Thérence Carvalho

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Droit et Changement Social

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master Histoire du droit et des institutions.
  • THESE

    La physiocratie dans l'Europe des Lumières : circulation et réception d'un modèle de réforme de l'ordre juridique et social, soutenue en 2016 à Rennes 1 sous la direction de Anthony Mergey, membres du jury : Éric Gojosso (Rapp.), Laurent Reverso (Rapp.), Anne Rousselet-Pimont 

  • Thérence Carvalho, Philippe Delaigue, Chrystelle Gazeau (dir.), Penser et administrer le territoire sans l'État, Mare & Martin, 2023, Droit & science politique, 371 p. 

    Thérence Carvalho, La physiocratie dans l'Europe des lumières: Circulation et réception d'un modèle de réforme de l'ordre juridique et social, Mare et Martin, 2021, Histoire du droit et des institutions, 810 p.  

    La physiocratie occupe une place majeure dans l’histoire du siècle des Lumières. La doctrine élaborée par le docteur François Quesnay, le marquis de Mirabeau et leurs disciples constitue un modèle original de réforme de la société d’Ancien Régime. Liberté du commerce, impôt unique sur les terres, abolition des corporations, établissement du « despotisme légal », reconnaissance du triptyque « liberté, propriété, sûreté » au rang de droits fondamentaux, les propositions des physiocrates bouleversent l’ordre juridique et social traditionnel. Par ses théories universalistes, la physiocratie s’exporte bien au-delà des frontières françaises. De quelles manières les idées de cette « science nouvelle » ont-elles circulées et comment ont-elles été reçues en Europe ?

    Thérence Carvalho, Thérence Carvalho (dir.), Guillaume-François Le Trosne , Éditions Slatkine, 2019, Naissance de l'économie politique, 511 p.   

    Thérence Carvalho, Hugo Beuvant, Mathilde Lemée (dir.), Les traductions du discours juridique: Perspectives historiques, Presses universitaires de Rennes, 2018, L'Univers des normes, 206 p.   

  • Thérence Carvalho, « L'Antiquité dans la pensée des physiocrates », in Jacques Bouineau (dir.), Domination et Antiquité. Aspects sociaux et économiques, L'Harmattan, 2021, pp. 113-140 

    Thérence Carvalho, « La correspondance littéraire et politique de Du Pont de Nemours : vecteur de diffusion du modèle physiocratique en Europe », Entente culturelle. L'Europe des correspondances littéraires, Centre international d'étude du XVIIIe siècle, 2021, pp. 165-184 

  • Thérence Carvalho, Bernard Herencia, « When Russia, Prussia and Austria partitioned Poland », Reflexscience, 2023 

    Thérence Carvalho, Bernard Herencia, « Quand la Russie, la Prusse et l’Autriche se partageaient la Pologne », The Conversation France, 2023   

    Thérence Carvalho, « Sur l'influence en histoire des idées », Journal of interdisciplinary history of ideas, 2023, n°23, pp. 1-23   

    Thérence Carvalho, « François Lecoutre, La controverse entre Hans Kelsen et Eric Voegelin en théorie du droit et en théorie politique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°01, p. 226   

    Thérence Carvalho, Dan Edelstein, « De l’esprit des droits de l’homme », 2020  

    Quel est l’esprit des droits de l’homme ? C’est à cette question fondamentale que Dan Edelstein, professeur à l’université de Stanford, tente de répondre dans son dernier livre (Edelstein, 2019). Son étude tend principalement à réhabiliter l’importance des Lumières dans l’émergence et la reconnaissance des droits de l’homme et à reconstruire la généalogie des régimes américains et français de protection des droits. Son premier ouvrage, publié dix ans plus tôt, étudiait déjà comment les théori...

    Thérence Carvalho, « Joseph II et la physiocratie. Enquête sur un malentendu historique », Jahrbuch der Österreichischen Gesellschaft zur Erforschung des 18. Jahrhunderts, 2018, n°33, pp. 89-107   

    Thérence Carvalho, « Simon Nicolas Henri Linguet, Théorie des lois civiles, ou principes fondamentaux de la société », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, n°01, p. 242   

    Thérence Carvalho, « Compte-rendu : Simon-Nicolas-Henri Linguet, Théorie des lois civiles, ou principes fondamentaux de la société », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, n°1, pp. 242-245 

    Thérence Carvalho, « Nicolas Bergasse et la souveraineté de la raison universelle », Journal of interdisciplinary history of ideas, 2013, n°1, pp. 1-23   

    Thérence Carvalho, Audrey Babin, Ryad Bouadi, David Bodennec, Léa Deschamps [et alii], « Le droit bousculé par l'imprévu. Actes du Séminaire de l'Ecole doctorale du 15 juin 2012. Contribution du Master 2 Histoire du Droit », 2012, pp. 457-474    

    Babin Audrey, Bouadi Ryad, Bodennec David, Carvalho Thérence, Deschamps Léa, Foucher Marie, Lecourtois Luce, Lemee Mathilde, Le Queau Morgane, Le Verge Matthieu, Mara Baña, Peltier Marjorie, Prud'homme David, Sair Laura. Le droit bousculé par l'imprévu. Actes du Séminaire de l'Ecole doctorale du 15 juin 2012. Contribution du Master 2 Histoire du Droit. In: Revue juridique de l'Ouest, 2012-4. pp. 457-474.

  • Thérence Carvalho, Gérard Klotz, Philippe Minard et Arnaud Orain (dir.), Les voies de la richesse ? La physiocratie en question (1760-1850), Société Diderot, 2018  

    La crise économique mondiale des années 2008 et suivantes, également qualifiée de « grande récession », a provoqué une profonde remise en cause du caractère scientifique de l’économie. C’est dans ce contexte que de nombreux historiens européens et américains se sont interrogés sur les critiques formulées à l’encontre de la physiocratie, cette « science nouvelle » de l’économie politique élaborée par François Quesnay et ses disciples dans la seconde moitié du xviiie siècle. Ces études ont pour...

  • Thérence Carvalho, « La Révolution économique du droit (XVIIIe-XXIe siècles) », le 19 octobre 2023  

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit sous la direction de Jean-Romain Ferrand-Hus, Maître de conférences en Histoire du Droit et des Institutions à l'Université de Lorraine

    Thérence Carvalho, « Religion séculière », le 18 avril 2023  

    Organisée par le laboratoire Droit et changement social, Nantes Université / CNRS.

    Thérence Carvalho, « Penser les droits de l'homme au XVIIIème siècle. L'apport des physiocrates », le 21 janvier 2022  

    Conférence doctorale organisée par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre des Rencontres d'Histoire du droit

    Thérence Carvalho, « Regards croisés sur les traductions du discours juridique : perspectives historiques », le 16 novembre 2018  

    Organisée sous l'égide du Pôle Langues, du CERSA Law & Humanities et de l'ISIT Intercultural School Talents pour le monde par Virginie Buhl et Juliette Ringeisen-Biardeaud

    Thérence Carvalho, « Le rôle du marquis de Mirabeau dans la diffusion et l’application des théories physiocratiques en Toscane », Mirabeau : Culture cosmopolite, économie politique et société au XVIIIe siècle, Paris, le 09 avril 2015 

    Thérence Carvalho, « The physiocratic reforms of commercial law and tax law in Baden under the reign of Charles Frederick during the second half of the eighteenth century », XXIst Annual Forum of Young Legal Historians, Tel Aviv Israel (IL), le 01 mars 2015 

    Thérence Carvalho, « La correspondance littéraire et politique de Dupont de Nemours : vecteur de diffusion du modèle physiocratique en Europe », L'Entente culturelle. L'Europe des correspondances littéraires, Liège Belgium (BE), le 06 octobre 2014 

    Thérence Carvalho, « La circulation et la réception du modèle physiocratique dans l'Europe des Lumières », Le juge dans l'histoire : entre création et interprétation du droit, Ljubljana Slovenia (SI), le 05 juin 2014 

    Thérence Carvalho, « Le recours au modèle physiocratique dans le margraviat de Bade (1769-1802) », Le recours au modèle physiocratique dans le margraviat de Bade (1769-1802), Rennes, le 02 avril 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • David Cuoq, Le Droit face à la menace anarchiste : Des mesures extraordinaires de sauvegarde de la République (1871 à 1918), thèse soutenue en 2021 à Lyon sous la direction de Philippe Delaigue, membres du jury : Sébastien Le Gal (Rapp.), Louis-Augustin Barrière et Aude Thevand    

    Le XIXème siècle engendre des mutations socio-économiques. La France entre dans la Révolution industrielle et la société connait de profondes mutations avec l’apparition du concept de la « lutte des classes ». Au sein des villes, des questions sociales se posent. La bourgeoisie craint les bouleversements sociaux. Le prolétariat, en marge d’une société profondément inégalitaire, nourrit un sentiment de révolte à l’encontre du système capitaliste et devient le terreau fécond du développement des idées anarchistes. En France, les anarchistes sont devenus plus violents de 1871 à 1918, lorsque la Commune de Paris s'est terminée dans un bain de sang et après la Congrès de La Haye. Certains socialistes s'inspirent des idées de Pierre-Joseph PROUDHON, Michel BAKOUNINE et Pierre KROPOTKINE. Selon eux, l'autorité et la propriété privée sont responsables des abus du capitalisme. Par conséquent, toute forme d'autorité - qu'elle soit économique, politique ou morale - doit prendre fin, y compris par le recours à des actions illégales et à la violence. Les attentats sont considérés par les anarchistes comme faisant partie d'une démonstration de force et de propagande, et visant à sensibiliser la classe ouvrière. Elle a progressivement donné naissance à ce que l'on appelle la « propagande par le fait ». Toutes les conditions pour l’émergence d’un terrorisme nouveau sont alors réunies. La propagande par le fait devient une nouvelle théorie de l’action terroriste. En touchant la Chambre des Députés et le Président de la République, les anarchistes frappent le cœur et le sommet de l’Etat. Devant la menace et l’atteinte à la démocratie, le Parlement adopte une série de lois. Celles-ci marquent un tournant dans l’histoire de l’infraction politique. Elles accompagnent un mouvement général tendant à assimiler la délinquance politique à celle de droit commun. Des lois qui sont très vite qualifiées en raison de leurs teneurs de « scélérates ». A gauche comme à droite, des parlementaires voient ces lois comme une menace à l’encontre de la liberté de la presse et des libertés individuelles. Ces lois ont été élaborées à la hâte et votées dans l’affolement. Elles constituent un véritable code de la répression de l’anarchie. Cette législation spéciale pose en effet les règles permettant l’incrimination de l’opinion anarchiste en confondant terrorisme et anarchisme. La présente thèse soutient que ces lois sont effectivement très particulières, en raison de leurs conceptions et de leurs justifications. Pour ce faire, il convient d’expliquer d’une manière objective la genèse de ces lois extraordinaires à partir de la consultation des archives parlementaires, de la Préfecture de police de Paris, des correspondances entre juristes et criminologues provenant du Fonds Alexandre LACASSAGNE de la Bibliothèque municipale de Lyon. Cette méthode permet d'étudier les arguments - pour et contre - qui existaient à l'époque. Elle permet également d'analyser les techniques utilisées pour influencer l'opinion publique. En fait, cette thèse peut également aider à appréhender les formes modernes de terrorisme, car elle explique comment un contexte de violence peut favoriser l'adoption de lois parfois considérées comme liberticides.

    Nazlie Aïnouddine Sidi, L'évolution de la contrainte par corps du XVIe au XXe siècle, thèse soutenue en 2020 à Poitiers sous la direction de Didier Veillon, membres du jury : Sophie Delbrel (Rapp.), Adrien Lauba  

    La contrainte par corps à savoir l'emprisonnement pour dettes est une mesure d'exécution légale qui consiste à appréhender le débiteur afin qu'il respecte le contrat passé avec son créancier. Elle prend au travers des siècles plusieurs formes. Droit de vie et de mort accordé au créancier puis de servitude personnelle à un emprisonnement de la liberté, la contrainte par corps revêt plusieurs formes au cours de l'histoire. Dans les civilisations anciennes, le débiteur était réduit en servitude et devenait l'esclave de son créancier. Elle est une arme redoutable entre les mains des créanciers, un moyen certain de paiement, un outil de persuasion pour lutter contre la mauvaise foi des débiteurs. À partir du XVIIe siècle, son application est réduite à des cas bien définis et dans des délais déterminés. Bien que nécessaire au négoce et défendue par ses sympathisants, le législateur veille au travers des siècles à en restreindre d'avantage son usage. Après plusieurs tentatives de suppression, elle est définitivement abolie en matière civile et commerciale par la loi du 22 juillet 1867. Au XXe siècle, elle ne subsiste que pour les créances du souverain.

  • Jean-Baptiste Masméjan, L'assistance par le travail à l'aune du traitement de l'indigence au XVIIIe siècle : idées et institutions- l'exemple lyonnais., thèse soutenue en 2021 à Lyon sous la direction de Philippe Delaigue et Sébastien Le Gal, membres du jury : Karen Fiorentino (Rapp.), Céline Pauthier (Rapp.), Christian Bruschi    

    Le XVIIIe siècle voit la consécration du travail en tant que mesure de secours. Cette activité apparaît aux yeux de l’opinion éclairée comme un remède aux dysfonctionnements de la société d’Ancien régime et à la présence visible de la misère. Lyon s’impose, pour des raisons économiques, démographiques et historiques, comme un laboratoire exemplaire. Plus largement, l’émergence des idées nouvelles et la perpétuation d’une conception plus traditionnelle de l’assistance multiplient les visions du travail au cours de ce siècle. Tantôt expiatoire, tantôt consubstantiel à l’homme ou encore devoir du citoyen découlant du pacte social, ce foisonnement d’idées nourrit une littérature abondante en matière du traitement de l’indigence par le travail, ainsi qu’une multiplicité de projets et de réalisations législatives et institutionnelles. Notre recherche est divisée en deux points : l’étude du travail en prévention de l’indigence, et le travail curatif de l’indigence qui concerne les mendiants valides, ou encore ceux dont le dénuement est tel qu’ils sont contraints de demander un placement dans une structure mi-assistancielle, mi-répressive. L’assistance par le travail présente deux phases chronologiques. La déclaration royale de 1724 marque les prémices d’une immixtion de plus en plus croissante de l’État pour mettre un terme à la misère. Elle propose aux indigents de s’engager dans les hôpitaux en contrepartie de la fourniture d’un travail. Aux hôpitaux généraux se surajoutent, dans les années 1760, les dépôts de mendicité, lieux d’enfermement sous l’autorité directe de l’État monarchique. De plus, au début des années 1770 émerge véritablement le traitement par le travail en prévention de l’indigence par les ateliers de charité, mode de secours visant à offrir librement du travail. Par ailleurs, suite au transfert de souveraineté opéré en 1789, les députés disposent d’une latitude sans précédent en matière d’assistance. Ils s’en saisissent pleinement, avec l’ambition d’éradiquer la misère, perçue comme une tare liée à la société d’Ancien régime. Au cœur de ce discours, on place l’idée de régénérer l’indigent pour mieux l’intégrer, et on exalte, du même coup, celle de perfectibilité de l’homme, et son intégration au corps politique et social tout entier. Une législation générale en la matière intervient tardivement. Les décrets du 19 mars 1793 et du 24 vendémiaire an II consacrent tour à tour des dispositions préventives et curatives de l’indigence. Surtout, la Déclaration des droits de l’an I consacre le droit à l’assistance, faisant une place belle au secours par le travail. Le basculement dans la phase révolutionnaire n’a pas détruit la réputation de Lyon en tant que « ville des aumônes », laquelle se traduit par la création de la société philanthropique de Lyon. Il faut envisager la déclinaison d’une volonté politique nationale ambitieuse dans ce cadre particulier. Toutefois, bien que sur le plan des idées, le travail a constitué le point focal des différentes évolutions dans le traitement de l’indigence, les réalisations restent pauvres. En prévention de l’indigence, les secours ont peu convenu sous l’Ancien Régime face à l’ampleur des crises économiques, des réticences liées aux libertés locales et à l’aptitude des travailleurs. Malgré l’immixtion croissante de l’État en matière de police du vagabondage et de la mendicité, le travail demeure essentiellement une mesure de police. Sous la Révolution, l’assistance par le travail reste une simple mesure supplétive, la liberté du travail doit permettre l’endiguement de l’indigence. Concernant les lieux d’enfermement, malgré des conditions de vie difficile, les enjeux humanitaires ont fini par prévaloir.