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Romain Broussais

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Rouen · Faculté de Droit, Economie et Science politique Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques — CUREJ
Université de Rouen NormandieFaculté de Droit, Economie et Science politiqueCentre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
Histoire des idées Histoire du droit
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Présentation

Autres laboratoires

Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens - Antoine Loisel

Actualités scientifiques

Colloque
Musique et droit
12 mars 2026 · Rouen
Conférence
IA et processus créatif, quelle protection ?
1 avr. 2025 · Rouen
Journée d'étude
La procédure dans les pays de l’ouest de la France
6 déc. 2024 · Rouen
Journée d'étude
Le renouvellement
28 mai 2024 · Lille
Colloque
La réforme du droit des sûretés réelles
24 mars 2023 · Amiens

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directeur de la Bibliothèque numérique de droit normand David Hoüard (CUREJ)
  • Responsable de la Maîtrise du Master Droit du Patrimoine et des Activités Culturels (Rouen)
  • Trésorier de l'Association des Historiens des Facultés de Droit

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), soutenue en 2021 à Paris 2 sous la direction de Bernard d' Alteroche, membres du jury : Nicolas Leroy (Rapp.), Sophie Petit-Renaud (Rapp.), Michèle Bégou-Davia, Olivier Descamps et Franck Roumy   

    Le scriptorat urbain, qui naît au XIe siècle en Italie du Nord de la rencontre du notariat public, profession libérale, et des associations urbaines, personnes privées, répond à un besoin pratique des villes. En France, la seconde moitié du XIIe siècle voit apparaître les premières mentions de rédacteurs d’actes dans les privilèges urbains. Une première fracture s’observe alors entre les villes de communes et celles de consulat. Dans les premières, les scripteurs sont tous des serviteurs rattachés aux institutions urbaines alors que dans les secondes, on rencontre aussi parfois des notaires publics. Cependant, quelque soit leur statut, les scripteurs deviennent les premiers auxiliaires des dirigeants urbains au XIIIe siècle. Leurs compétences font d’eux des serviteurs habiles dans tous les domaines : administratif, archivistique, diplomatique, électif, financier, gracieux ou judiciaire. C’est parce que les villes ont conscience de la nécessité de se doter de serviteurs de confiance qu’elles bâtissent à la même époque un régime juridique propre aux scripteurs urbains. Aux côtés de ces derniers, gravite aussi, au sein et en dehors des institutions urbaines, une multitude d’hommes qui vivent de leur plume grâce aux besoins en écriture des villes. Finalement, au XIVe siècle, les scripteurs urbains se tiennent de moins en moins aux côtés des dirigeants et deviennent surtout les subordonnés d’officiers spécialisés pour qui ils assurent principalement de simples tâches de rédaction.

  • Ouvrages

    Romain Broussais, Arnaud Haquet, Vincent Martin (dir.), La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l'opinion, Mare & Martin, 2025, Droit & science politique, 328 p. 

    Les institutions sont confrontées à la problématique de la confiance que leur portent les membres de la communauté politique. A la hauteur des attentes des gouvernés existe une exigence aiguë à l'égard des entités dépositaires de l'intérêt général. Ces attentes voisinent toujours de vives déceptions : il suffit que soient mises au jour des défaillances dans le fonctionnement des organes gouvernants ou qu'éclate en leur sein un scandale, pour qu'émerge un sentiment de méfiance. Cette question est particulièrement contemporaine, car plane sur notre société le sentiment d'une crise de confiance vis-à-vis des institutions, fort dangereuse pour la stabilité de la chose publique et pour la paix sociale. Face à ce défi, se pose la question de la réforme pour répondre aux maux et pour renouer les liens entre gouvernants et gouvernés. A l'aune des interrogations actuelles et des solutions passés, cet ouvrage entend contribuer à la réflexion sur cette question, à la lumière des travaux d'universitaires en droit, sous le prisme de l'histoire et de l'actualité. En explorant l'évolution des réformes de la justice et de l'administration, du Moyen Age à nos jours, l'ouvrage met en lumière les solutions envisagées, leurs objectifs et leur concrétisation. Les enseignements tirés de cet expériences passées nourrissent ainsi la réflexion sur les réponses à apporter aux défis institutionnels de demain.

    Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2024, Collection Colloques, 242 p. 

    Quinze ans après la réforme de 2006, le droit des sûretés a été amendé une nouvelle fois, avec l'ordonnance du 15 septembre 2021, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Celle-ci poursuit trois objectifs, affichés dans le Rapport au Président de la République : renforcer la sécurité juridique, accroître l'efficacité du droit des sûretés et rendre le droit français plus attractif, notamment sur le plan économique. Cet ouvrage collectif a vocation à présenter cette réforme, sous l'angle du droit des sûretés réelles, et à en questionner l'afficacité au prisme du droit actuel mais aussi de retours historiques.

    Romain Broussais, Philippe Jacquemoire, Le scripteur urbain: clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), CEPRISCA, 2024, Collection thèses, 618 p. 

    Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2023, Collection Colloques, 168 p. 

    Romain Broussais, Bernard d' Alteroche, Nicolas Leroy, Sophie Petit-Renaud, Michèle Bégou-Davia [et alii], Le scripteur urbain: clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle),, 2021, 535 p. 

    Romain Broussais, Bernard d' Alteroche, Le notariat public et la tenue des chancelleries dans les villes de consulat au XIIe-XIIIe siècle: l'exemple d'Arles, Avignon, Marseille et Montpellier,, 2015, 99 p. 

  • Articles

    Romain Broussais, « Les communistes et l'Europe : de l'eurocommunisme au rêve de Maison commune européenne », Histoire Politique, , 2022 

  • Communications

    Romain Broussais, « Musique et droit », le 12 mars 2026 

    Colloque organisé par la faculté de droit, le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Fabrice Desnos, MCF en histoire du droit à l'université de Rouen Normandie

    Romain Broussais, « IA et processus créatif, quelle protection ? », le 01 avril 2025 

    Conférences d'actualités en Droit de la Culture organisée par le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Romain Broussais

    Romain Broussais, « Les juristes anarchistes. Vers de nouvelles utopies concrètes », le 21 janvier 2025 

    Conférence organisée par le CUREJ, Université de Rouen sous la direction scientifique de R. Broussais, A. Mimouni et L. Terracol

    Romain Broussais, « La procédure dans les pays de l’ouest de la France », le 06 décembre 2024 

    Journée d’étude de la Société Jean Yver organisée par le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais et V. Martin

    Romain Broussais, « La place de l’histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires », le 29 novembre 2024 

    Colloque organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours sous la direction scientifique de Romain Broussais, MCF en histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie, Alexandre Mimouni, MCF en histoire du droit à l'Université de Tours et Louis Terracol, Professeur d'histoire du droit à l'Université Clermont Auvergne

    Romain Broussais, « Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIème-XIVème siècle) », le 20 septembre 2024 

    Conférence organisée par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne, en partenariat avec le CUREJ, Université Rouen Normandie.

    Romain Broussais, « L’échiquier capétien : de l’échiquier ducal à l’échiquier perpétuel (1204-1499) », le 28 juin 2024 

    Journée d'études organisée par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Romain Broussais et Vincent Martin

    Romain Broussais, « Le renouvellement », le 28 mai 2024 

    Journée d'études organisée par le Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit, Faculté libre de droit de Lille.

    Romain Broussais, « Les enjeux liés à l’utilisation de l’intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés », le 14 avril 2023 

    Organisé par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne sous la direction de Eugénie Petitprez, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Picardie Jules Verne, Membre du CEPRISCA

    Romain Broussais, « La réforme du droit des sûretés réelles », le 24 mars 2023 

    Colloque organisé par Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez, CEPRISCA, Université de Picardie-Jules Verne

    Romain Broussais, « Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021 », le 29 avril 2022 

    Organisé par Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez et Romain Broussais avec le soutien du CEPRISCA, de l'UPJV et de la Cour d'appel d'Amiens

    Romain Broussais, « Lenteur et droit », le 08 juin 2021 

    Organisé par l’Association des doctorants et docteurs en droit de l’Université de Rouen, parrainé par le professeur Jacques Mestre sous la co-direction scientifique des professeurs Maud Laroche et Vincent Tchen

    Romain Broussais, « L’isolement impossible. L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques », le 12 octobre 2018 

    Romain Broussais, « Comparer les droits dans une recherche historique », le 05 décembre 2017 

    Organisé par l’axe « Théorie et histoire des systèmes juridiques » de l’Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)

    Romain Broussais, « History of law and other humanities: views of the legal culture across the time », le 30 mai 2017