Marie-Anne Daillant

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
  • THESE

    Le retard dans l'exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle, soutenue en 2016 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Michèle Bégou-Davia et Olivier Descamps, membres du jury : David Deroussin (Rapp.), Nicolas Warembourg (Rapp.), Laurent Pfister et Luisa Brunori   

  • Marie-Anne Daillant, Charles-Edouard Bucher (dir.), La réforme du droit des contrats spéciaux, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires, 202 p. 

    Marie-Anne Daillant, Le retard dans l'exécution des contrats, XIIe-XIXe siècle: contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle, Institut universitaire Varenne, 2017, Collection des thèses, 498 p.  

    La 4e de couverture indique :"Depuis plus d’un siècle, l’existence du concept de responsabilité contractuelle suscite de vives controverses au sein de la doctrine française. Le retard contractuel, aussi dénommé demeure, ou mora, constitue le second fait générateur de la responsabilité contractuelle, à côté du défaut d’exécution. Les spécificités de la demeure tiennent tant à ses conditions de mise en œuvre qu’à son régime, caractéristiques qui ne cesseront d’être réformées depuis le Moyen Âge, au gré des besoins et valeurs de chaque époque sans cesse en évolution. Fidèle à l’héritage romain dévolu par la Codification justinienne, le jus commune ne parviendra pas à formuler un principe général de responsabilité contractuelle pour retard, admettant que cette question relève davantage du fait que du droit. Il dispose néanmoins du matériau nécessaire à l’édification du principe. Mais le retard n’y est pas considéré formellement comme une faute, et ce constat est d’autant plus frappant dans les sources du droit propre au Royaume de France qui privilégient la recherche de l’exécution en nature de la dette. Le véritable changement s’opèrera à la fin du XVe siècle, puis surtout sous la plume des juristes humanistes, qui qualifieront le retard de faute. Toutefois, faute, dommage et causalité ne feront pas l’objet d’une systématisation aboutie, bien que favorisée par l’énonciation d’un principe général de responsabilité civile par Grotius, sous l’égide du précepte du neminem laedere. Aux siècles suivants, l’ambiguïté demeurera manifeste, entraînant d’ailleurs une importante discordance entre les deux sommités de la doctrine française moderne, Domat et Pothier. Finalement, les rédacteurs du Code civil ne prendront pas partie pour un principe de responsabilité contractuelle pour retard, tout en confirmant les traits principaux d’un tel concept."

  • Marie-Anne Daillant, « L'équilibre économique du contrat : le juste prix », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, n°69, p. 9   

  • Marie-Anne Daillant, « Quelques observations formulées à partir du régime du contrat d'entreprise au Québec », le 16 avril 2024  

    Conférence organisée par l'IRDP, Nantes Université dans le cadre du cycle "La réforme du droit des contrats civils et commerciaux vue d'ailleurs" sous la direction scientifique de Charles-Édouard Bucher et Marie-Anne Daillant

    Marie-Anne Daillant, « Brèves réflexions d'un juriste japonais sur la réforme française », le 14 mars 2024  

    Conférence organisée par l'IRDP, Nantes Université dans le cadre du cycle de conférences "La réforme du droit des contrats civils et commerciaux vue d'ailleurs" sous la direction scientifique de Charles-Édouard Bucher et Marie-Anne Daillant

    Marie-Anne Daillant, « La rémunération des auteurs et des artistes », le 30 mai 2023  

    Organisé par l'IRDP, Nantes Université sous la direction scientifique de Agnès Lucas-Schloetter

    Marie-Anne Daillant, « Le droit des contrats spéciaux : une réforme à venir », le 14 juin 2022  

    Organisé par l'IRDP, Université de Nantes sous la Direction scientifique de Charles-Edouard Bucher, Professeur de droit privé, Directeur de l’IRDP et Marie-Anne Daillant, MCF en histoire du droit, Membre de l’IRDP

    Marie-Anne Daillant, « La justice contractuelle », le 19 novembre 2021  

    Organisée par le Centre Innovation et Droit (CID EA 7531), avec le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (CLHDPP EA 669), de l’Université de Bourgogne et de la région Bourgogne-Franche-Comté

    Marie-Anne Daillant, « Le droit selon Frédéric Ozanam », le 21 février 2020  

    Organisée dans le cadre du cycle "Le droit selon..." sous la direction de Richard Desgorces, Professeur à l'université de Rennes 1, Membre de l'IODE (UMR CNRS 6262).

    Marie-Anne Daillant, « Argent et marchandises en voyage », le 22 juin 2018 

    Marie-Anne Daillant, « Procédure ordinaire, procédure extraordinaire », le 23 juin 2017  

    Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), (Rachel Guillas, Kouroch Bellis, Benoît Alix, Alexandre Mimouni), en partenariat avec l’Association des historiens du droit de l’Ouest

    Marie-Anne Daillant, « La responsabilité », le 01 juin 2017 

    Marie-Anne Daillant, « Les logiques du droit : autour des formes de légitimation du pouvoir », le 02 avril 2015 

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