Le présent ouvrage s'inscrit dans une dynamique de mise en perspective des nouvelles interactions et hybridations entre l'homme, l'animal et le robot. L'étude pluridisciplinaire ici menée aborde tour à tour des sujets novateurs tels que l'avènement du robot sexuel, le robot au travail, la robotisation de l'animal, les robots animaloïdes, mais aussi de nouvelles relations homme/animal avec la création récente du métier d'orthoprothésiste animalier ou la découverte des liens entre maltraitances animales et violences commises à l'encontre des humains… L'examen de ces diverses transformations corporelles et relationnelles auxquelles nous assistons, puis l'analyse relative à l'attribution de droits nouveaux aux entités non humaines, ouvrent le champ d'une réflexion d'ensemble sur la nécessaire protection de l'humanité, de l'animalité et de la biodiversité.

La date du 10 décembre célèbre chaque année la Journée internationale des droits de l'Homme mais également la Journée internationale des droits des animaux. Les droits des uns et des autres sont en effet liés car, si notre conception anthropocentrée du monde nous conduit trop souvent à l'oublier, l'Homme est lui-même un animal. Dans une approche pluridisciplinaire et comparée, les contributions de cet ouvrage retracent ainsi l'évolution du traitement et du statut juridique des animaux non-humains, en proposant des instruments juridiques destinés à accroître leurs droits et à mieux les défendre.

L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». Néanmoins, ce texte ne définit pas la notion de « sensibilité », ne précise pas les animaux concernés et reste muet sur les conséquences, notamment juridiques, de la reconnaissance de cette sensibilité. Le présent ouvrage entend mettre en lumière les principales questions résultant de ce silence. Tous les animaux sont-ils juridiquement reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité ? La sensibilité est-elle la même pour tous les animaux ? Le degré de protection d’un animal est-il défini en fonction de sa sensibilité ? Et surtout, comment pourrait-on améliorer la protection de la sensibilité animale par le droit ? Au sein de cet ouvrage, des juristes, des personnalités politiques, des biologistes, philosophes, sémioticiens et vétérinaires, français et étrangers, répondent à ces questions essentielles par la richesse et la complémentarité de leurs contributions

Ecrans, claviers, souris, plateformes, internet des objets et " intelligence " artificielle envahissent désormais notre quotidien et transforment nos relations aux autres. Après leur entrée dans le champ du bien-être et du quantified-self, des industriels explorent celui de la santé, champ d'autant plus prometteur qu'il offre - avec la chronicisation de certaines maladies infectieuses ou cancéreuses et l'augmentation du vieillissement de la population -, de nombreux domaines d'application. De son côté, la situation actuelle de la crise sanitaire du Covid-19 a modifié en quelques mois des pratiques enracinées depuis des décennies dans le champ de la santé. Les attentes et les espoirs sont immenses, de même que les questions soulevées par ces nouveaux dispositifs. Car au-delà de leur capacité à démontrer leur efficacité et l'efficience de leur utilisation à améliorer véritablement le parcours du patient, ces objets connectés produisent un changement de l'expérience intime du sujet avec lui-même. Ils interfèrent également dans la façon dont la relation thérapeutique entre le patient et l'équipe médicale, va pouvoir se nouer. Avec un risque majeur : une dépendance technologisée. Les auteurs, ici réunis, exposent plus qu'un simple paysage de l'utilisation de ces nouveaux objets en santé. Ils en soulignent les limites, les paradoxes et les enjeux qu'ils posent à notre définition de l'humanité

Les règles relatives à l'animal sont dispersées dans des lois spéciales et des codes, notamment le Code pénal et le Code rural. Au fil des années, c'est un foisonnement de règles spécifiques qui se sont additionnées, favorisant la protection de l'animal mais empêchant une perception globale. Les règles protectrices varient d'un animal à l'autre, ce qu'illustre la traditionnelle opposition entre l'animal de compagnie et l'animal sauvage. Au-delà de cette opposition, c'est ainsi une multiplication de catégories d'animaux que le droit semble avoir constitué à travers l'allocation d'une protection plus ou moins efficiente. Dès lors, la réflexion sur le statut de l'animal s'emplit de cette difficulté, interrogeant sur la réalité de ce statut et de l'éventuel pluriel. L'étonnement est à son comble pour les animaux appartenant à différentes catégories, à l'image du chien qui peut être de compagnie, sauvage, dangereux, de laboratoire ou employé dans le travail de l'homme. Pourtant, une protection de l'animal comme "être doué de sensibilité" peut-elle encore se concilier avec une approche catégorielle ? Doit-on et peut-on dépasser cette approche ? Les différentes contributions de cet ouvrage permettent de se saisir de cette question en appréhendant les principales catégories d'animaux pour la construction d'une protection adaptée. En envisageant les spécificités de ces catégories, il s'agit de réfléchir aux apports pour la création d'un statut juridique adapté pour les animaux. Actes enrichis du colloque organisé le 7 novembre 2019 à la Faculté de droit de l'Université de Brest.

Quel est le point commun entre le transfert d'un joueur de football, la réalisation d'un tatouage et une consultation chez son médecin traitant ? Chacune de ces situations renferme un "contrat portant sur le corps humain". En ce sens, le présent ouvrage révèle l'existence de nombreux contrats autorisés (contrat médical, contrat de travail...) ou interdits (gestation pour autrui, prostitution...), ainsi que leur appartenance à une même catégorie juridique, laquelle repose sur un régime commun et des règles spécifiques. Le contrat portant sur le corps humain est un accord de volontés par lequel l'une des parties met son corps à disposition de l'autre pour l'exécution de la prestation convenue entre elles. Le cocontractant exerce alors un pouvoir matériel sur le corps mis à sa disposition. La recherche des principes qui gouvernent cette catégorie juridique a permis de mettre à jour deux éléments essentiels de son régime : le consentement de la partie faible doit toujours être éclairé et révocable, et sa sécurité corporelle doit nécessairement être assurée. Cette analyse a conduit à l'élaboration d'une classification des espèces contractuelles, permettant d'affiner encore davantage la connaissance de ces contrats. De l'embryon au cadavre, sans oublier l'hypothèse du mineur et du majeur protégé, cette thèse est la première étude d'ensemble ayant abouti à une théorie générale du contrat portant sur le corps humain, de nature à appuyer la reconnaissance et la consécration de cette catégorie juridique. Cet ouvrage propose ainsi un changement de paradigme et apporte une vision renouvelée du corps humain et des dangers qui le menacent

"À la rencontre de l'enfance, du sexe et de la sexualité, quel(s) rôle(s) pour le droit ? La notion d'enfance désigne des réalités multiples, et l'on ne saurait envisager de la même manière la situation du jeune enfant et celle de l'adolescent approchant de la majorité, a fortiori lorsque c'est du sexe et de la sexualité dont il est question. Le terme "sexe" renferme lui aussi plusieurs sens : de l'organe sexuel stricto sensu à la sexualité, en passant par l'expression du genre ou la mention du sexe à l'état civil. Lorsque l'enfant et le sexe se côtoient, l'appréhension par le droit des questionnements qui émergent est malaisée. Les tabous liés à la sexualité juvénile, l'évolution des moeurs, les convictions culturelles et religieuses, les divergences éthiques mais aussi l'omniprésence d'internet et des réseaux sociaux renouvellent sans cesse les problématiques et les complexifient, paralysant parfois même la protection qui est due à l'enfant. Le droit a pourtant un rôle protecteur essentiel à jouer : protection face aux atteintes qui pourraient être faites au sexe de l'enfant, protection face à la sexualité (la sienne et - surtout - celle des autres). Ce cadre protecteur doit se construire à la lumière d'une notion difficile à manier : l'intérêt supérieur de l'enfant. Mais la protection, elle aussi, recouvre plusieurs aspects : il s'agit parfois de réprimer, parfois d'éduquer, et parfois... de libérer."

Le corps humain n’a pas échappé au mouvement de contractualisation protéiforme qui se généralise. En ce sens, notre thèse a permis de démontrer l’existence d’une nouvelle catégorie juridique : celle du contrat portant sur le corps humain. Il s’agit d’un genre contractuel qui abrite de nombreuses espèces. La spécificité de ces contrats et l’hétérogénéité des règles qui les gouvernent n’est pas un obstacle à leur systématisation : le contrat portant sur le corps humain est un accord de volontés par lequel l’une des parties met son corps à disposition de l’autre pour l’exécution de la prestation convenue entre elles. En vertu de ce contrat, le cocontractant exerce un pouvoir matériel sur le corps mis à sa disposition. La prestation peut se réaliser sur ou par le corps mis à disposition. Un régime commun a pu être mis à jour. En effet, le législateur prévoit des obligations d’information pour éclairer le consentement de la partie faible, des droits potestatifs extinctifs lui sont également attribués afin que son consentement soit toujours révocable et un encadrement de la sécurité corporelle est nécessairement assuré. Cette étude a conduit à l’élaboration d’une classification des espèces contractuelles, ce qui permet de bénéficier d’une vision d’ensemble de ces contrats et de comprendre que chacun d’entre eux doit s’apprécier suivant l’acte envisagé et le corps mis à disposition. Dès lors, des règles spécifiques s’appliquent, lesquelles sont entièrement dédiées à la protection du corps et, partant, de la dignité humaine.

Sans doute j’ai pu voir moi-même sur un écran, pendant une radioscopie, l’image de mes vertèbres, mais j’étais précisément dehors, au milieu du monde ; je saisissais un objet entièrement constitué, comme un ceci parmi d’autres ceci, et c’est seulement par un raisonnement que je le ramenais à être mien : il était beaucoup plus ma propriété que mon être. Corps et définitions. À rebours d’une vision du corps comme un tout strictement séparé de son environnement, on peut définir le corps humain p...

Entre intimité et identité. Dérivé du latin interior, l’intime désigne […] ce qui est au plus profond d’un être, comme le sont l’intérieur de son corps et les orifices qui font communiquer cet intérieur avec l’extérieur du monde. En conséquence, l’intimité touche à l’identité de l’individu. En effet, l’intimité renvoie à ce qui est invisible, tenu secret, « impénétrable et qui fonde le sentiment immédiat de son individualité propre ». Ainsi parle-t-on de « rapports intimes » pour désigner les...

Colloque organisé par la Clinique Juridique de Poitiers sous la direction scientifique de Romain Ollard et Morgane Reverchon-Billot

Colloque organisé par David Fonseca, Université d’Evry, CRLD.

Colloque organisé à l'occasion de la 5e rentrée de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, Université Evry Paris-Saclay.

Colloque organisé par Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay), membre du laboratoire DANTE

Conférence organisée par l'Université Paris Saclay dans le cadre de la Fête de la Science sous la direction scientifique d’Aloïse Quesne

Colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit - CRLD, Université d’Évry Paris-Saclay, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan.

Colloque organisé par l'Université d'Evry-Paris-Saclay sous la direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris-Saclay, Membre de l'Institut Universitaire de France

Colloque organisé par le Lab-LEX, Université de Bretagne Occidentale avec le LIEN, l'ENM et l'EREB sous la direction de Laurent Misery, Professeur de dermatologie et de vénérologie et François-Xavier Roux-Demare, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Evènement organisé par le CRLD, Université d'Evry Paris-Saclay et l'IUF sous la direction de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé

Université d'été franco-allemande organisée par le CRJ, en partenariat avec la Faculté de droit de Grenoble, l'Université Grenoble Alpes, le Centre juridique franco-allemand et l'Université de la Sarre sous la direction scientifique de Fabien Girard, UGA, CRJ et Alice Leconte, UGA, CRJ

Conférence organisée par le CRLD, Université d'Evry.

Organisé par l’Université d’Evry Paris-Saclay

Conférence de lancement du Livre blanc réalisé par la Clinique juridique « One Health-Une seule santé » organisée sous la direction de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et directrice de la Clinique juridique « One Health-Une seule santé »

Organisé par le Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies – DANTE, Faculté de droit et de science politique – UVSQ, sous la direction scientifique de Benoît Lopez

Organisée sous la direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et Directrice de la « Clinique juridique One Health-Une seule santé »

Colloque organisé sous la direction scientifique d'Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay - Evry Val d’Essonne, membre du Centre de Recherche Léon Duguit et chercheuse associée à l’Institut Demolombe (Caen).

Colloque organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences-HDR en droit privé (Paris 8), Amandine Cayol, Maître de conférences en droit privé (Caen) et Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé (Sciences Po Rennes).

Organisé par l’UBO, Université de Bretagne Occidentale sous la direction de François-Xavier Roux-Demare, Doyen honoraire de la Faculté, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Responsable du Diplôme universitaire de Droit animalier

Congrès organisé avec le soutien de l'IDPS et de l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et du CRLD, Université d'Evry Paris Saclay

Organisé dans le cadre de la 7ème rencontre du droit et de la justice de l'Ambassade de France en Chine sous la responsabilité scientifique de A. Cayol, Wang Wei et B. Bévière-Boyer

Organisée par le CRLD sous la Direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé

Journée d'étude organisée par le Centre de recherche Léon Duguit, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan

Organisé par la MRSH sous l’égide de la Chaire Normandie pour la paix, avec le soutien de l’Institut Demolombe, de Caen la Mer et de l’Université de Caen Normandie