Programme

9h15 : Accueil
Vincent Bouhier, Doyen de l'UFR Droit, UEVE
Yann Jurovics, Maître de conférences, UEVE

Introduction - La nature des crimes

Etat des lieux - Analyse et témoignage

9h30 : Témoignage
Jeanne Allaire-Kayigirwa, rescapée du génocide des Tutsi, Membre d'Ibuka France

Témoignage d'une expérience au Rwanda en 1994 et d'une enquête sur la responsabilité de la France
Patrick de Saint-Exupery, Journaliste, Lauréat du prix Albert Londres, Auteur de "L'inavouable, la France au Rwanda" (2004, les Arènes), "La fantaisie des dieux, Rwanda 1994 avec Hippolyte" (2014, les Arènes) et "La traversée, une odyssée au cœur de l'Afrique" (2021, les Arènes)

Discussion

Quelques mots sur la Commission Duclert sur le rôle de la France au Rwanda
Yann Jurovics

Les responsabilités étatiques

10h30 : La responsabilité internationale de l'Etat en Droit international
Raphaëlle Nollez Goldbach, Directrice des études Droit et Administration publique à l'Ecole Normale Supérieure, Chargée de recherche au CNRS

Atelier pluridisciplinaire - Les hauts responsables français devant la justice

Débat entre le droit pénal…
Caroline Lacroix, UEVE

…le droit international…
Romain Le Boeuf, Université d'Aix Marseille

…le droit constitutionnel…
Tanguy Pasquiet-Briand, UEVE

…et le droit administratif
Florian Poulet, UEVE

Discussion

12h00 : Déjeuner

Analyse et témoignage

14h00 : Les responsabilités dans l'opération Turquoise : Rwanda, la fin du silence
Guillaume Ancel, ancien officier et écrivain, en opération au Cambodge, à Sarajevo et au Rwanda en 1994 pour l'opération Turquoise

Les responsabilités individuelles

15h00 : Les poursuites judiciaires contre les auteurs présumés du crime de génocide sur le fondement de la compétence universelle
Isabelle Moulier, Maître de Conférences à l'Université Clermont Auvergne

Une expérience judiciaire française ; les obstacles aux poursuites, aux jugements et aux condamnations en France
Alain et Dafroza Gauthier, Président du Collectif des Parties Civiles pour le Rwanda (CPCR)

Discussion

Le temps de la politique

16h00 : Combats pour la mémoire : le refus de l'héritage politique par la nouvelle génération d'élus
Mahor Chiche, Avocat au Barreau de Paris, Conseiller de Paris, Adjoint au Maire, 19ème arrondissement de Paris

L'attente morale et politique des représentants de la mémoire des victimes
Marcel Kabanda, Historien, Ancien Président d'IBUKA - Mémoire et Justice

Discussion

La politique : une forme de réparation
Yann Jurovics

17h00 : Conclusions juridique : Au-delà, la responsabilité de l'ONU
Marjorie Beulay, Maître de conférences à l'Université de Picardie Jules Verne, Amiens

Discussion

18h00 : Remerciements
Quelques mots de Patrick Curmi, Président de l'Université d'Evry

Plus d'infos et inscriptions : ufrdsp@univ-evry.fr

Colloque disponible en visio : https://eu.bbcollab.com/guest/3efef38351dc47a5b197a1fbd20d649a