Portail  Enseignants-chercheurs  Carine Bernault

Carine Bernault

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Présidente de l'Université de Nantes

Thèse

La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel. Thèse soutenue en 2000 à Nantes, sous la direction de André Lucas.


Ouvrages

Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier et Audrey Lebois, Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2021, 2e éd., Fiches, 276 p.

Carine Bernault, André Lucas, Henri-Jacques Lucas et Agnès Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2017, 5e éd., Traités, 1756 p.

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2016, Fiches, 220 p.

Carine Bernault, Open access et droit d'auteur, Larcier, 2016, Création information communication

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2015, 2e éd., Dictionnaires de droit, 515 p.

Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Agnès Lucas-Schloetter et François-Xavier Lucas (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, 830 p.

Voir plus

Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2008, Dictionnaires de droit, 430 p.

Carine Bernault et Ambroise Soreau, Contrefaçon de logiciel : les solutions juridiques, Ed. des Parques, 2003, 147 p.

Carine Bernault, Emmanuel Dreyer et Audrey Lebois, Dépôt légal et droit d'auteur : Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède, [s.n.], 2003, 91 p.

Carine Bernault, La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit privé, 455 p.


Articles

Carine Bernault, « Note sous Directive (UE) 2019/790, 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique », Propriétés intellectuelles, N° 72, 2019, pp. 39-45

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 15 janvier 2019, arrêt numéro 17/10488 », Propriétés intellectuelles, N° 71, 2019, pp. 25-26

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Versailles, 24 janvier 2019, arrêt numéro 17/04408 », Propriétés intellectuelles, N° 71, 2019, pp. 45-46

Carine Bernault, « Remise en cause de l'exclusivité territoriale au nom de l'accès transfrontalier aux programmes télévisés », Propriétés intellectuelles, N° 71, 2019, pp. 42-45

Carine Bernault, « La nouveauté ne se confond pas avec l'originalité, mais la combinaison « non connue » d'"éléments connus" peut être qualifiée d’œuvre originale », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 21-23

Carine Bernault, « Les titulaires du droit moral peuvent s'opposer à la reproduction d'une sculpture dès lors que le tirage envisagé est réalisé à partir d'un moulage qui n'est pas conforme au moulage original », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 25-26

Voir plus

Carine Bernault, « Note sous Cour de justice de l'Union européenne, 18 octobre 2018, affaire numéro C-149/17 », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 29-41

Carine Bernault, « Quels que soient le contenu des contrats et les décisions de la SACD, il appartient au juge d'apprécier la qualité d'auteur au sens du Code de la propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 23-24

Carine Bernault et Jean-Michel Bruguière, « De l'exception de fair dealing en droit d'auteur », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, France, Larcier, 2019, p. NC

Carine Bernault, « La CJUE va examiner la conformité de l'article 49, II de la loi du 30 septembre 1986 au droit de l'Union européenne », Propriétés intellectuelles, N° 69, 2018, pp. 43-45

Carine Bernault, « La licence légale relative aux phonogrammes du commerce de l'article L. 214-1 du CPI étant d'ordre public, elle doit être appliquée aux oeuvres diffusées sous licence creative commons », Propriétés intellectuelles, N° 69, 2018, pp. 45-47

Carine Bernault, « Ne peuvent être qualifiés de coauteurs d'une oeuvre les personnes qui ont seulement réalisé des opérations "matérielles et techniques », Propriétés intellectuelles, N° 69, 2018, pp. 25-26

Carine Bernault, « Une assignation en contrefaçon doit justifier de l'originalité de l'oeuvre prétendument contrefaite », Propriétés intellectuelles, N° 69, 2018, pp. 24-25

Carine Bernault, « L'originalité de chorégraphies et mises en scène de ballets réside dans le choix des pas de danse et dans leur enchaînement », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 50-52

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 1, Chambre 3, 7 mars 2018, arrêt numéro 17/15650 », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 71-72

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, pôle 1, 8 ème Chambre, 13 avril 2018, arrêt numéro 17/02576 », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 64-66

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 21 mars 2018, pourvoi numéro 17-14.728 », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 58-59

Carine Bernault, « La contrefaçon ne peut justifier une interdiction d'exploitation du scénario partiellement contrefaisant », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 53-54

Carine Bernault, « Quand les demandeurs à l'action en contrefaçon échouent à démontrer l'existence des droits prétendument contrefaits... », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 36-37

Carine Bernault, « Seules des personnes physiques peuvent être coauteurs au sens de l'article L. 113-2 du CPI », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 37-38

Carine Bernault, « Le film « The Artist » n'est pas la contrefaçon d'une oeuvre qui présente pour seul point commun avec lui d'être un film muet tourné en noir et blanc », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 62-62

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 20 septembre 2017, pourvoi numéro 16-17.738 », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 50-51

Carine Bernault, « Pas de cession sans contrat », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 55-56

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 2, 9 septembre 2016, arrêt numéro 15/02459 », Propriétés intellectuelles, 2018, p. NC

Carine Bernault, « Open (source, date, access) », Dictionnaire juridique des transitions écologiques, France, Institut universitaire Varenne, 2018, p. NC

Carine Bernault, « Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle », Dalloz IP/IT, 2018, p. NC

Carine Bernault, « Oeuvres protégées », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, N° 1135, 2017, p. NC

Carine Bernault, « L'originalité d'un site internet s'apprécie de manière globale et non au regard de chaque élément qui le compose », Propriétés intellectuelles, N° 62, 2017, pp. 14-15

Carine Bernault, « Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne, 12 octobre 2016, affaire numéro C-166/15 », Propriétés intellectuelles, N° 62, 2017, pp. 17-19

Carine Bernault, « Les nouvelles exceptions au droit d'auteur », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 22

Carine Bernault, « L'accès à la recherche scientifique », Numérique: nouveaux droits, nouveaux usages, France, Mare & Martin, 2017, p. NC

Carine Bernault, « La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne », Européanisation et internationalisation du droit des musées, France, Pedone, 2017, p. NC

Carine Bernault, « Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne, 22 septembre 2016, affaire numéro C-110/15 », Propriétés intellectuelles, 2017, p. NC

Carine Bernault, « « Licences réciproques » et droit d'auteur : l'économie collaborative au service des biens communs ? », Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, France, Dalloz, 2017, pp. 91-102

Carine Bernault, « Articles scientifiques et données de la recherche : l’open access et au-delà dans la loi pour une République numérique », Légipresse, N° 344, 2016, p. 654

Carine Bernault, « La loi du 7 juillet 2016 vient, sous certaines conditions, renforcer les obligations du producteur de l'oeuvre audiovisuelle en lui imposant de communiquer les comptes de production et d'exploitation aux auteurs et aux artistes-interprètes », Propriétés intellectuelles, N° 62, 2016, pp. 453-453

Carine Bernault, « En présence d'une reprise « massive », et suivant le même agencement, d'éléments caractéristiques d'une oeuvre audiovisuelle, la contrefaçon est avérée », Propriétés intellectuelles, N° 61, 2016, pp. 460-462

Carine Bernault, « L'exception en faveur des personnes handicapées est profondément modifiée par la loi du 7 juillet 2016 afin de la rendre, on peut l'espérer, plus opérationnelle », Propriétés intellectuelles, N° 61, 2016, pp. 440-442

Carine Bernault, « La loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine apporte des modifications nombreuses, mais d'importance inégale, à la rémunération pour copie privée », Propriétés intellectuelles, N° 61, 2016, pp. 444-447

Carine Bernault, « Les barèmes fixés par la Commission de l'article L. 311-5 peuvent servir au juge de « référence » pour fixer le montant de l'indemnité due aux ayants droit au titre des copies privées », Propriétés intellectuelles, N° 61, 2016, pp. 448-449

Carine Bernault, « Que la compensation équitable soit financée par une redevance sur les équipements de reproduction ou par le budget général de l'État, elle doit toujours, in fine, peser sur la personne physique qui bénéfice de l'exception de copie privée », Propriétés intellectuelles, N° 61, 2016, pp. 442-444

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 15 mars 2016, arrêt numéro 14/21797 », Propriétés intellectuelles, N° 60, 2016, pp. 341-343

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 2 février 2016, arrêt numéro 14/20444 », Propriétés intellectuelles, N° 60, 2016, pp. 337-340

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 2, 26 février 2016, arrêt numéro 15/04724 », Propriétés intellectuelles, N° 60, 2016, pp. 321-323

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 17 mars 2016, pourvoi numéro 15-10.895 », Propriétés intellectuelles, N° 60, 2016, pp. 334-336

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 6 avril 2016, pourvoi numéro 15-12.376 », Propriétés intellectuelles, N° 60, 2016, pp. 340-341

Carine Bernault, « L'originalité de l'adaptation cinématographique d'un ballet est admise au seul motif-contestable-que le scénario présente des différences avec l'oeuvre adaptée », Propriétés intellectuelles, N° 59, 2016, pp. 216-217

Carine Bernault, « Note sous Conseil d'État, 23 décembre 2015, requête numéro 383110, Bouygues Telecom », Propriétés intellectuelles, N° 59, 2016, pp. 231-232

Carine Bernault, « Par convention, la veuve d'un auteur peut se priver de la possibilité d'exercer les droits sur les oeuvres du défunt et se réserver « seulement » une part des redevances résultant de leur exploitation », Propriétés intellectuelles, N° 59, 2016, pp. 221-223

Carine Bernault, « Quand l'originalité d'un guide touristique, définie comme une notion subjective, est finalement envisagée de manière objective », Propriétés intellectuelles, N° 59, 2016, pp. 214-216

Carine Bernault, « L'accord transactionnel conclu entre les auteurs et le licencié ne produit d'effet qu'entre les parties contractantes », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 63-64

Carine Bernault, « La Sacem peut répartir entre les auteurs les redevances perçues auprès des discothèques en s'appuyant sur des sondages réalisés selon une méthode qui n'est ni aléatoire ni arbitraire », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 64-66Cour de cassation, remière Chambre civil

Carine Bernault, « Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 29 octobre 2015, affaire numéro C-490/14 », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 68-69

Carine Bernault, « Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 4 ème Chambre, 12 novembre 2015, affaire numéro C-572/13, Hewlett-Packard », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 52-58

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 13 octobre 2015, pourvoi numéro 14-88.485 », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 74-76

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 octobre 2015, pourvoi numéro 14-19.917, INA », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 66-67

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 30 septembre 2015, pourvoi numéro 14-19.105 », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 73-74

Carine Bernault, « Revues scientifiques et droit d’auteur : la rupture de l’open access », Hermès, La Revue - Cognition, communication, politique, N° 71, 2015, pp. 92-99

Carine Bernault, « La publication dans un magazine "people" de captures d'écrans extraites d'un documentaire consacré à la vie intime d'un humoriste ne constitue pas une atteinte au droit moral de l'auteur du documentaire », Propriétés intellectuelles, N° 57, 2015, pp. 413-414

Carine Bernault, « Le contrat de cession du droit d'utilisation d'une oeuvre peut être interprété comme emportant cession du droit de la reproduire », Propriétés intellectuelles, N° 57, 2015, pp. 417-418

Carine Bernault, « Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 4 ème Chambre, 16 juillet 2015, affaire numéro C-580/13 », Propriétés intellectuelles, N° 57, 2015, pp. 428-430

Carine Bernault, « Quand les juges admettent que l'exception de citation ne peut s'appliquer qu'après la divulgation de l'objet protégé », Propriétés intellectuelles, N° 57, 2015, pp. 424-426

Carine Bernault, « L'originalité d'un ouvrage consacré au tarot doit être prouvée et pas simplement affirmée », Propriétés intellectuelles, N° 56, 2015, pp. 272-273

Carine Bernault, « La difficile définition des branches professionnelles permettant d'appliquer le régime des artistes-auteurs », Propriétés intellectuelles, N° 56, 2015, pp. 293-294

Carine Bernault, « Malgré le silence de la loi, le licencié exclusif peut agir en contrefaçon », Propriétés intellectuelles, N° 56, 2015, pp. 297-298

Carine Bernault, « Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), 4 ème Chambre, 5 mars 2015, affaire numéro C-463/12 Copydan Ba Ndkopi contre Nokia Danmark A/S », Propriétés intellectuelles, N° 56, 2015, pp. 288-291

Carine Bernault, « Bases de données = droit d'auteur, droit sui generis ou protection par le contrat », Propriétés intellectuelles, N° 55, 2015, pp. 211-212

Carine Bernault, « Le droit d'auteur dans la jurisprudence de la CJUE. Propos introductifs », Propriétés intellectuelles, N° 55, 2015, pp. 219-224

Carine Bernault, « Le fait que deux personnages présentent des caractéristiques communes, et notamment soient dotés d'"hypersens", conduit nécessairement à des "effets semblables" qui ne suffisent pas à établir une contrefaçon », Propriétés intellectuelles, N° 55, 2015, pp. 213-214

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 9 septembre 2014 », Propriétés intellectuelles, N° 55, 2015, pp. 207-209

Carine Bernault, « Note sous Tribunal de grande instance de Paris, 29 janvier 2015, numéro 13/09290 », Propriétés intellectuelles, N° 55, 2015, pp. 202-203

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Bordeaux, première Chambre civile, section A, 10 juin 2014 », Propriétés intellectuelles, N° 54, 2015, pp. 44-47

Carine Bernault, « Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 2 décembre 2014, arrêt numéro 13/08052 », Propriétés intellectuelles, N° 54, 2015, pp. 73-76

Carine Bernault, « Note sous Cour de cassation, première chambre civile, 15 octobre 2014, La liste Golda, pourvoi numéro 10-12.065 », Propriétés intellectuelles, N° 54, 2015, pp. 42-43

Carine Bernault, « Note sous Cour de justice de l'Union européenne, 4 ème Chambre, 11 septembre 2014, affaire numéro C-117/13 », Propriétés intellectuelles, N° 54, 2015, pp. 53-55

Carine Bernault, « Droit d'auteur et droit des dessins et modèles : l'émancipation ? », Propriétés intellectuelles, N° 12, 2015, pp. 8-13

Carine Bernault, « Introduction au colloque "le droit d'auteur dans la jurisprudence de la CJUE », Propriétés intellectuelles, 2015, p. 119

Carine Bernault, « La publicidad en las obras audiovisuales », in Miguel Angel Encabo Vera et Renato Rolli (dir.), Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Ariccia, Italia, Aracne editrice int., 2015, pp. 87-102

Carine Bernault, « Remake, sequel, prequel, spin off : Regard sur le droit d’auteur et les exploitations « secondaires » des œuvres audiovisuelles », Communication Commerce Électronique, N° 19, 2014, p. NC

Carine Bernault, « Accès à la connaissance et droit d'auteur », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 830

Carine Bernault, « Contrat de distribution des oeuvres audiovisuelles », Juris-Classeur Contrats-Distribution, 2014, p. NC

Carine Bernault, « Le cas des semences de ferme : indice d'une dérive du droit des obtentions végétales », Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 573

Carine Bernault, « Titulaires du droit d'auteur », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2014, p. NC

Carine Bernault, « La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs », Pratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, p. NC

Carine Bernault, « La sanction pénale de la contrefaçon », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2898, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Informatique en nuage et données personnelles : quand l'informatique est dans les nuages, les données personnelles s'envolent ! », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2616, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Archives ouvertes et droit d'auteur : un nouveau mode de diffusion des travaux scientifiques », Propriétés intellectuelles, 2012, p. 374

Carine Bernault et Camille Collart, « Articulation du droit national, communautaire et international des signes de qualité : l’approche européenne », Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Interoperability and European Copyright Law Codification », Codification of European Copyright Law, Wolters Kluwer, 2012, p. 305

Carine Bernault, « Liberté de création, plagiat et droit d'auteur », Droit et littérature, Edition de l'université de Shanghai, 2012, p. inconnu

Carine Bernault, « Notices sur la contrefaçon et sur la notion marque », Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2012, p. NC

Carine Bernault, « Le droit d’auteur des enseignants – L’enseignant est-il un fonctionnaire comme les autres ? », Communication Commerce Électronique, 2010, p. NC

Carine Bernault, « L’originalité dans les œuvres des arts appliqués », Communication Commerce Électronique, 2010, p. NC

Carine Bernault, « Contrat de travail et création audiovisuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 36, 2008, p. 75

Carine Bernault, « Magnétoscope en ligne et droit d’auteur : plaidoyer pour la théorie de l’évolution », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. 8

Carine Bernault, « L’interopérabilité, invitée surprise », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, p. 6

Carine Bernault, « La loi du 1er août 2006 et l’interopérabilité, Eléments pour décoder », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. 59

Carine Bernault, « La tentation d’une régulation technique du droit d’auteur », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. 56

Carine Bernault, « Loi du 1er août 2006 et peer-to-peer, Le pire est-il derrière nous ? », Légipresse, 2006, p. II, 127

Carine Bernault, « La saisie contrefaçon est une mesure probatoire… et seulement une mesure probatoire », Expertises des systèmes d'information, 2004, p. 150

Carine Bernault, « Quand les juges caractérisent l’originalité d’un logiciel… », Expertises des systèmes d'information, 2004, p. 146

Carine Bernault, « La protection des formes fonctionnelles par le droit de la propriété intellectuelle : le critère de la forme séparable de la fonction », Recueil Dalloz, 2003, p. chr 957

Carine Bernault, « Applying old rules to new technology (à propos des affaires Yahoo et eBay) », European Intellectual Property Review, 2002, p. 220

Carine Bernault, « Exégèse de l'article L. 112-2, 6°, du code de la propriété intellectuelle : la notion d'oeuvre audiovisuelle en droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2188

Carine Bernault, « Commentaire de la directive commerce électronique du 8 juin 2000 », Legalis.net, 2001, p. 24

Carine Bernault, « Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur », Recueil Dalloz, 2001, p. chr 2188

Carine Bernault, « Internet et liberté d’expression observations sous TGI Paris réf. 30 oct. 2001 et TGI Paris, réf., 12 juill. 2001 », Legalis.net, 2001, p. 132

Carine Bernault, « Protection de la propriété intellectuelle : analyse de deux cas de figure », Legalis.net, 2001, p. 109


Autres

Carine Bernault et Audrey Lebois, Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique, p. NC

Carine Bernault et Audrey Lebois, V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1135 : Objet du droit d'auteur. – Œuvres protégées. Règles générales (CPI, art. L. 112-1 et L. 112-2), JurisClasseur Civil Annexes, Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, Lexisnexis, p. 65

Actualités Publications Communications
  • « Les collectivités territoriales et les femmes »
    Nantes, le 09 septembre 2021

  • « Pousser les frontières franco-allemandes à partir du droit public et de son histoire »
    Nantes, le 21 mars 2019

  • « Open access et recherche en droit », Droit et numérique
    Kaslik, le 20 novembre 2017

  • « 50 nuances de droit »
    Nantes, le 13 octobre 2017

  • « Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle », Propriété intellectuelle et données dans l'environnement numérique
    Rennes, le 06 octobre 2017

  • Voir plus

  • « Pour un droit des PME ! »
    Nantes, le 02 juin 2017

  • « L’accès à la recherche scientifique », Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages
    Perpignan, le 10 mars 2017

  • « Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle », Impression 3D et propriété intellectuelle
    Nantes, le 26 janvier 2017

  • « De l’exception de fair-dealing en droit d’auteur », La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières
    Grenoble, le 02 décembre 2016

  • « Open Access, open data, droit d'auteur et droits voisins »
    Nantes, le 22 octobre 2016

  • « La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne »
    Paris, le 08 juin 2015

  • « Le rôle du droit d’auteur dans le développement de l’open access via les archives ouvertes »
    Tunis, le 27 novembre 2014

  • « Droit d’auteur et accès à la connaissance : penser le droit d’auteur autrement »
    Montréal, le 13 octobre 2013

  • « La protection et la promotion de la spécificité agricole et alimentaire par référence à l’exception culturelle »
    Québec, le 05 septembre 2011

  • « Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur (la responsabilité des intermédiaires techniques sur Internet, les licences creative commons, les oeuvres orphelines et le respect du droit d’auteur sur internet) »
    Yaoundé, le 08 juin 2011

  • « La circulation de la promesse de vente d’un bien immobilier »
    Nantes, le 04 octobre 2007

  • « Copyright and related right at the beginning of the 21st Century »
    Istanbul, le 23 mai 2007

  • « La protection pénale du droit d’auteur et des droits voisins en France »
    Ankara, le 18 janvier 2007





Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.