Présentation

Les archives judiciaires de la Savoie avant l'Annexion intéressent vivement les chercheurs, les universitaires des facultés de lettre et de droit, les juristes (magistrats, avocats, notaires etc..), les membres des sociétés savantes, le public attaché à l'identité et au patrimoine de la Savoie.

Ces dernières années un certain nombre de rencontres ont permis de poursuivre un travail historique commencé il y a 150 ans et s'appuyant sur les riches ressources mises à la disposition des chercheurs par les Archives départementales.

Des Actes importants ont été publiés dans le cadre du PRIDAES (Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie) et des travaux des Universités Savoie Mont Blanc et de Genève.

L'Académie de Savoie, les Archives départementales de la Savoie et la Faculté de droit de l'Université Savoie Mont Blanc, sensibles à la valeur considérable des archives du Sénat conservées à Chambéry, ont souhaité organiser une nouvelle journée de travail interdisciplinaire sur ce thème permettant de manifester leur attachement à ces fonds inestimables et valoriser la mission des Archives départementales.

Cette journée d'échanges ouverte au public permettra aussi aux historiens, juristes, praticiens du droit et de l'histoire de Savoie, aux archivistes… de se rencontrer dans une atmosphère amicale et interdisciplinaire.

Programme

Mercredi 16 Novembre 2022

(Cour d'Appel de Chambéry)

14h30 : Accueil
par les chefs de Cour et le président de l'Académie de Savoie

15h00 : Le Sénat de Savoie au prisme des archives
Sylvie Claus, Chambéry, Directrice adjointe des archives départementales de Savoie

15h30 : La série B aux archives départementales de Haute-Savoie : une série à (re)découvrir
Hélène Maurin, Annecy, Archiviste-paléographe, Directrice des archives départementales de Haute-Savoie
Julien Coppier, Directeur adjoint des archives départementales de Haute-Savoie

16h00 : Pause

16h15 : Quatre évasions à la prison royale de Saint-Jean-de-Maurienne (1776-1779) : le juge, le concierge et la femme du concierge
Pierre Geneletti, Chambéry, Président de l'Académie de Savoie, Doctorant en Histoire

16h45 : L'activité judiciaire de la Chambre des comptes de Savoie
Laurent Perrillat, Annecy, Président de l'Académie Salésienne, Archiviste paléographe, Docteur en Histoire

17h15 : L'expertise médico-légale dans les dossiers criminels (à partir de l'exemple du Sénat de Nice sous la Restauration) - Essai de synthèse
Marc Ortolani, Nice, Professeur d'Histoire du Droit, ERMES, Université Côte d'Azur

17h45 : Fin de la journée

Jeudi 17 Novembre 2022

(Conseil départemental de la Savoie)

9h00 : De mémoire de patibulaires - Les enquêtes pour rétablissement des fourches patibulaires et piloris de la série SA 1039 des archives départementales de Savoie (1361-1717)
Arnaud Delerce, Docteur en Histoire, Directeur d'exploitation du château des Rubins, Sallanches

9h30 : La persistance des poursuites pour sorcellerie au XVIIIe siècle : l'exemple de l'ancien duché de Savoie
Gwenaëlle Callemein, Nice, Maître de conférences Histoire du droit et des institutions-ERMES Université Côte d'Azur

10h00 : Les conclusions civiles du substitut de Maistre devant le Sénat de Savoie 1774 à 1788 : témoins d'histoire sociale et judiciaire
Amédée Lathoud, Avocat général honoraire à la Cour de cassation, Académie de Savoie

10h30 : Pause

10h45 : A la recherche de l'ordinaire des vies infâmes : le cas de la meurtrière Sébastienne Chevrier ; 20 octobre 1788-17 messidor an II
Hervé Laly, Professeur agrégé, Docteur en Histoire moderne, Membre associé LLSETI, Université de Savoie Mont Blanc

11h15 : Le jeune Antoine Favre, juge mage de la Bresse dans une affaire criminelle en 1584
Florence Beaume, Chambéry, Directrice des archives départementales de Savoie, Archiviste-paléographe

11h45 : Archives judiciaires de l'ancien duché de Savoie antérieures à 1601 conservées à Dijon : les appels de la Bresse et du Bugey (1323-1599)
Edouard Bouye, Dijon, Archiviste paléographe, Directeur des Archives départementales de Côte-d'Or

12h15 : Repas

14h15 : Archives judiciaires et politique : les lettres de Victor-Amédée II au Sénat de Savoie au début du XVIIIe siècle
Frédéric Meyer, Chambéry-Professeur d'Histoire moderne, LLSETI, Université Savoie Mont Blanc

14h45 : Les procédures sommaires dans les Royales Constitutions de Piémont-Sardaigne, signe d'une justice bureaucratisée ?
Stéphanie Blot-Maccagnan, Nice, Professeur d'Histoire du droit et des institutions-ERMES, Université Côte d'Azur

15h15 : Conflits d'alpage et conflits à propos des biens communs - A la source d'une meilleure connaissance des relations Humains/Nature en Maurienne aux XVIIe et XVIIIe siècles
Dominique Levet, Belley, Professeur honoraire d'Histoire et de Sciences politiques ; Institut AgroParisTech-Université Paris-Saclay

15h45 : Pause

16h00 : L'action du Sénat de Savoie dans le contexte troublé du rachat des droits seigneuriaux : gardien ou arbitre des usages collectifs du sol ?
Bruno Berthier, Chambéry, Maître de conférences en Histoire ; Doyen de la faculté de Droit, Université Savoie Mont Blanc

16h30 : Le rôle des magistrats savoyards dans les réformes judiciaires des Etats de Savoie dans les correspondances avec le gouvernement central 1814-1859
Francesco Aimerito, Turin, Professeur d'Histoire du droit, Faculté de Droit du Piémont Oriental

17h00 : Mourir de mort violente en Savoie au milieu du XIXe siècle, d'après les procédures de non-lieu des judicatures mages
Corinne Townley, Chambéry, Archiviste honoraire aux Archives départementales de Savoie

17h30 : Conclusions
M. le Doyen Bruno Berthier

17h45 : Clôture des travaux
M. Hervé Gaymard, Président du Conseil départemental de la Savoie

18h00 : Cocktail
(offert par le Conseil départemental)

Contact : amedee@lathoud.net