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Mustapha Afroukh

Maître de conférences HDR, Droit public.

 

 

Spécialités :
Droit animalier ; Droits de l'homme ; Droits fondamentaux ; Europe ; Religion.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur des études du magistère droit public appliqué

Thèse

La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme. Thèse soutenue en 2009 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Levinet.


Ouvrages

Mustapha Afroukh et Julien Bonnet (dir.), Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l'homme : vers un nouvel équilibre ? actes du colloque du 7 février 2020, Anthemis et de Nemesis, 2021, Droit & Justice, 283 p.

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme : acts du séminaire du 19 Avril 2019, Editions A. Pedone, 2020, Publications de l'Institut international des droits de l'homme (IIDH), 170 p.

Mustapha Afroukh (dir.), L'islam en droit international des droits de l'homme, Institut universitaire Varenne, 2019, Collection Transition & justice, 300 p.

Mustapha Afroukh, Christophe Maubernard et Claire Vial (dir.), La sécurité : mutations et incertitudes, Institut Universitaire Varenne, 2019, Collection Colloques & Essais, 232 p.

Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme , Bruylant, 2011, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 622 p.

Mustapha Afroukh, La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l' Homme, 2009, 603 p.


Articles

Mustapha Afroukh, « Évacuation des camps de migrants : quand la liberté de presse au sens de l'article L. 521-2 du code de justice administrative n'est qu'un tigre de papier », Légipresse, N° 392, 2021, p. 217

Mustapha Afroukh et Anne Ponseille, « La persistance de l'indignité des conditions d'accueil dans les locaux de garde à vue », Recueil Dalloz, N° 36, 2021, p. 1912

Mustapha Afroukh et Anne Ponseille, « La proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention : une avancée en trompe-l'il ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2021, p. 736

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud, « Entente des juges contre l'indignité des conditions de détention provisoire : l'avènement de l'arrêt pilote dialogué ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 432

Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud, « La dignité reléguée en deuxième division », Recueil Dalloz, N° 3, 2020, p. 195

Mustapha Afroukh, « Le renvoi préjudiciel à l'heure de l'entrée en vigueur du protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l'homme », Revue de l'Union Européenne, N° 631, 2019, p. 468

Voir plus

Mustapha Afroukh, « L'amélioration du sort des étrangers malades : ou quand le dialogue des juges prend une forme inversée », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 463

Mustapha Afroukh, « La liberté d'expression face aux discours haineux en ligne dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », Dalloz IP/IT, N° 11, 2017, p. 575

Mustapha Afroukh, « La fermeté bienvenue du juge européen face à la publication d'une photographie motivée par la recherche du sensationnel », Légipresse, N° 339, 2016, p. 344

Mustapha Afroukh, « Référé-liberté et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 4, 2016, p. 685

Mustapha Afroukh, « Vie privée : confirmation de la logique tentaculaire du débat d'intérêt général au détriment du droit au prénom », Légipresse, N° 327, 2015, p. 291

Mustapha Afroukh, « Le débat d'intérêt général au service de la liberté d'expression de l'historien », Légipresse, N° 323, 2015, p. 46

Mustapha Afroukh, « L'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public : ou quand la subsidiarité permet la coexistence harmonieuse des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 483

Mustapha Afroukh et Aurélia Schahmaneche, « Le contrôle de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, p. 935

Mustapha Afroukh, « L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 6, 2012, p. 1153

Mustapha Afroukh, « La modulation des peines », Revue française de droit administratif, N° 4, 2012, p. 625

Mustapha Afroukh, « Un nouveau conflit entre la liberté d'expression et la protection de la réputation », Légipresse, N° 279, 2011, p. 50

Mustapha Afroukh, « La protection de la vie privée d'un mineur en situation difficile confrontée à la liberté d'expression », Recueil Dalloz, N° 29, 2011, p. 2012

Mustapha Afroukh, « Les ayants droit des personnes affiliées au titre de la CMU : la condition de résidence confrontée au contrôle de conventionnalité », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2011, p. 322

Mustapha Afroukh, « Les honoraires d'avocat adressés à une collectivité sont des documents communicables », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2008, p. 2287

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