Cornu Thénard Nicolas - Portail Universitaire du droit

THESE

La notion de fait dans la jurisprudence classique : étude sur les principes de la distinction entre fait et droit, soutenue en 2011 à Paris 2 sous la direction de Michel Humbert, membres du jury : Jean-Pierre Coriat, Philippe Cocatre-Zilgien, David Kremer et Aude Laquerrière-Lacroix
Nicolas Cornu Thénard, Julien Boudon (dir.), Bibliothèque des thèses de droit comparé, Société de législation comparée, 2023

Nicolas Cornu Thénard, Sylvain Soleil (dir.), La Société de législation comparée: études sur 150 ans d'histoire, Société de législation comparée, 2023, 383 p.

Nicolas Cornu Thénard, Anthony Mergey, Sylvain Soleil (dir.), La controverse. Études d’histoire de l’argumentation juridique, Société de législation comparée, 2020, 616 p.

Nicolas Cornu Thénard, Jean-Louis Halpérin, Nicolas Warembourg, Regards d'historiens du droit sur la réforme de la cour de cassation: [dossier], Éditions de la Société de Législation Comparée, 2020, 155 p.

Nicolas Cornu Thénard, Nicolas Laurent-Bonne, François Chénedé, Boris Bernabé, Critique du droit contemporain: [dossier], Éditions de la Société de Législation Comparée, 2018, 183 p.

Nicolas Cornu Thénard, Indicium et sequitas dans l'Institution oratoire de Quintilien, l'auteur, 2001
Nicolas Cornu Thénard, « « La balance des intérêts en droit français : réflexions historiques sur une forme d’argumentation » », La balance des intérêts. Études franco-japonaises, SLC, 2023

Nicolas Cornu Thénard, « « Introduction » », La Société de législation comparée. Études sur 150 ans d’histoire, SLC, 2023

Nicolas Cornu Thénard, S. Amirati, « « Commentaire du fragmentum de formula Fabiana (P.Vindob. L. 90) et du fragmentum Berolinense (P.Berol. inv. 11753 et 21294) » », in D. Mantovani, L. Pellecchi (dir.), Rediscovering the Hidden Structure, 2023

Nicolas Cornu Thénard, « « The legal construction of the fact, between rhetoric and Roman Law » », in C. Ando (dir.), The Discovery of the Fact, University of Michigan Press, 2020, pp. 39-71

Nicolas Cornu Thénard, « « Le statut du magistrat à Rome : indépendance et légitimité des intervenants au procès formulaire » », Le statut du magistrat, Éditions Panthéon-Assas, 2019, pp. 27-40

Nicolas Cornu Thénard, « Les fondements persuasifs du recours à l'équité. Une confrontation entre Quintilien et les écoles de déclamation », in Dario Mantovani; AldoSchiavone (dir.), Testi e problemi del giusnaturalismo romano, Instituto Universitario di Studi Superiori Press, 2007, pp. 387-417
Nicolas Cornu Thénard, Dominique Hascher, « La Société de législation comparée fête ses 150 ans en ce début de mois de décembre », Recueil Dalloz, 2019, n°43, p. 2400

Nicolas Cornu Thénard, « Notre Dame de Paris : discussion avec Marie Cornu », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2019, n°3, pp. 78-93

Nicolas Cornu Thénard, « Fait et droit dans la définition des pouvoirs du juge de cassation : une critique de droit romain, », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2019, n°3, pp. 8-28

Nicolas Cornu Thénard, « Justice digitale : entretien avec Antoine Garapon et Jean Lassègue », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, n°2, pp. 84-89

Nicolas Cornu Thénard, « Le droit civil romain et la question de la sécularisation », Droits , 2015, n° ° 60, pp. 151-168

Nicolas Cornu Thénard, « Le modèle romain du corps de droit administratif, dans la pensée de Maurice Hauriou », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2015, n°41, pp. 209-229

Nicolas Cornu Thénard, « Le droit civil romain et la question de la sécularisation », Droits : Revue française de théorie juridique, 2015, n°60, pp. 151-168

Nicolas Cornu Thénard, « Compte rendu : Aldo Schiavone: Ius. L'Invention du Droit en Occident (trad. G. et J. Bouffartigue) », International Journal for the Semiotics of Law / Revue internationale de sémiotique juridique, 2013, n°3, pp. 715-719

Nicolas Cornu Thénard, « Des institutes aux institutions politiques et sociales dans les manuels et les cours de droit romain. », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2012, n°32, pp. 447-454

Nicolas Cornu Thénard, « L’avènement d’une rhétorique cartésienne », Droits , 2002, n° ° 36, pp. 99-114

Nicolas Cornu Thénard, « L'avènement d'une rhétorique ''cartésienne''. », Droits : Revue française de théorie juridique, 2002, n°36, pp. 99-114
Nicolas Cornu Thénard, « La vulnérabilité », prévue le 17 septembre 2024

Colloque franco-japonais organisé par la Société de législation comparée (SLC) et la Société franco-japonaise de science juridique (SFJSJ)

Nicolas Cornu Thénard, « La codification européenne du droit des affaires », le 05 février 2024

Atelier organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025, Université de Lille / CNRS).

Nicolas Cornu Thénard, « La coutume dans l'océan Indien », le 17 novembre 2022

Organisé pour l’Observatoire des sociétés de l’océan Indien et la section Pays de l’océan Indien de la Société de législation comparée - SLC par Carpanin Marimoutou, Professeur - Université de La Réunion et Grégoire Molinatti, Maître de conférences - Université de La Réunion

Nicolas Cornu Thénard, « Le code civil enrichi. Méthodes contemporaines d’interprétation législative hors litige », le 10 novembre 2022

Organisée par le GREDEG, Faculté de droit, Université Côte d'Azur, la SLC, et l'Université de Milan sous la direction de Naiara Posenato, Professore aggregato à l’Université de Milan et Gustavo Cerqueira, Agrégé des facultés de droit, Professeur à l’Université Côte d’Azur, Président des sections Amérique Latine et Méthodologie comparée du droit civil – SLC

Nicolas Cornu Thénard, « La connaissance du droit étranger dans le projet de code de droit international privé », le 13 septembre 2022

Organisé par la SLC sous la direction scientifique de Gustavo Cerqueira, Professeur à l’université Côte d’Azur et Hugues Fulchiron, Conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation

Nicolas Cornu Thénard, « Mettre par écrit les coutumes », le 24 novembre 2021

Nicolas Cornu Thénard, « Aux origines de l’opposition entre systèmes de common law et de droit codifié », le 22 novembre 2021

Conférence organisée par la Société de législation comparée – SLC, autour de l'ouvrage de Sylvain Soleil.

Nicolas Cornu Thénard, « « L’argumentation juridique en droit romain » », Conférence doctorale à l’Université de Bordeaux., Bordeaux, le 19 avril 2021

Nicolas Cornu Thénard, « "Insécurité juridique" : l’émergence d’une notion ? », le 22 mars 2021

Journée organisée sous la direction scientifique de Gustavo Cerqueira, Pr. à l’Univ. de Nîmes, Hugues Fulchiron, conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire et Nicolas NORD, secrétaire général de la C° internationale de l'état civil.

Nicolas Cornu Thénard, « Conférences de la Société d'histoire du droit », le 13 mars 2021

Organisée par la SHD

Nicolas Cornu Thénard, « « L’auctoritas en droit romain », formation continue des magistrats (programme « Autorité et justice ») », Conférene à l'École Nationale de la Magistrature, Bordeaux, le 04 février 2021

Nicolas Cornu Thénard, « 150 ans de la Société de Législation Comparée », le 09 décembre 2019

Nicolas Cornu Thénard, « Constitution(s) et Impôt(s) : Approche comparée (Allemagne, Espagne, France, Italie) », le 22 novembre 2019

Journée organisée par la Section de droit public financier - Société de législation comparée

Nicolas Cornu Thénard, « Conférences de la Société d’histoire du droit », le 12 octobre 2019

Organisées par la Société d’histoire du droit et les Universités Paris 1 et Paris II

Nicolas Cornu Thénard, « La revue Tribonien », le 22 janvier 2019

Organisée par l’Ecole doctorale Sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion de l’Université Clermont Auvergne

Nicolas Cornu Thénard, Nicolas Laurent-Bonne, « Tribonien. Conférence-débat autour d’une nouvelle revue critique de législation et de jurisprudence », le 11 janvier 2019

Organisée dans le cadre du cycle "Un livre, une recherche" par le Centre d'Histoire Judiciaire

Nicolas Cornu Thénard, « Tribonien », le 03 décembre 2018

Nicolas Cornu Thénard, « Regards d’historiens du droit sur le projet de réforme de la Cour de cassation », le 31 mai 2018

Séance d’étude de la Revue critique de législation et de jurisprudence

Nicolas Cornu Thénard, « « La justice civile à Rome : les vertus persuasives du modèle républicain » », Séminaire de droit romain : Études sur les gens de justice à Rome, Rennes, le 29 mars 2018

Nicolas Cornu Thénard, « « Le droit romain et la certitude des jugements. À propos du serment dans l’ordonnance criminelle de 1670 » », Le droit romain : un droit pour demain ?, Paris, le 15 décembre 2017

Organisé par l’Université Paris II Panthéon-Assas

Nicolas Cornu Thénard, « Conclusions », Colloque Procédure ordinaire, procédure extraordinaire. Dérogation à l’ordre judiciaire et perpétuation de l’exception, Paris, le 24 juin 2017

Nicolas Cornu Thénard, « Procédure ordinaire, procédure extraordinaire », le 23 juin 2017

Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), (Rachel Guillas, Kouroch Bellis, Benoît Alix, Alexandre Mimouni), en partenariat avec l’Association des historiens du droit de l’Ouest

Nicolas Cornu Thénard, « Critique du droit contemporain », le 15 mai 2017

Séance d'étude inaugurale de Tribonien, Revue critique de législation et de jurisprudence

Nicolas Cornu Thénard, « « L’autonomie de l’argument juridique » », Rencontres d’histoire du droit., Toulouse, le 28 avril 2017

Organisé dans le cadre des Rencontres d’Histoire du droit – Atelier doctoral du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques

Nicolas Cornu Thénard, « The legal construction of fact, between rhetoric and roman law », The Discovery of the Fact, Chicago United States (US), le 01 avril 2016

Nicolas Cornu Thénard, « En droit romain (République et Empire) », Le statut du magistrat, Paris, le 18 décembre 2015

Nicolas Cornu Thénard, « Ius et l’enseignement du droit romain », Penser le Ius : quelle réception de l’ouvrage d’Aldo Schiavone par les théoriciens du droit et les historiens du droit français ?, Paris, le 16 décembre 2015

Nicolas Cornu Thénard, « Fatto e diritto nella definizione dei poteri del giudice supremo francese », Fatto e diritto nella definizione dei poteri del giudice supremo francese, Benevento Italy (IT), le 11 juin 2015

Nicolas Cornu Thénard, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », le 28 mai 2015

Nicolas Cornu Thénard, « Les traductions du discours juridique. Perspectives historiques », le 12 mars 2015

Nicolas Cornu Thénard, « Fait et droit dans la répartition des compétences juridictionnelles », La juridiction suprême. Études historico-comparatives, Rennes, le 28 janvier 2015

Nicolas Cornu Thénard, « Espace public et espace privé dans l'organisation du procès à Rome », Les libertés et la partition de l'espace, Paris, le 22 mai 2014

Nicolas Cornu Thénard, « Le droit romain et la question de la sécularisation », Sécularisation (5/7), Paris, le 21 mars 2014

Nicolas Cornu Thénard, « Le modèle romain du corps de droit administratif, dans la pensée de Maurice Hauriou », La doctrine publiciste classique et le droit romain, Paris, le 27 février 2014

Nicolas Cornu Thénard, « Rhétorique et droit dans la formation du juriste romain », La formation du juriste : histoire et prospectives, Rennes, le 29 janvier 2014

Nicolas Cornu Thénard, « La parole source de droit : l'empreinte romaine », La parole en droit public, Rennes, le 24 octobre 2013

Nicolas Cornu Thénard, « L'argumentation juridique donnée en spectacle : la déclamation à Rome », Genres littéraires des juristes et nature du droit, Paris, le 05 juillet 2013

Nicolas Cornu Thénard, « Conclusions du séminaire de l'école doctorale des Sciences Humaines, des Organisations et des Sociétés, consacré à la contrainte. », Séminaire de l'école doctorale SHOS de l'Université Rennes I, Rennes, le 14 juin 2013

Nicolas Cornu Thénard, « La possession à la lumière des distinctions romaines », Journées internationales de la Société d'Histoire du droit "L'interprétation du droit", Besançon, le 31 mai 2013

Nicolas Cornu Thénard, « L'interprétation du droit », le 30 mai 2013

Nicolas Cornu Thénard, « La distinction entre factum et ius en droit romain classique. », séminaire Histoire et droits anciens des Professseurs C. Moatti et C. Saliou, Paris, le 03 mai 2010

Nicolas Cornu Thénard, « La qualification en droit romain classique », SEMINAIRE DE L'INSTITUT MICHEL VILLEY, philosophie du droit, La qualification juridique, Paris, le 06 mars 2009

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

Jean-Philippe Hias, La fraude à la loi en droit romain, thèse soutenue en 2023 à Université ParisPanthéonAssas

Dès qu’est apparu un droit écrit, le désir d’en contourner les prescriptions s’est révélé. À Rome, la fraude à la loi désigne ce comportement. Les législateurs de la République l’identifient à une remise en cause de l’impérativité de leur parole, ils établissent différents moyens de la sanctionner à travers des règles obligatoires. Mais ce comportement anormal,qui n’est pas celui attendu du citoyen, trouve des restrictions plus concrètes dans les procédures, qu’il s’agisse des contrôles institutionnels, des protections du préteur, ou de la réaction du prince et de ses administrations. Rejetée par principe de la Cité, la fraus legis dépend d’un contexte que les jurisconsultes s’efforcent de cerner dans leurs réflexions, délivrant une interprétation des limites du droit. Confrontant les verba et la sententia de la loi à travers la question de la fraude, une argumentation propice à discuter le sens des lois a vu le jour. Les juristes élaborent, à cet égard, une qualification adaptée aux circonstances dont la portée interprétative, parfois, leur offre un prétexte à confondre la valeur de la loi dans l’autorité de leur opinion. Cependant, concurremment à l’appréciation de l’événement frauduleux par les juristes, l’autorité interprétative des princes s’est affirmée, basculant la discussion autour de l’esprit des lois dans l’expression catégorique de l’empereur. La fraus legis, blessure à cette intention manifeste, se trouve alors refondée à travers la réforme du droit romain, la volonté impériale éprouvant nettement cette violation de sa parfaite expression.

Quentin Lejart, La succession par les femmes en droit romain classique, thèse en cours depuis 2020

En droit romain, l'attention prêtée par les jurisconsultes au droit des successions paraît indissociable des préoccupations de la transmission masculine. La "cité des pères" (Y. Thomas) trouve ainsi l'un de ses fondements dans un cadre juridique propice au transfert de la propriété des biens des pères légitimes après leur décès : celui de la parenté civile, celui de l'agnation. Cependant, mésestimer à ce seul titre le rôle des femmes dans la succession serait une erreur. Au IIe siècle ap. J.-C., il fut admis dans deux sénatus-consultes que la mère pouvait succéder à ses enfants, et réciproquement. Plus que cela, certains fragments du Digeste conduisent à un résultat déroutant : dans le cadre de l'illégitimité, il semblerait que la mère disposât d'une faculté successorale dont le géniteur masculin était privé, pris en tant que père. Cette thèse est l'occasion d'étudier en profondeur, dans un esprit comparatiste, l'exactitude de la portée de cette inégalité successorale fondée sur le genre, dans les trois étapes de la dévolution, de la transmission, et de la liquidation des successions. Pratiquement, il faut découper l'analyse en deux temps. D'une part, les femmes romaines ont vu évoluer, au gré des réformes, leur capacité passive de réception des biens, sans que cette hypothèse ne bouleverse l'ordre familial établi. D'autre part, sous l'angle de la capacité successorale active, elles ont pu être les actrices incontournables et exclusives d'un mode particulier de transmission, dont l'étude ne devrait plus être négligée.
Hadrien Chino, L'autorité de la loi sous le Haut-Empire : contribution à l'étude de la relation entre la loi et le prince, thèse soutenue en 2014 à Paris 2 sous la direction de Philippe Cocatre-Zilgien, membres du jury : Aude Laquerrière-Lacroix et Jean-Pierre Coriat

La restauration de la République conduite par Octavien vit renaître l’activité législative, « florissante » selon les mots d’Ovide (Met., 2.141) « sous la conduite du très juste » Auguste (Met., 5.833). L’association entre Auguste et son oeuvre législative fut telle que parmi les honneurs funèbres, il fut proposé que le nom de chacune des lois figure sur des écriteaux du cortège funéraire. La lex accompagnait Auguste au tombeau. Ses successeurs abandonnèrent progressivement le recours à la lex et quelques décennies après la disparition d’Auguste, la loi recevait comme seule fonction de sanctionner les pouvoirs et honneurs décidés par le Sénat et conférés à l’empereur à chaque début de principat. Cette loi était la dernière traduction formelle de la volonté du populus Romanus : parce qu’elle émanait du peuple et qu’elle établissait un fondement entre le prince et son statut, ses pouvoirs et les activités auxquelles elle donnait lieu, elle retint particulièrement l’attention des Prudents. S’ils constatèrent le bouleversement général des sources du droit que l’enracinement du prince dans l’édifice constitutionnel républicain et le développement de ses interventions normatives avaient entraînés, seule la partie des Prudents que le prince avait associée à l’exercice de sa justice et de sa production normative, amplifia la normativité des formes qu’empruntait la volonté impériale. La formulation de l’identité de la constitution impériale à la lex marqua l’avènement d’un ordre juridique dont la cohérence reposait sur le consensus, non plus des divers organes de la République mais de l’empereur et des Prudents. Le recours à l’autorité de la loi pour caractériser les constitutions impériales leur assurait, au-delà des mutations dont ils surent prendre la mesure, la continuité d’une activité qui s’originait dans les premiers temps de la civitas.