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Mustapha Afroukh

Faculté de Droit et de Science politique
39 rue de l'Université
34060 Montpellier

Mustapha Afroukh

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Religion(s) et prison

vendredi 13 mars 2020

Organisé par le CERCOP, le CU Religions et sté démocratique, sous la dir. Sc. de Mustapha Afroukh, MCF en Droit public Dir. du DU Religions et sté démocratique, et Anne Ponseille, MCF en Droit privé Dir. du M2 sanction pénale et de l'exécution des peines.

Actualités de l’État de droit en Tunisie

jeudi 12 décembre 2019

Conférence organisée dans le cadre des DU « Religions et société démocratique » et « Théorie et philosophie du droit », Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier.

Les mutations du droit public

vendredi 25 octobre 2019

Colloque des 10 ans du Magistère droit public appliqué

Colloque organisé par le CREAM.

L’abattage sans étourdissement

vendredi 10 mai 2019

Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177) sous la responsabilité scientifique de Lucille Boisseau-Sowinski et Jean-Pierre Marguénaud

Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme

vendredi 19 avril 2019

Organisé par l’IDEDH, Université de Montpellier

Le droit des libertés en question(s)

jeudi 28 mars 2019

2e Colloque de la Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF

La loi naturelle et les droits de l’homme

jeudi 15 novembre 2018

Organisée par la Fac de droit et de science politique de l’Université de Montpellier

L’islam en droit international des droits de l’homme

jeudi 25 octobre 2018

Organisé par l’IDEDH et le Diplôme d’Université Religions et société démocratique sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh, Maître de Conférences en droit public à l’Université de Montpellier, Directeur du DU Religions et société démocratique

La radicalisation religieuse saisie par le droit

jeudi 30 novembre 2017

Organisé par le Centre de recherche Léon Duguit sous la direction scientifique d’Olivia Bui-Xuan

Sécurité. Mutations et incertitudes

jeudi 19 octobre 2017

Organisé par l’Institut de droit européen des Droits de l’homme

Du discours de haine en ligne au cyber-terrorisme

mercredi 8 février 2017

Liberté d’expression vs sécurité : quelles régulations possibles ?

Organisé dans le cadre de la participation de l’université de Montpellier au projet MANDOLA (Monitoring and Detecting OnLine Hate Speech) co-financé par l’Union européenne.

Etat d’urgence et protection des droits fondamentaux : quel bilan ?

vendredi 27 janvier 2017

Table-ronde organisée par Jordane Arlettaz et Mustapha Afroukh

Le pouvoir constituant au XXIe siècle

vendredi 13 mai 2016

Congrès international organisé par le Centre d’Études et de Recherches comparatives, Constitutionnelles et Politiques (CERCOP)


Parutions

Le protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme

Acte du séminaire du 19 avril 2019

Pedone, 2020

Le présent ouvrage porte sur une question importante et d‘actualité, à savoir les rapports de systèmes de protection des droits et libertés.

L'islam en droit international des droits de l'homme

Institut Universitaire Varenne, 2019

Soixante-dix ans après l'adoption de la Déclaration universelle des droits de l'homme, la question de la dialectique universalité/spécificité des droits de l'homme demeure un sujet crucial.

La sécurité : mutations et incertitudes

Institut Universitaire Varenne, 2019

L'objectif de cet ouvrage, qui rassemble les réflexions de magistrats et d'universitaires, est d'identifier de manière précise ce que recouvre la sécurité ainsi que les domaines dans lesquels pèse une obligation de sécurité, voire tous les domaines dans lesquels un droit à la sécurité est naissant.



Publications

Thèse

La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme. Thèse soutenue en 2009 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Levinet.

Ouvrages

Mustapha Afroukh (dir.), L'islam en droit international des droits de l'homme, Institut universitaire Varenne, 2019, Collection Transition & justice, 300 p.

Mustapha Afroukh, Christophe Maubernard et Claire Vial (dir.), La sécurité : mutations et incertitudes, Institut Universitaire Varenne, 2019, Collection Colloques & Essais, 232 p.

Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme , Bruylant, 2011, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 622 p.

Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme, 2009, 603 p.

Articles

Mustapha Afroukh, « La dignité reléguée en deuxième division », Recueil Dalloz, N° 3, 2020, p. 195

Mustapha Afroukh, « Le renvoi préjudiciel à l'heure de l'entrée en vigueur du protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l'homme », Revue de l'Union Européenne, N° 631, 2019, p. 468

Mustapha Afroukh, « L'amélioration du sort des étrangers malades : ou quand le dialogue des juges prend une forme inversée », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 463

Mustapha Afroukh, « La liberté d'expression face aux discours haineux en ligne dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », Dalloz IP/IT, N° 11, 2017, p. 575

Mustapha Afroukh, « La fermeté bienvenue du juge européen face à la publication d'une photographie motivée par la recherche du sensationnel », Légipresse, N° 339, 2016, p. 344

Mustapha Afroukh, « Référé-liberté et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 4, 2016, p. 685

Mustapha Afroukh, « Vie privée : confirmation de la logique tentaculaire du débat d'intérêt général au détriment du droit au prénom », Légipresse, N° 327, 2015, p. 291

Mustapha Afroukh, « Le débat d'intérêt général au service de la liberté d'expression de l'historien », Légipresse, N° 323, 2015, p. 46

Mustapha Afroukh, « L'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public : ou quand la subsidiarité permet la coexistence harmonieuse des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 483

Mustapha Afroukh, « Le contrôle de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, p. 935

Mustapha Afroukh, « L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 6, 2012, p. 1153

Mustapha Afroukh, « La modulation des peines », Revue française de droit administratif, N° 4, 2012, p. 625

Mustapha Afroukh, « Un nouveau conflit entre la liberté d'expression et la protection de la réputation », Légipresse, N° 279, 2011, p. 50

Mustapha Afroukh, « La protection de la vie privée d'un mineur en situation difficile confrontée à la liberté d'expression », Recueil Dalloz, N° 29, 2011, p. 2012

Mustapha Afroukh, « Les ayants droit des personnes affiliées au titre de la CMU : la condition de résidence confrontée au contrôle de conventionnalité », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2011, p. 322

Mustapha Afroukh, « Les honoraires d'avocat adressés à une collectivité sont des documents communicables », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2008, p. 2287




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