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Marc Peltier

Faculté de Droit et Science Politique
Avenue Doyen Trotabas
06050 Nice cedex 1

Marc Peltier

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques

jeudi 4 avril 2019

Approches pluridisciplinaires

Organisé par le CERDACFF, Université de Nice Côte d’Azur

Le dispositif de lutte contre le dopage - Évolutions et perspectives

vendredi 18 janvier 2019

Organisé par le Laboratoire de Droit du Sport rattaché au CREDIMI sous la direction scientifique de Cécile Chaussard, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne et de Thierry Chiron, Avocat au barreau de Dijon

Le concept d'arbitrage

vendredi 3 juin 2016

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

vendredi 11 janvier 2013

Rétrospective sur une fonction judiciaire


Parutions

Droit du sport

Bréal, 2020

Cet ouvrage expose de façon claire et concise l’articulation des sources du droit du sport avant de présenter le droit applicable aux différents domaines de l’activité sportive. Il s’adresse à ceux qui étudient la matière (droit, gestion, STAPS, école de commerce…) comme à ceux qui la pratiquent (dirigeant et juriste d’organisation sportive, avocat,agent sportif…).



Publications

Thèse

La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés. Thèse soutenue en 2005 à Paris 1, sous la direction de Paul Le Cannu.

Articles

Marc Peltier, « Chronique de jurisprudence en matière arbitrale en matière sportive », Revue de l'arbitrage, 2019, p. NC

Marc Peltier, « Sociétés d’économie mixte locales et sociétés publiques locales », Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire des sociétés, 2015, p. NC

Marc Peltier, « Le droit à un procès équitable au secours de l'assuré social ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2014, p. 326

Marc Peltier, « La Cour de cassation ouvre le mercato des juges », Recueil Dalloz, N° 7, 2011, p. 489

Marc Peltier, « Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs », Recueil Dalloz, N° 15, 2010, p. 905

Marc Peltier, « Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2010, p. 105

Marc Peltier, « La société publique locale d'aménagement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2006, p. 2371




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Conférence des Doyens
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