Publications
Lucie Bargel, Giordano Bottecchia, Sabina Donati, Valentina Fusari, « Are we witnessing a revolution of the Italian citizenship regime? »: Postscript to the special issue, Journal of Modern Italian Studies, 2025, pp. 1-10
Gwenaëlle Callemein, « Artificial intelligence at the service of legal history: towards a new way of exploiting sources », Revue Lexsociété, 2025
Lucie Bargel, Carlo Caprioglio, Enrico Gargiulo, Daniela Trucco, « Migrations, citizenship and administrative borders: the Italian case », Modern Italy, 2025, n°1
Marc Peltier, « Sports disciplinary proceedings in France and the right to remain silent », SpoPrax, 2025, p. 167
Lucie Bargel, Enrico Gargiulo, Dario Tuorto, « The Thin Boundaries of the Right to Vote: Mobile Citizens and Electoral Constraints in Italy »: I confini labili del diritto di voto: cittadini mobili e vincoli elettorali in Italia, Journal of Modern Italian Studies, 2025
Lucie Bargel, Daniela Trucco, « Italy and the Citizenship-Mobility Nexus in History and Today. Introduction to the Special Issue »: L'Italia e il nesso cittadinanza-mobilità nella storia e oggi. Introduzione al numero tematico, Journal of Modern Italian Studies, 2025
Marc Peltier, « Rien ne sert de courir après la notification d'un contrôle antidopage »: Commentaire de l'arrêt CE, 15 juillet 2024 : n° 490696., Les cahiers de droit du sport, 2024, n°66, p. 119
Marie Bassi, « Entretien n° 2 : Quelle place pour les chercheur.es et les exilé.e.s dans l’étude du politique en migration ? », e-migrinter, 2024, n°24
Marc Peltier, « Le code de conduite des juges de la Cour suprême des Etats-Unis », Revue internationale de droit comparé, 2024, n°2, p. 183
Marc Peltier, « Le contrôle juridictionnel des sanctions pour présence de substance d’abus »: Commentaire de l'arrêt CE, 2e ch., 5 février 2024 : n° 472241., Les cahiers de droit du sport, 2024, n°65, p. 85
Lucie Bargel, « The Politicization of Electoral Rolls and Migrations in post-WW2 Italy »: La politicizzazione delle liste elettorali e delle migrazioni nell’Italia del secondo dopoguerra, Meridiana, 2024, n°109
Marc Peltier, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2024, p. 967
Sébastien Ségas, Arthur Delaporte, Anne-Sophie Petitfils, « Introduction to the special issue does local context matter? The re-localization of politics during municipal elections in three French cities », French Politics, 2023, n°4
Lucie Bargel, « Rigo (Enrica) – La straniera. Migrazioni, asilo, sfruttamento in una prospettiva di genere. – Rome, Carocci editore, 2022. 142 p. Bibliogr. », Revue Française de Science Politique, 2023, n°5
Gwenaëlle Callemein, « Introduction », Revue Lexsociété, 2023
Marc Ortolani, « L’accusation de pratique incestueuse, moyen judiciaire de régulation des mœurs. L’exemple du Sénat de Nice sous la Restauration », Revue Lexsociété, 2023
Gwenaëlle Callemein, « Entre manque de preuve et volonté d’exclure le couple incestueux : la jurisprudence du Sénat de Savoie au XVIIIe siècle », Revue Lexsociété, 2023
Yannick Rumpala, « Réguler les intelligences artificielles ? De l’intérêt de revenir aux fictions du cyberpunk pour comprendre un défi non résolu », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2023
Marc Peltier, « Le cannabis et la loi plus douce »: Commentaire de CE, ord., 6 juillet 2022 : n° 465057., Les cahiers de droit du sport, 2023, n°62, p. 131
Abdellali Hajjat, Christelle Hamel, Géraldine Bozec, Marguerite Cognet, « Expérience des discriminations dans l'enseignement supérieur et la recherche en France »: Premiers résultats de l’enquête ACADISCRI, Eclairages, 2022
Ugo Bellagamba, « Vers une société sans juges ? », Les Cahiers de la justice, 2022, n°3, p. 545
Marc Peltier, « La fin de Roe v. Wade », Les petites affiches, 2022, n°9, p. 19
Bénédicte Decourt-Hollender, Bénédicte Decourt Hollender, « La police de Ville à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles », Rivista di storia del diritto italiano, 2022
Pauline Brücker, Marie Bassi, Alice Franck, « Supporting a revolution from afar: the construction of unity between generations of Sudanese exiles in France », Mediterranean Politics, 2022, n°5
Yannick Rumpala, « ‘Smart’ in another way: the potential of the Fab City approach to reconfigure urban dynamics », Urban Research and Practice, 2021, n°2
Yannick Rumpala, « Science fiction, reconfigured social theory and the Anthropocene Age: exploring and thinking about planetary futures through fictional imaginaries », Global Discourse: An Interdisciplinary Journal of Current Affairs and Applied Contemporary Thought, 2021, n°12
Lucie Bargel, Marion Charpenel, Alban Jacquemart, Camille Masclet, « Chronique bibliographique »: Sur le genre, Revue Française de Science Politique, 2021, n°1, p. 119
Gwenaëlle Callemein, « L’enquête sur la situation matérielle et morale de l’enfant délinquant : l’exemple du tribunal de Grasse (1912-1922) », Criminocorpus, revue hypermédia. Histoire de la justice, des crimes et des peines, 2020
« Empêcher la formation des jeunes délinquants », avoir « un nouveau système de traitement pour l’enfance coupable », l’exposé des motifs de la loi du 22 juillet 1912 est clair, il faut repenser la justice des mineurs. Punir un enfant délinquant ne peut suffire, il faut l’accompagner, l’encadrer et le rééduquer, car, contrairement aux autres délinquants, son âge offre cette possibilité et permet d’espérer son amendement. La pratique judiciaire montre d’autant plus que certains enfants sont d...
Marc Peltier, « L'assistance judiciaire et le contentieux sportif international », Les cahiers de droit du sport, 2020, n°54, p. 108
Frédéric Constant, « L’interprétation du droit par le juge en Chine », Revue internationale de droit comparé, 2019, pp. 889-902
Le pouvoir d’interprétation judiciaire du droit en Chine est fortement contraint par une conception stricte de la séparation des pouvoirs et par la volonté de cantonner le juge à une application mécanique de la loi. Les inconvénients inhérents à un tel système ont conduit la Cour populaire suprême à élargir le champ de son pouvoir d’interprétation afin d’harmoniser la pratique des tribunaux, la dernière tentative étant la mise en place du système des cas directeurs. Le présent article propose de replacer l’interprétation judiciaire du droit en Chine dans sa dimension historique afin de mieux en saisir la nature et les limites.
Mathieu Maisonneuve, Sébastien Besson, Marc Peltier, Antonio Rigozzi, « Chronique de jurisprudence en matière arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2019
Frédéric Constant, « The Legal Administration of Qing Mongolia », Late Imperial China, 2019, n°1
Yannick Rumpala, « Quelle démocratie pour une société post-croissance ? »: Éléments pour une cartographie de répertoires de propositions, Politique et Sociétés, 2019, n°2
Marc Peltier, « Retour vers le passé de la compétence disciplinaire de l’AFLD »: Cons. const., 26 juillet 2019, déc. n° 2019-798 QPCCE, 2 octobre 2019, n° 423910., Les cahiers de droit du sport, 2019, n°53, p. 134
Marc Peltier, « L’employeur et le sportif dopé »: CA Caen, 29 août 2019, n° RG 18/00148., Les cahiers de droit du sport, 2019, n°53, p. 52
Lucie Bargel, « Le corps électoral de la Nation. Saisir la loyauté des émigré∙e∙s de la Roya (1944-1949) », Genèses. Sciences sociales et histoire, 2019, n°115
Marc Peltier, « L’urgence et le sport en matière de référé-suspension »: CE, ord., 12 avril 2019, n° 429645., Les cahiers de droit du sport, 2019, n°53, p. 148
Marc Peltier, « Sanction disciplinaire et liberté d’entreprendre »: CE, ord., 7 mai 2019 : n° 430134.CE, 18 juillet 2019, n° 430133., Les cahiers de droit du sport, 2019, n°53, p. 140
Marc Peltier, « Le Tribunal national des sports en Australie », Les cahiers de droit du sport, 2019, n°53, p. 170
Marc Peltier, « De nouvelles règles de procédure devant les commissions de la FIFA », Les cahiers de droit du sport, 2019, n°53, p. 166