Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Sauvage François
François Sauvage

UFR Droit et Science politique
Boulevard François Mitterrand
91025 Evry Cedex

François Sauvage

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Le notaire et l’indivision

vendredi 22 mars 2019

IXes Rencontres Notariat-Université de l’ARNU Reims

Les interventions non thérapeutiques sur le corps humain

vendredi 9 février 2018

Colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit sous la direction scientifique de Carole Girault et Aude Mirkovic

Sûretés et successions : quelles interactions ?

lundi 5 décembre 2016

Colloque organisé par le CEDCACE, sous la direction scientifique de Manuella Bourassin



Publications

Ouvrages

François Sauvage, Successions : dévolution, transmission, indivision, partage, fiscalité, Dalloz, 2016, 23e éd., Encyclopédie Delmas, 320 p.

François Sauvage, Successions : dévolution, transmission, indivision, partage, fiscalité, Delmas, 2013, 22e éd., Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires - Ce qu'il vous faut savoir , 365 p.

François Sauvage, Successions : nouveaux droits, loi du 23 juin 2006, Delmas, 2007, 21e éd., Encyclopédie Delmas, 410 p.

François Sauvage, Benoît Nuytten et Frédéric Vauvillé, Regards croisés sur la réforme successorale du 3 décembre 2001, [CRIDON] , 2002, Etudes du CRIDON Nord-Est, 108 p.

Articles

François Sauvage, « Principales incidences de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve de l'obligation sur le droit des libéralités », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2016, p. 475

François Sauvage, « Dossier Donations : La révocation amiable d'une donation », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2014, p. 605

François Sauvage, « L'incidence du travail du jeune majeur sur le devoir d'entretien et d'éducation », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2013, p. 220

François Sauvage, « Le rôle du notaire dans la mise en œuvre de la vente du bien indivis à la demande des indivisaires majoritaires », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2010, p. 309

François Sauvage, « Les conditions d'établissement de l'acte d'enfant sans vie éclairées par une circulaire du 19 juin 2009 », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2009, p. 397

François Sauvage, « Fiche pratique : Donation », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2009, p. 72

François Sauvage, « Fiche pratique : Rédiger et révoquer son testament », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2009, p. 72

François Sauvage, « Fiche pratique : Vendre de gré à gré le logement du majeur protégé », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2009, p. 72

François Sauvage, « Adoptions simples et successions complexes », Actualité juridique. Famille, N° 12, 2008, p. 457

François Sauvage, « L'acte d'enfant sans vie discrètement réglementé », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2008, p. 392

François Sauvage, « Preuves en droit de la famille : l'obligation parentale d'entretien du jeune majeur », Actualité juridique. Famille, N° 1, 2008, p. 15

François Sauvage, « Le démembrement de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie entre époux au lendemain de la loi « TEPA » du 21 août 2007 », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2007, p. 418

François Sauvage, « La renonciation anticipée à l'action en réduction », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2006, p. 355

François Sauvage, « Le décès du titulaire d'un compte en banque », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2006, p. 278

François Sauvage, « La communauté qui a financé la souscription d'une assurance-vie doit-elle être récompensée lors du divorce ? », Recueil Dalloz, N° 2, 1998, p. 26


Tags: