Marc Peltier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés
Responsable de la formation :

Thèse

La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés. Thèse soutenue en 2005 à Paris 1, sous la direction de Paul Le Cannu.


Ouvrages

Marc Peltier, Droit du sport, Bréal by Studyrama, 2022, 2e éd., Lexifac, 200 p.

Marc Peltier, Les grands systèmes juridiques, Bréal by Studyrama, 2021, Lexifac, 149 p.

Marc Peltier, Droit du sport, Bréal by Studyrama, 2020, Lexifac, 200 p.

Marc Peltier, La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection du centre de recherches administratives, 427 p.

Marc Peltier, La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés, 2005, 497 p.


Articles

Marc Peltier, Mathieu Maisonneuve, Sébastien Besson, Marcel Peltier et Antonio Rigozzi, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2019, p. NC

Marc Peltier, Mathieu Maisonneuve, Sébastien Besson et Antonio Rigozzi, « Chronique de jurisprudence en matière arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2019, p. NC

Marc Peltier et Jean-David Dreyfus, « Sociétés d’économie mixte locales et sociétés publiques locales », Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire des sociétés, 2015, p. NC

Marc Peltier, « Le droit à un procès équitable au secours de l'assuré social ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2014, p. 326 

Marc Peltier, Mathieu Maisonneuve, S. Besson, F. Latty et M. Peltier, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2012, p. 645

Marc Peltier, « La Cour de cassation ouvre le mercato des juges », Recueil Dalloz, N° 7, 2011, p. 489 

Voir plus

Marc Peltier, « Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs », Recueil Dalloz, N° 15, 2010, p. 905 

Marc Peltier et Jean-David Dreyfus, « Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2010, p. 105 

Marc Peltier, Mathieu Maisonneuve, C. Chaussard, M. Peltier et Grégory Simon, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs. sous CAS, Tom Bonnen & ASO, sentence du 3 juillet 2009, pp. 603-605 ; obs. sous TAS, 2007/A/1370 & 1376, FIFA et al. c/ R. Lucas Dodà, sentence du 11 septembre 2008, pp. 605-607 ; obs. sous TAS, 2009/A/1782, F. Volandri c/ ITF, sentence du 12 mai 2009, pp. 620-622 ; obs. sous TAS, 2008/A/1583 & 1584, Sport Lisboa e Benfica Futebol SAD et al. c/ UEFA et al., sentence du 15 septembre 2008, pp. 622-627) », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2009, pp. 601-646

Marc Peltier, Mathieu Maisonneuve, C. Chaussard et M. Peltier, « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive (obs. sous TAS, 2006/A/1159, Association internationale des fédérations d’athlétisme c/ R. Es-Saadi et al., sentence du 23 mai 2007, pp. 539-542 ; obs. sous TAS, 2006/O/1055, V. Del Bossque et al. c/ Besiktas, sentence du 9 février 2007, et TAS, aff. 2007/A/1149 & 2007/A/1211, Agence mondiale antidopage c/ J. Carmona, sentence du 16 mai 2007, pp. 542-544 ; obs. sous TAS, 2007/A/1368, Union cycliste internationale c/ M. Scarponi et al., sentence du 25 », Revue de l'arbitrage, N° 3, 2008, pp. 535-573

Marc Peltier, « La société publique locale d'aménagement », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2006, p. 2371 


Autre

Marc Peltier, Mathieu Maisonneuve, Sébastien Besson, Marcel Peltier et Antonio Rigozzi, Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive, Revue de l'arbitrage, N° 3, p. NC

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