Romain Broussais, Vincent Martin, Arnaud Haquet (dir.), La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l'opinion, mare & martin, 2025, Droit & science politique, 328 p.
Les institutions sont confrontées à la problématique de la confiance que leur portent les membres de la communauté politique. A la hauteur des attentes des gouvernés existe une exigence aiguë à l'égard des entités dépositaires de l'intérêt général. Ces attentes voisinent toujours de vives déceptions : il suffit que soient mises au jour des défaillances dans le fonctionnement des organes gouvernants ou qu'éclate en leur sein un scandale, pour qu'émerge un sentiment de méfiance. Cette question est particulièrement contemporaine, car plane sur notre société le sentiment d'une crise de confiance vis-à-vis des institutions, fort dangereuse pour la stabilité de la chose publique et pour la paix sociale. Face à ce défi, se pose la question de la réforme pour répondre aux maux et pour renouer les liens entre gouvernants et gouvernés. A l'aune des interrogations actuelles et des solutions passés, cet ouvrage entend contribuer à la réflexion sur cette question, à la lumière des travaux d'universitaires en droit, sous le prisme de l'histoire et de l'actualité. En explorant l'évolution des réformes de la justice et de l'administration, du Moyen Age à nos jours, l'ouvrage met en lumière les solutions envisagées, leurs objectifs et leur concrétisation. Les enseignements tirés de cet expériences passées nourrissent ainsi la réflexion sur les réponses à apporter aux défis institutionnels de demain.
Romain Broussais, Philippe Jacquemoire, Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), CEPRISCA, 2024, Collection thèses, 618 p.
Romain Broussais, Eugénie Petitprez, Mathilde Hoyer (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2024, Collection Colloques, 242 p.
Quinze ans après la réforme de 2006, le droit des sûretés a été amendé une nouvelle fois, avec l'ordonnance du 15 septembre 2021, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Celle-ci poursuit trois objectifs, affichés dans le Rapport au Président de la République : renforcer la sécurité juridique, accroître l'efficacité du droit des sûretés et rendre le droit français plus attractif, notamment sur le plan économique. Cet ouvrage collectif a vocation à présenter cette réforme, sous l'angle du droit des sûretés réelles, et à en questionner l'afficacité au prisme du droit actuel mais aussi de retours historiques.
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2023, Collection Colloques, 168 p.
Romain Broussais, Bernard d' Alteroche, Nicolas Leroy, Sophie Petit-Renaud, Michèle Bégou-Davia [et alii], Le scripteur urbain: clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle),, 2021, 535 p.
Romain Broussais, Bernard d' Alteroche, Le notariat public et la tenue des chancelleries dans les villes de consulat au XIIe-XIIIe siècle: l'exemple d'Arles, Avignon, Marseille et Montpellier,, 2015, 99 p.
Romain Broussais, « Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain », in Samantha Pratali (dir.), Le renouvellement, 2026
Romain Broussais, « En mer, en port, écrire encore : le scripteur urbain et la mer », in Laurent Reverso (dir.), L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit, 2026
Romain Broussais, « L’entr’aide dans la cité du Moyen Âge : l’anarchisme de Kropotkine face à l’historiographie de la Belle Époque », La place de l’Histoire du Droit et des institutions dans les pensées libertaires, 2026
Romain Broussais, Alexandre Mimouni, Louis Terracol, « Propos introductifs », in Romain Broussais, Alexandre Mimouni, Louis Terracol (dir.), La place de l’Histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires, 2026
Romain Broussais, « Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux », in Vincent Martin, Arnaud Haquet, Romain Broussais (dir.), Le renouvellement, Mare & Martin, 2025
Romain Broussais, Vincent Martin, Arnaud Haquet, « Propos introductifs », in Romain Broussais, Vincent Martin, Arnaud Haquet (dir.), La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l’opinion, Mare & Martin, 2025, pp. 11-15
Romain Broussais, « Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit », in Eugénie Petitprez (dir.), Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, 2024, pp. 11-46
Romain Broussais, « La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ? », in Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2024
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos introductifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos conclusifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Romain Broussais, « La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945) », Ouvrage issu d'une demi-journée d'étude qui s'est déroulée le 29 avril 2022 à la Cour d'appel d'Amiens, Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2023, pp. 43-60
Romain Broussais, « Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle », in Maud Laroche, Vincent Tchen, Fanny Dessainjean (dir.), Lenteur et droit, Mare et Martin, 2023, pp. 59-80
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos introductifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos conclusifs », in CEPRISCA (dir.), Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Romain Broussais, « Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ? », in Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar (dir.), Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, 2020
Romain Broussais, « Une étude juridique des villes médiévales (XIe-XIVe siècle) : l’exemple de la sigillographie en France », in Virginia Amorosi, Valerio Massimo Minale (dir.), History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, 2019, pp. 47-68
Romain Broussais, « La place du scripteur urbain dans la procédure judiciaire des villes médiévales de l’Ouest », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2026
Romain Broussais, Mathilde Hoyer, « L’enfer du tour d’échelle en droit des biens : rétrospectives et perspectives », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2026
Romain Broussais, « Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (dernière partie et épilogue) de Louise Michel », Revue Droit & Littérature, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , 2025, n°1
Romain Broussais, « Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (deuxième partie) de Louise Michel », Revue Droit & Littérature, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , 2024, n°8
Romain Broussais, « Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (première partie) de Louise Michel », Revue Droit & Littérature, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , 2023, n°7
Romain Broussais, « Les scribes subalternes des notaires et clercs dans les institutions urbaines médiévales », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, Institut international d'histoire du notariat, 2023, pp. 19-26
Romain Broussais, « Les origines de la devise anarchiste Ni Dieu ni maître : une généalogie discutable », Histoire@Politique : revue du Centre d'histoire de Sciences Po, Centre d’histoire de Sciences Po, 2022
Ni Dieu ni maître est le titre choisi par Auguste Blanqui (1805-1881) pour le journal qu’il fonda en 1880. Devenu devise, le titre devient rapidement populaire dans les milieux anarchistes. Dès 1885, un périodique bruxellois le reprend d’ailleurs à son compte. Au XXe siècle, ce titre est repris par Daniel Guérin (1904-1988) pour son anthologie historique du mouvement anarchiste dont la première édition paraît en 1965. En 1970, une nouvelle édition comporte un avant-propos – inchangé dans les ...
Romain Broussais, « Comparer les statuts urbains médiévaux », Historia et Ius, Historia et Ius, 2018, n°13, pp. 22-28
Romain Broussais, Élodie Coutant, Sylvain Soleil, Luisa Brunori, Claire de Blois, « Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressources », Historia et Ius, Historia et Ius, 2018, n°13
Romain Broussais, ÉCHiquier royal : Étude sur le Legs de l'Ordre judiciaire dans la Normandie médiévale (ÉCHELON), 2025
Romain Broussais, Discours de soutenance de thèse. Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), 2024
Romain Broussais, Rachel Guillas, Les méthodes pratiques de la recherche en Histoire du droit. Le point de vue des jeunes chercheurs [édition des contributions numériques de la table ronde organisée par R. Broussais et R. Guillas, le 28 octobre 2021], en ligne sur assofjhd.blogspot.com, 2022
Romain Broussais, L'ancêtre médiéval du directeur général des services : le scripteur urbain [discours de prix de thèse], 2021
Romain Broussais, La désignation des dirigeants urbains médiévaux : idéal démocratique ou illusion participative ? [communication avec apparat critique], 2020
Romain Broussais, Les problématiques de la recherche en histoire urbaine médiévale [communication avec apparat critique], 2016
Romain Broussais, Histoire d'un grand arrêt : Caisse Primaire Aide et Protection, Au petit soin, 2013
Romain Broussais, Histoire d'un grand arrêt : Bac d'Eloka, qui s'y frotte s'y SPIC !, 2013
Romain Broussais, Histoire d'un grand arrêt : Blanco, le fondateur, 2013
Romain Broussais, « Petite histoire des idées politiques orelsaniennes (2002-2012) », Musique et Droit, Rouen, prévue le 12 mars 2026
Romain Broussais, « IA et processus créatif, quelle protection ? », le 01 avril 2025
Conférences d'actualités en Droit de la Culture organisée par le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Romain Broussais
Romain Broussais, « Les juristes anarchistes. Vers de nouvelles utopies concrètes », le 21 janvier 2025
Conférence organisée par le CUREJ, Université de Rouen sous la direction scientifique de R. Broussais, A. Mimouni et L. Terracol
Romain Broussais, « La procédure dans les pays de l’ouest de la France », le 06 décembre 2024
Journée d’étude de la Société Jean Yver organisée par le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais et V. Martin
Romain Broussais, « La place de l’histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires », le 29 novembre 2024
Colloque organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours sous la direction scientifique de Romain Broussais, MCF en histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie, Alexandre Mimouni, MCF en histoire du droit à l'Université de Tours et Louis Terracol, Professeur d'histoire du droit à l'Université Clermont Auvergne
Romain Broussais, « Présentation d’ouvrage : Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale XIe-XIVe siècle », Le scripteur urbain, clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe XIVe siècle), Amiens, le 20 septembre 2024
Conférence organisée par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne, en partenariat avec le CUREJ, Université Rouen Normandie.
Romain Broussais, « L’échiquier capétien : de l’échiquier ducal à l’échiquier perpétuel (1204-1499) », L’Échiquier capétien : de l’Échiquier ducal à l’Échiquier perpétuel (1204-1499), Rouen (Université de Rouen Normandie), le 28 juin 2024
Journée d'études organisée par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Romain Broussais et Vincent Martin
Romain Broussais, « Le renouvellement », le 28 mai 2024
Journée d'études organisée par le Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit, Faculté libre de droit de Lille.
Romain Broussais, « Les enjeux liés à l’utilisation de l’intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés », le 14 avril 2023
Organisé par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne sous la direction de Eugénie Petitprez, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Picardie Jules Verne, Membre du CEPRISCA
Romain Broussais, « La réforme du droit des sûretés réelles », le 24 mars 2023
Colloque organisé par Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez, CEPRISCA, Université de Picardie-Jules Verne
Romain Broussais, « Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021 », Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Amiens, le 29 avril 2022
Organisé par Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez et Romain Broussais avec le soutien du CEPRISCA, de l'UPJV et de la Cour d'appel d'Amiens
Romain Broussais, « Lenteur et droit », le 08 juin 2021
Organisé par l’Association des doctorants et docteurs en droit de l’Université de Rouen, parrainé par le professeur Jacques Mestre sous la co-direction scientifique des professeurs Maud Laroche et Vincent Tchen
Romain Broussais, « L’isolement impossible. L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques », le 12 octobre 2018
Romain Broussais, « Comparer les droits dans une recherche historique », le 05 décembre 2017
Organisé par l’axe « Théorie et histoire des systèmes juridiques » de l’Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)
Romain Broussais, « History of law and other humanities: views of the legal culture across the time », le 30 mai 2017
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