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Mathieu Maisonneuve

3 Avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE CEDEX

Mathieu Maisonneuve

Professeur, Droit public.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

L'agent sportif et son rôle dans les affaires juridiques internationales

mardi 26 novembre 2019

Organisé par la Fac de droit de l’Université Jean Moulin, Lyon 3

La police de la liberté en économie de marché

jeudi 21 novembre 2019

Quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s) liberté(s) ?

Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

Les modes alternatifs de règlement de litiges

vendredi 8 novembre 2019

Table-ronde de droit administratif comparé

organisée par le Centre de recherches administratives, Aix-Marseille Université.

Le dispositif de lutte contre le dopage - Évolutions et perspectives

vendredi 18 janvier 2019

Organisé par le Laboratoire de Droit du Sport rattaché au CREDIMI sous la direction scientifique de Cécile Chaussard, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne et de Thierry Chiron, Avocat au barreau de Dijon

Le statut constitutionnel de La Réunion peut-il changer ?

lundi 3 septembre 2018

Conférence organisée par l’Université de la Réunion

Les acteurs du droit au service du sport

jeudi 5 juillet 2018

Organisé par le barreau de Marseille et le Centre de droit du sport d'Aix-Marseille Université, avec le soutien de la Direction régionale et départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale PACA

Concurrence des normativités

jeudi 14 juin 2018

Colloque international co-organisé par le CERSA - Paris 2, le GREGHEC - HEC, Paris, le Centre Perelman - ULB, Bruxelles et ETHICS - ICL, Lille

Début et fin de vie. Le droit et la bioéthique en question

mercredi 16 mai 2018

Organisé par Le Centre d’études des droits du monde arabe (CEDROMA) de la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université Saint-Joseph de Beyrouth

Regards croisés sur les addictions

jeudi 16 novembre 2017

Organisé par Cathy Pomart, Maître de conférences HDR en droit privé, Université de La Réunion

Service(s) Public(s) en Méditerranée

jeudi 19 octobre 2017

Sous le haut patronage de S. E. le Président de la République hellénique, M. Prokopios Pavlopoulos . Organisé à l’invitation du président Nikolaos Sakellariou & du professeur Mathieu Touzeil-Divina.

La loi du 28 février 2017 relative à l'égalité réelle outre mer

mardi 29 août 2017

entre ambition et réalisations

Organisé sous la direction scientifique de Mathieu Carniama, Julie Dupont-Lassalle et Mathieu Maisonneuve


Parutions

L'unité de la République et la diversité culturelle

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016

Réflexions sur l’état et l'avenir de l'unité républicaine face aux communautés, coutumes, langues et cultes.



Publications

Thèse

L'arbitrage des litiges sportifs. Thèse soutenue en 2007 à Paris 1, sous la direction de Laurent Richer.

Ouvrages

Mathieu Maisonneuve et Olivier Desaulnay (dir.), L'unité de la République et la diversité culturelle : colloque organisé le 31 octobre 2014 par le Centre de recherche juridique et le Master droit public de l'Université de La Réunion, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Collection Droit d'outre-mer, 130 p.

Mathieu Maisonneuve (dir.), Droit et olympisme : contribution à l'étude juridique d'un phénomène transnational actes du colloque du 4 septembre 2012, Université de La Réunion, Faculté de droit et d'économie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Centre de droit du sport, 205 p.

Mathieu Maisonneuve et Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Droit(s) du football, Editions l'Epitoge, 2014, L'Unité du droit, 186 p.

Mathieu Maisonneuve, Éric Naim-Gesbert et Tristan Aoustin (dir.), La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection Droit d'Outre-Mer, 326 p.

Mathieu Maisonneuve (dir.), Droit et Coupe du monde, Economica, 2011, Collection Études juridiques, 468 p.

Mathieu Maisonneuve, L'arbitrage des litiges sportifs, LGDJ Lextenso éditions, 2011, Bibliothèque de droit public, 608 p.

Articles

Mathieu Maisonneuve, « La priorité au retour des fonctionnaires « ultramarins » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2018, p. 564

Mathieu Maisonneuve, « « La CEDH et les obligations de localisation des sportifs : le doute profite à la conventionnalité de la lutte contre le dopage », note sous CEDH, 5e sect., 18 janvier 2018, Fédération nationale des associations et des syndicats sportifs (FNASS) et autres c. France, req. nos 48151/11 et 77769/13 », Journal d'actualité des droits européens, N° 9, 2018, p. NC

Mathieu Maisonneuve, « « La CEDH et les obligations de localisation des sportifs : le doute profite à la conventionnalité de la lutte contre le dopage », note sous CEDH, 5e sect., 18 janvier 2018, Fédération nationale des associations et des syndicats sportifs (FNASS) et autres c. France, req. nos 48151/11 et 77769/13 », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2018, p. chron n°09

Mathieu Maisonneuve, « Le Conseil d'Etat et le mérite sportif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2017, p. 1521

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (Tribunal de commerce du Hainaut (Belgique), division Charleroi, 19 janvier 2017, A/16/00141, Lassana Diarra c/ URBSFA & FIFA ; Tribunal fédéral suisse, 1re Cour de droit civil, arrêt 4A_620/2015 du 13 décembre 2016, Sporting Clube de Portugal c/ Doyen Sports Investments Limited) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2017, pp. 1011-1057

Mathieu Maisonneuve, « Le Conseil d’Etat et le mérite sportif », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. 1521

Mathieu Maisonneuve, « Montées-descentes" : des hauts et des bas pour la FFF et la LFP », Les cahiers de droit du sport, N° 43, 2016, pp. 9-11

Mathieu Maisonneuve, « L'AAI privée, une bizarrerie du droit du sport ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2016, p. 745

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs. sous Cour fédérale de justice allemande (BGH), 7 juin 2016, Claudia Pechstein c/ International Skating Union (ISU), KZR 6/15 ; Trib. féd. Suisse, arrêt du 1er avril 2016, H. Ben Arfa c/ FIFA, 4A_620/2015) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2016, pp. 901-952

Mathieu Maisonneuve, « « Oberlandesgericht München, Claudia Pechstein v/ International Skating Union (ISU), 15 janvier 2015, Az. U 1110/14 Kart » », in Antoine Duval, Antonio Rigozzi (dir.), Yearbook of International Sports Arbitration 2015, T.M.C. Asser Press, N° 1, 2016, pp. 335-348

Mathieu Maisonneuve, « Le service public du sport professionnel », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016, pp. 1221-1225

Mathieu Maisonneuve, « L’autonomie des ordres juridiques sportifs transnationaux. Le sport au cœur des rapports de systèmes », in Baptiste Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ|Lextenso Éditions, 2016, pp. 1227-1246

Mathieu Maisonneuve, « La décentralisation des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive. A propos des articles 28 et 29 de la loi NOTRe », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 38, 2015, p. 2269

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs. sous Oberlandesgericht München, Claudia Pechstein c/ International skating union (ISU), 15 janvier 2015, Az. U 1110/14 Kart ; obs. sous TAS, 2014/A/3652, KRC Genk c/ LOSC Lille Métropole, sentence du 5 juin 2015) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2015, pp. 905-950

Mathieu Maisonneuve, « La Russie et le Qatar valent bien une grand-messe du football », Le Monde, 2015, p. NC

Mathieu Maisonneuve, « Le système de "montée/descente" sportive en voie de relégation », Recueil Dalloz, 2015, pp. 1850-1851

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs. sous Landesgericht München I, Claudia Pechstein c/ International skating union (ISU), 26 février 2014, Urtel Az. 37 O 28331/12 ; obs. sous High Court of Justice, Queen’s Bench Division, Commercial Court, England and Wales Cricket Board Ltd c/ Danish Kaneria, 21 mars 2013, [2013] EWHC 1074 (Comm)) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2014, pp. 667-698

Mathieu Maisonneuve, « Droit du sport », in Touzeil-Divina, Mathieu (dir.), Initiation au droit : introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, LGDJ Lextenso éditions, 2014, p. 214

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs sous Cass 1re civ., 27 février 2013, Office des faillites du canton de Genève c/ Racing club de Lens) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2013, pp. 789-808

Mathieu Maisonneuve, « Les sanctions disciplinaires prononcées pour des faits commis à l’occasion des compétions internationales de rugby », in Buy, Frédéric and Centre Michel de l'Hospital (dir.), Droit et rugby: actes du colloque, Éd. du Centre Michel de L'Hospital, N° 1, 2013, pp. 122--135

Mathieu Maisonneuve, « Des stades et des contrats administratifs », in Jean-Jacques Bienvenu, Michel Degoffe, Étienne Fatôme (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Laurent Richer. A propos des contrats des personnes publiques, Paris, LGDJ|Lextenso Éditions, 2013, pp. 693-700

Mathieu Maisonneuve, « La chasse à courre à l´universitaire, un sport éthique ? », Les cahiers de droit du sport, N° 27, 2012, pp. 125-126

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2012, p. 645

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. révision 2012 du Code de l’arbitrage en matière sportive ; obs. sous Trib. féd. suisse, arrêt du 27 mars 2012, Francisco da Silva Matuzalem c/ FIFA ; obs sous Trib. féd. Suisse, arrêt du 29 mai 2012, Women’s Basketball Club Nadezhda c/ Rebecca Hammon) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2012, pp. 645-674

Mathieu Maisonneuve, « Les caractères du droit français du sport », in Rigozzi, Antonio and Sprumont, Dominique and Hafner, Yann and Université de Neuchâtel . Faculté de droit (dir.), Citius, altius, fortius: mélanges en l'honneur de Denis Oswald, Helbing Lichtenhahn, 2012, pp. 397--411

Mathieu Maisonneuve, « Les contrôles au sein du mouvement sportif international : la procédure d’appel du Tribunal arbitral du sport (TAS) », in Dudognon, Charles and Foucher, Bernard and Karaquillo, Jean-Pierre (dir.), Règlement des litiges au sein du mouvement sportif, Dalloz|Juris éditions, 2012, p. nc

Mathieu Maisonneuve, « Traitement arbitral du contentieux sportif », in Paracchia, D. and Rizzo, F. (dir.), droitdusport.com, 2012, p. nc

Mathieu Maisonneuve, « Commentaire - Règlement des litiges - La France, terrain de jeu juridictionnel des agents de joueurs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 108, 2011, p. 39

Mathieu Maisonneuve, « La France, terrain de jeu juridictionnel des agents de joueurs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 108, 2011, pp. 39--41

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. de l’art. 3 de la loi n° 2011-617 du 1er juin 2011 relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA 2016, pp. 802-805 ; obs. sous TAS, 2010/A/2090, Finnish Ski Association & Aino-Kaisa Saarinen c/ Fédération internationale de ski, sentence du 7 février 2011, pp. 805-810 ; obs. sous TAS, 2010/A/2315, Netball New Zealand c/ International Netball Federation Limited, sentence du 27 mai 2011, pp. 817-818 ) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2011, pp. 801-829

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. de l’art. 3 de la loi n° 2011-617 du 1er juin 2011, TAS, 2010/A/2090, sentence du 7 février 2011, TAS, 2010/A/2315, sentence du 27 mai 2011) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2011, pp. 801--829

Mathieu Maisonneuve, « Compte-rendu colloque mauricien sur l’arbitrage international (île Maurice, 13-14 décembre 2010) », Revue de l'arbitrage, 2011, pp. 329--334

Mathieu Maisonneuve, « Les clauses compromissoires dans les contrats publics immobiliers », in Clamour, Guylain (dir.), Contrats et propriété publics: actes du colloque de Montpellier des 28 et 29 avril 2011, LexisNexis, 2011, p. 167

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. du Code de l'arbitrage en matière de sport (version 2010), TAS, 2009/C/1824, avis du 11 juin 2009, TAS, 2008/A/1545, sentence du 16 juillet 2010) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2010, pp. 601--638

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (comm. du Code de l'arbitrage en matière de sport (version 2010), pp. 602-606 ; obs. sous TAS, 2009/C/1824, Comité international olympique, avis du 11 juin 2009, pp. 611-614 ; obs. sous TAS, 2008/A/1545, Andrea Anderson et al. c/ CIO, sentence du 16 juillet 2010, pp. 628-631) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2010, pp. 601-638

Mathieu Maisonneuve, « Les Roms, les ultra-marins et la Constitution », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2010, p. 2017

Mathieu Maisonneuve, « Traitement arbitral du contentieux sportif », Lamy droit du sport, 2010, p. nc

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (CAS, sentence du 3 juillet 2009, TAS, 2007/A/1370 & 1376, sentence du 11 septembre 2008, TAS, 2009/A/1782, sentence du 12 mai 2009, TAS, 2008/A/1583 & 1584, sentence du 15 septembre 2008) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2009, pp. 601--646

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (TAS, 2006/A/1159, sentence du 23 mai 2007, TAS, 2006/O/1055, sentence du 9 février 2007, et TAS, aff. 2007/A/1149 & 2007/A/1211,sentence du 16 mai 2007, TAS, 2007/A/1368, sentence du 25 mars 2008, TAS, 2007/A/1298, 1299 & 1300, sentence du 30 janvier 2008, et TAS, aff. 2006/A/1180, sentence du 24 avril 2007, Trib. féd. suisse, 22 mars 2007) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2009, pp. 535--573

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs. sous CAS, Tom Bonnen & ASO, sentence du 3 juillet 2009, pp. 603-605 ; obs. sous TAS, 2007/A/1370 & 1376, FIFA et al. c/ R. Lucas Dodà, sentence du 11 septembre 2008, pp. 605-607 ; obs. sous TAS, 2009/A/1782, F. Volandri c/ ITF, sentence du 12 mai 2009, pp. 620-622 ; obs. sous TAS, 2008/A/1583 & 1584, Sport Lisboa e Benfica Futebol SAD et al. c/ UEFA et al., sentence du 15 septembre 2008, pp. 622-627) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2009, pp. 601-646

Mathieu Maisonneuve, « La jurisprudence du Tribunal arbitral du sport (aspects matériels) », Lamy droit du sport, 2009, p. nc

Mathieu Maisonneuve, « La Chambre arbitrale française du sport », Revue Juridique et Economique du Sport, N° 88, 2008, pp. 7--29

Mathieu Maisonneuve, « De la faute disciplinaire en matière sportive », Lamy droit du sport, N° 58, 2008, pp. 1--3

Mathieu Maisonneuve, « Brèves remarques sur la loi du 3 juillet 2008 relative à la lutte contre le trafic de produits dopants », Recueil Dalloz, N° 27, 2008, p. 1839

Mathieu Maisonneuve, « Violence des supporteurs et responsabilité disciplinaire des clubs », Recueil Dalloz, N° 20, 2008, p. 1381

Mathieu Maisonneuve, « « Violence des supporteurs et responsabilité disciplinaire des clubs : l’avis du Conseil d’État », note sous CE (avis), 29 octobre 2007, Société sportive professionnelle LOSC Lille métropole », Recueil Dalloz, N° 20, 2008, pp. 1381-1385

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de droit administratif », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 8, 2008, pp. 261-320

Mathieu Maisonneuve, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs. sous TAS, 2006/A/1159, Association internationale des fédérations d’athlétisme c/ R. Es-Saadi et al., sentence du 23 mai 2007, pp. 539-542 ; obs. sous TAS, 2006/O/1055, V. Del Bossque et al. c/ Besiktas, sentence du 9 février 2007, et TAS, aff. 2007/A/1149 & 2007/A/1211, Agence mondiale antidopage c/ J. Carmona, sentence du 16 mai 2007, pp. 542-544 ; obs. sous TAS, 2007/A/1368, Union cycliste internationale c/ M. Scarponi et al., sentence du 25 », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2008, pp. 535-573

Mathieu Maisonneuve, « La liberté d’expression des sportif et des supporteurs en Europe », Sport et citoyenneté, N° 3, 2008, p. 9

Mathieu Maisonneuve, « Brèves remarques sur la loi du 3 juillet relative à la lutte contre le trafic de produits dopants », Recueil Dalloz, 2008, p. 1839

Mathieu Maisonneuve, « L'inconstitutionnalité de la responsabilité disciplinaire des clubs sportifs du fait de leurs supporters », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2007, p. 1890

Mathieu Maisonneuve, « « L’inconstitutionnalité de la responsabilité disciplinaire des clubs sportifs du fait de leurs supporters », note sous TA Paris, 16 mars 2007, Société Paris Saint-Germain », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2007, pp. 1890-1894

Mathieu Maisonneuve, « Arbitres sportifs et arbitres juridiques (réflexions inspirées par la loi n° 2006-1294 du 23 octobre 2006) », Revue de l'arbitrage, N° 4, 2006, pp. 1123-1128

Mathieu Maisonneuve, « L'arbitrage aux Jeux olympiques de Turin 2006 », Stockholm international arbitration review - SIAR, N° 1, 2006, pp. 225-231

Mathieu Maisonneuve, « La suspension juridictionnelle d'une suspension sportive ou l'arroseur arrosé », Recueil Dalloz, N° 12, 2005, p. 828

Mathieu Maisonneuve, « La suspension juridictionnelle d’une suspension sportive ou l’arroseur arrosé », note sous TA Paris, 5 août 2004, M. Djamel Ainaoui », Recueil Dalloz, N° 12, 2005, pp. 828-832

Mathieu Maisonneuve, « Le droit américain de l'arbitrage et la théorie de l'unconscionability », Revue de l'arbitrage, N° 1, 2005, pp. 101-113

Mathieu Maisonneuve, « Les ordres juridiques sportifs transnationaux », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp. 1563-1597

Mathieu Maisonneuve, « La médiation et la conciliation dans la résolution des conflits du travail sportif », Médiations & Sociétés, N° 9, 2004, pp. 11-14

Mathieu Maisonneuve, « Les discriminations positives ethniques ou raciales en droit public interne », Revue française de droit administratif, N° 3, 2002, pp. 561-572

Communications

Mathieu Maisonneuve, « Le "droit au retour" des fonctionnaires ultramarins », p. 564, M2 Droit public (Université de La Réunion), La loi du 28 février 2017 relative à l’égalité réelle outre-mer : entre ambition et réalisation(s), Saint-Denis, Réunion, 29 août 2017

Mathieu Maisonneuve, « Le Tribunal arbitral du sport et les droits fondamentaux des athlètes », p. Chron 09, Université du Qatar, Law and sport – contemporary perspective, Doha, Qatar, 19 février 2017

Mathieu Maisonneuve, « L’arbitrage TAS est-il menacé ? », in Franck Latty, Jean-Michel Marmayou, Jean-Baptiste Racine (dir.), Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 305-325, International Law Association (ILA) - Branche française, Sport et droit international, Marseille, 04 décembre 2015

Mathieu Maisonneuve, « Droit(s) des stades », Éditions L'Épitoge, p. 115, Laboratoire Thémis (Université du Maine), Droit(s) du football, Le Mans, 04 avril 2014

Mathieu Maisonneuve, « La contribution paradoxale du sport à la fragmentation des sources du droit », in J. Arlettaz, R. Tinière (dir.), Éditions L'Épitoge, p. 103, Centre de recherche juridique (Université de La Réunion), Fragmentation en droit, fragmentation du droit, Grenoble, 17 mai 2013

Mathieu Maisonneuve, « L’impartialité du juge administratif », éditions Juridika, p. NC, Association nationale pour la justice administrative, Promotion du droit et de la justice administrative, Antananarivo, Madagascar, 30 octobre 2013

Mathieu Maisonneuve, « Compte-rendu du 2e colloque biennal mauricien sur l’arbitrage international », Revue de l'arbitrage, p. NC, 2e colloque biennal mauricien sur l’arbitrage international, Unknown, Mauritius, 10 décembre 2012

Mathieu Maisonneuve, « Comment distinguer les vrais des faux arbitrages en matière sportive ? », p. NC, Sport et arbitrage, Paris, 23 septembre 2010

Mathieu Maisonneuve, « Compte-rendu du 1er colloque biennal mauricien sur l’arbitrage international », Revue de l'arbitrage, pp. 329--334, 1er colloque biennal mauricien sur l’arbitrage international, Unknown, Mauritius, 13 décembre 2010

Mathieu Maisonneuve, « Les discriminations positives en outre-mer », p. NC, Droit commun - droit spécial (Regards croisées France - Océan indien), Saint-Denis, Réunion, 28 mai 2009

Autres

Mathieu Maisonneuve, Compte rendu de la 2e Conférence biennale mauricienne sur l’arbitrage international – An African Seat for the 21st Century (Île Maurice, 10-11 décembre 2012), Revue de l'arbitrage, p. NC (Revue de l'arbitrage n°1, p. 304 (2013))

Mathieu Maisonneuve, Compte rendu de la 3e Conférence biennale mauricienne sur l’arbitrage international – The Litmus Test : Challenges to Awards and Enforcement of Awars in Africa (Île Maurice, 15-16 décembre 2014), Revue de l'arbitrage, p. NC (Revue de l'arbitrage n°1 (2015))

Mathieu Maisonneuve, Compte-rendu du 1er colloque biennal mauricien sur l’arbitrage international (île Maurice, 13-14 décembre 2010), Revue de l'arbitrage, p. NC (Revue de l'arbitrage n°1, p. 329-334 (2011))

Mathieu Maisonneuve, Droit du sport, p. 214 (Editeur LGDJ)




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