Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
La valorisation du patrimoine auprès du grand public
2mars2023
L’exemple de l’exposition « C'est mon droit et j'y tiens ! La coutume de Normandie »
4e séance du séminaire d'histoire du droit organisé par le laboratoire ERMES, Université Côte d'Azur.
Le choix des juges
9déc.2022
Rencontres Themis & Sophia organisées sous la direction de Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en Droit privé à l'Université Côte d'Azur.
Les Archives judiciaires de la Savoie avant l’Annexion
17nov.2022
Un héritage, un chantier et des perspectives…
Organisé par l’Académie de Savoie, les Archives départementales de la Savoie et la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc
C'est mon droit et j'y tiens !
La coutume de Normandie
L'ouvrage C'est mon droit et j'y tiens ! La Coutume de Normandie présente les résultats du projet Condé, projet de recherche sur...
Archives départementales de la Seine-Maritime05 / 2022
L'inceste face au droit et à la justice
29avr.2022
Organisé par les labos ERMES et CERDP, Université Nice Côte d'Azur sous la direction de Gwenaëlle Callemein
La difficulté de la preuve dans les empoisonnements criminels du XVI...
1déc.2021
Organisée par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole
Actualité et histoire de l’inceste
8oct.2021
Entre occultation et révélation
Organisé par l’ANR DERVI (Dire Entendre Restituer les Violences Incestueuses), avec le GIP, Mission droit et justice, l’EHESS,...
Un crime atroce et secret
L'empoisonnement devant la justice royale (1682-1789)
L'étude des archives judiciaires permet de mettre en évidence les spécificités de l'empoisonnement, de comprendre la nécessité...
Presses Universitaires de Rennes04 / 2021
L'erreur judiciaire : de dénonciation en réparation (XVIIIe-XXI-si...
9sept.2020
Organisé pour l’ISCJ, Université de Bordeaux par Nicolas Bareït, MCF à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, Mathilde...
Coutume de Normandie et jurisprudence : influences d’ici et d’ail...
22nov.2019
Journée d’étude organisée par Gwenaëlle Callemein et Géraldine Cazals, sous l’égide de l’Institut universitaire de France...
L’Exil au Moyen Âge, entre tourment et plénitude
8nov.2019
Organisé par les équipes de recherche du Lémic, UCO-CIRPaLL, UA sous la responsabilité de Carole Bauguion
Du lieutenant criminel au juge d’instruction
Évolutions historiques et défis contemporains
Presses Universitaires de Rennes11 / 2018
Justices spécialisées, justices d’exception dans les espaces colo...
16déc.2016
Journée d’études « Thémis Outre-mer II », organisée par Éric Wenzel, Univ. Avignon et Éric de Mari, UMR 5815 Dynamiques du...
Production de la norme environnementale et codification du droit rura...
1déc.2016
Xe Colloque du P.R.I.D.A.E.S. organisé par Marc Ortolani, Bruno Berthier, Olivier Vernier et Bénédicte Decourt-Hollender
L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789), soutenue en 2015 à Nice sous la direction de Marc Ortolani, membres du jury : Joël Hautebert (Rapp.), Jacqueline Hoareau-Dodinau (Rapp.), Michel Bottin et Jean-Christophe Gaven
Gwenaëlle Callemein, Vincent Maroteaux, Géraldine Cazals (dir.), C'est mon droit et j'y tiens !: la coutume de Normandie, Editions des Méandres et Direction des Archives départementales de la Seine-Maritime, 2022, 151 p.
Gwenaëlle Callemein, Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant la justice royale, 1682-1789, Presses universitaires de Rennes, 2021, Histoire, 432 p.
L'empoisonnement est une infraction qui est apparue tardivement, bien que le poison soit depuis longtemps utilisé comme une arme criminelle redoutable. En 1682, il fait l'objet d'une réglementation spécifique qui le distingue du simple homicide et qui encadre de manière rigoureuse le commerce des substances vénéneuses. Depuis cette date, l'empoisonnement a toujours été incriminé de façon autonome dans le droit français, étant considéré comme particulièrement grave du fait de la préméditation qui l'accompagne. Cette nouveauté juridique soulève de nombreuses questions, d'une part, sur la constitution de l'infraction et, de l'autre, sur sa répression par les tribunaux. L'empoisonnement étant un crime secret, la question de la preuve se pose à chaque instant. Un intérêt particulier doit être accordé aux moyens mis en oeuvre pour affirmer ou infirmer la présence d'un empoisonnement criminel. Il faut se demander comment les magistrats parviennent à caractériser l'existence de cette infraction à une époque où la science n'en est qu'à ses balbutiements. L'étude des archives judiciaires permet de mettre en évidence les spécificités d'un tel crime, de comprendre la nécessité et l'apport d'une nouvelle réglementation, mais également d'analyser la procédure criminelle qui en découle et de savoir quelles sont les sanctions retenues à l'encontre des empoisonneurs.
Gwenaëlle Callemein, Stéphanie Blot-Maccagnan (dir.), Du lieutenant criminel au juge d'instruction: évolutions historiques et défis contemporains, Presses universitaires de Rennes, 2018, L'Univers des normes, 307 p.
La 4e de couv. indique : "Le magistrat-instructeur est une figure séculaire de la justice pénale française. Depuis la période moderne, le lieutenant criminel, auquel le juge d'instruction a succédé à la suite de la transition révolutionnaire, est un rouage essentiel du procès criminel. Sa mission - instruire le procès - et les pouvoirs qui lui sont dévolus en font le symbole de la procédure de type inquisitoire. Les qualificatifs reçus, depuis le romanesque "homme le plus puissant de France" au "petit juge", s'ils ne reflètent pas son statut réel, montrent son influence sur l'inconscient collectif et les projections chimériques de la société sur cette profession. Or, depuis la fin du XXe siècle, on observe un glissement procédural qui se traduit par une remise en cause du statut de ce magistrat. C'est ainsi que le projet de réforme de 2009 préconisait son remplacement au profit d'un juge des libertés et d'un renforcement des fonctions du parquet. Si ce projet n'est plus d'actualité, les problématique liées au juge d'instruction et à la procédure pénale demeurent. Des spécialistes de la question judiciaire se sont ainsi réunis afin d'apporter une réflexion d'ensemble sur ces questions. Cet ouvrage livre leurs conclusions et propose ainsi de restituer ces enjeux contemporains par une approche pluridisciplinaire."
Gwenaëlle Callemein, « « Une affaire d’empoisonnement à Cipières : quand le poison sert le projet criminel des amants (1706) » », Annales de la société scientifique et littéraire de Cannes et de l’arrondissement de Grasse, tome LXIV « Violence, délinquance, criminalité dans l’espace provençal et niçois, XVIIe - XXe siècle », pp. 11-25, 2019
Gwenaëlle Callemein, « « Le pâturage à Puget-Théniers à travers les bans champêtres de 1837 : entre exploitation des terres et préservation des ressources naturelles », », Production de la norme environnementale et « codification » du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe siècles (M. Ortolani, O. Vernier, G. Callemein et A. Capella, dir.), Nice, Serre, pp. 291-305, 2019
Gwenaëlle Callemein, « « Une justice d’exception spécialisée dans la répression du crime d’empoisonnement : la cour prévôtale de la Martinique (1822-1827) » », Les justices d'exceptions dans les colonies XVIe-XXe siècles : La balance déséquilibrée de Thémis (E. de Mari et E. Wenzel, dir.), Dijon, EUD, Collection Histoires, pp. 123-175, 2018
Gwenaëlle Callemein, « « Portrait d’une femme criminelle : un parricide par empoisonnement réalisé dans la juridiction de Prats-de-Mollo en 1767 » », Rôles, statuts et représentations des femmes en Roussillon et en Europe méridionale du Moyen Âge au XIXe siècle (C. Juhel, dir.), Perpignan, Presses Universitaires de Perpignan, Collection Études, pp. 161-176, 2017
Gwenaëlle Callemein, « « Le corps empoisonné vu à travers les témoignages : regard sur les cours souveraines des XVIIe et XVIIIe siècles » », Le corps empoisonné, pratiques, savoirs, imaginaire de l’Antiquité à nos jours (L. Bodiou, F. Chauvaud et M. Soria, dir.), Paris, Garnier, pp. 219-233, 2014
Gwenaëlle Callemein, « Introduction », Revue Lexsociété, 2023
Gwenaëlle Callemein, « Un crime secret : la difficulté de la preuve de l’empoisonnement à travers la jurisprudence du parlement de Paris (1682-1789) », 2023
L’empoisonnement est, selon le criminaliste Daniel Jousse, « une espèce d’homicide plus criminel que celui qui se commet par le fer ; parce qu’on peut ordinairement se garantir de celui-ci, au lieu que l’autre renferme toujours une trahison ». Cette définition met en évidence le caractère perfide de l’infraction ; il s’agit d’un crime prémédité dans lequel l’empoisonneur agit avec discrétion et son geste est d’autant plus détestable qu’il cible généralement des membres de sa famille. L’empois...
Gwenaëlle Callemein, « Entre manque de preuve et volonté d’exclure le couple incestueux : la jurisprudence du Sénat de Savoie au XVIIIe siècle », Revue Lexsociété, 2023
Gwenaëlle Callemein, « Le bannissement dans la coutume de Normandie (XIIIe-XVe s.) », Études médiévales anglaises, 2022
Gwenaëlle Callemein, « L’enquête sur la situation matérielle et morale de l’enfant délinquant : l’exemple du tribunal de Grasse (1912-1922) », Criminocorpus, revue hypermédia, 2020
Gwenaëlle Callemein, « L’enquête sur la situation matérielle et morale de l’enfant délinquant : l’exemple du tribunal de Grasse (1912-1922) », 2020
« Empêcher la formation des jeunes délinquants », avoir « un nouveau système de traitement pour l’enfance coupable », l’exposé des motifs de la loi du 22 juillet 1912 est clair, il faut repenser la justice des mineurs. Punir un enfant délinquant ne peut suffire, il faut l’accompagner, l’encadrer et le rééduquer, car, contrairement aux autres délinquants, son âge offre cette possibilité et permet d’espérer son amendement. La pratique judiciaire montre d’autant plus que certains enfants sont d...
Gwenaëlle Callemein, Mathieu Goux, « Les questions de droit dans la Coutume réformée de Henri Basnage (1678) : analyse d’un dispositif explicatif », L'information grammaticale, 2020, n°164, pp. 31-38
Gwenaëlle Callemein, « La valorisation du patrimoine auprès du grand public », le 02 mars 2023
Gwenaëlle Callemein, « La difficulté de la preuve dans les empoisonnements criminels du XVIIIème siècle », le 01 décembre 2021
Gwenaëlle Callemein, « Actualité et histoire de l’inceste », le 06 octobre 2021
Organisé par l’ANR DERVI (Dire Entendre Restituer les Violences Incestueuses), avec le GIP, Mission droit et justice, l’EHESS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, CNRS
Gwenaëlle Callemein, « L’Exil au Moyen Âge, entre tourment et plénitude », le 07 novembre 2019
Gwenaëlle Callemein, Joël Hautebert, Stéphanie Blot-Maccagnan, « Le juge criminel vu par le ministère public : l'exemple du présidial de Nantes (fin XVIIè siècle) », Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Rétrospective sur une fonction judiciaire, Nice, le 01 janvier 2018