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Carine Bernault

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Carine Bernault

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Pousser les frontières franco-allemandes à partir du droit public et de son histoire

jeudi 21 mars 2019

Journée en l’honneur du Professeur Michael Stolleis

Journée en l’honneur du Professeur Michael Stolleis, Professeur émérite d’histoire du droit et de droit public de l’Université Johann-Wolfgang-Goethe de Francfort-sur-le-Main, Ancien directeur de l’Institut Max-Planck pour l’histoire européenne du droit.

Droit et numérique

lundi 20 novembre 2017

Colloque de l'association internationale e-omed

50 nuances de droit

vendredi 13 octobre 2017

Colloque organisé à l’occasion du cinquantième anniversaire de la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université de Nantes

Propriété intellectuelle et données dans l'environnement numérique

vendredi 6 octobre 2017

Organisé par l’Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), UMR CNRS 6262, sous la Responsabilité scientifique d’Alexandra Bensamoun, Prof. à l'Université de Rennes 1 et Maryline Boizard, MCF à l'Université de Rennes 1, membres de l'IODE UMR CNRS 6262

Pour un droit des PME !

vendredi 2 juin 2017

Organisé par l’IRDP sous la direction de Véronique Bourgninaud.

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages

vendredi 10 mars 2017

Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, CRESEM, (EA UPVD 7397)

Impression 3D et propriété intellectuelle

jeudi 26 janvier 2017

Table ronde organisée par l'IRDP et la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

vendredi 2 décembre 2016

Colloque international du CUERPI – CRJ

Des frontières internes aux frontières externes, le colloque analysera la circulation des droits de P I entre les différents systèmes juridiques (nationaux, régionaux, internationaux), afin de mesurer leur perméabilité et leur faculté de diffusion


Parutions

Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul

Liber amicorum

Dalloz, 2017

Professeur émérite de l'Université de Nantes et membre honoraire de l'Institut Universitaire de France, François Collart Dutilleul a conduit ces dernières années d'ambitieuses recherches dans le cadre du programme Lascaux qui s'appuie sur un réseau de plus de 200 chercheurs dans le monde et travaille en lien avec la société civile.

Open access et droit d'auteur

Larcier, 2016

L’open access est en plein essor dans de nombreux pays. Cet ouvrage s’intéresse au rôle tenu par le droit d’auteur dans cette évolution et envisage les moyens de promouvoir l’open access.



Publications

Ouvrages

Carine Bernault, André Lucas, Henri-Jacques Lucas et Agnès Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2017, 5e éd., Traités, 1756 p.

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2016, Fiches, 220 p.

Carine Bernault, Open access et droit d'auteur, Larcier, 2016, Création information communication, 227 p.

Carine Bernault, Open access et droit d'auteur, Larcier, 2016, Création information communication, 227 p.

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2015, 2e éd., Dictionnaires de droit, 515 p.

Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Agnès Lucas-Schloetter et François-Xavier Lucas (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, 830 p.

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2008, Dictionnaires de droit, 430 p.

Carine Bernault et Ambroise Soreau, Contrefaçon de logiciel : les solutions juridiques, Ed. des Parques, 2003, 147 p.

Carine Bernault, Emmanuel Dreyer et Audrey Lebois, Dépôt légal et droit d'auteur : Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède, [s.n.], 2003, 91 p.

Carine Bernault, La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit privé, 455 p.

Carine Bernault, La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel, ANRT [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses

Carine Bernault, La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel, [s.n.], 2000

Articles

Carine Bernault et Jean-Michel Bruguière, « De l’exception de fair-dealing en droit d’auteur », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2018

Carine Bernault, « Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle », Dalloz IP/IT, 2018

Carine Bernault, « Oeuvres protégées », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, N° 1135, 2017

Carine Bernault, « Les nouvelles exceptions au droit d'auteur », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 22

Carine Bernault, « « Licences réciproques » et droit d'auteur : l'économie collaborative au service des biens communs ? », Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, France, Dalloz, 2017, p. 91-102

Carine Bernault, « Articles scientifiques et données de la recherche : l’open access et au-delà dans la loi pour une République numérique », Légipresse, N° 344, 2016, p. 654

Carine Bernault, « Revues scientifiques et droit d'auteur : la rupture de l'open access », Hermès, La Revue- Cognition, communication, politique, N° 71, 2015, p. 92

Carine Bernault, « LA PUBLICITE DANS LES OEUVRES AUDIOVISUELLES », in Miguel Angel Encabo Vera et Renato Rolli (dir.), Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Italie, Aracne editrice int., N° 20, 2015, p. 87

Carine Bernault, « Droit d'auteur et droit des dessins et modèles : l'émancipation ? », Propriété industrielle, 2015, p. Etude 23

Carine Bernault, « Introduction au colloque "le droit d'auteur dans la jurisprudence de la CJUE », Propriétés intellectuelles, 2015, p. 119

Carine Bernault, « Contrat de distribution des oeuvres audiovisuelles », Juris-Classeur Contrats- Distribution, N° 3150, 2014

Carine Bernault, « Contrat de distribution des oeuvres audiovisuelles », Juris-Classeur Contrats-Distribution, N° 3140, 2014

Carine Bernault, « Contrefaçon et étendue du droit d'auteur », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, N° 1267, 2014

Carine Bernault, « Titulaires du droit d'auteur », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, N° 1185, 2014

Carine Bernault, « Remake, sequel, prequel, spin off : Regard sur le droit d’auteur et les exploitations « secondaires » des œuvres audiovisuelles », Communication Commerce Électronique, N° 19, 2014

Carine Bernault, « Accès à la connaissance et droit d'auteur », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 830

Carine Bernault, « Le cas des semences de ferme : indice d'une dérive du droit des obtentions végétales », Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 573

Carine Bernault, « La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs », Pratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013

Carine Bernault, « Le contrat de production audiovisuelle », Pratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013

Carine Bernault, « La sanction pénale de la contrefaçon », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2898, 2012

Carine Bernault, « Informatique en nuage et données personnelles : quand l'informatique est dans les nuages, les données personnelles s'envolent ! », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2616, 2012

Carine Bernault, « Archives ouvertes et droit d'auteur : un nouveau mode de diffusion des travaux scientifiques », Propriétés intellectuelles, 2012, p. 374

Carine Bernault et Camille Collart, « Articulation du droit national, communautaire et international des signes de qualité : l’approche européenne », Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimenta, 2012

Carine Bernault, « Interoperability and European Copyright Law Codification », Codification of European Copyright Law, Wolters Kluwer, 2012, p. 305

Carine Bernault, « Liberté de création, plagiat et droit d'auteur », Droit et littérature, Edition de l'université de Shanghai, 2012, p. inconnu

Carine Bernault, « Notices sur la contrefaçon et sur la notion marque », Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2012

Carine Bernault, « L’originalité dans les œuvres des arts appliqués », Communication Commerce Électronique, N° 18, 2010

Carine Bernault, « Le droit d’auteur des enseignants – L’enseignant est-il un fonctionnaire comme les autres ? », Communication Commerce Électronique, N° 6, 2010

Carine Bernault, « Contrat de travail et création audiovisuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 36, 2008, p. 75

Carine Bernault, « Magnétoscope en ligne et droit d’auteur : plaidoyer pour la théorie de l’évolution », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. 8

Carine Bernault, « L’interopérabilité, invitée surprise », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, p. 6

Carine Bernault, « Loi du 1er août 2006 et peer-to-peer, Le pire est-il derrière nous ? », Légipresse, 2006, p. II, 127

Communications

Carine Bernault, « L’accès à la recherche scientifique », Mare & Martin, Université de Perpignan, Via Domitia, Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Perpignan, 10 mars 2017

Carine Bernault, « Open access et recherche en droit », Colloque e-Omed « Numérique et droit », Kaslik, Lebanon, 20 novembre 2017

Carine Bernault, « Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle », Propriété intellectuelle et données dans l'univers numérique, Rennes, 06 octobre 2017

Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Olivier Japiot, Vladimir Ritz et Benoit Furet, « Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle », Faculté de droit et des sciences politiques - Université de Nantes, Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle", Nantes, 26 janvier 2017

Carine Bernault et Jean-Michel Bruguière, « De l’exception de fair-dealing en droit d’auteur », in Amélie Favreau (dir.), Larcier, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Grenoble, 02 décembre 2016

Carine Bernault, « Open Access, open data, droit d'auteur et droits voisins », MSH Ange Guépin, Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche, Nantes, 22 octobre 2016

Carine Bernault, « La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne », Européanisation et internationalisation du droit des musées, Paris, 08 juin 2015

Carine Bernault, « Le rôle du droit d’auteur dans le développement de l’open access via les archives ouvertes », Université de la Manouba, Tunisie et le Centre National Universitaire de Documentation Scientifique et Technique (CNUDST - Tunis), CILA2014 / Colloque international : "Libre accès et recherche scientifique : vers de nouvelles valeurs", Tunis, Tunisia, 27 novembre 2014

Carine Bernault, « Droit d’auteur et accès à la connaissance : penser le droit d’auteur autrement », Forum mondial des sciences sociales, Montréal, Canada, 13 octobre 2013

Carine Bernault, « La protection et la promotion de la spécificité agricole et alimentaire par référence à l’exception culturelle », Séminaire organisé par le programme Lascaux et le Centre d’étude en droit économique de l’Université de Laval, Québec, Québec, Canada, 05 septembre 2011

Carine Bernault, « Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur (la responsabilité des intermédiaires techniq », OMPI et OAPI, Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur, organisé par l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) en coopération avec l’OAPI (Organisation Africaine pour la Propriété Intellectuelle) et le gouvernement du Cameroun, Yaoundé, Cameroon, 08 juin 2011

Carine Bernault, « Copyright and related right at the beginning of the 21st Century », Union européenne, Ministères de la culture et de la justice de Turquie, Copyright and related right at the beginning of the 21st Century, Istanbul, Turkey, 23 mai 2007

Carine Bernault, « La circulation de la promesse de vente d’un bien immobilier », Séminaire ICH Nantes, Nantes, 04 octobre 2007

Carine Bernault, « La protection pénale du droit d’auteur et des droits voisins en France », Union européenne, Séminaire de formation des magistrats de la Cour de cassation, Ankara, Turquie, Ankara, Turkey, 18 janvier 2007




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