Publications
Frédéric Constant, « Information Technologies and Law : Crossed Perspectives France - Vietnam Proceeding of the Danang Conference, 2024, November 7th - Propos introductifs », Revue Lexsociété, 2025
Ugo Bellagamba, « ROBERT BADINTER A LA LUMIERE DE CONDORCET », Revue Lexsociété, 2025
Marc Peltier, « Chronique de jurisprudence arbitrale sportive », Revue de l'arbitrage, 2025, p. 691
Lucie Bargel, Giordano Bottecchia, Sabina Donati, Valentina Fusari, « Are we witnessing a revolution of the Italian citizenship regime? »: Postscript to the special issue, Journal of Modern Italian Studies, 2025, pp. 1-10
Gwenaëlle Callemein, « Artificial intelligence at the service of legal history: towards a new way of exploiting sources », Revue Lexsociété, 2025
Lucie Bargel, Carlo Caprioglio, Enrico Gargiulo, Daniela Trucco, « Migrations, citizenship and administrative borders: the Italian case », Modern Italy, 2025, n°1
Marc Peltier, « Sports disciplinary proceedings in France and the right to remain silent », SpoPrax, 2025, p. 167
Lucie Bargel, Enrico Gargiulo, Dario Tuorto, « The Thin Boundaries of the Right to Vote: Mobile Citizens and Electoral Constraints in Italy »: I confini labili del diritto di voto: cittadini mobili e vincoli elettorali in Italia, Journal of Modern Italian Studies, 2025
Lucie Bargel, Daniela Trucco, « Italy and the Citizenship-Mobility Nexus in History and Today. Introduction to the Special Issue »: L'Italia e il nesso cittadinanza-mobilità nella storia e oggi. Introduzione al numero tematico, Journal of Modern Italian Studies, 2025
Marc Peltier, « Le code de conduite des juges de la Cour suprême des Etats-Unis », Revue internationale de droit comparé, 2024, n°2, p. 183
Lucie Bargel, « The Politicization of Electoral Rolls and Migrations in post-WW2 Italy »: La politicizzazione delle liste elettorali e delle migrazioni nell’Italia del secondo dopoguerra, Meridiana, 2024, n°109
Lucie Bargel, « Rigo (Enrica) – La straniera. Migrazioni, asilo, sfruttamento in una prospettiva di genere. – Rome, Carocci editore, 2022. 142 p. Bibliogr. », Revue Française de Science Politique, 2023, n°5
Gwenaëlle Callemein, « Introduction », Revue Lexsociété, 2023
Marc Ortolani, « L’accusation de pratique incestueuse, moyen judiciaire de régulation des mœurs. L’exemple du Sénat de Nice sous la Restauration », Revue Lexsociété, 2023
Gwenaëlle Callemein, « Entre manque de preuve et volonté d’exclure le couple incestueux : la jurisprudence du Sénat de Savoie au XVIIIe siècle », Revue Lexsociété, 2023
Yannick Rumpala, « Réguler les intelligences artificielles ? De l’intérêt de revenir aux fictions du cyberpunk pour comprendre un défi non résolu », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2023
Abdellali Hajjat, Christelle Hamel, Géraldine Bozec, Marguerite Cognet, « Expérience des discriminations dans l'enseignement supérieur et la recherche en France »: Premiers résultats de l’enquête ACADISCRI, Eclairages, 2022
Ugo Bellagamba, « Vers une société sans juges ? », Les Cahiers de la justice, 2022, n°3, p. 545
Bénédicte Decourt-Hollender, Bénédicte Decourt Hollender, « La police de Ville à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles », Rivista di storia del diritto italiano, 2022
Stéphanie Blot-Maccagnan, « La place du plaidoyer écrit dans la procédure pénale la fin du XVIIIe siècle : l'affaire du sieur Musquinet de la Pagne (1782-1794) », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2022, n°191210
Yannick Rumpala, « ‘Smart’ in another way: the potential of the Fab City approach to reconfigure urban dynamics », Urban Research and Practice, 2021, n°2
Marie-Hélène Sa Vilas Boas, « Un scrutin sans surprise ni électeurs ? L’élection présidentielle portugaise de janvier 2021 », Pôle sud, 2021, n°2
Mathieu Maisonneuve, Sébastien Besson, Clémentine Legendre, Jean-Michel Marmayou, Marc Peltier, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2021
Yannick Rumpala, « Science fiction, reconfigured social theory and the Anthropocene Age: exploring and thinking about planetary futures through fictional imaginaries », Global Discourse: An Interdisciplinary Journal of Current Affairs and Applied Contemporary Thought, 2021, n°12
Alban Jacquemart, Lucie Bargel, Marion Charpenel, Camille Masclet, « Chronique bibliographique »: Sur le genre, Revue Française de Science Politique, 2021, n°1, p. 119
Yannick Rumpala, « The dynamics and conditions of material forms of ‘commons-based peer production’. Towards a reappropriation of living conditions? », Review of Social Economy, 2020, n°2
Gwenaëlle Callemein, « L’enquête sur la situation matérielle et morale de l’enfant délinquant : l’exemple du tribunal de Grasse (1912-1922) », Criminocorpus, revue hypermédia. Histoire de la justice, des crimes et des peines, 2020
Frédéric Constant, « L’interprétation du droit par le juge en Chine », Revue internationale de droit comparé, 2019, pp. 889-902
Le pouvoir d’interprétation judiciaire du droit en Chine est fortement contraint par une conception stricte de la séparation des pouvoirs et par la volonté de cantonner le juge à une application mécanique de la loi. Les inconvénients inhérents à un tel système ont conduit la Cour populaire suprême à élargir le champ de son pouvoir d’interprétation afin d’harmoniser la pratique des tribunaux, la dernière tentative étant la mise en place du système des cas directeurs. Le présent article propose de replacer l’interprétation judiciaire du droit en Chine dans sa dimension historique afin de mieux en saisir la nature et les limites.
Frédéric Constant, « The Legal Administration of Qing Mongolia », Late Imperial China, 2019, n°1
Yannick Rumpala, « Quelle démocratie pour une société post-croissance ? »: Éléments pour une cartographie de répertoires de propositions, Politique et Sociétés, 2019, n°2
Marc Peltier, « L'ouverture des paris sportifs aux Etats-Unis », Les cahiers de droit du sport, 2019, n°50, p. 196
Lucie Bargel, « Le corps électoral de la Nation. Saisir la loyauté des émigré∙e∙s de la Roya (1944-1949) », Genèses. Sciences sociales et histoire, 2019, n°115
Alban Jacquemart, Lucie Bargel, Marion Charpenel, « CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE Sur le genre », Revue Française de Science Politique, 2018
Yannick Rumpala, « Alternative Forms of Energy Production and Political Reconfigurations: Exploring Alternative Energies as Potentialities of Collective Reorganization », Bulletin of Science, Technology & Society, 2017, n°2, pp. 85-96
Stéphane Cadiou, Marie-Ange Grégory, « Nice : la fidélité à droite avant tout ? », Métropolitiques, 2017
Lucie Bargel, « Une carte, trois communes et deux États », Norois. Environnement, aménagement, société, 2016, n°238239, pp. 85-95
Yannick Rumpala, « Tester le futur par la science-fiction. Extension du domaine des possibles, mondes préfabriqués et lignes de fuite », Futuribles, 2016, n°413, pp. 53-72
Marc Peltier, « Le manquement aux obligations de localisation du judoka : suite et fin ? », Les cahiers de droit du sport, 2016, n°44, p. 77
Marc Peltier, « Pas de QPC sur la prohibition de l’usage de substances interdites », Les cahiers de droit du sport, 2016, n°44, p. 68
Marc Peltier, « Retour sur les fondements du pouvoir disciplinaire de l’AFLD », Les cahiers de droit du sport, 2016, n°43, p. 152
Marc Peltier, « Référé-suspension et lutte contre le dopage : entre urgence et doute sérieux », Les cahiers de droit du sport, 2016, n°43, p. 137
Marc Peltier, « Le référé-suspension contre une décision de sanction de l'AFLD », Les cahiers de droit du sport, 2016, n°42, p. 208
Marc Peltier, « Le TAS et la sentence d'accord-partie », Les cahiers de droit du sport, 2016, n°42, p. 143
Alban Jacquemart, Lucie Bargel, Marion Charpenel, « PRÉSENTATION, Chronique bibliographique sur le genre », Revue Française de Science Politique, 2016