Présentation

A quoi sert vraiment la « guerre » contre le terrorisme ? Quel est son objet, son enjeu profond, sa destination véritable ? Que signifierait une « victoire » contre le terrorisme ? Les Etats, à travers leurs législations respectives, ne s'efforceraient-ils pas de refortifier la souveraineté défaillante de l'Etat (sur le plan politique, économique...), en s'assurant qu'il ne puisse pas exister d'acte politique autre que le sien ? De restaurer ainsi la confiance dans l'Etat en permettant de trouver un ennemi commun à l'Etat et à la population ? D'installer dans les faits comme dans les consciences un état d'exception permanent, autrement dit un nouveau type de souveraineté : une police souveraine ? Dans ce cadre, il faudrait peut-être creuser sous le 11-Septembre, qui a sans doute valeur paradigmatique pour toutes les législations anti-terroristes, en direction d'une interrogation portant sur le rapport entre la souveraineté des Etats et celle qui monte en puissance, de la police : derrière les terroristes, ne seraient-ce peut-être pas finalement les populations tout entières qui seraient implicitement et indirectement visées ? ce à quoi s'efforceront de répondre les différents intervenants du colloque.

Programme

Matinée

(Amphi 150)

9h00 : Propos introductifs
David Fonseca, Université d'Evry, Paris-Saclay

Détonation dans le droit : un visage nouveau ?

Sous la présidence de Vincent Bouhier

9h15 : Métamorphoses de l'Etat d'exception
François Saint-Bonnet, Université Panthéon-Assas (Paris II)

9h35 : Les effets de la sécurisation dans un contexte de terrorisme
Sébastien Laurent, Université de Bordeaux

9h55 : La lutte contre la radicalisation religieuse ou l'émergence de dispositifs juridiques autoritaires pour sauver la démocratie ?
Olivia Bui-Xuan, Université d'Evry, Paris-Saclay

10h15 : Etat de légitime défense. La force obscure des démocraties libérales
David Fonseca, Université d'Evry, Paris-Saclay

10h35 : Débats

10h55 : Pause

Tension du droit : un visage défiguré ?

Sous la présidence de Raphaël Paour

11h10 : La lutte contre le terrorisme ou la défaite du droit pénal
Marion Lacaze, Université de Bordeaux

11h30 : La justice administrative à l'épreuve du terrorisme
Florian Poulet, Université d'Evry, Paris-Saclay

11h50 : Une nouvelle modélisation des droits de la victime
Caroline Lacroix, Université d'Evry, Paris-Saclay

12h10 : La lutte contre le terrorisme à l'épreuve du terrain
Frédéric Seguy, Service central du renseignement territorial, Direction centrale de la sécurité publique

12h30 : Débats

12h50 : Déjeuner libre

Après-midi

(Amphi 100)

Conflagration du droit : un visage recomposé ?

Sous la présidence de Olivia Bui-Xuan

14h30 : Les limites du droit international dans la lutte contre le terrorisme
Yann Jurovics, Université d'Evry, Paris-Saclay

14h50 : La CESDH au cœur des politiques nationales de lutte contre le terrorisme : obstacle ou tremplin aux mutations du droit ?
Jérôme Prévost-Gella, Université Paris Nanterre

15h10 : Le droit de l'Union européenne à l'épreuve du feu
Vincent Bouhier, Université d'Evry, Paris-Saclay

15h30 : Débats

16h00 : L'instrumentalisation des Constitutions au nom de la lutte contre le terrorisme : Amérique latine/Etats-Unis/France
Carolina Cerda-Guzman, Université Paul Valéry Montpellier 3

16h20 : La lutte contre le terrorisme en Italie des années 2000 à aujourd'hui
Raphaël Paour, Université Paris Sud, Paris-Saclay

16h40 : La législation anti-terroriste en Turquie : un moyen de consolider la position politique du gouvernement face aux différents groupes dissidents du pays
Abdullah Hamidioğlu, Université d'Evry, Paris-Saclay

17h00 : Rapport de synthèse
Jacques Chevallier, Université Panthéon Assas (Paris II)

17h20 : Cocktail

Entrée libre et gratuite