Frédéric Davansant

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Département de Droit

Laboratoire de Recherche Juridique
Responsable de la formation :
  • THESE

    Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l’Ancien Régime. : La jurisprudence pénale des sièges d’amirauté établis en Bretagne (1679-1791), soutenue en 2003 sous la direction de Maryvonne CREPIN, membres du jury : Professeur émérite André LAINGUI, Université de Paris II, Professeur émérite Philippe-Jean HESSE, Université de Nantes, Professeur Sylvain SOLEIL, Université de Rennes 1 et Professeur Franck BOUSCAU, Université de Rennes 1   

  • Frédéric Davansant, Isabelle Thumerel, Agnès Bayrou-Louis (dir.), Le consentement: de l'intime au politique, Institut francophone pour la justice et la démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2023, Colloques & essais, 152 p. 

    Frédéric Davansant, Isabelle Thumerel, Agnès Bayrou-Louis (dir.), Discipline et indiscipline parlementaires, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, 196 p. 

    Frédéric Davansant, Contrat de mise à disposition de capacité de stockage et de séchage de céréales,, 1994 

  • Frédéric Davansant, Frantz Mynard, « The regime of the Strait of Gibraltar. The paradoxical relevance of an ancient colonial dispute.  », Straits, BRILL, 2024 

    Frédéric Davansant, Catherine Roche, « Le droit de la pêche, embryon colbertiste de la préoccupation environnementale (XVIème siècle - XXIème siècle) », in Charbonneau, Alexandre, Fotinopoulou-Basurko, Olga, Mandin, François (dir.), Le travail et la mer, Pedone, 2021, pp. 63-75 

    Frédéric Davansant, Tiphaine Le Yoncourt, « Les autorités de police administrative de l’eau. Perspectives contemporaines », in Mergey, Anthony, Mynard, Frantz (dir.), La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, 2017, pp. 183-236   

    Frédéric Davansant, Frantz Mynard, « Nouvelles routes maritimes artificielles : histoire des canaux interocéaniques et perspectives géopolitiques », in DELFOUR, Odile, LEBOEUF, Cédric, PROUTIERE-MAULION, Gwenaële (dir.), Les nouvelles routes maritimes, Pedone, 2016 

  • Frédéric Davansant, « Les Huguenots de la Salamandre. Un exemple des poursuites engagées contre les protestants fugitifs pendant la Guerre de la Ligue d’Augsbourg. », Revue juridique de l'Ouest , 2004, n°2, pp. 137-157 

    Frédéric Davansant, « Le procès des Huguenots de la Salamandre. Un exemple des poursuites intentées contre les protestants fugitifs pendant la guerre de la Ligue d'Augsbourg », 2004, pp. 137-157    

    Davansant Frédéric. Le procès des Huguenots de la Salamandre. Un exemple des poursuites intentées contre les protestants fugitifs pendant la guerre de la Ligue d'Augsbourg. In: Revue juridique de l'Ouest, 2004-2. pp. 137-157.

    Frédéric Davansant, Franck Bouscau, Christophe Auzanneau, Cécile Béquignon, Séverine Carreau [et alii], « Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République », 1996, pp. 141-162    

    Bouscau Franck, Auzanneau Christophe, Bequignon Cécile, Carreau Séverine, Cosson Grégory, Davansant Frédéric, Delamotte Bertrand, Garo-Le Guilloux Anne-Marie, Le Yoncourt Typhaine, Moisy Éric, Peniguel Jean-François, Perron Daniel. Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1996. La santé. pp. 141-162.

  • Frédéric Davansant, « Justice », in Ulbert, Jorg, Cérino, Christophe, Bruneau, Jean-Baptiste, Le Bouedec, Gérard (dir.), Dictionnaire des institutions maritimes et littorales de la France des origines à nos jours, Presses Universitaires de Rennes, 2023, pp. 180-182 

  • Frédéric Davansant, « Détroits en guerre de l’Hellespont à Taïwan », le 14 octobre 2024  

    Colloque organisé par le CDMO, Nantes Université, le LARJ, Université du Littoral-Côte d'Opale, le Service Historique de la Défense (SHD) dans le cadre du Projet ANR DéCoDé (Défis Contemporains des Détroits, 2024-2027), avec le soutien du Centre d’études stratégiques de la Marine (CESM) et du GIS Histoire et Sciences de la mer, sous la dir. scient. de Frédéric Davansant, Frantz Mynard et Jean de Preneuf

    Frédéric Davansant, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024  

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Frédéric Davansant, « L'instauration des cours criminelles en France, de l'expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives », L’instauration des Cours criminelles en France, de l’expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives, Nantes (France), le 11 avril 2024  

    Colloque organisé par le laboratoire Droit et changement social (Nantes Université - CNRS), sous la direction scientifique de François Rousseau, Sylvie Grunvald et Nicolas Rafin

    Frédéric Davansant, « La discipline. Réflexions historiques autour d’un objet juridique insaisissable  », Discipline et indiscipline parlementaire, Boulogne Sur Mer, le 26 novembre 2018  

    Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique de l’Université du Littoral Côte d’Opale, en partenariat avec Sciences-po Lille, avec le soutien de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais.

    Frédéric Davansant, « Ententes, cartels, mafias… », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par Frédéric Davansant, Maître de Conférences en Histoire du droit, Université du Littoral Côte d’Opale, et Valentin Noisette, Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil.

    Frédéric Davansant, « Trajectoires des socio-écosystèmes marins & littoraux : représentations, interventions & interactions », le 08 novembre 2023  

    Journées scientifiques interdisciplinaires du GIS Histoire du Droit et des Sciences de la Mer, organisées par le Centre de Droit Maritime et Océanique, Nantes Université.

    Frédéric Davansant, Catherine Roche, « La gestion des pêches sous l’ancien régime », Journées de la Société Française d’Ichtyologie 2023, Boulogne sur mer, le 25 mai 2023 

    Frédéric Davansant, « L'indiscipline sanitaire », le 01 décembre 2022  

    Organisée par le LARJ, Université du Littoral-Côte d'Opale

    Frédéric Davansant, « Cinquantenaire du CDMO », le 07 juin 2022  

    Organisé par le CDMO, Université de Nantes

    Frédéric Davansant, «  La discipline des équipages torpillés lors de la Seconde Guerre Mondiale. Étude de l’ouvrage de Phil RICHARDS et John J. BANIGAN, How to abandon Ship (1942). », Rentrée solennelle du Centre de Droit Maritime et Océanique de Nantes, NANTES, le 12 janvier 2022  

    Cette rentrée s'inscrit dans le cadre de l'anniversaire du CDMO qui fête son cinquantenaire. 2 journées d'étude sont organisées pour commencer cette année à la bibliothèque Julien Gracq de l'IEA et à la Maison Julien Gracq à St-Florent-le-Vieil.

    Frédéric Davansant, « Les mutineries de la mer Noire (1919. Le théâtre punitif de Clemenceau. », Séminaire interdisciplinaire PO.TE.RE, Montpellier, le 01 décembre 2021 

    Frédéric Davansant, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Frédéric Davansant, « Les nouveaux risques de l’aventure maritime », le 01 juillet 2021  

    Journées organisées par le C3RD en partenariat avec le CDMO, le LARJ, Neoline, l’Académie de l’eau, le GIS-CNRS Histoire et Sciences de la Mer, le Cluster Maritime Français et l’Ecole polytechnique d’Assurances (EPA).

    Frédéric Davansant, Megane Brunet, Valentin Noisette, « L'état d'urgence sanitaire : quelles conséquences pour les communes ? », Table ronde : l’état d’urgence sanitaire : quelles conséquences pour les communes ?, Dunkerque, le 15 octobre 2020 

    Frédéric Davansant, « Lectures juridiques de webséries », le 15 mars 2019  

    organisé par le collectif l’Unité du droit sous le haut parrainage du Professeur Denys de Béchillon, Université de Pau et des Pays de l’Adour et co-organisé par l'Université du Littoral Côte d'Opale.

    Frédéric Davansant, « Le procès des mutins de la Mer Noire  », La Mer, Dunkerque, le 22 novembre 2018 

    Frédéric Davansant, « L’affaire de la Moustache des Avocats (Ambert, 1844)  », AG Lions Club International, Wimereux, le 09 mars 2018 

    Frédéric Davansant, « La désobéissance militaire. Terre & Mer. Regards croisés », le 10 novembre 2017 

    Frédéric Davansant, « Les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales : quelles réponses juridiques ? », le 21 septembre 2017  

    Organisé par le LARJ sous la direction scientifique de Camille. Carbonnaux et Frédéric. Schneider

    Frédéric Davansant, « La Discipline des Gens de Justice », le 24 novembre 2016 

    Frédéric Davansant, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », le 28 mai 2015 

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