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Articles
Olivier Descamps, « Être le premier à juger : l’arrêt Teffaine », Revue Lamy Droit des affaires, 2024, pp. 15-20
Laurent Pfister, « Santé publique et brevets. Sur la non-brevetabilité des produits pharmaceutiques posée par la loi de 1844 », Propriétés intellectuelles, N° 86, 2023, pp. 76-80
Jean-Paul Andrieux, « Aux origines de la guerre de succession de Bretagne, Documents (1341-1342), édités par Erika GRAHAM-GOERING, Michael JONES et Bertrand YEURC’H avec la collaboration de Philippe CHARON, Préface d’Yves COATIVY, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Société d’histoire et d’archéologie de Bretagne, 2019 (Sources médiévales de l’histoire de Bretagne, 9) », Revue historique de droit français et étranger, 2023, p. NC
Jean-Paul Andrieux, « Benoît GRÉVIN, La Première Loi du royaume, L’acte de fixation de la majorité des rois de France (1374), Préface d’Olivier Mattéoni, Paris, Classiques Garnier, Paris, 2021 (Histoire du droit, 9) », Revue historique de droit français et étranger, 2023, p. NC
Jean-Paul Andrieux, « FRÉDÉRIC DUVAL (dir.) — En quête de sources, Dictionnaire critique, École nationale des chartes, Paris, 2021 », Revue historique de droit français et étranger, 2023, p. NC
Jean-Paul Andrieux, « Matière à discorde. Les objets chrétiens dans les conflits modernes, sous la direction de Marie LEZOWSKI et Yann LIGNEREUX, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Collection « Histoire », 2021 », Revue historique de droit français et étranger, 2023, p. NC
Jean-Paul Andrieux, « Rituels de la vie publique et privée du Moyen Âge à nos jours, sous la direction d’Anne FRIEDERIKE DELOUIS, Aude DÉRUELLE, Philippe HAUGEARD et Gaël RIDEAU, Introduction de Philippe HAUGEARD, Paris, Classiques Garnier, Polen — Pouvoirs, Lettres, Normes, 27, 2021 », Revue historique de droit français et étranger, 2023, p. NC
Jean-Paul Andrieux, « Sylvain MILBACH, Lamennais, 1782-1854, Presses universitaires de Rennes, Société d’histoire religieuse de la France, Rennes, 2021 (« Histoire religieuse de la France », n° 51) », Revue historique de droit français et étranger, 2023, p. NC
Nicolas Cornu Thénard et S. Amirati, « « Commentaire du fragmentum de formula Fabiana (P.Vindob. L. 90) et du fragmentum Berolinense (P.Berol. inv. 11753 et 21294) » », in D. Mantovani, L. Pellecchi (dir.), Rediscovering the Hidden Structure, 2023, p. NC
Nicolas Cornu Thénard, « « Introduction » », La Société de législation comparée. Études sur 150 ans d’histoire, Paris, SLC, 2023, p. NC
Nicolas Cornu Thénard, « « La balance des intérêts en droit français : réflexions historiques sur une forme d’argumentation » », La balance des intérêts. Études franco-japonaises, Paris, SLC, 2023, p. NC
Jean-Paul Andrieux, « « La rébellion et la Grâce. Sur une réponse de Jeanne d’Arc à ses juges » », Justice et rébellion, Paris, Mare et Martin, 2023, p. NC
Olivier Descamps, « « Le rôle de la volonté dans la responsabilité dans l’ancien droit » », in Cristina Ciancio, Luisa Brunori, Marie Bassano, Florent Garnier (dir.), La volonté Italie – France Allers-Retours, Toulouse, CTHIP, 2023, pp. 251-269
Anthony Mergey et Arnault Skornicki, « « Pierre-Samuel du Pont de Nemours, un parcours dans le long XVIIIe siècle » », in A. Mergey, A. Skornicki (dir.), Le Siècle de du Pont de Nemours. Politique, droit & histoire des Lumières à la Restauration, Oxford, Oxford University Studies in the Enlightenment, 2023, p. NC
Anthony Mergey, « « Une révolution si désirable’. La réforme de l’administration locale selon Le Trosne » », in A. Mergey, M. Pertué, J.-P. Pollin (dir.), Guillaume-François Le Trosne (1728-1780). Itinéraire d’une figure intellectuelle orléanaise au siècle des Lumières,, Paris, Mare & Martin, 2023, p. NC
Laurent Pfister, « « Ce grand Juriconsulte ». Sur l’autorité de Jacques Cujas au sein de la doctrine française d’Ancien Régime » », Catalogue de l’exposition virtuelle : La fabrique d’un grand juriste. Célébration du cinquième centenaire de la naissance de Jacques Cujas, 2022, p. NC
Guillaume Boudou, « « Cicéron, De officiis, III, 65-67 – Commentaire », », Horizons du droit, 2022, pp. 11-22
Olivier Descamps, « « Le projet franco-italien de code des obligations et des contrats » », in David Deroussin, Martin Löhnig, Ferdinando Mazzarella, Stephan Wagner (dir.), Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter –100 Jahre Soziales Privatrechtin Deutschland, Frankreich und Italien Band I.Vom Liberalen zum Sozialen Privatrech t ? Der französisch-italienische Obligationenrechts-Entwurf von 1927, Frankfurt-am-main, Vittorio Klostermann, 2022, pp. 45-62
Laurent Pfister, « PINTARIC Sara Maria, Vereinbarung contra bonos mores in der Kanonistik. Peter Lang, Berlin (Rechtshistorische Reihe, Bd. 484), 2019, 217 S », Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Kanonistiche Abteilung, N° 138, 2021, p. 107
Laurent Pfister, « « Jouir perpétuellement de la chose d’autrui, une ”idée sauvage“ ? Sur la durée des droits réels dans la doctrine du XIXe siècle » », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, N° 5, 2021, pp. 8-26
Jean-Paul Andrieux, « Laura VIAUT, Quand le vent se lève… Essai sur la crise institutionnelle et juridique de l’an mille, Dijon, Éditions Universitaires de Dijon, Essais, 2021 », Revue historique de droit français et étranger, N° 4, 2021, pp. 570-573
Jean-Paul Andrieux, « Archives des gens simples, sous la direction de Yves-Marie BERCÉ, Avant-propos de Alain MOREAU et Yves-Marie BERCÉ, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Collection hors série, 2020 », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2021, pp. 559-570
Jean-Paul Andrieux, « Lucie JARDOT, Sceller et gouverner, Pratiques et représentations du pouvoir des comtesses de Flandre et de Hainaut (XIIIe-XVe siècle), Préface d’Olivier Mattéoni, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Mnémosyne, 2020 », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2021, pp. 429-431
Jean-Paul Andrieux, « Pierre-Anne FORCADET, Conquestus fuit domino regi, Le recours au roi d’après les arrêts du Parlement de Paris (1223-1285), Préface de Corinne LEVELEUX-TEIXEIRA, Paris, de Boccard, Romanité et modernité du droit, 2018 », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2021, pp. 251-253
Jean-Paul Andrieux, « Le Temps des Limousins, Chroniques, horloges, nostalgies, prospectives du XIe au XXIe siècle, sous la direction de Robert CHANAUD et Pauline BOUCHAUD, Avant-propos de Robert CHANAUD, Pulim, Limoges, Collection Rencontre des Historiens du Limousin, 2019 », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2021, pp. 111-117
Olivier Descamps, « « Alcide de Gasperi » », in Orazio Condorelli, Rafael Domingo (dir.), Law and the Christian Tradition in Italy : The Legacy of the Great Jurists,, London, Routledge, 2021, pp. 407-419
Olivier Descamps et Alain Wijffels, « « Approches historiques de la notion de ius commune en Europe occidentale » », in Mireille Delmas-Marty, Kathia Martin-Chenut, Camilla Peruso (dir.), Sur les chemins d’un jus commune universabilisable, Paris, Mare et Martin, 2021, pp. 53-73
Laurent Pfister, « « Augustin-Charles Renouard (1794-1878), pionnier de la doctrine du droit d’auteur » », in A. Vergne (dir.), Grandes figures du droit de l’époque contemporaine. Actes du colloque en l’honneur du doyen Christian Chêne, Historia et ius, 2021, pp. 53-81
Olivier Descamps et Kamel Lairedj, « « Avant-propos » », L’intégrité scientifique à l’aune du droit, Paris, Édition Panthéon-Assas,, 2021, pp. 9-15
Anthony Mergey, « « Conseiller le prince dans l’idéal physiocratique : le rôle de la magistrature » », in Michel GANZIN (dir.), Éducation des citoyens et éducation des gouvernants, Actes du Colloque international de l’AFHIP (Aix-en-Provence, 19 et 20 septembre 2019), Aix-en-Provence, PUAM, 2021, pp. 171-181
Olivier Descamps, « « Les origines médiévales de la responsabilité civile délictuelle du droit français » », in Emmanuelle Chevreau, Gilduin Davy, Olivier Descamps, Frédérique Lachaud (dir.), Droit, pouvoir et société au Moyen âge. Mélanges en l’honneur d’Yves Sassier. Liber amicorum, Limoges, Pulim, 2021, pp. 117-13
Laurent Pfister, « « L’accès aux professions réglementées du droit. Quelques jalons historiques » », Quelles professions réglementées du droit pour demain ?, sous l’égide du Haut conseil des professions du droit et du Conseil national du droit, Paris, Dalloz, 2021, pp. 23-34
Laurent Pfister, « « Quand la justice s’est saisie de l’expertise d’authenticité des œuvres d’art » », Liber amicorum en l’honneur de François Duret-Robert, Lyon,, éd. Cosmogone, 2021, pp. 1-12
Olivier Descamps, « « Repères historiques à propos de la responsabilité des pères et mères dans le projet de réforme de la responsabilité civile (13 mars 2017) » », in Michèle Bégou-Davia, Florence Demoulin-Auzary, François Jankowiak (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia, Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Paris, Mare et Martin, 2021, pp. 267-286
Jean-Paul Andrieux, « « Retour sur la loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives » », Revue historique de droit français et étranger, 2021, pp. 199-229
Sophie Démare-Lafont, « “Unjust Law: Royal Rhetoric or Social Reality », in K. De Graef, A. Goddeeris (dir.), Law and (Dis)Order in the Ancient Near East. Proceedings of the 59th Rencontre Assyriologique Internationale Held at Ghent, Belgium, University Park, 2021, pp. 48-60
Anthony Mergey, « « Décentralisation : les leçons de l’histoire » », Acteurs Publics, N° 142, 2020, pp. 84-86
Jean-Paul Andrieux, « Michel Pastoureau, Jaune, Histoire d’une couleur, Paris, Seuil, 2019 », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2020, pp. 219-223
Jean-Paul Andrieux, « Bernard Cerquiglini, L’invention de Nithard, Paris, Les Éditions de Minuit, Paradoxe, 2018 », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2020, pp. 98-102
Jean-Paul Andrieux, « Nicolas Siron, Témoigner et convaincre, Le dispositif de vérité dans les discours judiciaires de l’Athènes classique, Paris, Éditions de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (Histoire ancienne et médiévale, 116), 2019 », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2020, pp. 102-105
Jean-Paul Andrieux, « (Re)lecture archéologique de la justice en Europe médiévale et moderne, Actes du colloque international tenu à Bordeaux les 8-10 février 2017, édité sous la direction de Mathieu Vivas, Ausonius Éditions (Scripta Mediævalia 35), Bordeaux, 2019 », Revue historique de droit français et étranger, 2020, pp. 223-233
Olivier Descamps, Florent Garnier, Luisa Brunori et Xavier Prévost, « Contribuer à l’écriture de l’histoire du droit commercial : le moment José Martinez Gijon », Pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2020, pp. 107-125
Anthony Mergey et Sylvain Soleil, « Faut-il codifier le common law des États-Unis ? La controverse Sampson vs Duponceaux (1823-1826) », in Nicolas Cornu-Thénard, Anthony Mergey, Sylvain Soleil (dir.), La controverse. Études d'histoire de l'argumentation juridique, Paris, Société de législation comparée, 2020, pp. 149-179
Olivier Descamps, Xavier Prevost, Luisa Brunori et Serge Dauchy, « Introduction », in BRUNORI, Luisa, DAUCHY, Serge, DESCAMPS, Olivier, PREVOST, Xavier (dir.), Le droit face à l’économie sans travail, Classiques Garnier, 2020, pp. 9-13
Olivier Descamps, « « Avant-propos » », in O. Descamps (dir.), Le statut du magistrat, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2020, pp. 9-10
Laurent Pfister, « « Des usages du droit comparé lors des travaux préparatoires du Code civil des français » », in Anne Dobigny-Reverso, Xavier Prévost, Nicolas Warembourg (dir.), Liber amicorum, Mélanges réunis en hommage au professeur Jean-Louis Thireau,, Paris, SHFD, 2020, pp. 299-350
Olivier Descamps, « « Histoire de la responsabilité civile en France » », in Dominique Fenouillet (dir.), La responsabilité civile, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2020, pp. 3-16
Guillaume Boudou, « « La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation impériale sur les associations et les réunions par les Chartes de la Restauration et de la Monarchie de Juillet », », Des racines du droit et des contentieux, Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Paris, L’épitoge-Lextenso, 2020, pp. 41-52
Olivier Descamps, « « L’arbitrage du conflit entre les rois d’Angleterre et de France par Boniface VIII (1298) » », in O. Condorelli, F. Roumy,, M. Schmoeckel (dir.), Der Einfluss Der Kanonistik auf die Europaïsche Rechtskultur, Bönn, Bölhau, 2020, pp. 219-245
Laurent Pfister, « « Révision des marchés de travaux et “théorie de l’imprévision“ : convergences et divergences des jurisprudences administrative et civile au milieu du XIXe siècle » », Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Aix-en-Provence et Toulouse, éd. L’Épitoge, 2020, pp. 449-463
Nicolas Cornu Thénard, « « The legal construction of the fact, between rhetoric and Roman Law » », in C. Ando (dir.), The Discovery of the Fact, Ann Arbor, University of Michigan Press, 2020, pp. 39-71