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Frédéric Davansant

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.
Responsable de la formation :

Ouvrages

Frédéric Davansant, Agnès Bayrou-Louis et Isabelle Thumerel (dir.), Discipline et indiscipline parlementaires, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, 196 p.

Frédéric Davansant, Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l’ancien régime : la jurisprudence pénale des sièges d’amirauté établis en Bretagne (1679-1791), 2003, 462 p.

Frédéric Davansant, Contrat de mise à disposition de capacité de stockage et de séchage de céréales, [s.n.], 1994, 38 p.


Articles

Frédéric Davansant et Catherine Roche, « Le droit de la pêche, embryon colbertiste de la préoccupation environnementale (XVIème siècle - XXIème siècle). », in Pedone (dir.), Le travail et la mer., Paris, 2021, p. NC

Frédéric Davansant et Tiphaine Le Yoncourt, « Les autorités de police administrative de l’eau. Perspectives contemporaines », in Anthony Mergey, Frantz Mynard (dir.), La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, 2017, pp. 183-236

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Docteurs en droit et science politique

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