Programme

 

Jeudi 5 Juin 2025

(Faculté de droit et des sciences politiques)

 

13h00 : Accueil des participants

13h30 : Mots de bienvenue
Carine Bernault, Professeure de droit privé, Présidente de Nantes Université
Hélène Péroz, Professeure de droit privé, Directrice du pôle Sociétés
Frédéric Allaire, Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de droit et des sciences politiques
Boris Bernabé, Professeur d’histoire du droit, Doyen honoraire de la Faculté Jean-Monnet de l’Université Paris-Saclay, Président de la Société d’Histoire du Droit

14h00 : Mot de présentation
Xavier Godin, Professeur d’histoire du droit à Nantes Université

 

Prémices et genèses

Communications inaugurales en séance plénière

14h15 : Aspects du droit de l’eau au Pays-entre-les-Fleuves
Sophie Démare-Lafont, Professeure d’histoire du droit à l’Université Paris-Panthéon-Assas, Directrice d’études à l’École pratique des hautes études (Sciences historiques et philologiques)

La natura des juristes romains
Dario Mantovani, Professeur au Collège de France (chaire "Droit, culture et société de la Rome antique"), Membre de l’Institut

Genèse d’une discipline : le droit de l’environnement
Michel Prieur, Professeur émérite de droit public de l’Université de Limoges, Doyen honoraire de la Faculté de droit des sciences économiques de Limoges, Directeur scientifique du CRIDEAU, Président du Centre international de droit comparé de l’environnement

Genèse du droit de l’environnement marin, des origines à la Convention du 8 juin 2025
Jean-Pierre Beurier, Professeur émérite de droit public de Nantes Université

16h15 : Discussion

16h30 : Pause

 

Première session parallèle

 

Session A - Approches contemporaines sur l’écologie et l’environnement

16h45 : Ernst Haeckel, inventeur du néologisme « écologie »
Joël Hautebert, Professeur d’histoire du droit à l’Université d’Angers

Un anachronisme productif ? Réflexions sur l’usage du mot "environnement" en histoire du droit
Myriam Prévost, Doctorante contractuelle en droit public à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Entre nature, droit et culture : une écologie historique à travers les dessins de Clemente Rovere
Mario Riberi, Maître de conférences (Professore associato) en histoire du droit médiéval et moderne à l’Université de Turin (Italie)

 

Session B - Préfigurations du droit de l’environnement

16h45 : Déboiser / défricher / conserver / profiter : la forêt et le droit dans l’Italie médiévale. Quelques exemples
Maria Gigliola di Renzo Villata, Professeur émérite d’histoire du droit médiéval et moderne de l’Université de Milan (Italie)

Quand les bisons fonçaient sur Napoléon III. Des réserves artistiques aux réserves biologiques
Anne Dobigny-Reverso, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Toulon

L’histoire du droit de l’environnement en Suède : un aperçu
Bruno Debaenst, Maître de conférences (Associate Professor) en histoire du droit à l’Université d’Uppsala (Suède), Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Toulon

17h45 : Discussion

18h00 : Fin des sessions

18h45 : Réception à l’Hôtel de Ville de Nantes

 

Vendredi 6 Juin 2025

(Faculté de droit et des sciences politiques)

 

8h30 : Accueil des participants

 

Deuxième session parallèle

 

Session A - Penser la nature au siècle des Lumières

9h00 : Gouverner la nature ou gouverner selon la nature : retour sur un paradoxe du siècle des Lumières
Thérence Carvalho, Professeur d’histoire du droit à Nantes Université

La codification du droit et le thème de l’imitation de la nature au temps des Lumières
Gabriel Delesalle, Doctorant contractuel en histoire du droit à l’Université de Poitiers

Le calendrier républicain est-il le calendrier de la nature ?
Grégoire Bigot, Professeur d’histoire du droit à Nantes Université

 

Session B - Autour de l’eau douce

9h00 : L’eau et la régulation des limites et l’utilisation des parcelles selon le droit romain
Konstantin Tanev, Maître de conférences (Associate Professor) à Université d’économie nationale et mondiale de Sofia (Bulgarie)

L’eau en tant que ressource naturelle protégée par l’interdictum quod vi aut clam. Un exemple de droit romain de l’environnement
David Magalhães, Maître de conférences (Professor Auxiliar) en histoire du droit à l’Université de Coimbra (Portugal)

Le droit face au fleuve : bail, débâcle des glaces et gestion des îles de la Loire dans le Berry d’Ancien Régime
Luisa Brunori, Directrice de recherche au CNRS, professeure attachée à l’École normale supérieure (Paris)

10h00 : Discussion

10h15 : Pause

 

Troisième session parallèle

 

Session A - Activités humaines et impacts environnementaux

10h45 : Dominer la nature en ville : existe-t-il un urbanisme romain au moins à Rome ? Parcours à travers le Digeste et le Codex
Dominique Gaurier, Maître de conférences émérite de Nantes Université

Interdire les tournois pour protéger la terre (XIIe et XIIIe siècles)
Pierre Chaffard-Luçon, Maître de conférences à la faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Paris

La restauration des paysages meurtris de la Grande Guerre : ce que nous dit la loi de réparation des dommages de guerre sur le concept d’environnement au début du XXe siècle
Guillaume Quernet, Docteur en histoire du droit de l’Université Paris-Panthéon-Assas

 

Session B - Autour de l’eau salée

10h45 : S’approprier le vivant pour le protéger ? La Controverse de Béring et la propriété
Benjamin Coudurier, Doctorant à l’École de droit de l’Institut d’études politiques (Sciences po) de Paris

Histoire du droit de l’environnement et grands fonds marins
Odile Delfour, Maître de conférences en public droit à Nantes Université
Frantz Mynard, Maître de conférences en histoire du droit à Nantes Université

L’environnementalisation des ports maritimes et fluviaux avant le XXIe siècle
Verlaine Etame Sone, Maître de conférences en droit public à Nantes Université

11h45 : Discussion

 

12h15 : Déjeuner (salle 372)

 

Quatrième session parallèle

 

Session A - Évocations sur l’ancien droit rural

14h15 : Exemples d’une politique législative inspiré par des soucis de développement durable dans l’histoire juridique du Piémont : de la réglementation de l’élevage caprin à celle de la riziculture (XIIIe-XIXe siècles)
Francesco Aimerito, Professeur d’histoire du droit dans le département pour le développement durable et la transition écologique de l’Université du Piémont oriental (Vercelli) (Italie)

En marge de la rédaction de la coutume de Poitou. Appropriation foncière et naissance du bocage aux XVe et XVIe siècles
Pierre Legal, Professeur émérite d’histoire du droit à Nantes Université, Doyen honoraire de la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

Observations pour une histoire du droit de la haie
Marie-Anne Daillant, Maître de conférences en histoire du droit à Nantes Université

 

Session B - L’environnement appréhendé par le droit colonial

14h15 : Nommer et encadrer la nature dans l’espace colonial : l’invention d’un récit environnemental
Monica Cardillo, Professeur d’histoire du droit à Nantes Université

Appropriation et altérités : de la normativité des conquêtes coloniales à l’hégémonie des ethos environnementaux
Joseph Reeves, Docteur en droit public, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université François-Rabelais de Tours

15h15 : Discussion

15h30 : Pause

 

Cinquième session parallèle

 

Session A - Domaine et droit colonial

15h45 : Nature et propriété domaniale en A.O.F. : la conservation au service de la politique coloniale
Élodie Duhamel, Docteure en droit comparé de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ATER à l’Université Paris-Est Créteil

La genèse des aires protégées en droit français. La nécessité de porter le regard par-delà la métropole
Nicolas d’Incau, Doctorant en histoire du droit à Nantes Université

Blâmer l’indigent et l’indigène. Protection des espaces forestiers et restriction des droits d’usage dans la France métropolitaine et coloniale du XXe siècle
Aurélien Bouayad, Chargé d’enseignement et de recherche au Muséum national d’histoire naturelle de Paris et à l’École de droit de l’Institut d’études politiques (Sciences Po) de Paris

 

Session B - Justice et encadrement des populations

15h45 : Législation wisigothique : une nouvelle lecture des écrits de saint Isidore de Séville
Rosine Létinier de Arvizu, Maître de conférences à l’Université de León (Espagne)

Nature et sorcellerie. Un lien étroit dans le droit européen à travers les siècles
Maria Rosa Di Simone, Professeur émérite d’histoire du droit médiéval et moderne de l’Université de Rome Tor Vergata (Italie)

Robes rouges et idées vertes. Les parlementaires bretons à l’époque moderne, des écologistes avant l’heure
Romain Bareau, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université Bretagne Sud

16h45 : Discussion

17h15 : Fin des sessions

19h30 : Accueil au Cercle Louis-XVI

20h00 : Dîner de gala

 

Samedi 7 Juin 2025

 

9h00 : Accueil des participants

 

Sixième session parallèle

 

Session A - Autour de l’animal

9h30 : Un droit à l’existence même pour les espèces inférieures ? Retour sur un aspect des procès médiévaux dirigés contre des animaux
Denis Tappy, Professeur honoraire de l’Université de Lausanne (Suisse)

L’animal dans l’œuvre littéraire et juridique d’un auteur atypique : Eugène Mouton dit Mérinos (1823-1902)
Frédéric Davansant, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université du Littoral Côte d’Opale

La genèse de la police sanitaire vétérinaire internationale dans l’entre-deux-guerres
Jean-Baptiste Masméjan, Maître de conférences en histoire du droit à Nantes Université

 

Session B - Pour un droit comparé de l’environnement

9h30 : L’écologie sous le communisme. La législation environnementale et sa mise en œuvre dans la République populaire de Pologne
Marek Stus, Maître de conférences (Assistant Professor) à l’Université Jagellonne de Cracovie (Pologne)

Sur un carrousel d’arguments d’ordre historique, juridique et écologique : l’exploitation du gisement de Roșia Montană (Roumanie)
Dan Constantin Mâță, Maître de conférences à la Faculté de droit de l’Université « Alexandru Ioan Cuza » de Iasi (Roumanie)

La passation de la commande publique au service de la protection de l’environnement dans les espaces CEMAC et UEMOA : genèse, mutations et portée d’un encadrement juridique régional
Tatiana Ndjobo Mani, Doctorante à l’Université de Douala (Cameroun)

10h00 : Discussion

10h15 : Pause

10h45 : Atelier doctoral

 

12h15 : Déjeuner libre

 

Septième session parallèle

 

Session A - Énergie et fiscalité

14h15 : Le Seigneur, l’eau et le vent. Réflexions sur les banalités énergétiques
Thomas Delannoy, Docteur en droit qualifié aux fonctions de maître de conférences (histoire du droit), Enseignant-chercheur contractuel en droit privé à l’Université de Bretagne Occidentale, Diplômé Notaire

L’imposition des ressources naturelles, l’exemple du sel
Christophe de La Mardière, Professeur du Conservatoire national des arts et métiers (chaire de fiscalité des entreprises)

Le droit public français face à un enjeu stratégique : une histoire du droit de l’énergie
Julien Constantin, Docteur en droit qualifié aux fonctions de maître de conférences (histoire du droit), Enseignant-chercheur contractuel en droit public à l’Université de Caen Normandie

 

Session B - Droit pénal et environnement

14h15 : Aux origines du droit pénal de l’environnement. L’exemple des sentences criminelles de l’échevinage de Valenciennes (1544-1789)
Marc Thérage, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Limoges

De l’appropriation légitime de biens naturels par les pauvres. Considérations juridiques du jeune Marx autour du « vol de bois »
Samuel Sanchez, Maître de conférences en histoire du droit à Nantes Université

Le droit pénal, levier de la transition écologique ?
Alexandre Lucidarme, Docteur en droit privé et sciences criminelles des Universités de Lille et de Salamanque, Enseignant-chercheur contractuel à Le Mans Université

15h15 : Discussion

15h30 : Pause

 

Huitième session parallèle

 

Session A - Littérature et droit

16h00 : Le principe de la responsabilité dans la littérature traitant de l’anthropocène : une rencontre entre la littérature et le droit
Alexandra Juster, Docteure en littérature allemande contemporaine de l’Université de Salamanque (Espagne), Directrice d’un projet de recherche sur le droit et la littérature à l’Institut de littérature comparée de l’Université de Innsbruck (Autriche)

"Il se plu à tyranniser la nature" : commentaire d’un propos du duc de Saint-Simon sur Louis XIV et Versailles
Philippe Pichot, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Bretagne Occidentale

 

Session B - Lectures et cultures de la nature

16h00 : Une lecture environnementale de la geste homérique : la terre, la mer et le vent
Jean-François Brégi, Professeur honoraire à l’Université Côte d’Azur

Du culte de la Nature à son interdiction
Christophe Camby, Docteur en histoire du droit de l’Université de Rennes 1

16h40 : Discussion

17h00 : Clôture générale des sessions

17h15 : Réunion du comité de la Société d’Histoire du Droit

Dîner libre

 

Contact : etame.sone@yahoo.com

Voir : https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/appels/57996-droit-nature-environnement

Inscription obligatoire jusqu'au 30 mai via le site SciencesConf : Journées internationales de la Société d'histoire du droit 2025 - Sciencesconf.org

 

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Journées internationales organisées par la Société d’Histoire du Droit, Nantes Université avec les laboratoires DCS, CDMO et IRDP