Présentation

Cycle de webinaire « Trilogie du risque maritime »

Ce projet vise à organiser trois webinaires pluridisciplinaires autour de la notion du risque maritime. La notion du risque maritime demeure complexe, transversale et multiforme. Devenue notion d'ordre public suite à la Convention internationale SOLAS (Safety Of Life at Sea), le risque maritime peut se définir par la présence et/ou la combinaison de plusieurs éléments incluant des aléas d'ordre environnemental ou humain, des vulnérabilités propres aux navires, des menaces ou malveillances dues aux tensions géopolitiques, à la présence de groupes criminels, etc. La sûreté des espaces maritimes fait également partie du risque maritime et se concrétise par la réunion d'au moins une menace et d'une vulnérabilité. Compte tenu de l'immensité de la mer et de la particularité du risque maritime, ces rencontres se concentrent sur trois éléments du risque : la sûreté, l'homme et le changement climatique. Ainsi, selon cette division, les trois webinaires porteront respectivement sur : la gestion du risque maritime par le droit des assurances (webinaire n° 1) ; l'appréhension des risques induits par le phénomène migratoire (webinaire n° 2) ; l'analyse des nouveaux outils juridiques face aux modifications du littoral (webinaire n° 3).

Webinaire n°1 : Les nouveaux risques de l'aventure maritime : droit privé, droit des assurances

Il s'agit autour de la notion d'assurances maritimes de relier les travaux des historiens du droit aux recherches actuelles des juristes contemporains et géographes concernant les nouveaux risques et les failles propres au secteur maritime. Le livre blanc publié par l'association internationale des assureurs maritimes (IUMI) insiste sur les risques liés à la cyber-sécurité, et aux problématiques environnementales. Les navires utilisent des technologies de plus en plus complexes et sont plus fréquemment connectés à Internet... L'impact de ces nouveaux risques sur les assurances, sur les compétences juridictionnelles sera envisagé et mis en relation étroite avec l'histoire des assurances maritimes. La réalité du marché de l'assurance maritime conduit à rendre complexe l'anticipation et la gestion de ces nouveaux risques. Leurs effets se déploient mondialement et l'internationalisation dépasse le cadre national des Etats.

Ce premier webinaire est organisé sous la responsabilité scientifique de

Monica Cardillo, Maître de conférences en Histoire du Droit et des Institutions, Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit - C3RD, Université catholique de Lille

Frantz Mynard, Maître de conférences en Histoire du Droit et des Institutions, EA 1165 Centre de Droit Maritime et Océanique – CDMO, Université de Nantes

Ramah El Tayeb El Saddig, Doctorant au CDMO, Université de Nantes

Sous la Présidence d'honneur de Martin Ndendé, Professeur des Universités, Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique de l'Université de Nantes, Avocat-conseil et Expert juridique auprès des Nations-Unies, Arbitre à la Chambre Arbitrale Maritime de Paris

Programme

Jeudi 1^er juillet 2021

9h00     Mots d'accueil

Ouverture institutionnelle des journées :
Ioannis Panoussis, Doyen de la Faculté de Droit, Université Catholique de Lille

Ouverture organisationnelle des journées
Monica Cardillo, Maître de conférences en Histoire du Droit et des Institutions, Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit - C3RD, Université catholique de Lille Ouverture scientifique des journées :
Martin Ndendé, Professeur des Universités, Directeur du CDMO, Université de Nantes.

9h20 - 10h55 Le risque à l'origine des assurances

Discutant : François Guiziou, Chercheur postdoctoral à l'Université du Littoral Côte d'Opale

Le risque à Rome et chez les malékites : perspectives croisées (Orient, Occident)
Ramah El Tayeb El Saddig, Doctorant au CDMO, Université de Nantes

Cornelis van Bijnkershoek et son traitement des questions liées aux assurances maritimes dans le livre IV de ses Quæstiones juris privati (1744)
Dominique Gaurier, Maître de conférences émérite en histoire du droit, CDMO, Université de Nantes

La baraterie de patron frauduleuse au XVIIIe siècle
Frédéric Davansant, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, Laboratoire de Recherche Juridique, LARJ, Université du Littoral Côte d'Opale

10h05   Temps d'échanges

10h35 - 10h45   Pause

Risque, sociétés de certification et assurances. Une contre-histoire de l'assurance maritime
Frantz Mynard, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, CDMO, Université de Nantes

Le contrat d'assurance maritime face aux nouveautés en mer
Charlotte Broussy, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, Université de Montpellier

11h15- 11h45    Temps d'échanges

14h00 – 16h15   Les fondements et les métamorphoses de l'assurance maritime : nouveaux risques, nouveaux enjeux juridiques ?

Discutant : Martin Ndendé, Professeur de Droit des affaires, CDMO, Université de Nantes

L'activité et les mécanismes de couverture des P & I Clubs face aux défis actuelles du monde maritime
Alain Konlac, Docteur en droit privé, CDMO, Université de Nantes, Elève avocat

Assurances et démurrage. Une illustration du risque d'accumulation de valeur du point de vue client
Aurélien Thillay, Shipping lawyer, Total

14h30   Temps d'échanges

15h00 – 15h15  Pause

Assurances et transport de déchets dangereux
Ismaël Koné, Docteur en droit privé sciences criminelles, Attaché d'enseignement et recherche, CDMO, Université de Nante

Le problème des assurances maritimes aujourd'hui : regard d'un courtier
Ecole Polytechnique d'Assurances

Coastal Security in India and the Challenges to deal with Maritime Terrorism
Pallab Das, Assistant Professor, Bennett University (India)

16h00   Temps d'échanges

Vendredi 2 Juillet 2021

9h00 – 12h30    Matinée bilingue

9h - 9h40 / L'avenir des assurances maritimes

Discutant : François GUIZIOU, Chercheur postdoctoral à l'Université du Littoral Côte d'Opale;
Frédéric Davansant, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, Laboratoire de Recherche Juridique, LARJ, Université du Littoral Côte d'Opale

What is the « Maritime Risk » in 2021?
Tabetha Kurtz-Shefford, Senior lecturer, Swansea University (U.K.)

The Cyber Risk and Maritime Transportation
George Leloudas, Associate Professor, Swansea University (U.K.)

9h40     Temps d'échanges

10h10   Pause

10h25 - 11h30 / Le regard des praticiens (Table ronde)

Discutant : Me Raphaël Vianna, Lawyer and professor, Campanema Soares do Cuto, Advogados associados (Brésil); Ramah El Tayeb El Saddig, Doctorant au CDMO, Université de Nantes

Me Masaaki Sasaki, Lawyer, partner in the shipping team at TMI Associates, (Japon)
Yaneen Ramirez Estrada, Legal Counsel at APM Terminals (Mexique)
Me Ettore Violante, Lawyer at PICCININI & PARTNERS (Italie)
Karl Depypere, Dispatcher at Atlantis International Services (Groupe Erget) (Belgique)

11h30 - 11h45   Temps d'échanges

11h45 - 13h / Voiliers du passé et voiliers du futur face au risque maritime

Discutant : Frantz Mynard, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, CDMO, Université de Nantes

La prise en compte de la difficulté de navigation dans les assurances des navires vers les Antilles au XVIIe siècle
Eric Roulet, Historien, Professeur des universités en histoire moderne, UR HLLI 4030, Université du Littoral Côte d'Opale

Les enjeux de la transition énergétique et écologique de la filière maritime
Emmanuel-Marie Peton, Responsable innovation et transformation, Directeur de la coalition T2EM, Cluster maritime Français

Le Neonaliner face aux nouveaux défis maritimes. Témoignage d'un armateur du transport maritime responsable du XXIe siècle
Jean Zanuttini, Président de NEOLINE

12h30 - 13h Temps d'échanges

13h Conclusion générale
Par Martin Ndendé, Professeur des Universités, Directeur du CDMO, Université de Nantes.

Ces journées d'études sont organisées par le C3RD en partenariat avec le CDMO, le LARJ, Neoline, l'Académie de l'eau, le GIS-CNRS Histoire et Sciences de la Mer, le Cluster Maritime Français et l'Ecole polytechnique d'Assurances (EPA).

Direction scientifique

• Monica CARDILLO, Maître de conférences en Histoire du Droit et des institutions, Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit - C3RD, Université catholique de Lille
• Frantz MYNARD, Maître de conférences en Histoire du Droit et des institutions, EA 1165 Centre de Droit Maritime et Océanique – CDMO, Université de Nantes
• Ramah EL TAYEB EL SADDIG, Doctorant au CDMO, Université de Nantes

Contact : 03 20 13 40 87 - C3RD@univ-catholille.fr