Frantz Mynard

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Centre de Droit Maritime et Océanique

Dr. Frantz Mynard is an Assistant Professor at the School of Law of Nantes University. In addition to his current duties at the Maritime and Oceanic Law Center (CDMO), he is also the Administrator of the French Water Academy (Paris, Unesco). Since 2016, he has been a Member of the Scientific Board of the French Scientific Interest Group of Maritime History & Sea Sciences (Lorient) and also served as a member of the International Association for Water Law (AIDA, Rome). He belongs to several academic societies, such as the French Society for the History of Law. Since 2014, he has been the author of numerous scientific publications about maritime history and water resources law concerning water police. He has also participated in more than twenty national and international conferences.

Spécialités :
Histoire du droit ; Domaine public ; Droit des transports ; Droit et littérature ; Environnement ; Espace maritime.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    Droit domanial et formation du droit public fluvial (1669-1835), soutenue en 2011 à Rennes 1 sous la direction de Christiane Plessix-Buisset 

  • Frantz Mynard, Luisa Antoniolli, Monica Cardillo, Fulvio Cortese, Louis de Carbonnières, Cinzia Piciocchi (dir.), Numérique & Environnement, Università di Trento Facoltà di Giurisprudenza, 2024, 411 p.   

    Frantz Mynard, Anthony Mergey (dir.), La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : réglementer les usages des eaux, un défi permanent, Éditions Johanet, 2017, 416 p. 

  • Frantz Mynard, « Le Droit saisi par la mobilité. Propos introductifs », in Sarah Hias, Clarisse Le Roux, Aurélie Steffan (dir.), Mobilités et droit, Lextenso/LGDJ, 2024 

    Frantz Mynard, Frédéric Davansant, « The regime of the Strait of Gibraltar. The paradoxical relevance of an ancient colonial dispute.  », Straits, BRILL, 2024 

    Frantz Mynard, « Totem et trustee. De la personnalité juridique des cours d'eau dans l'histoire des droits de la nature », in Luisa Antoniolli, Monica Cardillo, Fulvio Cortese, Louis de Carbonnières, Frantz Mynard, Cinzia Piciocchi (dir.), Numérique & Environnement, Università di Trento Facoltà di Giurisprudenza, 2024, pp. 411   

    Frantz Mynard, « Variétés sur le contrat de dépôt. L'instrumentalisation augustéenne du dépôt par nécessité : une lecture juridico-politique de l'Enéide », in Charles Edouard Bucher ; Anne Daillant (dir.), La réforme du droit des contrats spéciaux, Dalloz, 2023 

    Frantz Mynard, Monica Cardillo, « Les origines coloniales de la loi sur l’eau de 1964 », Fiscalité contre nature. Exemples de droit colonial et analogies contemporainesSous la direction de Eric De Mari, Dominique Taurisson-Mouret, EdiSens, 2020, pp. 246 

    Frantz Mynard, « Des polices des cours d’eau aux traités des eaux : formation(s) d’un champ doctrinal (1789-1898) », in Anthony Mergey, Frantz Mynard (dir.), La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, 2017, pp. 133-182   

    Frantz Mynard, Frédéric Davansant, « Nouvelles routes maritimes artificielles : histoire des canaux interocéaniques et perspectives géopolitiques », in DELFOUR, Odile, LEBOEUF, Cédric, PROUTIERE-MAULION, Gwenaële (dir.), Les nouvelles routes maritimes, Pedone, 2016 

    Frantz Mynard, Nicolas Kermabon, Jean-Baptiste Pierchon, « Histoire(s), sépulture(s) & cadavre(s). Éléments d'introduction historique au(x) nouveau(x) droit(s) de la Mort », in Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Magali BOUTEILLE-BRIGANT, et M. Jean-François BOUDET (dir.), Traité des nouveaux droits de la mort, t. 2,, L'epitoge-Lextenso, 2014, pp. 25-53 

    Frantz Mynard, « Le Fleuve et la Couronne 1566-1669 », L'Eau sous le regard des sciences humaines et sociales, Harmattan, 2007, pp. 171-199 

  • Frantz Mynard, « De la délimitation à l'exploitation, le domaine public immergé face aux défis énergétiques et environnementaux du XXIe siècle », La Revue maritime, 2023, n°527, pp. 31-37 

    Frantz Mynard, « la littoralisation de la compétence Gemapi : l'extension du domaine de la lutte aux risques côtiers »: Chroniques & Opinions avec Philippe Marc, Droit de l'environnement , 2021, n°306, pp. 433-441 

    Frantz Mynard, Monica Cardillo, François Le Penuizic, « Dante sept-cents : les célébrations de Dante Alighieri en France : Le forme dell’acqua dans la Divine Comédie », Revue Politique et Parlementaire, 2021 

    Frantz Mynard, « Une approche juridique de la notion d'estuaire : la délimitation transversale du fleuve et de la mer », Mémoires de la Société d'Histoire et d'archéologie de Bretagne, 2009, pp. 405-430 

  • Frantz Mynard, « Sade Donatien Alphonse François, marquis puis comte de (1740-1784) », in Bruno Méniel (dir.), Écrivains juristes et juristes écrivains, Classiques Garnier, 2015, pp. 1117-1126 

    Frantz Mynard, « Vauzelles Matthieu de 1490?-1562 », in Bruno Meniel (dir.), Ecrivains juristes et juristes écrivains, Classiques Garnier, 2015, pp. 1247-1251 

  • Frantz Mynard, « Rencontre Franco-Italienne : Les grandes transitions, vulnérabilités et rôle du droit », Les grandes transitions, vulnérabilité et rôle du droit, Rencontre franco-italienne (2ème édition), Palazzo di Giurisprudenza, Trente Italy (IT), le 04 juillet 2024  

    Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi

    Frantz Mynard, Odile Delfour-Samama, « L'imaginaire du relief sous-marin dans l'esprit des juristes », OCEANEXT 2024: relevons ensemble les défis des socio-écosystèmes maritimes et littoraux, Nantes, le 12 juin 2024 

    Frantz Mynard, Odile Delfour-Samama, « Histoire de l'environnement marin et genèse du droit de l'environnement », L'histoire du droit de la mer, la mer dans l'histoire du droit, Toulon, le 30 mai 2024  

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Frantz Mynard, « La souveraineté maritime industrielle et maritime », « La souveraineté maritime », Nantes - ENSM, le 16 mai 2024 

    Frantz Mynard, « Imaginaires océaniques », le 16 avril 2024  

    Atelier organisé par l'IEA, Nantes Université

    Frantz Mynard, « Contribuição histórica subre o impacto ambiental do transporte marítimo. », Transporte, meio ambiente e segurança I Congresso Franco Brasileiro de Direito Marítimo Ier Congrès Franco Brésilien de Droit Maritime Transport, environnement et sécurité, Sao Paulo Brazil (BR), le 04 avril 2024 

    Frantz Mynard, « Contribution de la biologie marine à l'histoire du droit de l'environnement », Biodiversité et écosystèmes marins. Troisième rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique., Nantes, le 04 décembre 2023  

    Colloque organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique, CDMO - Facultés de Droit et de Science Politique, Nantes Université

    Frantz Mynard, « Trajectoires des socio-écosystèmes marins & littoraux : représentations, interventions & interactions », le 08 novembre 2023  

    Journées scientifiques interdisciplinaires du GIS Histoire du Droit et des Sciences de la Mer, organisées par le Centre de Droit Maritime et Océanique, Nantes Université.

    Frantz Mynard, « Les nouveaux régimes juridiques de gestion des eaux : l’exemple de la personnalité juridique des fleuves », Rencontres Hivernales Franco-Chinoises, Paris, le 15 décembre 2022 

    Frantz Mynard, « Les fonds marins : du littoral aux abysses », le 24 novembre 2022  

    Organisé pour le CERC, le CDPC-JCE et le MIO par Louis Balmond, Professeur émérite à l’Université de Toulon (CDPC-JCE), Jacques Piazzola, Professeur à l’Université de Toulon (MIO) et Frederic Schneider, Maître de conférences à l’Université de Toulon (CERC) sous le haut patronage de l’Académie de marine

    Frantz Mynard, « Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique », le 18 novembre 2022  

    Evénement organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Nantes Université, à l’occasion du bicentenaire des échanges franco-brésiliens.

    Frantz Mynard, « Les conciles de l’environnement », le 06 juillet 2022  

    Organisée par UNILIM, l'OMIJ, Università di Trento, Nantes Université, le CRDP et l’Université de Lille sous la responsabilité scientifique de Monica Cardillo, MCF, OMIJ, Université de Limoges

    Frantz Mynard, « Cinquantenaire du CDMO », le 07 juin 2022  

    Organisé par le CDMO, Université de Nantes

    Frantz Mynard, « Les naissances du droit de l'eau à la croisée des sciences de l'ingénierie », Eau et droits Aspects sociologiques, juridiques, démographiques et historiques des questions de l’eau, Chatou/Paris, le 05 avril 2022  

    Séminaire SHS

    Frantz Mynard, Martin Ndendé, « Les grands défis de l'économie bleue en Afrique », La gestion équilibrée et soutenable des eaux : aspects historiques juridiques, culturels, et impact climatique, Dakar Senegal (SN), le 23 mars 2022  

    Organisée sous la direction scientifique Monica Cardillo & Alice Aureli

    Frantz Mynard, « Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique », La mer et la nécessité. Première rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique, Nantes, le 12 janvier 2022  

    Cette rentrée s'inscrit dans le cadre de l'anniversaire du CDMO qui fête son cinquantenaire. 2 journées d'étude sont organisées pour commencer cette année à la bibliothèque Julien Gracq de l'IEA et à la Maison Julien Gracq à St-Florent-le-Vieil.

    Frantz Mynard, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Frantz Mynard, « La justice infernale : hiérarchie des peines et hydrographie des pénitences dans l'œuvre de Dante », Le forme dell’acqua dans la Divine Comédie, Paris, le 14 septembre 2021  

    Symposium franco-italien à l’occasion du sept-centième anniversaire de la mort de Dante Alighieri organisé par Académie de l’Eau – Institut culturel italien – Ambassade d’Italie sous la direction scientifique de Monica Cardillo et Frantz Mynard.

    Frantz Mynard, « Risque, sociétés de certification et assurances. Une contre-histoire de l'assurance maritime », Les nouveaux risques de l'aventure maritime, Lille & Boulogne sur Mer, le 01 juillet 2021  

    Journées organisées par le C3RD en partenariat avec le CDMO, le LARJ, Neoline, l’Académie de l’eau, le GIS-CNRS Histoire et Sciences de la Mer, le Cluster Maritime Français et l’Ecole polytechnique d’Assurances (EPA).

    Frantz Mynard, « Bertrand d'Argentré en son demi millénaire (1519-2019) », le 26 septembre 2019  

    Colloque organisé, autour du 5e centenaire de la naissance de Bertrand d'Argentré, par Philippe Hamon (Tempora) et Xavier Godin (DCS), avec la collaboration d’Audrey Colloc et Bruno Isbled.

    Frantz Mynard, « Penser le "merritoire"? Points de vue et stratégies de façade maritime, des préfets coordinateurs de bassin aux préfets maritimes », Colloque scientifique international «JOURNÉES JURIDIQUES FRANÇAISES», Sofia (Bulgaria) Bulgaria (BG), le 04 avril 2019  

    Journées d'étude organisées par Eric de Mari et Dominique Taurisson-Mouret, UMR 5815 Dynamiques du droit et présidées par Florent Garnier, Université de Toulouse Capitole.

    Frantz Mynard, « Formulaire - Formule - Poétique du droit. Lectures de Giambattista Vico », Formuler. Modèles d’écriture et élaboration du droit, Nantes, le 08 février 2019  

    Journée d'étude organisée sous la responsabilité scientifique de Frédéric F. Martin, Professeur d'histoire du droit, Université de Nantes

    Frantz Mynard, « La reddition et le procès du lieutenant Jean-Charles Joseph Marin (1845-1847). Punition et effacement de la désobéissance héroïque », La désobéissance militaire. Terre & Mer, regards croisés, Boulogne-sur-Mer, le 10 novembre 2017 

    Frantz Mynard, « La Discipline des Gens de Justice », le 24 novembre 2016 

    Frantz Mynard, « Journées d'études - Autour de J.-L. Halpérin, "Histoire de l’état des juristes..." », le 23 mai 2016  

    Autour de l’ouvrage de Jean-Louis Halpérin: "Histoire de l’état des juristes. Allemagne, XIXe-XXe siècles" (Paris, Classiques Garnier, 2015)

    Frantz Mynard, « Énoncer le droit. Représenter le droit », XXXIVes Journées d’histoire du droit "Énoncer le droit Représenter le droit", Limoges, le 04 juin 2015 

    Frantz Mynard, Lucie Card, « La figure du pirate à l'époque moderne : analyse d'un mythe », La piraterie : de la mer au cyberspace, Nantes, le 05 juin 2014 

    Frantz Mynard, « Réglementer l’eau : un enjeu permanent », le 21 mars 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Monica Cardillo, L’eau et le droit en Afrique aux XIXe et XXe siècles : l'expérience de la colonisation française, thèse soutenue en 2018 à Montpellier sous la direction de Carine Jallamion, membres du jury : Louis-Augustin Barrière (Rapp.), Samba Traoré (Rapp.), Bernard Durand et Éric Gasparini  

    L’eau, ressource au cœur des préoccupations économiques, techniques, politiques, culturelles, etc., inquiète le monde juridique, y compris l’histoire du droit. Le droit colonial français se rapportant à l’eau constitue un domaine d’investigation qui suscite l’intérêt compte tenu de la portée de cette problématique au sein du continent africain depuis le XIXe siècle. À cette époque, ce territoire subit d’importantes transformations à la fois juridiques, politiques et sociales. Si les grandes artères fluviales favorisent la pénétration française en Afrique, les eaux douces dans leur globalité s’avèrent être le véhicule majeur de la colonisation. Protection, distribution équitable, exploitation, mise en valeur, etc., constituent des besoins conduisant à un encadrement juridique de cette ressource. S’appropriant les eaux dès le départ, le colonisateur français élabore, au cours des XIXe et XXe siècles, un droit suis generis organisant la gestion des eaux dans les territoires conquis. Ce « droit colonial de l’eau », marqué par une « domanialisation »globale de la ressource, s’établit de façon progressive. La législation, ponctuelle dans un premier temps, devient systématique à partir des années 1920, dans un contexte de prélèvement accru de la ressource. Une approche historique de la gestion de l’eau en Afrique présente un double intérêt : illustrer la circulation du principe de la domanialité publique entre la métropole et les colonies et mettre en évidence la réception de ce principe dans les colonies, en tant qu’il bouleverse les pratiques traditionnelles, déforme la logique locale et finit par se greffer aux législations des nouveaux États africains.