Présentation de l'éditeur
Le présent ouvrage vise à développer une analytique du concept d'arbitrage à partir de sa mise en oeuvre dans le domaine sportif. Le respect de la règle tout comme sa transgression permettent de cerner ce concept sous une forme innovante : il s'agit d'analyser les rapports entre arbitrage sportif et arbitrage juridique et d'étudier le rôle de chaque intervenant, aussi bien de celui qui doit veiller à la bonne application de la règle mais aussi de celui qui est tenu au respect de la règle. Le respect de la règle apparaît comme le point d'achoppement des deux disciplines.
Camile Leroy est doctorante en droit public (sur le contentieux du mandat d'arrêt européen) au Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de droit de Toulon, elle est aussi attachée temporaire d'enseignement et de recherche en droit public.
Loïc Yboud est juriste-assistant au TGI de Toulon, président de l'Association Juris Club Toulonnais, membre du Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de droit de Toulon.
Sommaire
Mélina Douchy-Oudot, Préface, p. 9.
Charles Jarrosson, Propos introductifs, p. 15.
Titre I : Les arbitres et les arbitrages
Guillaume Payan, Le tribunal du sport : une « Cour suprême du sport » ? p.33.
Louis Balmond, Le tribunal arbitral du sport et l’ordre juridique transnational du sport, p. 55.
Camille Leroy, Règles sportives et droit de l’Union Européenne : la recherche d’un équilibre entre les intérêts économiques et la dimension sociétale, p. 85.
Maria Kamouh, Le recours à l’arbitrage en matière administrative au Liban, p. 117.
Titre II : Le défi d’un substrat commun : la gestion de la règle
Frédérique Buy, Contrevenir à la règle. Fautes et tricherie, p. 129.
Lorenzo Passerini Glazel, Arbitrage sans arbitrage : le rôle nomotrophique des joueur, p. 139.
Pascal Richard, « …Good game (?) », p. 145.
Marc Peltier, L’utilisation de la règle par les différents acteurs juridiques et sportifs : l’intervention de l’arbitrage, p.167.
Maxime Lei, La règlementation de la violence dans le milieu sportif, p. 179.
Titre III: Autour de l’arbitrage sportif
Maurice Duny Point de vue d’un arbitre de rugby, p. 211.
Michel Pautot, Pour la généralisation de la vidéo dans le football. Tribunal, p. 215.