Rachel Guillas

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Université Paris Panthéon-Assas

Institut d'Histoire du Droit Jean Gaudemet
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  • THESE

    Le jugement de l’absent : La contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles), soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Franck Roumy, membres du jury : Bernard d' Alteroche, Florence Demoulin-Auzary, Nicolas Kermabon et Lotte Kéry   

  • Rachel Guillas, Franck Roumy, Bernard d' Alteroche, Florence Demoulin-Auzary, Nicolas Kermabon [et alii], Le jugement de l'absent: la contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles), 2022, 379 p.  

    La procédure de contumace a récemment disparu en droit français sous l’impulsion de la Cour européenne des droits de l’homme. La loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, dite loi Perben II, l’a remplacée par celle de « défaut criminel », changeant à la fois le terme et le régime appliqué à l’absence en matière pénale. Ces transformations ont été l’occasion de réfléchir tant sur l’origine du vocable que sur la nature de cette institution. En effet, avant que les mots « contumax » et « contumacia » ne pénètrent le vocabulaire du droit, ils désignaient un comportement orgueilleux et rebelle. Une fois intégré dans le langage juridique, son usage s’est révélé être un argument efficace pour justifier le procès de l’absent, longtemps considéré comme la principale violation de l’ordre judiciaire. La qualification comme les spécificités de cette procédure dérogatoire sont principalement l’œuvre de la doctrine romano-canonique médiévale qui en a bâti le système. Une étude des origines juridiques de la contumace dès l’Antiquité, et de l’élaboration de cette procédure spécifique au Moyen Âge central permet d’éclairer les enjeux de cette réforme contemporaine.

    Rachel Guillas, Franck Roumy, La prise en compte de l'intention dans le procès romano-canonique médiéval: Du for interne au crime public,, 2013, 106 p. 

  • Rachel Guillas, « Intention, imputation, responsabilité », le 07 décembre 2023  

    Journée d’études organisée par le Laboratoire d’études sur les monothéismes - LEM - UMR 8584, Campus Condorcet, sous la direction de I. Catach, R. Eckert, C. Grellard, C. Leveleux-Texeira.

    Rachel Guillas, « Filmer le droit, le droit filmé », le 18 novembre 2022  

    Organisé pour l'IRJS, l'Institut ACTE, Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Yann-Arzel Durelle-Marc, Cécile Gornet, Floriane Masséna et Benoît Rivière

    Rachel Guillas, « L'émergence du droit d'aînesse : où en sommes-nous ? », le 17 avril 2019  

    Séminaire de recherche sur l'origine de la primogéniture en Occident (IX-XIIIe s.) organisé par l'Ecole doctorale d'histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (ED8)

    Rachel Guillas, « L’isolement impossible. L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques », le 12 octobre 2018 

    Rachel Guillas, « Comparer les droits dans une recherche historique », le 05 décembre 2017  

    Organisé par l’axe « Théorie et histoire des systèmes juridiques » de l’Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)

    Rachel Guillas, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », le 28 mai 2015 

    Rachel Guillas, « Les logiques du droit : autour des formes de légitimation du pouvoir », le 02 avril 2015