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Parution : 04/2021
Editeur : Presses Universitaires de Rennes
ISBN : 978-2-7535-8031-2
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Notice SUDOC

Un crime atroce et secret

L'empoisonnement devant la justice royale (1682-1789)


Présentation de l'éditeur

L'empoisonnement est une infraction qui est apparue tardivement, bien que le poison soit depuis longtemps utilisé comme une arme criminelle redoutable. En 1682, il fait l'objet d'une réglementation spécifique qui le distincte du simple homicide et qui encadre de manière rigoureuse le commerce des substances vénéneuses. Depuis cette date, l'empoisonnement a toujours été incriminé de façon autonome dans le droit français, étant considéré comme particulièrement grave du fait de la préméditation qui l'accompagne.

Cette nouveauté juridique soulève de nombreuses questions, d'une part sur la constitution de l'infraction et, de l'autre, sur sa répression par les tribunaux. L'empoisonnement étant un crime secret, la question de la preuve se pose à chaque instant. Un intérêt particulier doit être accordé aux moyens mis en oeuvre pour affirmer ou infirmer la présence d'un empoisonnement criminel. Il faut se demander comment les magistrats parviennent à caractériser l'existence de cette infraction à une époque où la science n'en est qu'à ses balbutiements.

L'étude des archives judiciaires permet de mettre en évidence les spécificités d'un tel crime, de comprendre la nécessité et l'apport d'une nouvelle réglementation mais également d'analyser la procédure criminelle qui en découle et de savoir quelles sont les sanctions retenues à l'encontre des empoisonneurs.

 

Sommaire

Préface de Jacqueline Hoareau-Dodinau

L’emploi de substances vénéneuses avant la promulgation de l’édit de 1682

  • Les insuffisances initiales de la répression
  • L’Affaire des poisons

La qualification juridique de l’empoisonnement

  • L’« invention » du crime d’empoisonnement à l’époque moderne
  • Les éléments constitutifs de l’infraction d’empoisonnement

La répression judiciaire de l’empoisonnement en application de l’édit de 1682

  • Les spécificités procédurales propres à l’empoisonnement
  • Le jugement et la sanction de l’empoisonneur

Histoire , 434 pages.  30,00 €

Document

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