Aloïse Quesne

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Centre de Recherche Léon Duguit
Institut Caennais de Recherche Juridique

Aloïse Quesne est Membre Junior de l'Institut Universitaire de France et Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris-Saclay.

 Prix et distinctions :

Lauréate 2021 de la Fondation pour les Sciences Sociales, sous l'égide de la Fondation de France 

Lauréate 2019 du Prix de thèse de l'Institut Demolombe (Le contrat portant sur le corps humain, éd. Mare & Martin, 2021)

Lauréate 2014 du Prix de Droit de La Fondation Droit Animal, Ethique & Sciences (LFDA)

Lauréate 2014 de l'Association Française des Femmes Diplômées des Universités (AFFDU)

Contact : aloise.quesne@univ-evry.fr

Spécialités :
Bioéthique ; Droit des animaux ; Innovation ; Santé.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Titulaire d'une Chaire Innovation de l'Institut Universitaire de France
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le contrat portant sur le corps humain, soutenue en 2018 à Normandie sous la direction de Gilles Raoul-Cormeil et Jean-René Binet, membres du jury : Grégoire Loiseau (Rapp.), Astrid Marais (Rapp.), Muriel Fabre-Magnan   

  • Aloïse Quesne (dir.), L'homme, l'animal et le robot : défis et perspectives, Mare & Martin, 2024, Droit privé & sciences criminelles, 248 p.  

    Le présent ouvrage s'inscrit dans une dynamique de mise en perspective des nouvelles interactions et hybridations entre l'homme, l'animal et le robot. L'étude pluridisciplinaire ici menée aborde tour à tour des sujets novateurs tels que l'avènement du robot sexuel, le robot au travail, la robotisation de l'animal, les robots animaloïdes, mais aussi de nouvelles relations homme/animal avec la création récente du métier d'orthoprothésiste animalier ou la découverte des liens entre maltraitances animales et violences commises à l'encontre des humains… L'examen de ces diverses transformations corporelles et relationnelles auxquelles nous assistons, puis l'analyse relative à l'attribution de droits nouveaux aux entités non humaines, ouvrent le champ d'une réflexion d'ensemble sur la nécessaire protection de l'humanité, de l'animalité et de la biodiversité.

    Aloïse Quesne (dir.), Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, Mare & Martin, 2023, Droit & science politique, 176 p.    

    La date du 10 décembre célèbre chaque année la Journée internationale des droits de l'Homme mais également la Journée internationale des droits des animaux. Les droits des uns et des autres sont en effet liés car, si notre conception anthropocentrée du monde nous conduit trop souvent à l'oublier, l'Homme est lui-même un animal. Dans une approche pluridisciplinaire et comparée, les contributions de cet ouvrage retracent ainsi l'évolution du traitement et du statut juridique des animaux non-humains, en proposant des instruments juridiques destinés à accroître leurs droits et à mieux les défendre.

    Aloïse Quesne (dir.), La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires: approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, Mare & Martin, 2023, Droit & science politique, 333 p.    

    L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». Néanmoins, ce texte ne définit pas la notion de « sensibilité », ne précise pas les animaux concernés et reste muet sur les conséquences, notamment juridiques, de la reconnaissance de cette sensibilité. Le présent ouvrage entend mettre en lumière les principales questions résultant de ce silence. Tous les animaux sont-ils juridiquement reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité ? La sensibilité est-elle la même pour tous les animaux ? Le degré de protection d’un animal est-il défini en fonction de sa sensibilité ? Et surtout, comment pourrait-on améliorer la protection de la sensibilité animale par le droit ? Au sein de cet ouvrage, des juristes, des personnalités politiques, des biologistes, philosophes, sémioticiens et vétérinaires, français et étrangers, répondent à ces questions essentielles par la richesse et la complémentarité de leurs contributions

    Aloïse Quesne, Le contrat portant sur le corps humain, mare et martin, 2021, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 774 p.  

    Quel est le point commun entre le transfert d'un joueur de football, la réalisation d'un tatouage et une consultation chez son médecin traitant ? Chacune de ces situations renferme un "contrat portant sur le corps humain". En ce sens, le présent ouvrage révèle l'existence de nombreux contrats autorisés (contrat médical, contrat de travail...) ou interdits (gestation pour autrui, prostitution...), ainsi que leur appartenance à une même catégorie juridique, laquelle repose sur un régime commun et des règles spécifiques. Le contrat portant sur le corps humain est un accord de volontés par lequel l'une des parties met son corps à disposition de l'autre pour l'exécution de la prestation convenue entre elles. Le cocontractant exerce alors un pouvoir matériel sur le corps mis à sa disposition. La recherche des principes qui gouvernent cette catégorie juridique a permis de mettre à jour deux éléments essentiels de son régime : le consentement de la partie faible doit toujours être éclairé et révocable, et sa sécurité corporelle doit nécessairement être assurée. Cette analyse a conduit à l'élaboration d'une classification des espèces contractuelles, permettant d'affiner encore davantage la connaissance de ces contrats. De l'embryon au cadavre, sans oublier l'hypothèse du mineur et du majeur protégé, cette thèse est la première étude d'ensemble ayant abouti à une théorie générale du contrat portant sur le corps humain, de nature à appuyer la reconnaissance et la consécration de cette catégorie juridique. Cet ouvrage propose ainsi un changement de paradigme et apporte une vision renouvelée du corps humain et des dangers qui le menacent

    Aloïse Quesne, Louis Thibierge, Christophe Alleaume, Philippe Casson, Thierry Garé [et alii], Annales de droit civil des obligations 2017, Dalloz, 2016, 276 p. 

  • Aloïse Quesne, « "L'animal augmenté : entre droits de l’homme et droits de l’animal" », in B. Bévière-Boyer, A. Cayol et E. Gaillard (dir.), Transanimalisme. L'animal augmenté, entre exploitations et protections, Mare & Martin, 2024 

    Aloïse Quesne, « "La création d'un soldat augmenté : opportunités et risques de la médecine améliorative" », in A. Cayol, B. Bévière-Boyer, W. Wang, E. Gaillard (dir.) (dir.), Le transhumanisme à l'ère de la médecine améliorative, Mare & Martin, 2024 

    Aloïse Quesne, « Du droit animal… aux droits des animaux », in Aloïse Quesne (dir.), Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, mare & martin, 2023, pp. 27-34 

    Aloïse Quesne, « La prise en compte de la sensibilité des animaux de laboratoire par le droit », in Aloïse Quesne (dir.), La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, mare & martin, 2023, pp. 23-29 

    Aloïse Quesne, « "La pandémie de covid-19 et la mort : enjeux juridiques et éthiques du traitement des cadavres durant l'état d'urgence sanitaire" », in Claudia Senik (dir.), Pandémies. Nos sociétés à l'épreuve, La Découverte, 2022 

    Aloïse Quesne, « "La protection des animaux de compétition et de concours" », in F.-X. Roux-Demare (dir.) (dir.), La protection animale ou l’approche catégorielle, IFJD, 2022 

    Aloïse Quesne, « "Quels masques de protection pour lutter contre la pandémie de covid-19 ?" », in Olivia Bui-Xuan (dir.) (dir.), Masques sanitaires et droit(s), 2021 

    Aloïse Quesne, « "La place juridique de « l’animal thérapeute » et du soin par le contact animalier" », in F.-X. Roux-Demare (dir.) (dir.), Animal & santé, Mare & Martin, 2021 

    Aloïse Quesne, « "Intersexuation et détermination du sexe de l’enfant : approche de droit comparé" », in A. Fretin et B. Mallevaey (dir.) (dir.), L'enfant et le sexe, Dalloz, 2021, pp. 45-56 

    Aloïse Quesne, « "Les incidences juridiques du corps humain connecté sur la relation médicale" », in C. Lindenmeyer et M.-P. d’Ortho (dir.) (dir.), Santé connectée, CNRS Editions, 2020 

    Aloïse Quesne, « "L’utilisation expérimentale de l’animal" », in F.-X. Roux-Demare (dir.) (dir.), L’animal et l’homme, Mare & Martin, 2019 

    Aloïse Quesne, Gilles Raoul-Cormeil, « "L’animal sacrifié à la science" », in P. Mazeaud et C. Puigelier (dir.) (dir.), Louis Pasteur : Imagination et droit, Mare & Martin, 2015 

  • Aloïse Quesne, « Le respect de l’animal inscrit pour la première fois dans les programmes scolaires français à la rentrée 2024 : une avancée à encourager pour une protection interspécifique », Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), , 2024, pp. 92-98 

    Aloïse Quesne, « Respect for animals to be included in French school curriculums for the first time at the start of the 2024 academic year: a step forward to be encouraged for interspecific protection », Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), , 2024, pp. 92-98 

    Aloïse Quesne, « Plaidoyer pour la création d'un ministère One Health », La Revue du Trombinoscope, François-Xavier d'Aillières, 2024, p. 33 

    Aloïse Quesne, « L'animal aux côtés de la personne en fin de vie et après la mort », Droit, Santé et Société , Eska , 2024, n°20234, pp. 48-53 

    Aloïse Quesne, « La notion de santé commune et le lien entre droits de la Nature, droits de l’Animal et droits de l'Homme », Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), , 2024, pp. 1-8 

    Aloïse Quesne, « Aspects juridiques des méthodes alternatives à l’expérimentation animale », Biologie Aujourd'hui, EDP sciences, 2023, n°34   

    Aloïse Quesne, « Le contrat portant sur le corps humain », Gestions hospitalières : la revue du management hospitalier, Gestions hospitalières, 2023, n°625228 

    Aloïse Quesne, Cristina Lindenmeyer, Bénédicte Bévière-Boyer, Michael Chocron, Yanita Andonova [et alii], « [Chapitre 6.] Enjeux et effets des dispositifs numériques sur la relation médicale, au prisme du traitement du syndrome des apnées du sommeil », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , ESKA, 2023, n°1 

    Aloïse Quesne, « Corps biologique, bionique et numérique : la propriété du corps humain endébat », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2022, n°203745   

    Aloïse Quesne, « Corps biologique, bionique et numérique : la propriété du corps humain en débat », Presses universitaires de Caen, 2022  

    Sans doute j’ai pu voir moi-même sur un écran, pendant une radioscopie, l’image de mes vertèbres, mais j’étais précisément dehors, au milieu du monde ; je saisissais un objet entièrement constitué, comme un ceci parmi d’autres ceci, et c’est seulement par un raisonnement que je le ramenais à être mien : il était beaucoup plus ma propriété que mon être. Corps et définitions. À rebours d’une vision du corps comme un tout strictement séparé de son environnement, on peut définir le corps humain p...

    Aloïse Quesne, « La prostitution à l’ère du numérique : nouvelle forme de marchandisation du corps humain », Les petites affiches, Lextenso , 2022, n°6716 

    Aloïse Quesne, « Étude juridique et éthique du traitement des cadavres durant la pandémie de covid-19 », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2022, n°83 

    Aloïse Quesne, « Le contrat portant sur le corps humain », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2021, n°97108 

    Aloïse Quesne, « La relation de soin à l’épreuve de l’intelligence artificielle : rupture ou continuité ? », Droit, Santé et Société , Eska , 2021, n°6415560 

    Aloïse Quesne, « Expérimentation animale : analyse du décret n°2020-274 du 17 mars 2020 modifiant certaines dispositions relatives à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2020, n°76209214 

    Aloïse Quesne, « Le contrat portant sur le corps humain », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2020 

    Aloïse Quesne, « Le contrat portant sur le corps humain »: Positions de thèse, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2019, pp. 7-8 

    Aloïse Quesne, « Le changement de circonstances imprévisible source de caducité du contrat ? Approche de droit transitoire et de droit substantiel, note sous Cass. civ. 1e, 19 sept. 2018 », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2019, n°1623 

    Aloïse Quesne, « Le contrat de prostitution : entre ombre et lumière », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2017, n°15, pp. 65-75 

    Aloïse Quesne, « Le contrat de prostitution : entre ombre et lumière », Presses universitaires de Caen, 2017  

    Entre intimité et identité. Dérivé du latin interior, l’intime désigne […] ce qui est au plus profond d’un être, comme le sont l’intérieur de son corps et les orifices qui font communiquer cet intérieur avec l’extérieur du monde. En conséquence, l’intimité touche à l’identité de l’individu. En effet, l’intimité renvoie à ce qui est invisible, tenu secret, « impénétrable et qui fonde le sentiment immédiat de son individualité propre ». Ainsi parle-t-on de « rapports intimes » pour désigner les...

    Aloïse Quesne, « La prostitution depuis la loi n° 2016-444 du 13 avril 2016, sous l’angle du droit des contrats », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2017, n°34, pp. 7-14 

  • Aloïse Quesne, Cristina Lindenmeyer, Yanita Andonova, Jean-Michel Besnier, Grégory Bonnet [et alii], Enjeux et effets des dispositifs numériques sur la relation médicale, au prisme du traitement du syndrome des apnées du sommeil, 2022, 44 p. 

  • Aloïse Quesne, « Les modèles de cliniques juridiques, entre unité et diversité », le 19 décembre 2024  

    Colloque organisé par la Clinique Juridique de Poitiers sous la direction scientifique de Romain Ollard et Morgane Reverchon-Billot

    Aloïse Quesne, « Droit et cinéma », le 16 décembre 2024  

    Colloque organisé par David Fonseca, Université d’Evry, CRLD.

    Aloïse Quesne, « L'innovation au service du bien-être des animaux et de la Nature », le 12 décembre 2024  

    Colloque organisé à l'occasion de la 5e rentrée de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, Université Evry Paris-Saclay.

    Aloïse Quesne, « Sport, santé et environnement », le 22 novembre 2024  

    Colloque organisé par Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay), membre du laboratoire DANTE

    Aloïse Quesne, « La santé de l'Océan », le 04 octobre 2024  

    Conférence organisée par l'Université Paris Saclay dans le cadre de la Fête de la Science sous la direction scientifique d’Aloïse Quesne

    Aloïse Quesne, « Les maltraitances captées par le droit », le 18 septembre 2024  

    Colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit - CRLD, Université d’Évry Paris-Saclay, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan.

    Aloïse Quesne, « L'homme, l'animal et le robot : défis et perspectives », le 15 mai 2024  

    Colloque organisé par l'Université d'Evry-Paris-Saclay sous la direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris-Saclay, Membre de l'Institut Universitaire de France

    Aloïse Quesne, « Droit & Dermatologie », le 19 mars 2024  

    Colloque organisé par le Lab-LEX, Université de Bretagne Occidentale avec le LIEN, l'ENM et l'EREB sous la direction de Laurent Misery, Professeur de dermatologie et de vénérologie et François-Xavier Roux-Demare, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

    Aloïse Quesne, « Cérémonie inaugurale de la 4e promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé », le 12 décembre 2023  

    Evènement organisé par le CRLD, Université d'Evry Paris-Saclay et l'IUF sous la direction de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé

    Aloïse Quesne, « Droit et alimentation saine et durable : regards croisés en droit français, allemand, européen et international », le 28 juin 2023  

    Université d'été franco-allemande organisée par le CRJ, en partenariat avec la Faculté de droit de Grenoble, l'Université Grenoble Alpes, le Centre juridique franco-allemand et l'Université de la Sarre sous la direction scientifique de Fabien Girard, UGA, CRJ et Alice Leconte, UGA, CRJ

    Aloïse Quesne, « La loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, 10 ans après », le 17 mai 2023  

    Conférence organisée par le CRLD, Université d'Evry.

    Aloïse Quesne, « Cérémonie de lancement de la 3e promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé », le 08 décembre 2022  

    Organisé par l’Université d’Evry Paris-Saclay

    Aloïse Quesne, « Agriculture cellulaire : les enjeux juridiques et éthiques de l’alimentation de demain », le 15 novembre 2022  

    Conférence de lancement du Livre blanc réalisé par la Clinique juridique « One Health-Une seule santé » organisée sous la direction de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et directrice de la Clinique juridique « One Health-Une seule santé »

    Aloïse Quesne, « Commerce transnational et industries extractives : entre singularité et pérennité d’un modèle », le 28 avril 2022  

    Organisé par le Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies – DANTE, Faculté de droit et de science politique – UVSQ, sous la direction scientifique de Benoît Lopez

    Aloïse Quesne, « Table ronde avec Madame la Députée Laetitia Romeiro Dias et les étudiants de la clinique juridique « One health-une seule santé » », le 09 février 2022  

    Organisée sous la direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et Directrice de la « Clinique juridique One Health-Une seule santé »

    Aloïse Quesne, « Quel(s) droit(s) pour les animaux ? », le 10 décembre 2021  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay - Evry Val d’Essonne, membre du Centre de Recherche Léon Duguit et chercheuse associée à l’Institut Demolombe (Caen).

    Aloïse Quesne, « Cérémonie de lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health-Une seule santé », le 07 décembre 2021 

    Aloïse Quesne, « Transanimalisme », le 03 décembre 2021  

    Colloque organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences-HDR en droit privé (Paris 8), Amandine Cayol, Maître de conférences en droit privé (Caen) et Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé (Sciences Po Rennes).

    Aloïse Quesne, « Animal et santé », le 23 septembre 2021  

    Organisé par l’UBO, Université de Bretagne Occidentale sous la direction de François-Xavier Roux-Demare, Doyen honoraire de la Faculté, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Responsable du Diplôme universitaire de Droit animalier

    Aloïse Quesne, « L'Europe et les nouvelles technologies », le 10 juin 2021  

    Congrès organisé avec le soutien de l'IDPS et de l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et du CRLD, Université d'Evry Paris Saclay

    Aloïse Quesne, « Le transhumanisme à l'ère de la médecine "améliorative" », le 10 mai 2021  

    Organisé dans le cadre de la 7ème rencontre du droit et de la justice de l'Ambassade de France en Chine sous la responsabilité scientifique de A. Cayol, Wang Wei et B. Bévière-Boyer

    Aloïse Quesne, « One Health, Une seule santé », le 02 mars 2021  

    Organisée par le CRLD sous la Direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé

    Aloïse Quesne, « Masques sanitaires et droit(s) », le 04 février 2021  

    Journée d'étude organisée par le Centre de recherche Léon Duguit, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan

    Aloïse Quesne, « La sensibilité animale : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 23 octobre 2020  

    Organisé par la MRSH sous l’égide de la Chaire Normandie pour la paix, avec le soutien de l’Institut Demolombe, de Caen la Mer et de l’Université de Caen Normandie

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Coline Moinard, L'appréhension juridique du concept « One Health », thèse en cours depuis 2021 en co-direction avec Olivia Bui-xuan  

    Le concept « One Health » (« Une seule santé ») a été forgé au début des années 2000 par des scientifiques pour rendre compte des liens d'interdépendance entre santé des humains, santé des animaux et écosystèmes. Remis à l'honneur dans le contexte de la pandémie de Covid-19, qualifié de « domaine d'intérêt majeur » par la région Ile-de-France, de nombreux spécialistes appellent aujourd'hui de leurs vœux l'intégration de ce concept dans les politiques publiques portées par le Droit. L'objet de cette recherche consiste à analyser la manière dont le concept « One Health » est et peut être appréhendé par le Droit, tant au niveau des institutions que des textes, sur les plans international, européen et français. Il s'agit également de s'interroger sur les conséquences de la réception juridique d'une telle approche sur les différentes branches du droit, particulièrement le droit de la santé et le droit de l'environnement, et plus largement, sur les catégories juridiques traditionnelles, notamment la distinction entre choses et personnes.