Présentation

Le droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontières. L’ouvrage propose d’étudier la circulation du droit de la propriété intellectuelle (brevet, marque, droit d’auteur) et des technologies de l’information (droit du numérique et données personnelles), c’est-à-dire la faculté d’exportation de notre système juridique national ou la capacité d’importation des systèmes extérieurs (internationaux, européens ou étrangers).

L’ouvrage rassemble les contributions de : Marie Auger, Jean-Sylvestre Berge, Carine Bernault, Jean-Michel Bruguiere Céline Castets-Renard, Giovanni Casucci, Jane Cornwell, Rachael Craufurd-Smith, Guillaume Deglaire, Amélie Favreau, Smita Kheria, Renato Lazzerini, Agnès Lucas-Schloetter, Sean M. O’connor, Franck Macrez, Eddy Prothiere, Jacques Raynard, Pascale Trefigny, Edouard Treppoz et François Viangalli.

Sommaire

Avant-propos

La circulation des droits de propriété intellectuelle

Partie 1. L’ouverture internationale de la propriété intellectuelle et du droit des nouvelles technologies

Titre I. Lorsque les systèmes s’intègrent

Titre II. Lorsque les systèmes s’influencent

Partie 2. Le repli national de la propriété intellectuelle et du droit des nouvelles technologies

Titre I. Techniquement, le recentrage territorial

Titre II. Politiquement, le protectionnisme national

Rapport de synthèse – La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières