Présentation

Organisé sous la direction scientifique d'Aloïse Quesne, ce colloque international et transdisciplinaire est placé sous le haut patronage de Jean-Paul Costa, ancien Président de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, Conseiller d'Etat honoraire et Président d'honneur de la Fondation René Cassin.

Cet événement se déroulera en distanciel le vendredi 10 décembre 2021, à l'occasion de la Journée internationale pour les droits des animaux.

Le 10 décembre est également la date de célébration de la Journée internationale des droits de l'Homme. Elle n'a bien entendu pas été choisie au hasard, car les droits de l'animal touchent directement les droits de l'Homme. En effet, l'Homme est aussi un animal ; notre conception anthropocentrée du monde nous conduit trop souvent à l'oublier. Pourtant, l'homme ne diffère que de degré mais pas de nature des autres animaux. Cette date symbolique a donc pour objectif de dessiner un trait d'union entre les droits de l'Homme et les droits de l'animal. L'objectif est également d'initier un débat public sur le traitement des animaux non-humains.

Les animaux ont-ils des droits ? Quels sont les droits que leur reconnait le droit français ? Quel est leur statut ? Qu'en est-il à l'étranger ?

On observe une montée en puissance, à l'échelle nationale et internationale des droits des animaux, même si la reconnaissance de droits aux animaux se heurte parfois à leur statut, freinant ainsi les avancées attendues par la population.

L'octroi de droits aux animaux transforme à la fois nos manières de penser, de raisonner et de mettre en œuvre le droit. Dès lors, dans une approche transdiciplinaire et constructive, intervenants et participants seront amenés à s'interroger sur les droits des animaux, en associant l'éthique, la philosophie, l'histoire, ou encore la littérature. Il s'agira de mener une réflexion d'ensemble sur les grands principes que recouvre cette notion, mais aussi sur les possibilités d'accroître les droits des animaux en pratique.

Direction scientifique :

Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université Paris-Saclay - Evry Val d'Essonne, membre du Centre de Recherche Léon Duguit et chercheuse associée à l'Institut Demolombe de l'Université Caen-Normandie. Directrice de la Clinique juridique « One Health-Une seule santé » de l'Université Paris-Saclay. Lauréate 2021 de la Fondation pour les Sciences Sociales, sous l'égide de la Fondation de France. Lauréate du Prix de Droit de La Fondation Droit Animal, éthique & sciences en 2014.

Programme

9h30-10h : Allocutions d'ouverture
Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université Paris-Saclay – Evry Val d'Essonne, organisatrice du colloque.
Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé à Sciences-Po Rennes, coordinatrice générale de la Chaire Normandie pour la Paix.
Laëtitia Romeiro-Dias, Députée de la 3e circonscription de l'Essonne, membre du groupe d'études « Condition animale » au sein de l'Assemblée nationale et rapporteur de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale.

Première partie. Approche historique et culturelle des droits des animaux à travers les âges et les peuples

10h : Les droits des animaux : quels droits pour quels animaux ?
Georges Chapouthier, Docteur en biologie et en philosophie, directeur émérite de recherche au CNRS.

10h30 : La découverte de l'individualité animale (XVIII-XXe siècle)
Eric Baratay, Membre senior de l'Institut universitaire de France et professeur d'histoire contemporaine à l'Université de Lyon.

11h : Ne pas être une chose et avoir, dans le même temps, le statut d'une chose
Florence Burgat, Philosophe, directeur de recherche à l'INRAE/ENS.

11h30-12h - Débat et pause déjeuner

Partie 2. Approche transsystémique des droits des animaux pour un dépassement des frontières terrestres et conceptuelles

13h30 : Droit des animaux et droit des autres entités naturelles : l'intérêt d'une approche complexe et systémique
Stéphane Pessina, Maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Rouen-Normandie.

14h : Quels droits pour les animaux au Québec ?
Michaël Lessard, Doctorant en droit à l'Université de Toronto et membre du Barreau du Québec.

14h30 : Les animaux sensibles comme personnes physiques
Valéry Giroux, Juriste, docteure en philosophie et coordonnatrice scientifique du Centre de recherche en éthique de Montréal.

15h : Droit positif et prospectif du travail animal
Marine Lercier, Doctorante en droit international et sécurité humaine à l'Université Autonome de Barcelone.

15h30-16h - Débat et pause

16h : Du mandat de protection des personnes au mandat de protection animale
Gilles Raoul-Cormeil, Professeur de droit privé à l'Université de Brest.

16h30 : L'opportunité juridique de la création d'un Défenseur des droits pour les animaux en France
Pauline Malléjac, Doctorante contractuelle en droit public à Aix-Marseille Université.

17h : Synthèse
Michèle Lis-Schaal, Magistrate, présidente de la chambre en charge des procédures collectives à la cour d'appel d'Aix-en-provence.

Inscription obligatoire :

Pour le grand public et les étudiants, l'inscription est gratuite. Il suffit de s'inscrire sur le lien suivant : https://zoom.us/webinar/register/WN_S1io-wVZSL-cVasHRcQzwQ

Pour une inscription au titre de la formation continue (avocats, magistrats, vétérinaires…), l'inscription est payante. Pour ce faire, il faut s'inscrire sur le site internet : https://droits-animaux.sciencesconf.org/