Présentation

La conférence de lancement du Livre blanc « Agriculture cellulaire : enjeux juridiques et éthiques de l'alimentation de demain » s'est déroulée en présence d'universitaires, de parlementaires, d'entrepreneurs ainsi que des étudiants du Master 1 Droit de la santé et du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies.

Ce premier Livre blanc français consacré aux enjeux juridiques et éthiques de l'agriculture cellulaire a été rédigé par la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, sous la direction de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé, Directrice de la Clinique juridique One Health-Une seule santé et Codirectrice du Master 1 Droit de la santé.

Ce Livre blanc a été réalisé en partenariat avec le Genopole et l'association Agriculture Cellulaire France. Il est préfacé par Georges Chapouthier, biologiste et philosophe, directeur de recherche émérite au CNRS.

10 milliards d'êtres humains étant annoncés d'ici 2050, l'agriculture cellulaire, en tant que technique permettant notamment de produire de la viande animale sans élevage industriel ni abattage des animaux, tend à épargner ces êtres vivants doués de sensibilité selon l'article 515-14 du Code civil, et à mettre à disposition des consommateurs une nouvelle proposition alimentaire. Au cœur du concept One Health, l'agriculture cellulaire présente de nombreux bénéfices pour la santé humaine, animale et environnementale, permettant de faire face aux enjeux des prochaines décennies. Il convient donc d'encourager la recherche française et nos entreprises nationales, afin que l'agriculture cellulaire puisse se développer et trouver sa place sur notre territoire en tant que nouveau modèle agricole éthique et responsable.

Ce Livre blanc a vocation à apporter des éclairages significatifs sur cette biotechnologie actuellement méconnue. Il s'agit d'une aide à la compréhension et à la décision, une base de travail pour interroger notre manière de consommer et faire évoluer le droit en la matière.

A l'issue de la conférence, le Livre blanc a été remis à Laëtitia Romeiro Dias, Marraine de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, Députée sous la XVe législature, ancien membre du groupe d'études « Condition animale » de l'Assemblée nationale, Dépositaire et rapporteur de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et Rapporteur du projet de loi relatif à la bioéthique.

Laëtitia Romeiro Dias a remis le Livre blanc à Marc Fesneau, Ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, à la fin du mois de novembre 2022.

Programme

14h00 : Allocutions d'ouverture
Patrick Curmi, Président de l'Université d'Evry Paris-Saclay
Vincent Bouhier, Doyen de la Faculté de Droit de l'Université d'Evry Paris-Saclay
Georges Chapouthier, Docteur en biologie et en philosophie, Directeur de recherche émérite au CNRS

Présentation du Livre blanc

Introduction
Nathalie Rolland, Présidente de l'association Agriculture Cellulaire France
Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris-Saclay

Partie 1 - L'agriculture cellulaire et les enjeux relatifs à la santé globale
Julie Renard, étudiante de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé

Partie 2 - L'agriculture cellulaire : un enjeu politique à géométrie variable
Pauline Olingou, étudiante de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé
Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris-Saclay

Partie 3 - L'agriculture cellulaire et les procédures de mise sur le marché
Cynthia Passage, étudiante de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé

Partie 4 - L'agriculture cellulaire et l'information du consommateur
Julie Lesage, étudiante de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé

Partie 5 - L'agriculture cellulaire au regard du foie gras et de la pratique de l'engraissement par gavage forcé
Imane Amelhay, étudiante de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé

Conclusion
Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé, accompagnée de Julie Renard, Pauline Olingou, Julie Lesage et Imane Amelhay, étudiantes de la promotion 2021-2022 de la Clinique juridique One Health-Une seule santé

Clôture de la conférence
Etienne Duthoit, Co-fondateur du projet Vital Meat
Gilles Candotti, Coordinateur France de l'entreprise Mosa Meat
Laëtitia Romeiro Dias, Marraine de la Clinique juridique One Health-Une seule santé et Députée sous la XVe législature

18h00 : Cocktail

Pour plus de renseignements sur les activités de la Clinique juridique One Health-Une seule santé, consulter le site internet : https://cjonehealth.hypotheses.org/

Vidéo de la conférence : https://www.youtube.com/watch?v=mVQC3XJ2SGQ&t=180s