Romain Broussais, Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), CEPRISCA, 2024, Collection thèses, 618 p.
L'histoire du scripteur urbain, ancêtre du secrétaire de mairie et du directeur général des services des collectivités territoriales, débute au Moyen Age. Le scriptorat urbain, qui naît au XIe siècle en Italie du Nord de la rencontre du notariat public, profession libérale, et des premières communes, alors en cours de formation, répond à un besoin pratique des villes. En France, la seconde moitié du XIIe siècle voit apparaître les premières mentions de rédacteurs dans les privilèges urbains. Une première distinction s'opère alors entre les villes de cléricat urbain et les villes où oeuvrent des notaires publics. Dans les premières, les scripteurs sont des agents directement rattachés aux institutions urbaines alors que dans les secondes, si certains notaires publics sont recrutés par les cités comme notaires urbains, d'autres continuent d'officier de manière libérale pour les villes. En dépit de cette différence, au XIIIe siècle, les scripteurs deviennent les premiers auxiliaires des dirigeants urbains ; leurs compétences font d'eux des officiers habiles dans tous les domaines : administratif, archivistique, diplomatique, électif, financier, gracieux ou judiciaire. C'est parce que les villes ont conscience de la nécessité de se doter d'agents de confiance qu'elles leur bâtissent un régime juridique en partie original. Aux côtés de ces derniers gravite une multitude d'hommes qui vivent de leur plume grâce aux besoins des villes en écriture : outre les notaires publics et les clercs et écrivains publics, la ville emploie au sein des institutions des clercs et scribes subalternes. Au XIVe siècle, leur prestige commence à décliner, les scripteurs urbains sont moins aux côtés des dirigeants qu'en position de subordination par rapport à des officiers spécialisés. Finalement, au XVe siècle, ils n'assurent plus, la plupart du temps, que leur mission première : la rédaction des actes.
Romain Broussais, Eugénie Petitprez, Mathilde Hoyer (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2024, Collection Colloques, 242 p.
Quinze ans après la réforme de 2006, le droit des sûretés a été amendé une nouvelle fois, avec l'ordonnance du 15 septembre 2021, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Celle-ci poursuit trois objectifs, affichés dans le Rapport au Président de la République : renforcer la sécurité juridique, accroître l'efficacité du droit des sûretés et rendre le droit français plus attractif, notamment sur le plan économique. Cet ouvrage collectif a vocation à présenter cette réforme, sous l'angle du droit des sûretés réelles, et à en questionner l'afficacité au prisme du droit actuel mais aussi de retours historiques.
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2023, Collection Colloques, 168 p.
Grand absent de la réforme du droit des sûretés de 2006, le cautionnement a finalement été réformé à l'occasion de l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021. Cette réforme – tant attendue – du droit du cautionnement a donné lieu à une demi-journée d'étude, qui s'est déroulée le 29 avril 2022 à la Cour d'appel d'Amiens. Le présent ouvrage est composé de la retranscription écrite des communications de cette journée, auxquelles d'autres contributions ont été ajoutées, afin de compléter le propos. Après une remise en perspective historique de la réforme, sont abordés les mentions manuscrites, l'exigence de proportionnalité, les devoirs de mise en garde et d'information, l'opposabilité des exceptions et l'extinction du cautionnement, les recours de la caution et le cautionnement réel.
Romain Broussais, « Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit », in Eugénie Petitprez (dir.), Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, 2024, pp. 11-36
Romain Broussais, « La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ? », in Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2024
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos introductifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos conclusifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Romain Broussais, « La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droits », Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, 2023, pp. 9-41
Romain Broussais, « La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945) », in Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2023, pp. 43-60
Romain Broussais, « Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle », in Maud Laroche, Vincent Tchen, Fanny Dessainjean (dir.), Lenteur et droit, Mare et Martin, 2023, pp. 59-80
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos introductifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos conclusifs », in CEPRISCA (dir.), Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Romain Broussais, « Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ? », in Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar (dir.), Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, 2020
Romain Broussais, « Une étude juridique des villes médiévales (XIe-XIVe siècle) : l’exemple de la sigillographie en France », in Virginia Amorosi, Valerio Massimo Minale (dir.), History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, 2019, pp. 47-68
Romain Broussais, « Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (deuxième partie) de Louise Michel », Revue Droit & Littérature, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , 2024, n°8
Romain Broussais, « Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (première partie) de Louise Michel », Revue Droit & Littérature, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , 2023, n°7
Romain Broussais, « Les scribes subalternes des notaires et clercs dans les institutions urbaines médiévales », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, Institut international d'histoire du notariat, 2023, pp. 19-26
Romain Broussais, « Les origines de la devise anarchiste Ni Dieu ni maître : une généalogie discutable », Histoire@Politique : revue du Centre d'histoire de Sciences Po, Centre d'histoire de Sciences Po, 2022
Romain Broussais, « Les origines de la devise anarchiste Ni Dieu ni maître : une généalogie discutable », Centre d’histoire de Sciences Po, 2022
Ni Dieu ni maître est le titre choisi par Auguste Blanqui (1805-1881) pour le journal qu’il fonda en 1880. Devenu devise, le titre devient rapidement populaire dans les milieux anarchistes. Dès 1885, un périodique bruxellois le reprend d’ailleurs à son compte. Au XXe siècle, ce titre est repris par Daniel Guérin (1904-1988) pour son anthologie historique du mouvement anarchiste dont la première édition paraît en 1965. En 1970, une nouvelle édition comporte un avant-propos – inchangé dans les ...
Romain Broussais, « Comparer les statuts urbains médiévaux », Historia et Ius, Historia et Ius, 2018, n°13, pp. 22-28
Romain Broussais, Élodie Coutant, Sylvain Soleil, Luisa Brunori, Claire de Blois [et alii], « Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressources », Historia et Ius, Historia et Ius, 2018, n°13
Romain Broussais, Discours de soutenance de thèse. Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), 2024
Romain Broussais, Rachel Guillas, Les méthodes pratiques de la recherche en Histoire du droit. Le point de vue des jeunes chercheurs [édition des contributions numériques de la table ronde], en ligne sur sur assofjhd.blogspot.com, 2022
Romain Broussais, L'ancêtre médiéval du directeur général des services : le scripteur urbain [discours de prix de thèse], 2021
Romain Broussais, La désignation des dirigeants urbains médiévaux : idéal démocratique ou illusion participative ? [communication avec apparat critique], 2020
Romain Broussais, Les problématiques de la recherche en histoire urbaine médiévale [communication avec apparat critique], 2016
Romain Broussais, « La place du scripteur urbain dans la procédure judiciaire des villes médiévales de l’Ouest », La procédure dans les pays de l’Ouest. Journée d’étude la Société Jean Yver, Rouen, le 06 décembre 2024
Journée d’étude de la Société Jean Yver organisée par le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais et V. Martin
Romain Broussais, « La place de l’histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires », le 29 novembre 2024
Colloque organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours sous la direction scientifique de Romain Broussais, MCF en histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie, Alexandre Mimouni, MCF en histoire du droit à l'Université de Tours et Louis Terracol, Professeur d'histoire du droit à l'Université Clermont Auvergne
Romain Broussais, « Présentation de l'ouvrage : « Le scripteur urbain - Clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle) » », Le scripteur urbain, clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe XIVe siècle), Amiens, le 20 septembre 2024
Conférence organisée par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne, en partenariat avec le CUREJ, Université Rouen Normandie.
Romain Broussais, « L’échiquier capétien : de l’échiquier ducal à l’échiquier perpétuel (1204-1499) », L’Échiquier capétien : de l’Échiquier ducal à l’Échiquier perpétuel (1204-1499), Rouen (Université de Rouen Normandie), le 28 juin 2024
Journée d'études organisée par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Romain Broussais et Vincent Martin
Romain Broussais, « Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain », Le renouvellement, Lille, le 28 mai 2024
Journée d'études organisée par le Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit, Faculté libre de droit de Lille.
Romain Broussais, « Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux », La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l’opinion, entre histoire et actualité du droit, Rouen, le 25 janvier 2024
Romain Broussais, « Les enjeux liés à l’utilisation de l’intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés », le 14 avril 2023
Organisé par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne sous la direction de Eugénie Petitprez, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Picardie Jules Verne, Membre du CEPRISCA
Romain Broussais, « La réforme du droit des sûretés réelles », le 24 mars 2023
Colloque organisé par Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez, CEPRISCA, Université de Picardie-Jules Verne
Romain Broussais, « Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021 », Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Amiens, le 29 avril 2022
Organisé par Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez et Romain Broussais avec le soutien du CEPRISCA, de l'UPJV et de la Cour d'appel d'Amiens
Romain Broussais, « Lenteur et droit », le 08 juin 2021
Organisé par l’Association des doctorants et docteurs en droit de l’Université de Rouen, parrainé par le professeur Jacques Mestre sous la co-direction scientifique des professeurs Maud Laroche et Vincent Tchen
Romain Broussais, « L’isolement impossible. L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques », le 12 octobre 2018
Romain Broussais, « Comparer les droits dans une recherche historique », le 05 décembre 2017
Organisé par l’axe « Théorie et histoire des systèmes juridiques » de l’Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)
Romain Broussais, « History of law and other humanities: views of the legal culture across the time », le 30 mai 2017
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