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Carine Bernault

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Présidente de l'Université de Nantes

Thèse

La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel. Thèse soutenue en 2000 à Nantes, sous la direction de André Lucas.


Ouvrages

Carine Bernault, André Lucas, Henri-Jacques Lucas et Agnès Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2017, 5e éd., Traités, 1756 p.

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2016, Fiches, 220 p.

Carine Bernault, Open access et droit d'auteur, Larcier, 2016, Création information communication

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2015, 2e éd., Dictionnaires de droit, 515 p.

Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Agnès Lucas-Schloetter et François-Xavier Lucas (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, 830 p.

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2008, Dictionnaires de droit, 430 p.

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Carine Bernault et Ambroise Soreau, Contrefaçon de logiciel : les solutions juridiques, Ed. des Parques, 2003, 147 p.

Carine Bernault, Emmanuel Dreyer et Audrey Lebois, Dépôt légal et droit d'auteur : Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède, [s.n.], 2003, 91 p.

Carine Bernault, La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit privé, 455 p.


Articles

Carine Bernault et Jean-Michel Bruguière, « De l’exception de fair dealing en droit d’auteur », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, 2019, pp. 105-126

Carine Bernault, « Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle », Dalloz IP/IT, 2018, p. NC

Carine Bernault, « Oeuvres protégées », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, N° 1135, 2017, p. NC

Carine Bernault, « Les nouvelles exceptions au droit d'auteur », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 22

Carine Bernault, « « Licences réciproques » et droit d'auteur : l'économie collaborative au service des biens communs ? », Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, France, Dalloz, 2017, pp. 91-102

Carine Bernault, « Articles scientifiques et données de la recherche : l’open access et au-delà dans la loi pour une République numérique », Légipresse, N° 344, 2016, p. 654

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Carine Bernault, « Revues scientifiques et droit d'auteur : la rupture de l'open access », Hermès, La Revue- Cognition, communication, politique, N° 71, 2015, p. 92

Carine Bernault, « LA PUBLICITE DANS LES OEUVRES AUDIOVISUELLES », in Miguel Angel Encabo Vera et Renato Rolli (dir.), Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Italie, Aracne editrice int., N° 20, 2015, p. 87

Carine Bernault, « Droit d'auteur et droit des dessins et modèles : l'émancipation ? », Propriété industrielle, 2015, p. Etude 23

Carine Bernault, « Introduction au colloque "le droit d'auteur dans la jurisprudence de la CJUE », Propriétés intellectuelles, 2015, p. 119

Carine Bernault, « Remake, sequel, prequel, spin off : Regard sur le droit d’auteur et les exploitations « secondaires » des œuvres audiovisuelles », Communication Commerce Électronique, N° 19, 2014, p. NC

Carine Bernault, « Accès à la connaissance et droit d'auteur », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 830

Carine Bernault, « Contrat de distribution des oeuvres audiovisuelles », Juris-Classeur Contrats- Distribution, 2014, p. NC

Carine Bernault, « Le cas des semences de ferme : indice d'une dérive du droit des obtentions végétales », Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 573

Carine Bernault, « Titulaires du droit d'auteur », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2014, p. NC

Carine Bernault, « La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs », Pratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, p. NC

Carine Bernault, « La sanction pénale de la contrefaçon », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2898, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Informatique en nuage et données personnelles : quand l'informatique est dans les nuages, les données personnelles s'envolent ! », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2616, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Archives ouvertes et droit d'auteur : un nouveau mode de diffusion des travaux scientifiques », Propriétés intellectuelles, 2012, p. 374

Carine Bernault et Camille Collart, « Articulation du droit national, communautaire et international des signes de qualité : l’approche européenne », Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Interoperability and European Copyright Law Codification », Codification of European Copyright Law, Wolters Kluwer, 2012, p. 305

Carine Bernault, « Liberté de création, plagiat et droit d'auteur », Droit et littérature, Edition de l'université de Shanghai, 2012, p. inconnu

Carine Bernault, « Notices sur la contrefaçon et sur la notion marque », Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Le droit d’auteur des enseignants – L’enseignant est-il un fonctionnaire comme les autres ? », Communication Commerce Électronique, 2010, p. NC

Carine Bernault, « L’originalité dans les œuvres des arts appliqués », Communication Commerce Électronique, 2010, p. NC

Carine Bernault, « Contrat de travail et création audiovisuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 36, 2008, p. 75

Carine Bernault, « Magnétoscope en ligne et droit d’auteur : plaidoyer pour la théorie de l’évolution », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. 8

Carine Bernault, « L’interopérabilité, invitée surprise », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, p. 6

Carine Bernault, « La loi du 1er août 2006 et l’interopérabilité, Eléments pour décoder », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. 59

Carine Bernault, « La tentation d’une régulation technique du droit d’auteur », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. 56

Carine Bernault, « Loi du 1er août 2006 et peer-to-peer, Le pire est-il derrière nous ? », Légipresse, 2006, p. II, 127

Carine Bernault, « La saisie contrefaçon est une mesure probatoire… et seulement une mesure probatoire », Expertises des systèmes d'information, 2004, p. 150

Carine Bernault, « Quand les juges caractérisent l’originalité d’un logiciel… », Expertises des systèmes d'information, 2004, p. 146

Carine Bernault, « La protection des formes fonctionnelles par le droit de la propriété intellectuelle : le critère de la forme séparable de la fonction », Recueil Dalloz, 2003, p. chr 957

Carine Bernault, « Applying old rules to new technology (à propos des affaires Yahoo et eBay) », European Intellectual Property Review, 2002, p. 220

Carine Bernault, « Exégèse de l'article L. 112-2, 6°, du code de la propriété intellectuelle : la notion d'oeuvre audiovisuelle en droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2188

Carine Bernault, « Commentaire de la directive commerce électronique du 8 juin 2000 », Legalis.net, 2001, p. 24

Carine Bernault, « Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur », Recueil Dalloz, 2001, p. chr 2188

Carine Bernault, « Internet et liberté d’expression observations sous TGI Paris réf. 30 oct. 2001 et TGI Paris, réf., 12 juill. 2001 », Legalis.net, 2001, p. 132

Carine Bernault, « Protection de la propriété intellectuelle : analyse de deux cas de figure », Legalis.net, 2001, p. 109


Autre

Carine Bernault et Audrey Lebois, Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les collectivités territoriales et les femmes »
    Nantes, le 09 septembre 2021

  • « Pousser les frontières franco-allemandes à partir du droit public et de son histoire »
    Nantes, le 21 mars 2019

  • « Open access et recherche en droit », Droit et numérique
    Kaslik, le 20 novembre 2017

  • « 50 nuances de droit »
    Nantes, le 13 octobre 2017

  • « Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle », Propriété intellectuelle et données dans l'environnement numérique
    Rennes, le 06 octobre 2017

  • Voir plus

  • « Pour un droit des PME ! »
    Nantes, le 02 juin 2017

  • « L’accès à la recherche scientifique », Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages
    Perpignan, le 10 mars 2017

  • « Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle », Impression 3D et propriété intellectuelle
    Nantes, le 26 janvier 2017

  • « De l’exception de fair-dealing en droit d’auteur », La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières
    Grenoble, le 02 décembre 2016

  • « Open Access, open data, droit d'auteur et droits voisins »
    Nantes, le 22 octobre 2016

  • « La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne »
    Paris, le 08 juin 2015

  • « Le rôle du droit d’auteur dans le développement de l’open access via les archives ouvertes »
    Tunis, le 27 novembre 2014

  • « Droit d’auteur et accès à la connaissance : penser le droit d’auteur autrement »
    Montréal, le 13 octobre 2013

  • « La protection et la promotion de la spécificité agricole et alimentaire par référence à l’exception culturelle »
    Québec, le 05 septembre 2011

  • « Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur (la responsabilité des intermédiaires techniques sur Internet, les licences creative commons, les oeuvres orphelines et le respect du droit d’auteur sur internet) »
    Yaoundé, le 08 juin 2011

  • « La circulation de la promesse de vente d’un bien immobilier »
    Nantes, le 04 octobre 2007

  • « Copyright and related right at the beginning of the 21st Century »
    Istanbul, le 23 mai 2007

  • « La protection pénale du droit d’auteur et des droits voisins en France »
    Ankara, le 18 janvier 2007





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