Frédéric Davansant, Isabelle Thumerel, Agnès Bayrou-Louis (dir.), Le consentement: de l'intime au politique, Institut francophone pour la justice et la démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2023, Colloques & essais, 152 p.
Le consentement est une réponse du sujet à une proposition extérieure ou à une impulsion intérieure. Dans nos sociétés démocratiques, il occupe une place de plus en plus importante, aussi bien dans les rapports privés que politiques et / ou juridiques. Une relation, un contrat, une norme ne nous semblent valides que s’ils reposent sur l’adhésion des personnes concernées. Pourtant, la notion de consentement est ambiguë. On peut consentir librement ou malgré soi. De plus, d’autres principes, juridiques ou politiques, peuvent parfois limiter la puissance du consentement. Comment distinguer les différentes formes de consentement ? Le consentement peut-il tout justifier ? Et comment mettre en mots les blessures liées à l’absence de consentement ? Voilà quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage. Ce livre collectif est issu d’une suite de rencontres organisées au département de droit de l’Université du Littoral Côte d’Opale. Il repose sur une diversité d’approches : juridique, littéraire, politique, psychanalytique ou médicale.
Frédéric Davansant, Isabelle Thumerel, Agnès Bayrou-Louis (dir.), Discipline et indiscipline parlementaires, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, 196 p.
"L'image des parlementaires dans l'opinion publique est mitigée. A beaucoup, les parlementaires apparaissent à la fois trop et trop peu disciplinés au regard de ce qu'exigerait leur fonction. D'un côté, ils semblent soumis à une rigoureuse discipline partisane qui les empêcherait de voter en conscience. De l'autre, on leur reproche souvent de se comporter de façon désordonnée, notamment en séance, et les parlementaires sont facilement soupçonnés de prendre des libertés avec les règles ou les principes régissant leur fonction. D'où la représentation, plus ou moins répandue, d'un parlementaire à la fois docile et désinvolte. Le but de cet ouvrage est de mettre à l'épreuve une telle représentation. A-t-on raison de croire que les parlementaires font preuve d'une discipline politique rigoureuse et, au contraire, d'une indiscipline excessive dans leur comportement ? Ou bien s'agit-il d'une représentation partielle, voire essentiellement erronée ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage explore la question de la discipline parlementaire sous différents angles, historique, juridique et politique..."
Frédéric Davansant, Marie-Yvonne Crépin, Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l’ancien régime: la jurisprudence pénale des sièges d’amirauté établis en Bretagne (1679-1791), 2003, 462 p.
Frédéric Davansant, Contrat de mise à disposition de capacité de stockage et de séchage de céréales,, 1994
Frédéric Davansant, Frantz Mynard, « The regime of the Strait of Gibraltar. The paradoxical relevance of an ancient colonial dispute. », Straits, BRILL, 2024
Frédéric Davansant, Catherine Roche, « Le droit de la pêche, embryon colbertiste de la préoccupation environnementale (XVIème siècle - XXIème siècle) », in Charbonneau, Alexandre, Fotinopoulou-Basurko, Olga, Mandin, François (dir.), Le travail et la mer, Pedone, 2021, pp. 63-75
Frédéric Davansant, Tiphaine Le Yoncourt, « Les autorités de police administrative de l’eau. Perspectives contemporaines », in Mergey, Anthony, Mynard, Frantz (dir.), La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, 2017
Frédéric Davansant, Frantz Mynard, « Nouvelles routes maritimes artificielles : histoire des canaux interocéaniques et perspectives géopolitiques », in DELFOUR, Odile, LEBOEUF, Cédric, PROUTIERE-MAULION, Gwenaële (dir.), Les nouvelles routes maritimes, Pedone, 2016
Frédéric Davansant, « Les Huguenots de la Salamandre. Un exemple des poursuites engagées contre les protestants fugitifs pendant la Guerre de la Ligue d’Augsbourg. », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 2004, n°2
Frédéric Davansant, « Le procès des Huguenots de la Salamandre. Un exemple des poursuites intentées contre les protestants fugitifs pendant la guerre de la Ligue d'Augsbourg », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 137-157
Davansant Frédéric. Le procès des Huguenots de la Salamandre. Un exemple des poursuites intentées contre les protestants fugitifs pendant la guerre de la Ligue d'Augsbourg. In: Revue juridique de l'Ouest, 2004-2. pp. 137-157.
Frédéric Davansant, Franck Bouscau, Christophe Auzanneau, Cécile Béquignon, Séverine Carreau [et alii], « Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 141-162
Bouscau Franck, Auzanneau Christophe, Bequignon Cécile, Carreau Séverine, Cosson Grégory, Davansant Frédéric, Delamotte Bertrand, Garo-Le Guilloux Anne-Marie, Le Yoncourt Typhaine, Moisy Éric, Peniguel Jean-François, Perron Daniel. Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1996. La santé. pp. 141-162.
Frédéric Davansant, « Détroits en guerre de l’Hellespont à Taïwan », le 14 octobre 2024
Colloque organisé par le CDMO, Nantes Université, le LARJ, Université du Littoral-Côte d'Opale, le Service Historique de la Défense (SHD) dans le cadre du Projet ANR DéCoDé (Défis Contemporains des Détroits, 2024-2027), avec le soutien du Centre d’études stratégiques de la Marine (CESM) et du GIS Histoire et Sciences de la mer, sous la dir. scient. de Frédéric Davansant, Frantz Mynard et Jean de Preneuf
Frédéric Davansant, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024
Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.
Frédéric Davansant, « L'instauration des cours criminelles en France, de l'expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives », L’instauration des Cours criminelles en France, de l’expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives, Nantes (France), le 11 avril 2024
Colloque organisé par le laboratoire Droit et changement social (Nantes Université - CNRS), sous la direction scientifique de François Rousseau, Sylvie Grunvald et Nicolas Rafin
Frédéric Davansant, « La discipline. Réflexions historiques autour d’un objet juridique insaisissable », Discipline et indiscipline parlementaire, Boulogne Sur Mer, le 26 novembre 2018
Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique de l’Université du Littoral Côte d’Opale, en partenariat avec Sciences-po Lille, avec le soutien de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais.
Frédéric Davansant, « Ententes, cartels, mafias… », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par Frédéric Davansant, Maître de Conférences en Histoire du droit, Université du Littoral Côte d’Opale, et Valentin Noisette, Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil.
Frédéric Davansant, « Trajectoires des socio-écosystèmes marins & littoraux : représentations, interventions & interactions », le 08 novembre 2023
Journées scientifiques interdisciplinaires du GIS Histoire du Droit et des Sciences de la Mer, organisées par le Centre de Droit Maritime et Océanique, Nantes Université.
Frédéric Davansant, Catherine Roche, « La gestion des pêches sous l’ancien régime », Journées de la Société Française d’Ichtyologie 2023, Boulogne sur mer, le 25 mai 2023
Frédéric Davansant, « L'indiscipline sanitaire », le 01 décembre 2022
Organisée par le LARJ, Université du Littoral-Côte d'Opale
Frédéric Davansant, « Cinquantenaire du CDMO », le 07 juin 2022
Organisé par le CDMO, Université de Nantes
Frédéric Davansant, « La discipline des équipages torpillés lors de la Seconde Guerre Mondiale. Étude de l’ouvrage de Phil RICHARDS et John J. BANIGAN, How to abandon Ship (1942). », Rentrée solennelle du Centre de Droit Maritime et Océanique de Nantes, NANTES, le 12 janvier 2022
Cette rentrée s'inscrit dans le cadre de l'anniversaire du CDMO qui fête son cinquantenaire. 2 journées d'étude sont organisées pour commencer cette année à la bibliothèque Julien Gracq de l'IEA et à la Maison Julien Gracq à St-Florent-le-Vieil.
Frédéric Davansant, « Les mutineries de la mer Noire (1919. Le théâtre punitif de Clemenceau. », Séminaire interdisciplinaire PO.TE.RE, Montpellier, le 01 décembre 2021
Frédéric Davansant, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021
Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.
Frédéric Davansant, « Les nouveaux risques de l’aventure maritime », le 01 juillet 2021
Journées organisées par le C3RD en partenariat avec le CDMO, le LARJ, Neoline, l’Académie de l’eau, le GIS-CNRS Histoire et Sciences de la Mer, le Cluster Maritime Français et l’Ecole polytechnique d’Assurances (EPA).
Frédéric Davansant, Megane Brunet, Valentin Noisette, « L'état d'urgence sanitaire : quelles conséquences pour les communes ? », Table ronde : l’état d’urgence sanitaire : quelles conséquences pour les communes ?, Dunkerque, le 15 octobre 2020
Frédéric Davansant, « Lectures juridiques de webséries », le 15 mars 2019
organisé par le collectif l’Unité du droit sous le haut parrainage du Professeur Denys de Béchillon, Université de Pau et des Pays de l’Adour et co-organisé par l'Université du Littoral Côte d'Opale.
Frédéric Davansant, « Le procès des mutins de la Mer Noire », La Mer, Dunkerque, le 22 novembre 2018
Frédéric Davansant, « L’affaire de la Moustache des Avocats (Ambert, 1844) », AG Lions Club International, Wimereux, le 09 mars 2018
Frédéric Davansant, « La désobéissance militaire. Terre & Mer. Regards croisés », le 10 novembre 2017
Frédéric Davansant, « Les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales : quelles réponses juridiques ? », le 21 septembre 2017
Organisé par le LARJ sous la direction scientifique de Camille. Carbonnaux et Frédéric. Schneider
Frédéric Davansant, « La Discipline des Gens de Justice », le 24 novembre 2016
Frédéric Davansant, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », le 28 mai 2015
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