Romain Broussais

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens
Spécialités :
Histoire des idées ; Histoire du droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur de la Bibliothèque numérique de droit normand David Hoüard (CUREJ)
  • Responsable de la Maîtrise du Master Droit du Patrimoine et des Activités Culturels (Rouen)
  • Trésorier de l'Association des Historiens des Facultés de Droit
  • THESE

    Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), soutenue en 2021 à Paris 2 sous la direction de Bernard d'Alteroche, membres du jury : Nicolas Leroy (Rapp.), Sophie Petit-Renaud (Rapp.), Nicolas Leroy, Sophie Petit-Renaud, Michèle Bégou-Davia, Franck Roumy, Olivier Descamps, Michèle Bégou-Davia, Olivier Descamps et Franck Roumy     

  • Romain Broussais, Eugénie Petitprez, Mathilde Hoyer (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2024, Collection Colloques, 242 p.  

    Quinze ans après la réforme de 2006, le droit des sûretés a été amendé une nouvelle fois, avec l'ordonnance du 15 septembre 2021, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Celle-ci poursuit trois objectifs, affichés dans le Rapport au Président de la République : renforcer la sécurité juridique, accroître l'efficacité du droit des sûretés et rendre le droit français plus attractif, notamment sur le plan économique. Cet ouvrage collectif a vocation à présenter cette réforme, sous l'angle du droit des sûretés réelles, et à en questionner l'afficacité au prisme du droit actuel mais aussi de retours historiques.

    Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2023, Collection Colloques, 168 p. 

  • Romain Broussais, « La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ? », in Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2024, pp. 165-191   

    Romain Broussais, « Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit », in Eugénie Petitprez (dir.), Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, 2024, pp. 11-36 

    Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos introductifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024 

    Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos conclusifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024 

    Romain Broussais, « La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droits », Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, 2023, pp. 9-41 

    Romain Broussais, « La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945) », in Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, 2023, pp. 43-60 

    Romain Broussais, « Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle », in Maud Laroche, Vincent Tchen, Fanny Dessainjean (dir.), Lenteur et droit, Mare et Martin, 2023, pp. 59-80   

    Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos introductifs », in CEPRISCA (dir.), Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023 

    Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez, « Propos conclusifs », in CEPRISCA (dir.), Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023 

    Romain Broussais, « Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ? », in Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar (dir.), Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, 2020, pp. 239-256   

    Romain Broussais, « Une étude juridique des villes médiévales (XIe-XIVe siècle) : l’exemple de la sigillographie en France », in Virginia Amorosi, Valerio Massimo Minale (dir.), History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, 2019, pp. 47-68 

  • Romain Broussais, « Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (première partie) de Louise Michel », Revue Droit & Littérature, 2023, n°7, pp. 161-177 

    Romain Broussais, « Les scribes subalternes des notaires et clercs dans les institutions urbaines médiévales », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, 2023, pp. 19-26 

    Romain Broussais, « Les origines de la devise anarchiste Ni Dieu ni maître : une généalogie discutable », Histoire@Politique : revue du Centre d'histoire de Sciences Po, 2022     

    Romain Broussais, « Les origines de la devise anarchiste  Ni Dieu ni maître  : une généalogie discutable », 2022  

    Ni Dieu ni maître est le titre choisi par Auguste Blanqui (1805-1881) pour le journal qu’il fonda en 1880. Devenu devise, le titre devient rapidement populaire dans les milieux anarchistes. Dès 1885, un périodique bruxellois le reprend d’ailleurs à son compte. Au XXe siècle, ce titre est repris par Daniel Guérin (1904-1988) pour son anthologie historique du mouvement anarchiste dont la première édition paraît en 1965. En 1970, une nouvelle édition comporte un avant-propos – inchangé dans les ...

    Romain Broussais, « Comparer les statuts urbains médiévaux », Historia et Ius, 2018, n°13, pp. 22-28   

    Romain Broussais, Élodie Coutant, Sylvain Soleil, Luisa Brunori, Claire de Blois [et alii], « Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressources », Historia et Ius, 2018, n°13 

  • Romain Broussais, Rachel Guillas, Les méthodes pratiques de la recherche en Histoire du droit. Le point de vue des jeunes chercheurs [édition des contributions numériques de la table ronde], en ligne sur sur assofjhd.blogspot.com, 2022 

    Romain Broussais, L'ancêtre médiéval du directeur général des services : le scripteur urbain [discours de prix de thèse], 2021   

    Romain Broussais, La désignation des dirigeants urbains médiévaux : idéal démocratique ou illusion participative ? [communication avec apparat critique], 2020 

    Romain Broussais, Les problématiques de la recherche en histoire urbaine médiévale [communication avec apparat critique], 2016   

    Romain Broussais, Le notariat public et la tenue des chancelleries dans les villes de consulat (XIIe-XIIIe siècle) : l’exemple d’Arles, Avignon, Marseille et Montpellier [mémoire de M2], 2015   

  • Romain Broussais, « L’échiquier capétien : de l’échiquier ducal à l’échiquier perpétuel (1204-1499) », le 28 juin 2024  

    Journée d'études organisée par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Romain Broussais et Vincent Martin

    Romain Broussais, « Le renouvellement », le 28 mai 2024  

    Journée d'études organisée par le Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit, Faculté libre de droit de Lille.

    Romain Broussais, « Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux », La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l’opinion, entre histoire et actualité du droit, Rouen, le 25 janvier 2024 

    Romain Broussais, « Les enjeux liés à l’utilisation de l’intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés », le 14 avril 2023  

    Organisé par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne sous la direction de Eugénie Petitprez, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Picardie Jules Verne, Membre du CEPRISCA

    Romain Broussais, « La réforme du droit des sûretés réelles », le 24 mars 2023  

    Colloque organisé par Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez, CEPRISCA, Université de Picardie-Jules Verne

    Romain Broussais, « Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021 », Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Amiens, le 29 avril 2022  

    Organisé par Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez et Romain Broussais avec le soutien du CEPRISCA, de l'UPJV et de la Cour d'appel d'Amiens

    Romain Broussais, « Lenteur et droit », le 08 juin 2021  

    Organisé par l’Association des doctorants et docteurs en droit de l’Université de Rouen, parrainé par le professeur Jacques Mestre sous la co-direction scientifique des professeurs Maud Laroche et Vincent Tchen

    Romain Broussais, « L’isolement impossible. L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques », le 12 octobre 2018 

    Romain Broussais, « Comparer les droits dans une recherche historique », le 05 décembre 2017  

    Organisé par l’axe « Théorie et histoire des systèmes juridiques » de l’Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)

    Romain Broussais, « History of law and other humanities: views of the legal culture across the time », le 30 mai 2017 

  • Romain Broussais, Les "secrétaires de mairie" au Moyen Âge [podcast], 2023 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL