au cyber-terrorisme »
    Montpellier, le 08 février 2017

  • « Etat d’urgence et protection des droits fondamentaux : quel bilan ? »
    MONTPELLIER, le 27 janvier 2017





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