Joël Hautebert

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)
  • THESE

    La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750, soutenue en 1996 à Rennes 1 sous la direction de André Laingui 

  • Joël Hautebert, Guillaume Drago, Christophe Eoche-Duval (dir.), Pandémie, droit et cultes, mare & martin, 2023, Droit & science politique, 147 p. 

    Joël Hautebert, Le transhumanisme: aboutissement de la révolution anthropologique, Editions de l'homme nouveau, 2019, 160 p. 

    Joël Hautebert (dir.), Le droit à l'épreuve du genre: actes du colloque du 7 mai 2015, PULIM, 2016, Cahiers internationaux d'anthropologie juridique, 156 p.    

    La 4ème de couverture indique : "Le système de bicatégorisation hiérarchisée entre les sexes énoncé par les promoteurs du genre met le droit à l'épreuve. Est-il un simple instrument de domination entre les mains du pouvoir pour classifier les citoyens et déterminer les rôles de chacun dans la société ? Cette interrogation initiale en appelle d'autres sur les soubassements théoriques véhiculés par les études de genre. Les huit contributions réunies dans cet ouvrage explorent et discutent les divers fondements conceptuels du genre, ses vecteurs de diffusion et les controverses épistémologiques qu'il engendre. L'introduction progressive dans le domaine juridique d'un corpus intellectuel qui lui est initialement extérieur, que ce soit sous forme de normes, de mécanismes ou de simples critiques théoriques renouvelées, précède généralement la réception du genre dans le droit positif, international puis interne. Cet ouvrage tend à démontrer que l'analyse de la relation entre le droit et le genre se situe au carrefour des interrogations anthropologiques, philosophiques et sociologiques majeures de notre temps. Le genre apparaît dès lors comme un révélateur des mutations et des débats contemporains, touchant à la définition même du droit et de ses principes fondamentaux."

    Joël Hautebert, Sylvain Soleil (dir.), La procédure et la construction de l'Etat en Europe (XVIe - XIXe siècle): recueil de textes, présentés et commentés, Presses Universitaires de Rennes, 2011, Histoire du droit, 961 p. 

    Joël Hautebert (dir.), Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe: actes du colloque organisé à Angers les 18 et 19 octobre 2007, Éditions juridiques et techniques, 2008, 325 p. 

    Joël Hautebert (dir.), Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe: actes du colloque organisé à Rennes les 9 et 10 novembre 2006, Éditions juridiques et techniques, 2007, 299 p. 

    Joël Hautebert, Contrat de production d' une oeuvre radiophonique,, 1988 

  • Joël Hautebert, « Entrées "Instinct/irrationalité" et "qualification" », Le dictionnaire des populismes, Cerf, 2019 

    Joël Hautebert, « Les procès aux animaux », in François Hourmant, Sophie Lambert-Wiber (dir.), L'animal et le pouvoir, PUR, 2016, pp. 47-59   

    Joël Hautebert, Bruno Méniel, « Thomas More (Entrée) », Ecrivains juristes et juristes écrivains du Moyen âge au siècle des Lumières, Classiques Garnier, 2015   

  • Joël Hautebert, « Registro civil y secularización. Comparación entre Ecuador y Francia », Ius Humani, 2016, pp. 259-272   

  • Joël Hautebert, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin, « Notice "Edmund Burke" », Le dictionnaire du conservatisme, Cerf, 2017 

    Joël Hautebert, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin, « Notice "Conservatisme" », Le dictionnaire du conservatisme, Cerf, 2017 

    Joël Hautebert, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin, « Notice "MacIntyre" », Le dictionnaire du conservatisme, Cerf, 2017 

  • Joël Hautebert, « La réassurance : entre partage des risques et activités financières », le 27 novembre 2023  

    Si le terme d’assurance est devenu commun, celui de réassurance, technique de partage des risques permettant une répartition verticale, est plus obscur. Pourtant, il figure dès 1681 dans la célèbre ordonnance de Colbert sur la marine. Si l’objectif de la réassurance est d’éviter la concentration du risque sur un seul opérateur, cette technique permet également la diversification et la couverture de nouveaux risques. Le réassureur devient ainsi « l’arbitre de l’assurabilité du risque ».

    Joël Hautebert, « La métaphore organiciste dans l'histoire de la pensée juridique », le 02 novembre 2023  

    La métaphore organiciste pense une collectivité (cité, État, Église, société, famille…, compagnie, corporation et entreprise : on serait tenté de dire un organisme) comme un corps composé de membres interdépendants mais non interchangeables, donc ordonnés. Cette façon d’articuler le divers social, politique et juridique dans une unité marque depuis ses origines grecques, romaines et chrétiennes la pensée occidentale, dont les corpus témoignent sans discontinuer de la permanence jusqu'au présent.

    Joël Hautebert, « Pandémie et cultes », le 24 mars 2022  

    Journée organisée par l'Ecole doctorale Georges Vedel (Université Paris-Panthéon-Assas) et le Centre Jean Bodin (Université d'Angers).

    Joël Hautebert, « Les grands jours médiévaux et modernes », le 28 septembre 2021  

    Organisée par le CEHJ, la Sorbonne et les Archives Nationales.

    Joël Hautebert, « La pandémie dans l’histoire », le 25 mars 2021  

    Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers, dans le cadre du programme Pandémia.

    Joël Hautebert, « Religions et Covid », le 04 février 2021  

    Organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers en partenariat avec l’Institut Européen des Sciences des Religions (IESR-EPHE)

    Joël Hautebert, « Le droit et le juste », le 30 janvier 2021  

    Organisé par l'association Juristes pour l'enfance (JPE) et Centre de Recherche en Éthique et Droit de l'Ouest (CREDO) de l'Institut catholique d'Angers.

    Joël Hautebert, « La Société de législation comparée et les relations internationales (1900-1939) », cent-cinquantième anniversaire de la Société de législation comparée,Institut de France, Paris, le 09 décembre 2019 

    Joël Hautebert, « Le conservatisme et les Lumières anglo-saxonnes », Histoire et actualité du conservatisme. Mise en perspective à la lumière du bien commun, IPC, Paris, le 20 octobre 2019 

    Joël Hautebert, « "L'hypothèse totalitaire" », "transhumansme : questions éthiques et enjeux juridiques", UCO Angers, Angers, le 09 avril 2019 

    Joël Hautebert, « Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques », le 08 avril 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique du Pr. Yvonne Flour et de M. Pierre-Louis Boyer

    Joël Hautebert, « Autodeterminación y comunitarismo », Seminario Juan Vallet de Goytisolo, REAL ACADEMIA DE JURISPRUDENCIA Y LEGISLACIÓN, Madrid, le 04 avril 2019 

    Joël Hautebert, Stéphanie Blot-Maccagnan, Gwenaëlle Callemein, « Le juge criminel vu par le ministère public : l'exemple du présidial de Nantes (fin XVIIè siècle) », Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Rétrospective sur une fonction judiciaire, Nice, le 01 janvier 2018   

    Joël Hautebert, « Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen », le 16 novembre 2017 

    Joël Hautebert, « La responsabilité », le 01 juin 2017 

    Joël Hautebert, « Peur de la sanction et sanction de la peur », le 06 avril 2017  

    Organisé par Joseph Reeves, Doctorant allocataire régional à l'université d'Angers et Agathe Vitour, Doctorante Cifre à l'université d'Angers, avec la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Angers et l'école doctorale Pierre Couvrat

    Joël Hautebert, « La classification des infractions selon Ortolan », Joseph Louis Elzear Ortolan, juriste toulonnais, français et européen, Toulon, le 01 janvier 2017   

    Joël Hautebert, « Doctrines et réalité(s) du bonheur », le 08 décembre 2016 

    Joël Hautebert, « Registro civil y secularización. Comparación entre Ecuador y Francia », Congreso de Derecho y Humanidades en homenaje a Mons. Juan Larrea Holguín, Quito Ecuador (EC), le 01 janvier 2016   

    Joël Hautebert, « Le Droit à l'épreuve du Genre », le 07 mai 2015 

    Joël Hautebert, « Professeur invité université de los Hemisferios (Equateur) », Inconnu, Non spécifié, le 01 janvier 2015   

    Joël Hautebert, « Du lieutenant criminel au juge d’instruction », le 11 janvier 2013 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Thomas Villain, Les notions de consentement et de liberté contractuelle face aux théories déterministes, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Maxime Julienne 

    Jean-François Chemain, L’évolution de la notion de « bellum iustum » à Rome des origines à Saint Augustin, thèse soutenue en 2015 à Angers, membres du jury : Gérard Daniel Guyon (Rapp.), Yann Le Bohec (Rapp.), Nicolas Warembourg  

    On connaît souvent la conception romaine de la guerre juste (bellum iustum) à travers quelques textes canoniques : la description, par Tite-Live,du rituel fétial de déclaration de guerre (T. L. I, 32), diverses réflexions de Cicéron dans ses traités philosophiques, et des textes de saint Augustin censés fonder une « doctrine chrétienne » de la guerre juste, qui sera reprise par saint Thomas d’Aquin. Le projet de cette thèse est de montrer comment la notion de bellum iustum évolue à travers les siècles, sur plus de mille ans d’histoire romaine. Elle passe ainsi d’un stade magique à un stade religieux, puis institutionnel, devenant l’instrument d’une idéologie impériale, avant d’être nourrie par la philosophie venue de Grèce, récupérée par le christianisme du IVe siècle sous la forme d’une « théologie de la victoire », puis enfin transmuée par saint Augustin. Comme les Romains, très conservateurs, ne rejettent rien de leur passé, nous suivrons les évolutions, plus que les ruptures, qui ont permis à une notion venue du fond de la mythologie indoeuropéenne de parvenir jusqu’au seuil du Moyen Age, puis ensuite jusqu’à nos jours, puisqu’Augustin est toujours considéré comme le fondateur de la théorie moderne de la guerre juste.

  • Renaud Almeras, De bonis damnatorum : les biens du condamné dans l'ancien droit, thèse soutenue en 2016 à Montpellier sous la direction de Jean-Luc Coronel de Boissezon et Pascal Vielfaure, membres du jury : Elise Frêlon (Rapp.), Alexandre Jeannin (Rapp.), Rémy Cabrillac  

    Le sort des biens du condamné a sollicité l'attention des juristes depuis toujours et particulièrement dans l'ancien droit. Ces biens sont naturellement revendiqués par le fisc au titre des peines patrimoniales fixées par les sentences des juridictions répressives. Cependant, certains mécanismes limitent les revendications du fisc qui pourraient apparaître comme abusives.De même, les proches et les ayants cause du condamné défendent leur propre droit sur les biens compris dans la confiscation. Ils refusent de supporter la peine d’un crime qu'ils n'ont pas commis. Cependant, leur proximité avec le délinquant peut les rendre suspects, et ainsi fragiliser leurs droits.

  • Gwenaëlle Callemein, L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789), thèse soutenue en 2015 à Nice sous la direction de Marc Ortolani, membres du jury : Jacqueline Hoareau-Dodinau (Rapp.), Michel Bottin et Jean-Christophe Gaven  

    L’empoisonnement est une infraction qui est apparue tardivement, bien que le poison soit depuis longtemps utilisé comme une arme criminelle redoutable. En 1682, il fait l’objet d’une réglementation spécifique qui le distingue du simple homicide et qui encadre de manière rigoureuse le commerce des substances vénéneuses. Depuis cette date, l’empoisonnement a toujours été incriminé de façon autonome dans le droit français. Aussi, cette nouveauté juridique soulève de nombreuses questions d’une part sur la constitution de l’infraction et, de l’autre, sur sa répression par les tribunaux. L’empoisonnement étant un crime difficilement démontrable, la question de la preuve se pose à chaque instant. Par conséquent, il faut interroger la justice criminelle pour comprendre l’apport de cette nouvelle législation et les spécificités qui sont propres au crime d’empoisonnement, tant dans le déroulement de la procédure criminelle que dans la sanction appliquée aux empoisonneurs.

  • Hervé Beaudin, L'idée de Nation, thèse soutenue en 2013 à Paris 4 sous la direction de Claude Polin, membres du jury : Franck Bouscau    

    L’idée de nation est l’un des sujets les plus sensibles de l’histoire de la philosophie politique. Après avoir distingué, parmi les doctrines politiques et sociales, les doctrines concentriques des doctrines transversales, et ayant classé l’idée de nation parmi les premières, nous étudions les rapports qu’elle entretient avec les secondes. Puis, abordant la place de l’idée de nation dans le champ des seules doctrines concentriques, nous observons que deux écoles traditionnelles se sont opposées en Europe depuis le XVIIIème siècle, l’école « allemande » (ou objective) et l’école « française » (ou subjective). La première s’organise autour des notions de peuple (Herder et Hegel), de territoire ancestral (Barrès et Maurras) et de langue (Fichte). La deuxième participe de la théorie du contrat (Rousseau et Renan), que sont venues compléter les théories de l’ethnicité (Barth et Connor) et les thèses de l’école constructiviste (Gellner, Hobsbawm, Anderson, Smith). Derrière cette opposition structurante, qui recouvre en réalité l’opposition entre déterminisme et électivité, se cache une affinité plus profonde qu’il ne paraît au premier abord, d'une part, parce que plusieurs éléments de la conception objective sont présupposés dans la conception subjective, et, d'autre part, parce qu’elles ont en commun de s’opposer frontalement au couple Fédéralisme/Multiculturalisme. Il nous appartient dès lors, après avoir pris soin d’en analyser les limites intrinsèques et les maladies historiques, d’en discuter les conditions de survie dans un monde qui prétend, en poursuivant les vues cosmopolites d’un Kant, faire vivre la démocratie en transcendant des frontières forgées par mille cinq cents ans d’histoire européenne.