Présentation
Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique. Nous intègrerons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.
Programme
Journée sous la présidence et modération de Michel Ollion, Conservateur en chef aux Archives Nationales
10h00 : Accueil des participants et mot d'ouverture
10h15 : Archives du Parlement et des justices d'Ancien Régime aux Archives départementales de Gironde au défi des Humanités Numériques
Agnès Vatican et Marion Lamy, Archives départementales de Gironde
10h45 : Des pierres aux papiers : les lieux et les enjeux de l'archivage judiciaire au Parlement de Paris
Adrien Pitor, Sorbonne Université
11h10 : Pause
11h15 : La relation "périphérie/centre" ou le lien juridictionnel entre la province et le Parlement de Paris, sous Louis XIV : à la recherche du procès en appel d'un jugement de Magnac-Laval
Pascal Plas et Pascal Texier, Université de Limoges
Répondant : Reynald Abao, Université Paris Sorbonne
12h15 : Déjeuner
14h15 : Les arrêts de règlement au Parlement de Toulouse
Dimitri Chaminade, Université de Toulouse
15h00 : Les arrêts de règlement du Parlement de Normandie
Virginie Lemonnier-Lesage, Université de Bourgogne
15h45 : Clôture
Entrée libre
Colloque organisé par Anne Dobigny-Reverso (Université d’Angers, Institut d’histoire du droit) et Frédéric Gabriel (CNRS, IHRIM, Lyon), avec la collaboration d’Isabelle Brancourt (CNRS, IHD) dans le cadre de l’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet (Paris II-CNRS) et du Labex CoMod (Université de Lyon) et de l’IRHIM (Lyon).